Problème vente de pap

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Jericho21

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Problème vente de pap
Posté le 12/06/2019 à 21h24
Bonsoir, c'est un peu dépitée que je vous écris ce soir... j'ai vendu un jeune de 3 ans en Mars dernier, les acheteurs sont venus de loin, n'ont pas fait de visite véto au moment de l'achat.
Il s'avère que le cheval en question a un souffle au cœur et après examen, c'est une malformation congénitale... En gros le cheval est bon à rien quoi...
Là ils viennent de me téléphoner pour me demander ce que j'avais comme solution à leur apporter... sauf que j'en ai pas!

Concernant la santé du cheval vendu, je savais qu'il avait eu un souffle au cœur, présumé à cause d'une anémie et d'une hépatite, par manque de finance, je n'ai pas fait d'examens plus poussés. La dernière fois que le véto était venu, il l'avait regardé mais n'avait rien vu de particulier...

Je suis particulière et je l'ai vendu à des particuliers, pour un usage de sport et/ou loisirs. Nous avons fait un contrat dans lequel c'est stipulé.

Questions : Qu'est ce que je peux leur proposer? Je ne me sens vraiment pas bien vis à vis d'eux, si j'avais eu connaissance de ce soucis il est évident que je ne l'aurais pas vendu pour cet usage...
Qu'est ce que je risque?
Suis-je tenue de leur rembourser et reprendre le cheval?

Voilà par avance merci beaucoup, j'avoue que je suis un peu dans le flou là...

Édité par jericho21 le 12-06-2019 à 21h34

Ardennesacheval

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Posté le 12/06/2019 à 21h42
le cheval n'est pas propre à l'usage auquel il est destiné Et tu étais au courant de son problème...
alors je crois que tu dois le reprendre (mais je ne suis pas experte et en + tu es particulière et non pro donc...)
je laisse la parole à plus expert que moi pour confirmer ...


Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h45
ardennesacheval Non je ne savais pas ce qu'il avait, je savais qu'il avait EU un souffle, mais à la dernière visite du véto il n'a rien remarqué d'anormal, donc par conséquent j'en ai conclu qu'il n'avait plus rien.


Daxou

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Posté le 12/06/2019 à 21h45
coucou, dans le contrat il est stipulé le souffle au coeur ? parce que si ces marqué sa peut pas être un "vice caché" mais "vice connu".

j'ai envie de dire, il avais qu'a faire la visite véto vous auriez était fixées.

bref, dans le meilleurs dans cas il peut y avoir arrangement à l'amiable
au pire
les acheteurs vont faire plein de procédures longues pour que sa passe au tribunal ( avec médiation avant et si possible accord) mais bon=/ la sans visite véto pour moi il ont signer à l'aveugle


Girly61

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Posté le 12/06/2019 à 21h45
Il me semble que seuls les pros sont tenus de reprendre un cheval en cas de non-conformité... Mais là ça pourrait peut être s'apparenter à un vice caché, tu savais que le cheval avait un souffle au coeur et pourtant tu l'as vendu pour du sport sans prévenir l'acheteur... Ce serait bien que des personnes qui s'y connaissent effectivement en droit viennent nous donner leur avis, museane ?


Museane

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Posté le 12/06/2019 à 21h47
Est il prévu dans le contrat de vente que la garantie des vices cachés pourra s'appliquer ?


Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h48
daxou Non sur le contrat il est écrit que le cheval est en bonne santé, comme il l'était (pour moi) au moment de la vente. Je n'avais pas connaissance de ce souffle hormis pendant son anémie en hiver 2017.


Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h50
museane tiens voici cette partie du contrat.



Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h50
Vu que je n'y connais rien, j'ai bêtement télécharger un contrat tout fait sur le net


Museane

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Posté le 12/06/2019 à 21h52
Bah il n'y a rien de coché/barré ?
Vous n'avez pas choisi entre les 2 options (garantir les vices cachés ou non) ?


Daxou

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Posté le 12/06/2019 à 21h54
ta vendu le cheval pour combien ?

j'adore l'article 1641 ( ces à la base pour le batiment ( ces dans le même paragraphe) et tu est sensée etre au courant de l'état complet de ce que tu vend xP tout va bien dans le meilleur des cas (parce que au moment de la vente si il y a un défaut (genre le cheval à une maladies a déclaration longue tes sensée être au courant et le dire a l'acheteur qui choisis au non la vente )


Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h54
museane Non... rien de tout ça, j'avoue qu'on a chacun survolés cette partie...Ils étaient pressés de partir car avaient de la route, donc je leur ai donné le contrat, ils l'ont tous lu : l'acheteuse et ses parents, et ont signé.


Daxou

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Posté le 12/06/2019 à 21h55
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=A01CED84B20A78764DE5B4210B75562A.tplgfr26s_1?idSectionTA=LEGISCTA000006165624&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20190612

voila ce qui pourrais ce passer dans le pire des cas


Jericho21

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Posté le 12/06/2019 à 21h56
daxou il a été vendu 2500€
Une partie en chèque et l'autre en espèces, pas à ma demande, en fait il était annoncé à 2800€ et elle a négocié à 2400 et je l'ai laissé pour 2500...


Museane

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Posté le 12/06/2019 à 21h59
Comme rien n'a été coché, on va partir du principe que vous n'avez pas souhaité prévoir la garantie des vices cachés.
Donc elle ne s'applique pas.
Pas de garantie de conformité non plus puisque tu as vendu en tant que particulier.

Le seul recours juridique de l'acheteur serait d'essayer d'annuler le contrat pour vice du consentement = le dol ici. Mais ils devront prouver que tu avais connaissance du problème de santé du cheval, qu'il allait empêcher le cheval d'être apte à ce qui était prévu et que si les acheteurs en avaient eu connaissance, ils ne l'aurait pas acheté.

A voir comme ça, ce sera compliqué pour eux.


Ardennesacheval

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Posté le 12/06/2019 à 22h00
un souffle au coeur ça peut "partir" ? je veux dire le cheval peut en avoir, puis guérir ?


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