Saillie accidentelle et papier poulain

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Amghar

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Saillie accidentelle et papier poulain
Posté le 11/05/2020 à 13h48

Suite à un incident survenu il y'a quelques temps dans une ancienne pension , je me posais une question d'ordre juridique.

Mon cheval ( entier ) suite à un défaut de gardiennage, c'est retrouvé en liberté avec des juments. Propriétaires prévenus et Prostaglandine faites pour ceux qui l'avait demandé.

Dans le lot , une des propriétaires a fait " hooo c'est pas grave, si j'ai un poulain gratuit, c'est top !!! ". Bon ravie qu'elle prenne bien la chose... Mais c'est quand même moi le dindon de la farce dans l'histoire...

Dans ce cas de figure, quelles sont les possibilités ?

Ce qui me semblait le plus logique : facturer la saillie et faire les démarches HN nécessaires ( à la limite le proprio de la jument demande au responsable de l'accident de payer les frais liés ? Enfin qu'ils trouvent un accord quelconque entre eux )

La propriétaire a refusé, arguant qu'elle n'avait pas demandé la saillie et que c'était un accident...Et qu'elle allait donc avoir des frais imprévus liés à l'arrivée du poulain. Et le gestionnaire a répondu qu'il voulait bien prendre les frais contrôle véto / prostaglandine en charge mais certainement pas les autres frais découlant du souhait de la propriétaire de mener le poulinage à terme. (logique)

Mon seul moyen de pression étant celui des papiers, sauf qu'avec les déclarations de monte libre et le génotypage... Sauf erreur de ma part, le poulain aurait quand même été OC sans que j'ai d'accord à donner ?

D'où mon interrogation , du point de vue propriétaire de l'entier fautif.. En gros, cela veut dire que n'importe qui peut utiliser votre cheval pour saillir "accidentellement" et sans prendre de gros risques légaux ? ( J'imagine que si j'avais du porter l'affaire en justice, le coût et l'énergie dépensé auraient été conséquent pour aucun réel dédommagement à la clef ). Çà peut faire une petite production de poulains sympa et à bas prix... Et avoir de l'OC à la clef.

Le hasard ( ou le Karma ) a fait que la jument a coulé donc point de poulain et le débat a pris fin.

Édité par amghar le 11-05-2020 à 17h25

Neptune37

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Posté le 12/05/2020 à 10h01

Je ne trouve pas ça déconnant que la propriétaire de l'étalon (surtout si celui-ci à une certaine qualité) demande des frais de saillie. Même si, de base il n'a pas été voulu, la propriétaire au final veut ce poulain alors qu'elle aurait pu faire avorté la jument sans frais.

Donc a partir du moment ou la propriétaire veut le poulain et en plus les papiers qui vont avec, elle devrait payer. Si le poulain serait ONC, ça serait différent.

Après juridiquement je ne sais pas si le propriétaire de l'étalon puisse réclamer quoique ce soit ...

Édité par neptune37 le 12-05-2020 à 10h05



Sviet

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Posté le 12/05/2020 à 10h34


tam89 a écrit le 11/05/2020 à 17h14:


Là ça doit être pareil, pour avoir un cheval OC il faut bien le génotype ADN du père, suffit juste de pas lui donner de papier qui rendrait le poulain OC.
En tout cas quand j'ai fait saillir ma jument il m'a bien fallu le papier des proprios de l'entier.


Le cheval est déjà génotypé et dans la base de donnée sIFCE, c'est ça qui change la donne. Une simple déclaration de naissance suffira à le faire reconnaitre comme père, grâce au genotypage du produit

Tam89

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Posté le 12/05/2020 à 12h39

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Ok
Mais du coup il n'y a pas besoin de l'accord du proprio de l'entier ?

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Posté le 12/05/2020 à 12h46

tam89 Non. Tu peux faire ce que tu veux comme tu veux.

Tam89

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Posté le 12/05/2020 à 12h55

sviet

Ah oui ça c'est naze chez les chiens ont est averti que qqun a déclaré une saillie et on peut dire qu'il y a un problème

Sviet

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Posté le 12/05/2020 à 12h55

tam89 Les joies de la monte libre

Amghar

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Posté le 13/05/2020 à 19h34

Un jour je vais regarder sur la base Sire et je vais me rendre compte qu'il a été déclaré plein de fois papa ^^. ( Non je plaisante, mais dans ce milieu de fou parfois.. )

Édité par amghar le 13-05-2020 à 19h56



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