Assurance equitation

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Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 12h30

Bonjour

Je pratique l'equitation par l'intermediaire d'une DP (2xsemaine). Semaine derniere j'ai fait une chute en randonnée et le cheval s'est emballé et à parcouru 6 km plein galop avant de rentrer seul à l'écurie.
La selle est HS et la jument est blessée (+ de 690 euros de frais de veto)..

J'ai fais appel à mon assurance RC privée : elle ne veut rien prendre en charge ?? Au final c'est à moi de tout prendre en charge .
Est ce que l'assurance de la Fédération d'équitation va prendre ces frais en charge ,? (j'ai souscrit à l'assurance de la FFE)

Je suis vraiment désemparée, je ne pensais pas qu'une telle situation pouvait mener à un telle cata !!

Fsi64

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Posté le 20/05/2020 à 12h32

Tu as un contrat pour la dp?

Adn_arn

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Posté le 20/05/2020 à 12h33

couroule non je ne pense pas. L'assurance prendra en charge ce que la sécu ne prend pas en charge pour vous.

Le cheval n'est pas assuré ?

Flakiss

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Posté le 20/05/2020 à 12h43

couroule Une RC, ça sert à rembourser les dommages que toi ou ton cheval pourraient faire aux autres (= durant les 6 km jusqu'à l'écurie, le cheval a percuté un véhicule) lorsque vous êtes en action d'équitation. L'animal étant sous ta garde à ce moment là, il est considéré comme "à toi" et n'est donc pas couvert par la RC.


Citation :
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?

Lorsque vous causez personnellement un dommage (corporel ou matériel) à une ou plusieurs autres personnes, ou lorsqu'une personne, animal ou chose dont vous avez la responsabilité, cause un dommage (corporel ou matériel) à une ou plusieurs autres personnes, la loi vous oblige à réparer le dommage causé à la ou les victimes.

Que couvre-t-elle ?

La garantie Responsabilité Civile couvre les dégâts causés par imprudence ou négligence (sauf en cas de faute inexcusable) et s’étend aux personnes et choses (biens confiés par exemple) qui sont sous votre responsabilité.


Source

Quant à la RCPE, elle permet les mêmes garanties que la RC classique, y compris hors action d'équitation.

Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 13h35

j'ai un contrat DP verbale !

Si je comprend bien les frais de veto et de degats sur le materiel sont à ma charge.??
Les proprios ne ne devraient ils pas être assuré pour leurs matériels lorsqu' ils le prête pour des personnes ??
DP ou hors DP ?

Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 13h43

Je suis également licenciée à la FFE.
puis je faire jouer cette assurance ??

Spiritdancer

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Posté le 20/05/2020 à 13h44

couroule
De l’intérêt de faire un contrat dans lequel on spécifie qui fait quoi en cas de.
Les propriétaires ne sont pas tenus d’assurer leur cheval ou leur matériel, ce sont des choses qui peuvent se discuter et se négocier avant d’établir un contrat.

Spiritdancer

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Posté le 20/05/2020 à 13h46

L’assurance FFE vous couvre, vous.
Selon vos rapports avec les propriétaires du cheval, vous pouvez éventuellement trouver un arrangement avec eux.

Museane

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Posté le 20/05/2020 à 13h54

D'un point de vue juridique, l'assurance RC de l'auteur du post pourrait avoir vocation à jouer, je serais curieuse de savoir sur quel base ils se fondent pour dénier leur garantie.

Comme l'a rappelé flakiss , "La garantie Responsabilité Civile couvre les dégâts causés par imprudence ou négligence (sauf en cas de faute inexcusable) et s’étend aux personnes et choses (biens confiés par exemple) qui sont sous votre responsabilité. "

Or, ici, on a bien deux choses qui ont été confiées à l'auteur du post = un cheval et une selle.

Dans le même principe, je prête mon portable à une amie, elle le fait tomber, il est cassé. Mon amie pourra faire marcher sa RC pour que je sois remboursée des frais de réparation.

Donc à moins que la RC de l'auteur du post est exclu de sa garantie les dommages survenus dans le cadre de l'utilisation du cheval et de la selle d'autrui, je ne vois pas pourquoi elle ne devrait pas couvrir les dommages.

couroule = ils t'ont donné quelles raisons ton assurance pour dire qu'ils ne pouvaient rien faire ?

Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 13h56

Le cheval est assuré !! mais vu que c'est moi qui l'ai monté, on me qualifie comme responsable des frais suites à ses blessures??

Spiritdancer

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Posté le 20/05/2020 à 13h59


couroule a écrit le 20/05/2020 à 13h56:
Le cheval est assuré !! mais vu que c'est moi qui l'ai monté, on me qualifie comme responsable des frais suites à ses blessures??


C’est généralement comme cela se passe, effectivement. L’accident s’est produit avec vous.

Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 14h02

Ils ont invoqué le fait que le cheval etait sous ma responsabilité qu'il ma été confié : donc c'est une clause d'exclusion (Assurance BFCE).

A la lecture des différents posts je crais que la FFE va me répondre la même réponse ! une histoire de responsabilité

Si j'avais su je n'aurai jamais pris & cheval en DP ou alors il faut signer un contrat d'assurance qui inclus la prise en charges de ces sinistres et frais lies à une DP.

Adn_arn

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Posté le 20/05/2020 à 14h06

couroule le propriétaire pourrait faire jouer l'assurance du cheval, il fait une déclaration et il voit bien ce que dis l'assurance. Je ne vois pas qu'elle intérêt il a a vouloir te faire payer le max. Si son assurance paie, il ne te resterait que la franchise à payer.

Pour la selle, à mon avis ta responsabilité civile devrait mettre la main à la poche.

Museane

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Posté le 20/05/2020 à 14h08

Je tempère aussi cela : ce n'est pas forcément le cavalier qui est responsable si le cheval se blesse pendant qu'il le monte.

Dans le cas ici, on ne sait pas pourquoi le cheval s'est emballé et a pris la fuite.

- si c'est une voiture qui a klaxonné et fait peur au cheval, ce sera l'automobiliste qui sera responsable
- si le cheval était coutumier du fait mais que sa proprio l'a prêté en mentant et en indiquant qu'il était super zen en balade, c'est elle la fautive donc la responsable
- si le cheval a eu peur à cause d'un chien qui l'a pourchassé, c'est le proprio du chien le responsable
- si le cheval était très sanguin/peureux et le cavalier débutant, ce sera le proprio du cheval le responsable

Si on est dans aucune de ces situations, on peut envisager la responsabilité du cavalier et encore, ce n'est pas évident car il faudra toujours prouver la faute du cavalier.

Museane

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Posté le 20/05/2020 à 14h12

couroule Commence déjà par lire les conditions générales de ton contrat d'assurance RC pour voir s'il y a bien une clause d'exclusion concernant les dommages causés à un animal que l'on a sous sa garde.
Entre ce que peuvent raconter les assureurs au téléphone et la réalité du contrat, il y a parfois un fossé..

Et je doute que cette clause s'étende à la selle.

Pour l'assurance des frais véto, la proprio devrait faire une déclaration de sinistre, ce n'est pas dit qu'ils refusent de prendre en charge sous prétexte que tu serais la responsable.

Couroule

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Posté le 20/05/2020 à 14h45

museane Une déclaration de sinistre pour les frais de veto : il faudrait mettre quels motifs ?

Personnes n'a jamais été confronté à 1 telle problème avec une DP ??
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