Vente cheval

Je comptais trouvé une autre personne. je me suis mal exprimée par écris pas évident.
le cheval n est pas vendu . toujours a moi .

Si on considère qu'il y avait accord sur la chose et le prix (sous condition suspensive de la visite véto) techniquement parlant ce cheval n'est plus à toi... Tu prends de gros risques.

J’hallucine, préparé une visite veto avec radio du dos c’est tout une organisation ça ne se fait pas comme ça, il faut trouver la clinique, préparer le transport ect
Clairement tu es en tort et moi à la place de l’acheteuse je penserais qu’en fait il y a un souci avec le cheval et que tu cherches à fuir parce que tu as voulu m’arnaqué
Clairement tu aurais pu lui téléphoné pour savoir où elle en était pour le contrôle veto et en parlé pour le problème que le cheval sera seul
Je ne suis pas procédurière mais celons la distance et le temps que ça a pris à l’acheteuse pour venir, je déposerais plainte, je trouve ça un peu facile d’annulé comme ca

j ai voulu ne plus lui vendre car j estimais qu' il ne serait pas bien chez elle . je n ai pas annulé par rapport au temps que ça allait prendre pour la radio vu que je n ai rien à caché. si le cheval avait eu des problèmes je ne l aurai pas mis en vente .
seulement ça m a fait réfléchir sur les futures conditions de vie . j ai fais confiance en ses paroles quand elle est venu le voir et me dire qu' il sera en centre alors qu' elle me dit le contraire dans la journée . donc ça m a mit le doute aussi sur elle .
malheureusement on a fait les choses dans la précipitation .
ça m apprendra la prochaine fois.

Ce que tu ne sembles pas vouloir comprendre c'est que ça risque de t'apprendre "cette fois". Là elle a tout les éléments en main pour porter plainte et gagner ! Légalement je ne suis même pas sure que le cheval soit encore à toi et dans ces cas là le chèque que tu as déchiré c'est pour ta pomme.

Là clairement tu comptes faire quoi à court terme ?

sincèrement j ai pas envi de lui vendre. mais si ça peut eviter les soucis je lui vend mais ça me rend malade parce que je veux que le cheval soit bien. déjà c est pas de gaité de coeur que je m en sépare. alors après est ce qu' elle fait ça pour que au final je lui vende quand même? je sais pas.
Je suis perdue la pour l instant le cheval je veux qu' il reste chez moi .

13sasa Mais fait quoi ? Elle n'a rien fait elle... Le cheval sera sûrement très bien avec elle si elle s'investis déjà autant.

En fait légalement tu n'as pas le choix de lui vendre. Tu lui a meme deja vendu en fait, sous reserve de visite veto. Si tu fais autrement tu enfreins la loi et risque poursuites et peines (y compris financières, si tu ne vends pas le cheval de gaieté de coeur j'imagine que c'est par manque d'argent donc penses-y !).

Tu n'as pas réfléchi, ça arrive, ça ne veut pas dire que tu es quelqu'un de super malveillant, mais maintenant "malheureusement" il faut assumer les conséquences...

ce n est pas financièrement le soucis .
Je sais que l acheteur peut se rétracter mais le vendeur lui n a pas le droit de se rétracter?

13sasa L'acheteur peut se rétracter mais il perds son acompte. Le vendeur je ne sais pas si légalement il a le droit ou pas mais ce ne sera certainement pas sans compensations financières et je en sais pas non plus si "j'ai changé d'avis" est une raison valable pour le vendeur pour se rétracter.


Après pour l'argument de ta rétractation : le cheval ne sera pas en CE mais dans un paddock chez elle ou quelque chose comme ça, ça en serait valable que si les conditions de vie étaient fixées dans le contrat mais bon je en vois pas trop qui va acheter un cheval en s'engageant à le mettre dans un certain type de pension toute sa vie, puis pas facile à vérifier sur la durée.


Essaye de régler ça à l'amiable parce que légalement tu es en tort pour l'instant malheureusement.

oui enfin j'apporte un bemol: le cheval n'a pas du tout ete paye.
il y a juste eu un compromis de vente de signe. c'est une preuve de debut de vente seulement.
il est donc encore legalement a elle hein. il n'est absolument pas la propriété de l'autre femme a l'heure actuelle.
en cas d'action , la vendeuse peut etre tenue de payer des réparations financières par contre

13sasa Non l'acheteur ne peut pas non plus se rétracter, sauf à le convenir dans le contrat (ou à vous arranger entre vous à l'amiable a posteriori). Il n'y a que dans les ventes à distance où l'acheteur a un droit de rétractation obligatoire.

Si tu ne veux vraiment pas qu'il parte chez elle, il va falloir t'arranger amiablement avec elle.

naala147 Que le prix soit payé ou pas, on s'en fiche. Cela n'a d'importance que s'il est précisé dans le contrat que le vendeur se réserve la propriété jusqu'à complet paiement de l'acheteur. Sinon, le transfert de propriété s'opère dès la conclusion du contrat. Là, pour moi, le contrat est conclu, il y a eu un accord des deux sur le prix et la chose, et même l'acompte de l'acheteur... Dur de prouver pour la vendeuse qu'il n'y a pas vente :/

(souvenir de mes cours de L2, y'a peut-être des nuances à voir..)

A peut être me faire taper après ce message, je vous trouve tous méchant envers celle qui a posté.

Vous l'accusez de ne pas avoir appelé la future propriétaire, mais elle lui a bien donné des nouvelles puisque la photo du chèque déchiré a été transmise.

En tant que particulier, et non professionnel, la vente d'un cheval est plus un accord oral.
Même les contrats écrits ne valent pas grands choses malheureusement.
Surtout si c'était un compromis et non un acte de vente.

Pour moi, si tu souhaites te rétracter, tu en as le droit.
Si la dame souhaite faire un bilan véto, elle en a le droit aussi.
Mais visiblement sans nouvelles, l'affaire en restera là.
Tu as déchiré le chèque, elle t'a menacé de procès... mais ca n'ira pas plus loin.
Les gens ont tout de suite aux grands mots les grands remèdes.
Un procès, ca coute de l'argent. Ca passe avant par un conciliateur, deux à trois fois si besoin.
Et après ca part en procès, mais niveau argent... bonjour.

Par curiosité quelle est la valeur du cheval? Car si elle est inférieure à 5000€, la personne n'engagera pas le-dit procès annoncé. Cela ne vaudra le coup pour personne.

Alors, faites comme vous voulez, mais arrêtez d'accabler l'auteure du post en disant qu'elle va payer et s'en prendre plein la gueule.
En tant que particulier, personne ne connait les vraies règles du jeux de la société.
Elle aurait été un pro, on aurait pu peut etre lui dire "bouuu", mais cette personne vient prendre des conseils, et vous lui répondez "tu vas prendre cher".
Je trouve cela très triste pour un forum d'échanges.

Tiens nous au courant de l'avancée de l'affaire.
Et au mieux, tente de régler à l'amiable.
Lorsque la personne verra combien coûte la visite vétérinaire, a moins que le cheval soit au dessus des 5000, elle ne la fera surement pas, et décidera peut être de lâcher prise.

luluberlue Etre un particulier n'est pas une raison pour se soustraire à ses obligations sous prétexte que de toutes façons, il n'y a aucune chance que le dossier arrive devant un juge... Ca n'empêche personne d'être clean et de faire les choses correctement

luluberlue non mais je rêve pourquoi l’acheteur ne ferai pas de visite véto si le cheval vaut moins de 5000€ ?

Et puis si entre particuliers un contrat vaut rien pourquoi s'embêter à en faire ?
Et il suffit que l’acheteur soit procédurier et décide d’aller au procès par principe.