Bonjour
Il semble que tu mentionnes que l’acheteuse est majeure et Bpjeps donc professionnelle et toi non
Elle ne peut se prévaloir des vices cachés
Elle ne peut ignorer non plus l’importance de la visite d’achat
Donc il semblerait que la vente soit bonne et que tu n’ais pas à reprendre ou rembourser le cheval
Sous toutes réserves en fonction des détails
Non c'est faux.
Un acheteur, même professionnel, peut très bien être protégé par la garantie des vices cachés, la seule chose que cela change c'est au niveau de la notion du vice apparent ou non. Si l'acheteur est un professionnel, il faudra prouver qu'il ne pouvait ignorer l'existence du vice du fait de ses compétences professionnelles.
Exemple = un vétérinaire équin achète un cheval et se plaint 2 mois après qu'il boîte. Il y a des chances qu'on lui dise qu'en tant que véto équin, il avait les compétences pour s'apercevoir que le cheval était déjà boiteux lors de la visite donc le vice n'était pas caché.
Mais si le véto est cette fois spécialisé dans les chats et les chiens, il pourrait très bien indiquer qu'il n'y connaît rien en chevaux et n'avait donc pas pu s'apercevoir que le cheval boitait lors de l'achat.
Dans le même genre, si Kévin Staut achète un cheval, bien qu'il soit cavalier professionnel, ce n'est pas du tout évident pour autant qu'il ait des connaissances vétérinaires et il pourrait très bien invoquer la garantie des vices cachés si le cheval qu'il a acheté se révélait naviculaire 1 mois après l'achat.
En revanche, ce serait beaucoup plus dur pour lui de vouloir annuler la vente si le vice résidait dans le fait que le cheval ne sautait pas + haut que 80 cm car là, pour le coup, c'était plus dans son domaine de compétences.
Dans le cas présent, le fait que l'acheteuse ait le BPJEPS ne l'empêche pas du tout de pouvoir invoquer la garantie des vices cachés (on peut enseigner l'équitation sans savoir pour autant déceler une malformation cardiaque).
Mais si je me souviens bien, la garantie n'a pas été précisée dans le contrat donc la question ne se pose pas.