Dp : assurance, contrat, règlement ?

A ma connaissance il n'y a pas d'assurance spécifique pour le fait d'avoir une dp. De ton côté oui il faudra prendre une RCPE même sans dp, en sachant que certaines extensions d'assurance habitation peuvent proposer le service. Il faut bien demander le détail

Pour ta dp, si elle a une licence elle sera couverte. Sinon il faudra une attestation de son assurance qui la couvre pour ses activités équestres.

Pour le contrat, n'hésites pas à l'arranger à ta convenance, bien faire signer et laisser un exemplaire à la dp, en garder un pour toi. Après tu peux partir sur certains écrits dans ton contrat (par exemple pas de saut en dehors des cours), et assouplir par la suite quitte à ajouter une nouvelle feuille au contrat pour dire que tu assouplis sur ce point ou d'autres.
Perso je pars du principe qu'il vaut mieux être un peu lourd au départ mais que tout le monde connaisse les règles, ça n'empêche pas d'être sympa par la suite. Et globalement en tant que DP, je préférais les gens qui paraissaient "rigides" de premier abord, que ceux qui ne précisent rien mais ne sont jamais vraiment clairs

Un petit outil que j'avais trouvé sympa sur une dp : un petit cahier laissé aux écuries avec le résumé de la séance. Ca pouvait être en une phrase (genre juste balade/saut ...) mais juste pour que chacun sache ce que le cheval avait fait, et pouvoir adapter notre séance.

Pour le prix, ça va varier en fonction de ta structure et ta région. Regardes les autres offres peut être pour voir comment tu te situes.

Mon cheval est couvert par la RCPE de mon habitation.
J'ai fournis le numéro de SIRE et l'adresse de résidence ils m'ont rédigé une note dans laquelle j'ai tout de spécifié sur ce qui est couvert ou non.

Certaines assurances type Equitanet (pas sure que ce soit celle là) proposent une extension qui couvre les autres utilisateurs du cheval. Là proprio de ma dernière Dp l'avait souscrite mais en soit si la personne a une licence ça ne sert à rien ça fait juste doublons.

J'ai demandé à ma Dp que chaque année elle me fournisse le justificatif d'une licence en cours de validité.
Quand j'étais mineure mes parents avaient fait une attention comme quoi ils donnaient leur accord et que j'avais également une licence + RCPE (notamment pour le matériel détérioré).

Pour ce qui est du contrat j'en ai pris un sur internet que je trouvais le plus complet et j'ai rajouté les clauses que je voulais en plus. C'est ton cheval tu stipules ce que tu veux si la personne n'est pas contente elle va en chercher un autre ... je crois que j'ai rajouté le fait qu'elle ne devait pas sauter et partir en balade seule
Des trucs sur les urgences qui appeler, qui prévenir si je n'étais joignable etc...

Pour ce qui est du prix c'est à toi de voir, à voir aussi en fonction de ce qui se pratique dans ta région s'il y a beaucoup de demande
Si tu veux que la personne prenne des cours en plus etc...

Personnellement ma Dp ne paye pas très cher (pension à 285 euros elle paye 60 euros pour 3 jours par semaine) mais elle prend 2 cours par semaine pour environ 100 euros donc au final elle en a pour 160 euros.
Elle paye également une ferrure sur deux mais c'est un arrangement personnel. Après mon but n'est pas que l'on me finance mon cheval mais qu'il soit sorti et que la personne soit sérieuse et investie ce qui est le cas. Avec ou sans elle je peux payer la pension et les soins de mon cheval.

Salut salut
Je suis demi pensionnaire d'un cheval de proprio, si tu veux j'ai le contrat vierge type. Je peux te l'envoyer

Pour les RC il faut se renseigner soit c'est avec ton habitation soit avec la ffe. Attention de pas en souscrire 2 sinon ils sont capable de se renvoyer la balle et personne paye en cas d'accident.

Pour ta DP c'est à ellede prendre des responsabilités soit avec sa RC personnelle, soit plus spécifiquement avec sa licence. Pour être tranquille tu peut rajouter une clause dans le contrat spécifiant que t'as prévenue qu'elle prenne ses mesures et que tu décharge la responsabilité.

Pour un mineur, à la limite prend une autorisation parentale en plus, pour être tranquille.

Pour le contrat, t'en trouve sur internet, et au contraire précise tes clauses. Au moinsc'est écris, signer, on peut pas dire que t'as pas prévenu.

Pour la ferrure, perso ça me viendrait pas à l'idée de faire payer la DP, j'ai jamais compris ça. Autant que tu prennes l'argent qu'elle te paye pour payer ta ferrure.. le cheval DP ou pas il a ses fers.

Merci à tous pour vos réponses !

L'idée du cahier me plaît, au moins on sait ce que le cheval a fait dans la semaine, ce n'est pas mal du tout.
Effectivement je pense que je vais bidouiller un contrat type pour le remettre à ma sauce ... J'ai peur d'être un peu lourde mais je préfère aussi que tout soit posé et clair, quitte à assouplir par la suite !

Je vais demander à mon assurance alors ... Autant ne pas faire de doublon si pas besoin !


quiebro13

Tu dis que quand tu étais mineure, tu avais une autorisation de tes parents, une licence et une RCPE ? Tu avais donc une RCPE pour le cheval que tu prenais en dp si je comprends bien ? À quoi ça sert du coup ? :)

Oui je pense que je vais rajouter quelques trucs, je ne veux pas être lourde mais je veux que la personne soit sérieuse donc ...

Pour le prix je vais essayer de regarder aux alentours alors !

D'accord d'accord ! Perso je ne suis pas encore décidée sur les cours obligatoires ou non ... Je pense que ça va dépendre du niveau de la personne et de l'entente avec la jument. Et pour la ferrure je pense que je ne vais pas en demander la moitié dans un premier temps, enfin je ne sais pas trop :/

latitenew : Je veux bien par MP ! :)

lena91410

Merci de ta réponse ! Je vais voir pour ne pas faire doublon alors.

D'accord, mais du coup, quand la dp monte ma jument, comment la juju est elle couverte si elle cause un accident, ou si elle en subit un ? Avec sa RC, la mienne ? C'est ça que j'ai du mal à saisir !

Oui je pense ne pas en prendre la moitié :)

Pour mon contrat de DP, j'ai ajouté un certain nombre de clauses avec notamment:
les activités autorisées, le nombre de fois ou le cheval peut sauter par semaine, le(s) jours de repos. Perso je fournis tout le matériel donc il est écrit dans le contrat que pour tout enrênement non fourni par le propriétaire, une demande d'autorisation devra être demandé. Pour les sorties en concours ou autres c'est également après autorisation du propriétaire (j'ai même écrit un délai minimum de prévenance).

Pour ce qui est des assurances, je demande une licence valide et une RCPE pour le demi-pensionnaire. De même qu'il doit être à jour de ses cotisations dans l'écurie où le cheval est stationné. Pour les mineurs je demande la présence impérative d'un adulte responsable (pas la grande sœur ou la copine, ou la cousine,... ni les parents qui larguent l'enfant aux écuries et qui viennent le rechercher après) lorsque le demi-pensionnaire est aux écuries. Cette dernière exigence écrème largement les demandes peu sérieuses...

Pour avoir précédemment été coincé, maintenant tout est écrit dans le contrat, même la nécessité d'entretenir les cuirs, les conditions de remplacement du matériel abîmé ou cassé. Alors effectivement tu passe au départ pour le tatillon de service, mais quand tu explique que c'est pour pas être embêtée (d'un côté ou de l'autre d'ailleurs) ça passe.

dadou_love

Ah oui bonne idée de préciser pour le matériel ! Je n'y avais pas pensé ..

Et du coup tu demandais que tes demi pensions souscrivent à une rcpe sur ton cheval ?

J'avais une RCPE pour mes activités pas pour le cheval.
Si jamais je démolissais sa selle sans le faire exprès par exemple.

Je te conseille de fixer le prix total dès le début et pas d'aller rajouter des choses ensuite, c'est pas cool ce n'est pas bien vu et au moins la personne sait dès le début si c'est ok ou pas pour elle.

quiebro13

Ça marche ! Donc pour la jument je souscris une RCPE et c'est bon ? Rien à faire de plus ?

Oui oui je vais fixer dès le départ ça évite les mals entendus !

sarah.1998

Oui elle prend une RCPE pour mon cheval. Comme ça elle est couverte si elle "provoque" un accident en "utilisant" mon cheval. La RCPE ne couvre que les dommage aux tiers (cheval qui s'échappe et vient causer un accident, accident après une chute en balade, etc...). Ma RCPE pour mes chevaux en écurie, je la prend avec ma licence et j'avais questionné l'assurance qui m'avait bien confirmé que la DP (dans le cas d'une contribution payante)doit prendre elle même une RCPE. La RCPE étant attachée à un duo équidé/piéton- utilisateur (pas forcément le propriétaire d'ailleurs).

Après, en fonction de l'assurance auprès de laquelle tu prend ta RCPE les modalités peuvent changer.

Une rcpe c'est une Responsabilité Civile Propriétaire Équidé.
Quand on est pas en charge du cheval, on n'en prends pas, donc la DP n'a pas a en prendre une pour le cheval, c'est un doublon et ça ne sert a rien.
Par contre, on a tous (normalement) une RC avec nos contrats d'assurance, pour les dégâts que nous pouvons occasionner sur matériel d’autrui, et ca c'est important que ta DP l'ait.
C'est souvent via la banque. Tu peux demander un justificatif oui, surtout si tu prête ton matériel.

Très compliqué !

Mais sans parlé de la protection de la DP. Ma RCPE protège t'elle la jument ou les dégats lorsqu'elle est en charge de quelqu'un d'autre (la dp en l'occurence) ?

sarah.1998

Normalement elle protège des dégâts causés par la jument mais pas la jument, normalement. Et la RCPE, c'est un abus de langage, le P devant être remplacé par un G pour gardien car c'est bien cela que tu peux voir dans toutes les jusriprudence, c'est la notion de qui est gardien du cheval au moment de l'accident et non le propriétaire (sinon tu ne pourrais jamais souscrire le moindre contrat dans le cas d'un cheval confié).

Parce que tu as plusieurs niveau d'assurance:
- la RC qui couvre les dommages à un tiers (obligatoire)
- l'assurance vétérinaire, qui est en fait un genre de mutuelle pour les soins vétérinaires (avec différentes franchises en fonction du niveau de couverture que le gardien souhaite assurer) - facultative
- l'assurance vol / mortalité (je crois qui est inclus les risques encourus lors d'un transport également) qui couvrent les frais et dédommagement en cas de vol et / ou de décès du cheval - facultative
- l'assurance du matériel (généralement de valeur donc selle) - facultative

Pour la dernière assurance, je connais juste son existence mais pas son fonctionnement, je ne me suis jamais penchée sur son fonctionnement

edit: pour moi, oui, une DP doit pouvoir attester d'être couvert par un contrat de RC dans le cadre de son activité de gardien. Que ce soit avec sa RC habitation (dans mon contrat elle fonctionne pour les chevaux qui sont logés dans mes installations (dont je suis ou non propriétaire) couvert par mon assurance habitation) en revanche lorsqu'ils ne logent pas sur mes installations je ne suis pas couverte en cas d'accident) ou avec un contrat souscrit uniquement pour ça (type contrat RCPE de la licence / équitanet ou autres)

dadou_love

C'est bien compliqué tout ça ... Je vais déjà essayé de voir avec mon assurance pour une RCPE et je vais essayé de leur demander au passage. Mais je ne suis pas certaine qu'ils soient bien informés dans les compagnies d'assurance "classiques".

Pour le contrat je vais essayer d'en trouver un complet, et je vais l'arranger un peu à ma sauce !