Rompre un contrat au pair

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P0opc0rn

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Rompre un contrat au pair
Posté le 13/12/2019 à 17h50

Bonjour,
Pour vous résumer brièvement ma situation, mon ancien club a fermé car la propriétaire a pris sa retraite et il n'y avait pas de repreneur. Pris de cours (car annonce de fermeture tardive), j'ai acheté le cheval que je montais depuis 4 ans et l'ai confié au pair dans un autre centre équestre le temps que ma situation financière se stabilise. Et j'ai du prendre une tiers de pension dessus pour pouvoir le monter.
Mais je n'aime pas l'enseignement de ce centre équestre, il a beaucoup trop de monde et un manque considérable de communication et d'information. Oralement elle m'avait dit qu'il serait monté 5 fois max par semaine mais il arrive qu'il soit monté 9 fois. Car elle ne prend pas en compte quand je viens le monter en heure libre. Je n'ai pas de planning de monte fixe car mon planning pro change toute les semaines. Je préviens a chaque fois des jours où je vais venir monter mais cela n'est pas pris en compte. Le semaine dernière il a été monté 3 fois le mercredi et 3 fois le samedi, celle d'avant, il a eu 1h de cours après 2h de trotting. Et ce n'est qu'un détail car il y d'autre raison qui fait que je me sents vraiment pas a ma place dans ce centre équestre et que je pense qu'ils ne s'occupent pas de mon cheval en "bon père de famille" comme ils disent sans pour autant qu'il y ai de la mal traitance.
Je voudrais quitter ce lieu pour une écurie de propriétaire mais je ne sais pas qu'elle argument fort utiliser car j'ai peur qu'elle refuse que je parte. Il n'y a pas de clause dans mon contrat disant que je ne peux rompre le CDD d'un an que j'ai signé mais il est noté que si je ne souhaite pas être renouvelé à date anniversaire je dois envoyer une lettre recommandé avec un préavis de 60 jours. (date anniversaire au 31 juillet 2020).
J'ai deux sons de cloche, entre ceux qui me disent "c'est ton cheval tu fais ce que tu veux" et ceux qui me disent "tu ne peux pas rompre ton contrat c'est la loi".
C'est au dessus de mes forces de le laisser la bas et de vivre dans l'angoisse qu'il se blesse. Il n'est monté en club que par des débutants mais il a 15 ans et je sort en endurance avec lui. Je voudrais pas qu'il soit boiteux sachant qu'il a des molettes depuis qu'il est la bas...

Des avis?
Une solution à me proposer?

Merci en tout cas de prendre le temps de me lire.

Ender

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Posté le 13/12/2019 à 18h00

Malheureusement, tu te dois de respecter la clause du contrat. A moins, d'en discuter avec elle afin de faire une rupture avec accord amiable.

Édité par ender le 13-12-2019 à 18h00



Flakiss

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Posté le 13/12/2019 à 18h01

Ton contrat ne mentionne rien d'autre que ce préavis à la date anniversaire ? Rien pour départ anticipé ? Précise-t-il le nombre de jours de travail du cheval ou bien le nombre de jours de repos ?

Lucie44300

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Posté le 13/12/2019 à 18h02

Malheureusement tu es coincée... A part à l'amiable ou en le vendant c'est hyper compliquer


Je l'ai fait, ça aurait clairement pu se retourner contre moi.

P0opc0rn

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Posté le 13/12/2019 à 18h05

flakiss
Non il n'y a rien d'autre de préciser...
Il n'y a pas de jour ni d'heure défini sur le contrat.
On m'a dit oralement 5h max/semaine.
Il est juste précisé qu'il sera utilisé de façon rationnelle et en fonction de ses possibilités, de ses capacités et de son état.

P0opc0rn

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Posté le 13/12/2019 à 18h07

ender
Justement il n'y a pas de clause dans le contrat me disant que je ne peux pas le rompre.
Et elle ne répond jamais ni au sms, ni au téléphone, ni au mail.
Et lorsque j'essaye de la voir elle est toujours très occupée...

Flakiss

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Posté le 13/12/2019 à 18h08

p0opc0rn Dans ce cas je pense que tu es coincée...

"de façon rationnelle" ça ne veut absolument RIEN dire. Rationnel pour qui ? pour quoi ? pour le poney ? pour le compte bancaire du club ?

Cherche en effet à faire un départ anticipé avec un accord amiable...

Ender

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Posté le 13/12/2019 à 18h10


p0opc0rn a écrit le 13/12/2019 à 18h07:
@ender
Justement il n'y a pas de clause dans le contrat me disant que je ne peux pas le rompre.
Et elle ne répond jamais ni au sms, ni au téléphone, ni au mail.
Et lorsque j'essaye de la voir elle est toujours très occupée...


Parce-qu'il me semble qu'avec un contrat au pair avec durée déterminée, tu ne peux le rompre avant la date dite sauf accord amiable.

P0opc0rn

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Posté le 13/12/2019 à 18h11

flakiss
Un accord amiable n'est pas envisageable, elle ne repond pas au sms, mail et appel.
Et dès que je vais pour lui parler, elle introuvable dans le centre équestre ou très occupée.
Seul mon cheval l’intéresse. Et un cheval en moins, elle va jamais accepter.

P0opc0rn

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Posté le 13/12/2019 à 18h13

ender
Ou maltraitance du cheval...
C'est en effet ce qu'il est stipulé sur l'IFCE mais bon d'autre personnes du milieu équestre me dise le contraire alors je ne sais plus quoi penser...

Ender

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Posté le 13/12/2019 à 18h14


p0opc0rn a écrit le 13/12/2019 à 18h13:
@ender
Ou maltraitance du cheval...
C'est en effet ce qu'il est stipulé sur l'IFCE mais bon d'autre personnes du milieu équestre me dise le contraire alors je ne sais plus quoi penser...


Oui, sauf manquement grave d'une partie, mais seule une décision de justice peut rompre le contrat ainsi.

Tu ne peux pas partir comme tu le souhaites, tu dois amener des preuves, monter un dossier.

Édité par ender le 13-12-2019 à 18h15



Bigbang

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Posté le 13/12/2019 à 18h25

Je ne savais même pas que ça existait les CDD pour chevaux au pair

Solange27

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Posté le 13/12/2019 à 18h55

Tu es bien partie pour que ça se finisse en conflit, alors autant y aller franco.

Si j'étais toi (c'est donc un conseil, ce que je ferais moi, tu n'es pas obligée de le faire, j'exprime seulement la façon dont j'agirais moi dans ce cas), j'écrirais une lettre en recommandé avec accusé de réception en termes très simples :

[i]"Madame, pour des raisons personnelles, je me vois dans l'obligation de rompre le contrat de pension au pair qui nous lie concernant mon cheval Pompom (n° SIRE xxx).
Je pose donc par la présente lettre un préavis de un mois (prévis usuel dans le milieu des pensions équestres), et Pompon quittera donc à mes frais votre écurie le 18 janvier 2020. En attendant, si vous le souhaitez, je vous propose de payer ce mois de pension plein et entier comme une pension complète, à condition toutefois que Pompon ne soit plus utilisé pour le club.
En vous remerciant des services passés,
Signé : Poopcorn"[/i]

Jamais au grand jamais une écurie ou un gérant aura le cran, l'envie, l'argent, etc.. d'aller te coller un procès au fesses pour si peu ! Même si la démarche est "border line" (dans la mesure où tu romps le contrat), tu n'as aucun risque que ça se retourne contre toi.

La proposition de payer la pension te permettra de récupérer ton cheval plus tôt et de faire cesser le travail. Mais pour le coup, elle n'est pas obligée d’accepter...

Elle n'est pas non plus obligée d'accepter la rupture, évidemment, mais ça, tu t'en fiches : le 18 janvier, tu prends tes clics et tes clacs et tu t'en vas.

Attention à la façon dont ton cheval sera traiter pendant ce mois, c'est le seul risque: litière sale, ration diminuée... Mais du coup, tu pourras prendre des photos et arguer qu'il y a un maque de soin flagrant qui la met dans sont tort.

Quiebro13

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Posté le 13/12/2019 à 19h01

solange27


Le problème c'est que souvent en faisant comme cela on arrive pas à récupérer le carnet du cheval ...
certains proprios se sont retrouvés face à un box cadencé également ... mais là au moins elle pourra gueuler !!

Solange27

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Posté le 13/12/2019 à 19h03


quiebro13 a écrit le 13/12/2019 à 19h01:
@solange27


Le problème c'est que souvent en faisant comme cela on arrive pas à récupérer le carnet du cheval ...
certains proprios se sont retrouvés face à un box cadencé également ... mais là au moins elle pourra gueuler !!


Ah oui, ouille, j'avais pas pensé à ça !

Ceci dit, pour le carnet, je crois que la démarche la plus simple c'est d'aller à la gendarmerie après avoir récupéré le cheval.
Du coup, si on montre la copie de la lettre + l'accusé de réception on prouve sa bonne foi, et les gendarmes sont assez persuasifs en général
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