Questions - après la vente

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Nonamp

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Questions - après la vente
Posté le 19/02/2018 à 17h32

Bonjour

Depuis peu, j'ai mis ma jument à vendre car je pars pour mes études et personne ne peut s'en occuper. Bref, je vous passe le monologue pour vous parlez de l'essentielle, la vente de ma jument et surtout le après !

Ma jument est une pur-sang plein papier de 16 ans. Elle est très polyvalente malgré des débuts un peu difficile ( difficulté d'adaptation ) et n'a aucun soucis de santé connu. Je la vends pour la modique somme de 1200e avec la totalité de son matériel ( matériel de qualité qui justifie le prix ).
Après un essai concluant au centre-équestre, l'acheteuse potentielle veut faire une visite vétérinaire de "base" sans radios, juste pour voir si elle est en bonne santé.
Mais il y a plusieurs questions qui me trottent dans la tête et malheureusement je n'ai pas trouvé de réponses sur internet donc je me tourne vers vous...
Déjà, j'aimerai savoir qui est censé payer la visite d'achat ? Car c'est l'acheteuse qui l'a demandé et j'aurai aimé savoir si elle est dans l'obligation de la payer si la visite ne conclut pas à un achat ?
Ensuite, elle prends le risque de ne pas faire une visite "approfondie" mais j'aimerai quand même savoir ; Si elle découvre un vice sur le cheval dans 6mois par exemple, est-ce que le fait d'avoir fait une visite vétérinaire me protège de quelques chose ? Car je compte faire un contrat de vente ni repris ni échangé
( je ne pourrais pas reprendre ma jument ni même l'échangé du coup).

Enfaite j'aimerai savoir si elle peut se retourner contre moi si par exemple elle découvre quelques chose sur ma jument après la vente en sachant que celle-ci est saine pendant la visite d'achat et qu'elle n'a pas voulu faire de radios ? Et si le contrat me protège aussi légalement ?

Merci d'avance pour vos réponses !

Kpuch

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Posté le 19/02/2018 à 19h39

envy4, OK, je ne savait pas que c'était possible de l'exclure dans le contrat... mais je trouve ça honteux de faire ça, et la personne qui fait ca, ben je penserais qu'elle a bien des choses à cacher justement...

Nonamp

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Posté le 19/02/2018 à 19h42

kpuch

Personnellement j’ai pris un contrat lambda trouvé sur le site des haras nationaux, pas de garantie vice caché exclue je sais que ma juju est saine 🙂

Lau88

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Posté le 19/02/2018 à 20h01

encore une fois, mieux vaut consulter que se retrouver avec un papier qui ne vaut rien
il y a eu une grosse réforme en droit des contrats en 2016, si le contrat indique les mauvais articles c'est quand meme dommage
On peut exclure la garantie des vices cachés entre professionnels

Apacherustine

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Posté le 20/02/2018 à 00h06

Perso, je suis la futur propriétaire, je tombes sur ce post = je laisse tomber la vente direct.

La j'ai la claire impression que tu sais quelque chose mais que tu veux savoir comment d'en dépatouiller.

Si tu sais que ta jument est clean, que les radios sont assez récentes (1an c'est raisonnable); alors l'acheteur "se débrouille", si il veut pas faire de radio au moment de l'achat c'est SON problème.
Ca devient le tiens quand tu as connaissance de quelque chose.

J'ai vendu des chevaux, je n'ai jamais eu de contrôle radio ni de ma part ni de celle des acheteurs; j'ai fait passé tous les pros avant de les vendre (dentiste/osteo/podologue/véto le même mois) et point.

On parle d'un cheval a 1200e; de 16ans, donc principalement destiné a du loisirs. L acheteur n'a pas pour but de tourner en pro je penses ;)

Nonamp

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Posté le 20/02/2018 à 07h52

apacherustine

Ben je veux me depatouiller de rien du tout mais quand je lis des posts comme quoi l’acheteuse veut ramener le cheval pour des raisons defois completement puerils, je me questionne c’est tout.

Ma jument est clean j’ai jamais eu de soucis avec elle et rien que pour sa santé a elle je ne l’a vendrait pas sans signaler le moindre probleme qui pourrait lui faire du mal ou la rendre mal.

C’est dingue de toujours ce mefier de tout le monde comme ca...

Et comme tu dis on parle d’un cheval de 16 ans qui a quand meme eu une sacrée carriere de horse ball et de cso donc j’ai juste pas envie que si elle ai un probleme entre mes radios et l’achat ca me retombe dessus alors que quand elle etait avec moi elle avait rien point, il y a pas a tergivercer 15 ans.

Je vois pas qu’elle interet j’aurai a vendre un cheval malade et surtout si je savais qu’elle caché quelques chose j’aurai pas insisté pour que l’acheteuse fassent des radios, c’est juste que je veux me protéger de la betise humaine qui ne veux plus de son jouet une fois qu’il est cassé !

Fugae

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Posté le 20/02/2018 à 08h03

Si tu fais un contrat, tu sera déjà protégée de pas mal de choses. Et il faut faire un contrat !
Bien noter par écrit que qu'attendent vendeur/se et acheteur/se ça évite bien des conflits.

Après... tous les acheteurs ne se retournent pas contre les vendeurs. On a acheté un cheval de 14 ans avec deux vices rédhibitoires et on l'a gardé ^^ (on est couillons oui)

Museane

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Posté le 20/02/2018 à 09h50


alma a écrit le 19/02/2018 à 18h24:
@kpuch


Citation :
Euuh et votre responsabilité intégrale si elle découvre un vice caché, elle peut se retourner contre vous pendant 2 ans.


non, ça c'est dans le cas d'une transaction avec un professionnel.


Faux, la garantie des vices cachés s'applique aussi entre particuliers.
C'est la garantie de conformité qui ne marche qu'avec un professionnel.

Museane

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Posté le 20/02/2018 à 09h55


fandada a écrit le 19/02/2018 à 18h30:
elle ne pourra pas te la rendre si elle se mets à avoir des coliques, ou déclare une maladie, genre lyme, ça ce sont les impondérables
par contre, si la jument se mets à boiter et que le véto trouve de l'arthrose dans 1 an, la elle pourra dire que c'est ancien, et donc invoquer un vice

mais je suis d'accord que 2 ans, c'est n'importe quoi, en 2 ans l'acheteur a pu dégrader le cheval, lui déclencher de l'arthrose avec un travail inadapté, de l'emphysème en le laissant dans une écurie poussiéreuse et humide
on parle d'un animal, pas d'une voiture ou d'une maison

en attendant, c'est la loi


C'est la loi et ce n'est pas n'importe quoi, il ne faut pas tout mélanger.
La garantie des vices cachés peut effectivement être mise en œuvre dans un délai de 2 ans suivant la découverte du vice mais encore faut-il que l'acheteur prouve que le vice (arthrose, emphysème etc...) était existant chez le cheval avant la vente.
Et cette preuve sera de plus en plus dure à rapporter au fur et à mesure que le temps va passer.
Si le cheval se met à boiter et qu'une radio montre de l'arthrose 2 mois après l'achat, il y a des chances que cette arthrose était présente avant la vente, donc il y aurait vice caché.
Mais si la même chose se produit au bout de 18 mois, ce sera plus compliqué à prouver.

Édité par museane le 20-02-2018 à 09h59



Museane

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Posté le 20/02/2018 à 10h09

nonamp
Le plus simple pour ta vente est de mentionner au contrat que la garantie des vices cachés ne sera pas appliquée.
Ainsi, l'acheteur n'aura que la garantie du Code rural (les vices rédhibitoires) comme recours, ce qui sera donc très limité au niveau des délais et des causes.

Après, tu vends un cheval de 16 ans, j'imagine que le prix ne vas pas être très élevé et qu'il est vendu pour un usage de loisirs (bien le préciser aussi dans le contrat de vente).

Donc quand bien même vous n'excluez pas la garantie des vices cachés, il n'en reste pas moins que l'acheteur devra prouver que le vice rend impropre le cheval à l'usage qui était prévu.
C'est à dire que quand bien même l'acheteur arrive à prouver que le cheval fait par exemple de l'arthrose (ce qui est le cas de 90% des chevaux de 16 ans), encore faudrait-il qu'elle prouve aussi que cet arthrose empêche le cheval de faire de la balade et de sautiller de temps en temps...

Bref, la loi peut faire peur comme ça mais quand on regarde dans le détail et les textes de loi et la jurisprudence, au final c'est surtout le bon sens et l'équité qui s'applique.

J'ajoute enfin que peu d'acheteur auront envie de se lancer dans une procédure judiciaire en annulation de la vente d'un cheval acheté moins de 2 000 euros, quand on sait que la moindre expertise véto (qui sera indispensable dans un dossier comme ça) pourra coûter jusqu'à 1 000 euros (à avancer par le demandeur) et je ne parle pas des frais d'avocat.

Nonamp

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Posté le 20/02/2018 à 16h31

Bonjour a tous

Mon cheval a vu le veto cet apres-midi ( visite de 2h30 ) et celui ci lui a fait tout les tests et aucune boiterie ni probleme décelé. Son acheteur l’a même réessayé et m’a confirmé le coup de coeur. Apres le veto lui a bien dit que pour son age le cheval risquait de developper des problemes de santé mais elle a decidé de le prendre quand même ( elle souhaite juste faire du loisir). Je ferais tout de meme un contrat de vente mais voila, l’acheteuse sait dans quoi elle s´embarque.

Cherchour

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Posté le 20/02/2018 à 17h02

Purée je trouve certains messages bien désagréables. Les gens sont tellement procéduriers maintenant qu'il me semble normal d'être un peu stressé quand un acheteur demande une visite sans radio.
Même en étant de bonne foi, personne n'a envie de se retrouver avec un cheval vendu sur les bras un an après la vente.


Pour en revenir au sujet : Quand j'ai acheté, le véto m'a fait un certificat qui disait que les examens effectués étaient en règle. On a écrit dans le contrat les examens effectués et le fait que le cheval était ok. Je ne sais pas quelle valeur juridique ça a.

Museane

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Posté le 20/02/2018 à 17h03

nonamp
Le fait que le cheval ait passé une visite véto avec conseil du véto etc.. ne change rien à la question.
La seule manière pour toi de te prémunir d'une action en recours future reste de faire un contrat de vente précisant bien l'usage attendu du cheval + l'exclusion de la garantie des vices cachés.

Nonamp

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Posté le 20/02/2018 à 18h06

museane

Oui de toute façon je vais faire un contrat c'est sûr, mais du coup ça me rassure que la véto l'ai clairement prévenu qu'acheter un cheval a cet âge là, c'est quitte ou double...

Jasmindusud1

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Posté le 20/02/2018 à 18h52

Je comprends aussi les craintes de l’auteur, les gens sont tellement malhonnête de nos jours, que ce soit vendeur ou acheteur
Je me suis fait avoir aussi par une vendeuse malhonnête et c’est vraiment pas agréable surtout quand ce sont des animaux, sur le coup je l’ai gardé mais finalement son tempérament ne correspond pas et j’ai pris la décision de m’en séparé
Alors je ne vous explique même pas les conversations que j’ai pu avoir avec certain acheteur et la franchement on se dit il vaut mieux se couvrir, j’en ai eu une qui clairement me dit je prends et si ça ne va pas je vous le ramène car je veux être libre de faire ce que je veux, de toute façon sa vision du cheval ne me convenait pas donc next, je peux me le permettre car je n’ai pas d’impératif pour qu’il parte, mais des gens comme ça va savoir si il ne vont pas essayé de trouver un truc pour pouvoir le rendre juste parce qu’elle a changé d’avis, ou parce qu’elle s’est rendu compte qu’un cheval sa coute chers et ça s’entretien même quand il fait mauvais
Et honnêtement si on cherche bien je pense qu’on peut trouver des trucs même si ce n’ai pas gênant pour l’utilisation car aucun cheval n’est parfait

Et effectivement à 16 ans c’est là ou certain problème de santé peuve arrivé comme l’arthrose par exemple, on en est tous conscient mais certain acheteur l’occulte parce qu’il achète plus un prix, et la si problème bim on le renvoi et on crie au méchant vendeur

En tout cas j’espère que ta vente se passera bien, et surtout que tu reportes les dire du veto sur le contrat, parce que ok il l’a prévenu mais si il ne le mets pas dans son compte rendu l’acheteuse peu dire plus tard, non non on m’a jamais dit ca
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