Rupture de contrat et problèmes

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Wendigo

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 11/06/2018 à 23h49

Hello,

Je pars dans un mois à l'étranger. J'ai actuellement chez moi mon cheval, qui va partir en pension pendant mon séjour et un poney que j'avais pris en confiage afin de lui tenir compagnie.
A l'époque, j'avais prévenu sa propriétaire par message privé en janvier, assez tôt, qu'il y avait des chances pour que je partent à l'étranger pour une durée d'au moins X mois et que par conséquent je ne pourrais pas le garder malgré avoir cherché des solutions. Car je tiens énormément à ce poney.

Nous n'en avons pas re discuté jusqu'à maintenant mais je lui donne régulièrement des nouvelles du poney.
Aujourd'hui je lui ai envoyé un message pour avoir des nouvelles, savoir si c'était réglé de son coté.
Que là je devais mettre fin au contrat pour partir
Je lui ai demandé si elle voulait que je lui envoi un recommandé (vu que c'est noté dans notre contrat, que si l'un des partie veut le rompre, il faut envoyer un recommandé avec un préavis de un mois).

Elle m'a répondu qu'elle n'en voulait pas, mais elle ne l'a pas bien pris...
Je lui ai expliqué mon ressenti et elle s'est excusé de ses paroles après ça. Que je pourrai le reprendre à mon retour.

J'ai été très gêné par cette conversation car elle n'a pas l'air de l'avoir bien pris.
Pourtant je pense avoir fait les choses correctement en la prévenant 5 mois à l'avance.

- Est-ce que le fait qu'elle refuse de recevoir un accusé de réception pour la prévenir que je lui ramène le poney, me dédouane en cas de problème ?
Je pars le XXX et je ne veux pas avoir de problèmes concernant le préavis.

- Est-ce que je devrais faire passer une visite véto pour palier un éventuel retour de situation une fois que j'aurai ramener le poney ?
Nous n'en avons pas fait lorsque je l'ai pris avec moi.

Je veux faire les choses correctement pour n'avoir aucun problème.
J'aimerai lui ramené le poney, dans deux ou trois semaines maximum afin de régler ça avant mon départ mais maintenant je n'ose même plus lui répondre...

Edit : j'ai enlevé les partie personnelles pour synthétiser car le sujet est clos.

Édité par wendigo le 12-06-2018 à 17h02

Wendigo

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 12/06/2018 à 14h48

silasol

J'y ai pensé, mais la juriste des haras m'a dis de le préciser en cas de soucis.
J'ai essayé de ne pas faire "trop".

Regarde :

[i]"Comme convenu dans le contrat de confiage du poney ............. datée du ............., je vous informe par la présente de ma décision de mettre fin à ce contrat de confiage.
Cela malgré et suite à notre conversation privée du .......... concluant entre les deux partie qu’une lettre recommandée concernant le préavis avec accusé réception n’était pas nécessaire.

Comme indiqué le ..........; je suis contrainte d’y mettre fin en raison de mon départ à l’étranger pour y poursuivre mes études.
J’ai maintenant une date précise sur mon départ qui est le ...............

Ce contrat prendra donc fin effectivement après la réception du présent courrier.
Je vous serai reconnaissante par ailleurs de bien vouloir accuser réception de la présente résiliation et de me confirmer la date effective de retour du poney."[/i]

Silasol

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Posté le 12/06/2018 à 14h55

wendigo si tu veux parler de la dispense de LR convenu, Reprend la formulation de jasmindusud. C'est mieux. Fait simple. Là tu t'emberlificotes ds des détail inutiles comme si tu te sentais en tort. Arrête de le penser, tu ne l'es pas.

Edit : inutile de lui demander un AR, c'est la lettre Recommande avec AR qui en fait office

Édité par silasol le 12-06-2018 à 14h57



Melpoup

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Posté le 12/06/2018 à 15h00

wendigo j'ai suivi mais je ne suis pas intervenue. Je me permets juste une suggestion de modification de ton texte.


wendigo a écrit le 12/06/2018 à 14h48:


Ce contrat prendra donc fin effectivement après la réception du présent courrier.
Je vous serai reconnaissante par ailleurs de bien vouloir accuser réception de la présente résiliation et de me confirmer la date effective de retour du poney, dans tous les cas le ../../.. au plus tard."[/i]

Jasmindusud1

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Posté le 12/06/2018 à 15h00

+ 1 tu fais une tournure un peu compliqué et le fait que la proprio est refusé le LR n’est pas explicite, ça peut laisser penser que c’est toi qui ne voulait pas le faire

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 15h00

melpoup

En effet, je n'y avais pas pensé.
Merci à toi !

Jaffa

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Posté le 12/06/2018 à 15h03

wendigo
Non tu n'as pas d'engagement en soi car ce n'est plus toi qui t en occupera pendant ton absence mais elle a tenté le coup pour voir si tu continuerais à l'assumer pendant cette période pour ne pas avoir à y penser elle le temps que tu le récupères plus tard. Ce n'est pas contre toi, c'est juste que quand tu confies un animal, tu te détaches de tous les problèmes inhérents à lui et c'est difficile de se remettre dans le bain quand on te le rend et ce n'est pas parce qu on s'en désintéresse mais parce que des fois on n'a plus la ressource pour le gérer soi meme physiquement et psychologiquement et cômme on ne peut non plus se résoudre a le vendre pour garder la main dessus au cas où l'animal ne soit pas bien cela peut crée ce genre de malentendu entre les deux parties. Si c'est ce cas là bien sûr!

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 15h04

jasmindusud1

Faut-il que je mentionne précisément pour le préavis ?
Les haras m'ont dis qu'il fallait faire mention de son refus, mais est-ce que le terme lettre AR est suffisamment précis ?

Je ne sais pas si je suis claire

Jasmindusud1

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Posté le 12/06/2018 à 15h10

Je ne mentionnerais pas le préavis, mais juste qu’elle a refusé une LR

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 15h11

jasmindusud1

D'accord, je vais noté ça.

Silasol

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Posté le 12/06/2018 à 15h13

wendigo NON : le préavis tu l'as donné il y 5 mois oralement, là tu prends acte avec ta LR de la rupture du contrat. C'est tout. Et tu précises, si tu le souhaite la dispense de LR donnée par le proprio. Là tu reprends la formulation de jesmindusud

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 15h15

Je lui ai répondu tout à l'heure et elle s'est excusé d'avoir eu ces propos.
J'espère que tout vas rentrer dans l'ordre et qu'on continuera a être en contact car je compte prendre des nouvelles du poney.

Ça me rassure un peu, je n'aime pas les conflits. Ça aurait été dommage de se fâcher pour ça, alors ça me fait plaisir si on repart sur de bonnes bases :) mais je vais envoyer tout de même l'AR, pour être protéger.
Concernant la visite médicale, les juristes m'ont dis que ce n'est pas nécessaire car il n'y en a pas eu de faites à l'entrée.

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 15h17

silasol

Je ne savais pas que ça faisait office de préavis, merci beaucoup pour votre aide à tou(te)s :)

Silasol

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Rupture de contrat et problèmes
Posté le 12/06/2018 à 15h37

wendigo Voila tu peux faire un "truc " comme ça :
"Je fais suite à nos échanges de (mois) dernier par lesquels nous avons convenu de la fin du contrat de confiage de..."nom poney" au plus tard le .... en raison de mon départ à l'etranger pour y poursuivre mes études. Malgré votre dispense de LR prévue par l'art...... du contrat de confiage je préfère vous confirmer par la présente la fin du contrat le (date) et vous remercie de bien vouloir récupérer le cheval au plus tard le..... en effet après cette date je ne serais plus sur le territoire français donc en mesure de m'en occuper ".
Merci de me confirmer à réception des présentes la date à laquelle vous viendrez le chercher '
Formule de politesse

Wendigo

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Posté le 12/06/2018 à 16h01

silasol

C'est bon, je pense avoir suivi toutes vos consignes, nous sommes en train de fixer la date pour son retour.
Vous m'avez beaucoup aidé, je vous remercie beaucoup...
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