Vente cheval

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13sasa

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Vente cheval
Posté le 31/10/2017 à 15h09

Bonjour.
soucis avec une vente d un de mes chevaux.

alors il y a 1 semaine une personne est venue voir mon cheval le matin. a donc décidé de me le prendre.
donc un papier a été fait .
sur le papier il est écrit que j ai bien reçu un chèque d acompte de 300 euros pour le cheval sous réserve d un contrôle vétérinaire favorable .

( sachant que le vétérinaire était déjà prévu début novembre pour le cheval avant même que je décide de le vendre)

le soir même elle m appelle me disant qu' elle est en plein doute.. et qu' elle voudrait effectué à sa charge un rdv veto pour faire radio du dos du cheval.
Pas de soucis de mon côté bien entendu .
et depuis plus de nouvelles de sa part .
et j ai décidé de ne plus lui vendre et que j ai trouvé quelqu'un de bcp mieux.
Je lui fais part que Je ne comptais plus lui vendre et que j ai trouvé quelqu' un d autre. et que j ai déchiré son chèque d acompte avec photo ( j ai voulu bien faire en le déchirant pour pas qu elle s imagine que je vais garder son chèque ou l encaisser)
A partir de la elle veut m attaquer en justice .
est ce que je risque quelque chose ou pas ?
Merci

13sasa

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Vente cheval
Posté le 02/11/2017 à 21h30

mauvaise fois? Merci c est gentil.
sachant que l acheteuse me dit clairement avant de signer le papier que le cheval sera bien et en centre équestre et quelques heures apres me disant qu' elle doute sur le cheval qu' elle me dit c est un trotteur mais ça ne galope pas un trotteur. et qui me dit qu il n a pas eu de travail intensif? ( il a 2 ans et demi ) je lui ai répondu qu il ne risque pas d avoir eu de travail intensif au vu de son âge . alors que le matin même elle ne doutait pas de mes paroles et aussi me dire que le cheval sera seul dans son jardin....c est pas très rassurant d entendre ça. j ai pris le temps de la réflexion avant de lui dire que je ne comptais plus lui vendre car je voulais trouvé quelqu' un de mieux. et que je doutais de ses conditions de vie par rapport a ses dires.
si je ne voulais pas vendre le cheval je ne me serais pas amusée à le mettre en vente ...
sur le papier il n est pas marqué le prix du cheval juste le montant de l acompte.
on s est mit d accord sur le prix oralement.
de plus quand elle m a rappelé et me dire aussi je compte faire une radio au cheval sinon je ne l achete pas tant que cette radio n est pas faite...donc tout ca n est pas écris sur le papier puisqu elle m en a parlé quelques heures apres .
et j ai accepté puisque je n ai rien à caché concernant ce cheval .
et quand je lui ai déchiré le chèque j ai cru bien faire pour pas qu' elle croit que j irai l encaisser derrière son dos . c est fait c est fait. je peux pas revenir en arrière .
et oui par écris on peut mal se faire comprendre mal s exprimer et oublier des mots par m egarde.

bref je suis actuellement entrain de me renseigner aupres de professionnel.

Jasmindusud1

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Vente cheval
Posté le 02/11/2017 à 22h30

Ba oui mais tu dis je cite
« sur le papier il est écrit que j ai bien reçu un chèque d acompte de 300 euros pour le cheval sous réserve d un contrôle vétérinaire favorable»
Donc le contrôle vétérinaire peu aussi comporté des radios et maintenant tu dis que ce n’était pas écrit
Enfin je te souhaite pas que la personne porte plainte parce que ça pourrait te couté très chers, et sache que si la personne ne prend pas d’avocat ça ne lui coute rien, elle a juste à faire le dossier auprès du tribunal, attendre et se pointé le jour du jugement, donc non ce n’ai pas chiant à faire et ça coute pas un rond

Ella18

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Posté le 02/11/2017 à 22h50

13sasa Je vais aller a l'encontre de tt le monde ici, mais pour avoir acheté plusieurs chevaux et fait un peu de droit, il y a un delai de retractation de 7 jours je pense! Demande conseil auprés de chevaletdroit pour etre fixée..

Sabi63

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Posté le 02/11/2017 à 23h20

Je pense que même si ça prend des proportions plus grande dans le futur, la vendeuse peut avoir gain de cause car pour les conditions de vie du cheval l acheteuse n est pas très clair. Un cheval ce n est un chien que l on peut mettre dans un bout de jardin! Je comprend que la vendeuse est pris peur. Bon courage.

Opale07

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Posté le 03/11/2017 à 09h11

ella18 mais pourquoi il y aurait un délai de rétractation ? Ça n'a concerne que les vente à distance et démarchage , cest le truc de base qu'on apprend en droit. En quoi la vente de ce cheval rentre dans la case vente à distance et démarchage ?

Édit : et en plus la rétractation concerne l'acheteur , pour le vendeur j'ai des doutes qu'il y ait droit meme dans ces conditions.

Édité par opale07 le 03-11-2017 à 09h13



Envy4

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Posté le 03/11/2017 à 09h34

opale07 Je pense qu'on est tous habitués aux échanges, avoirs et autres remboursements que les magasins proposent. Or, ils ne sont pas obligés de le faire, ils pourraient très bien dire qu'aucun remboursement n'est possible après achat. Ce n'est pas obligatoire mais dans un but commercial, c'est plus vendeur de savoir que l'on a un moyen de repli si jamais l'achat ne nous convient pas.

Donc dès qu'on se retrouve à être coincé sans aucun moyen de repli, ça peut choquer...

Mais non, pas de rétractation possible en cas de vente sauf si c'est écrit dans le contrat et/ou si arrangement convenu à l'amiable. Vu qu'il n'y a rien de ce type dans le papier signé (a priori), le seul moyen d'éviter la vente c'est de traiter a l'amiable avec l'acheteuse.

Firenight

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Posté le 03/11/2017 à 09h35

non, que pour l'acheteur (et de toute façon ne concerne que les ventes à distance par des pro), sinon ça s'apllique pas sauf si un contrat le prévoit.

Opale07

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Posté le 03/11/2017 à 09h38

envy4 ah oui c'est possible que les gens croient au délai de rétractation pour tout à cause de ca. Cest meme fort possible.

firenight oui il me semblait bien que c'était que pour l'acheteur.

Looloutte

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Posté le 03/11/2017 à 09h51

Franchement, ta version des faits change tous les jours et tu rajoutes sans cesse des éléments. Tu commences par dire que tu ne veux plus lui vendre car tu as trouvé quelqu'un de mieux, puis que tu n'as trouvé personne et que tu t'es juste mal exprimée, et là de nouveau tu dis avoir trouvé quelqu'un... Un coup tu n'acceptes pas la radio du dos, un coup oui... Et là grande nouveauté sur ses questions sur le galop. Il faudrait savoir au bout d'un moment ! La moindre des choses c'est d'être claire et précise quand tu demandes de l'aide.
L'acheteuse n'a pas été malhonnête : si elle avait voulu l'être elle t'aurait caché le changement de conditions de vie du cheval.

Bref. Ça fait 6 pages que nous sommes nombreux à te répondre, te dire ce qu'en dit la loi, et te conseiller des solutions amiables. Tu pourrais
nous répondre un peu plus précisément... On voit bien que nos réponses ne te conviennent pas mais en ignorer la moitié ne réglera pas ton problème.

Donc pour faire court : non tu n'avais pas le droit de faire ça, oui elle a le droit de porter plainte, oui elle peut vraiment le faire (et non ça ne lui coûtera rien si elle a une assurance juridique et pratiquement tout le monde en a une sur son assurance habitation).

Tu comptes faire quoi maintenant ?
Lui vendre le cheval ou non ?
T'excuser auprès d'elle ou non ?
Lui proposer un dédommagement ou non ?
Lui renvoyer son chèque déchiré ou non ?

Poursuivre le débat ne sert absolument à rien. À toi de nous apporter des éléments de réponse maintenant !

Pikaa

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Posté le 03/11/2017 à 10h35

Au faite, tu connais la superficie du soit disant jardin ? Entre un jardin et un paddock, il a une petite différence. Qui te dis quand plus de son jardin, elle a pas du terrain pour l’accueillir ?

Tu dis qu'elle connait rien aux chevaux, mais à quoi tu le vois ? Juste par un échange oral et qu'elle a eu un doute ? Si elle fait venir un véto et souhaite faire des radios en plus, hmm l'acheteuse est loin d'être de pas si connaître.

Au final tu sais pas les conditions de vie de l'acheteuse ainsi que ses connaissances sur le cheval et l'équitation. Je ne sais pas quel âge à sa fille mais tu as pensé qu'elle pouvait si connaitre, avoir un niveau suffisant pour être propriétaire ?

Firenight

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Posté le 03/11/2017 à 11h06

Ok avec pikaa une personne qui n'y connait rien aux chevaux mais qui veut faire une radios du dos pour des questionnement sur la locomotion dudit cheval, j'veux bien mais c'est un oiseau super rare quand même...

Après mettre le cheval chez elle, c'est son droit et n'a rien à voir avec la vente. Perso, mon "jardin" fait un peu plus d'un hectare...

Ella18

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Posté le 03/11/2017 à 23h50

opale07 Pour moi il y a un delai de rétractation pour les deux parties surtout si il y a que un acompte... Perso j'ai ressorti mes contrats de ventes qui sont des contrats standard dont 1 qui était le modele de find your horse et sur les deux ce delai de retractation est mentionné pour les deux parties..
Donc a voir, et en core plus aujourd'hui maintenant que les animaux ont changé de statuts et ne sont plus assimilés a des biens meubles

je repete chevaletdroit auront ta réponse et surement ta solution

Opale07

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Posté le 04/11/2017 à 07h51

ella18 oui parce que tu as mis cette option dans les contrats ; on peut mettre toutes les options qu'on veut dans un contrat. Ici pas de contrat mentionnant un délai de rétractation donc il n'y en a pas car on n' est pas dans une situation de vente à distance.
C'est bien dommage que je n'ai pas gardé mon livre de droit !

Opale07

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Posté le 04/11/2017 à 08h02

Shetland89

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Posté le 04/11/2017 à 18h57

Tout cela est bien compliqué ! Si j'étais à la place de l'acheteur, à la lecture de tout cela, (mais il ne doit pas être au courant de cette discution ;)) j' abandonnerais l'idée d'acheter ce cheval, quitte à perdre mon acompte.

J' ai fais pas mal de commerce en tant que professionnel, et je ne concluais pas un achat quand le vendeur me semblait trop compliqué (sans parler de ceux qui ne veulent pas vendre à un club ou un marchand !).
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