Rupture de contrat et problèmes

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Wendigo

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 11/06/2018 à 23h49

Hello,

Je pars dans un mois à l'étranger. J'ai actuellement chez moi mon cheval, qui va partir en pension pendant mon séjour et un poney que j'avais pris en confiage afin de lui tenir compagnie.
A l'époque, j'avais prévenu sa propriétaire par message privé en janvier, assez tôt, qu'il y avait des chances pour que je partent à l'étranger pour une durée d'au moins X mois et que par conséquent je ne pourrais pas le garder malgré avoir cherché des solutions. Car je tiens énormément à ce poney.

Nous n'en avons pas re discuté jusqu'à maintenant mais je lui donne régulièrement des nouvelles du poney.
Aujourd'hui je lui ai envoyé un message pour avoir des nouvelles, savoir si c'était réglé de son coté.
Que là je devais mettre fin au contrat pour partir
Je lui ai demandé si elle voulait que je lui envoi un recommandé (vu que c'est noté dans notre contrat, que si l'un des partie veut le rompre, il faut envoyer un recommandé avec un préavis de un mois).

Elle m'a répondu qu'elle n'en voulait pas, mais elle ne l'a pas bien pris...
Je lui ai expliqué mon ressenti et elle s'est excusé de ses paroles après ça. Que je pourrai le reprendre à mon retour.

J'ai été très gêné par cette conversation car elle n'a pas l'air de l'avoir bien pris.
Pourtant je pense avoir fait les choses correctement en la prévenant 5 mois à l'avance.

- Est-ce que le fait qu'elle refuse de recevoir un accusé de réception pour la prévenir que je lui ramène le poney, me dédouane en cas de problème ?
Je pars le XXX et je ne veux pas avoir de problèmes concernant le préavis.

- Est-ce que je devrais faire passer une visite véto pour palier un éventuel retour de situation une fois que j'aurai ramener le poney ?
Nous n'en avons pas fait lorsque je l'ai pris avec moi.

Je veux faire les choses correctement pour n'avoir aucun problème.
J'aimerai lui ramené le poney, dans deux ou trois semaines maximum afin de régler ça avant mon départ mais maintenant je n'ose même plus lui répondre...

Edit : j'ai enlevé les partie personnelles pour synthétiser car le sujet est clos.

Édité par wendigo le 12-06-2018 à 17h02

Flam88

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Posté le 12/06/2018 à 00h04

Je pense que tu dois suivre à la lettre le contrat et lui envoyé le recommandé avec le préavis, comme ça elle ne pourra rien dire contre toi. Et donc si tu ne fais pas ça, ça ne va certainement pas te dédouaner en cas de problème ...

Quant à la visite véto, si ce n'est pas stipulé dans le contrat et que le poney n'a pas de problème tu n'as pas à faire de visite !

Wendigo

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 12/06/2018 à 00h08


flam88 a écrit le 12/06/2018 à 00h04:
Je pense que tu dois suivre à la lettre le contrat et lui envoyé le recommandé avec le préavis, comme ça elle ne pourra rien dire contre toi. Et donc si tu ne fais pas ça, ça ne va certainement pas te dédouaner en cas de problème ...

Quant à la visite véto, si ce n'est pas stipulé dans le contrat et que le poney n'a pas de problème tu n'as pas à faire de visite !


Le problème étant que le préavis est d'un mois à compter de la réception, hors nous sommes le 11/06 et je pars le 10/07, la date ne vas pas poser de soucis si je lui dis que je lui ramène dans 2/3 semaines ?

Concernant la visite, j'ai peur qu'on me reproche de rendre le poney avec un problème alors qu'il est en parfaite santé actuellement.

Ecuriessaglini

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Posté le 12/06/2018 à 06h31

Je comprends aussi le point de vue de la proprio .
Un confiage ce n'est pas une pension, tu deviens moralement responsable de ce poney.
C'est un peu le tien.
A 22 ans un changement pas durable c'est pas toujours anodin.
Tu trouves une solution pour ton cheval mais pas son poney, c'est frustrant.
Alors oui ton point de vue se défend, le sien aussi.
J'ai aussi un cheval confié chez moi, quand je pars e vacances, je ne demande pas au proprio de le reprendre, je m'arrange comme si c'était le mien, ça me semble normal.

Elodu25

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Posté le 12/06/2018 à 08h53

Un confiage , c'est la prise en charge du cheval . Mais c'est pas TON cheval !!! Tu es dans TON DROIT de le rendre !

Pomme60

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 12/06/2018 à 08h56

Le confiage peut avoir une durée limitée.

Les haras nationaux ont écrit un article assez intéressant et clair sur le sujet :
http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pret-a-usage-d-un-equide.html?L=0

Ecuriessaglini

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Posté le 12/06/2018 à 09h17

elodu25 bin évidemment mais y a peut être la manière aussi et en plus ce n'est pas une rupture mais une suspension plutôt puisqu'elle veut le reprendre après.
On n'a que sa version mais si la proprio du poney le prend moyennement elle a des raisons.
C'est vrai que d'un regard extérieur ça peut aussi faire un peu "confie moi ton poney mais quand j'ai un imprévu debrouille toi"
Même si elle prévient à l'avance et même si elle dit avoir cherché une solution. Après tout si tu te mets à la place de la proprio du poney, elle a bien trouvé une solution pour son cheval. C'est pas pour dire que l'auteur du post est en tort mais faut se mettre un peu à la place des autres pour qu'il y ait un dialogue.
Si elle ne voulait juste plus du poney, ça aurait été plus simple pour tout le monde.
Mais dans la mesure ou c'est seulement histoire de le caser durant son absence, c'est différent. Ce n'est pas une rupture de contrat en réalité et c'est bien pour ça que la propriétaire du poney estime qu'elle continue à en être responsable (frais véto... entretien....)
Parce que si le poney t'es confié c'est pas parce que tu t'absente que tu es déchargée.

Édité par ecuriessaglini le 12-06-2018 à 09h23



Elodu25

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Posté le 12/06/2018 à 09h19

Un confiage est jamais éternel , on peut garder le cheval 1 ans ou 10 ans ...
surtout avec un cheval de 22 ans ....

Le cheval elle est pas obligée de le reprendre , elle le reprend pour rendre service ... !

Puis bon quand on commence à en parlé 5mois a l'avance ...

C'est juste là proprio qui ne veut pas assumer son cheval ! Si elle n'en veut plus , il faut le donner .... pas le
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Ecuriessaglini

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Posté le 12/06/2018 à 09h26

elodu25 ça on est d'accord mais le confiage ce n'est pas à sens unique.
Si elle a pris ce poney c'est pour tenir compagnie à son cheval, elle y trouve un intérêt, c'est le principe même du confiage. Ça n'est pas un service sans retour. C'est pas un sacrifice.

J'ai édité mon message précédent pour préciser ma pensée

Michiwa

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Posté le 12/06/2018 à 09h30

elodu25 Euh bah non en fait c'est pas pour rendre service, c'est parce que sinon le cheval de l'auteur du post se retrouverait tout seul chez elle...
Je trouve que ça fait très "kleenex" et je n'ai pas ressenti que l'autre proprio ne voulait plus de son loulou de 22 ans, c'est violent de dire direct de le donner alors qu'on en sait rien...

Elodu25

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Posté le 12/06/2018 à 09h33

Ma foi si je pense que c'est pour rendre service .... je suis sur qunil y a pleins d'autres chevaux qu'elle pourrait prendre à la place ...


Ok c'est à double sens mais ça arrange autant la nana d'avoir 0 frais à payer .... parce que bon , tenir compagnie , tout le monde peut le faire sans pour autant s'enlever les responsabilités des frais ... ça s'appelle de la pension ...

Ecuriessaglini

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Posté le 12/06/2018 à 09h35

elodu25 le principe du confiage c'est que les deux parties y trouvent leur compte.
Elles ont un contrat c'est que le deal convient à tout le monde.

Elodu25

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Posté le 12/06/2018 à 09h37

ecuriessaglini et bien oui ! Jusqu'à qu'un partie n'y trouve plus son compte et rende le cheval ... rupture du contrat , il faut l'envisager quand on signe se genre de contrat

Ecuriessaglini

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Posté le 12/06/2018 à 09h39

elodu25 mais ce n'est pas ce que veut l'auteur du post justement !
Elle ne veut pas rompre le contrat à proprement parler, elle veut juste caser le poney en son absence.
Si c'était une rupture pure et simple, personne ne serait là à en discuter, elles le rompent et voilà mais ce n'est pas le sujet.

Myriamm

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Posté le 12/06/2018 à 09h40

elodu25
Ce qui est sujet à débat, c'est que ce n'est pas réellement une rupture puisqu'elle compte le récupérer derrière.

Flam88

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Posté le 12/06/2018 à 09h49

wendigo Il vaut mieux qu'il arrive quelques jours en retard plutot que tu ne lui envoi pas
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