Vente d'un cheval de particulier à particulier

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Ritajolie

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Vente d'un cheval de particulier à particulier
Posté le 27/05/2020 à 12h40

Bonjour,

En février dernier, j'ai vendu une trotteuse qui n'était pas suffisamment bonne pour les courses.
Je l'ai vendue à une jeune fille qui n'a pas souhaité passer de visite vétérinaire, ni l'essayer car non débourrée montée.
Bien que je ne sais pas si cela a une valeur légale, nous avons signé le contrat de vente disponible sur l'institut du droit équin.

Aujourd'hui, j'ai reçu un recommandé m'informant que la jument a un ostéochondrome sur un antérieur et que la jument ne pourra exercer dans les disciplines prévues (sachant que dans le contrat, on avait dit qu'elle était uniquement destinée au loisir et non pas à la compétition).

La jeune fille m'explique que l'ostéochondrome nécessite une opération et me demande donc de me positionner pour cette opération indispensable !
J'imagine qu'elle sous-entend qu'il faut que je la paye !

Est-ce qu'un particulier qui vend un cheval à un autre particulier est tenu de reprendre le cheval en cas de problème ? Est-ce que ce problème peut-être considéré comme vice caché, sachant que je n'étais pas au courant ?

Merci pour vos réponses !

Jasmindusud1

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Vente d'un cheval de particulier à particulier
Posté le 29/05/2020 à 01h21

@ Totox c’est toujours le même problème ou c’est en grande parti l’interprétation du juge, mais le prix de vente laisse aussi pensé que ce n’ai pas un cheval de concours et c’est peu être pour ça que cheval et droit à répondu ca
Par contre ça me fait quand même halluciné les 2 ans de recours à partir de la découverte du problème, donc ça veut dire que tu peux toi-même te retourné contre celui qui te la vendu, et remonté comme ça jusqu’à loin, c’est quand même du délire
Enfin il vaut mieux que ce soit fait tôt, imagine il aurait surexploité la jument découvert le problème genre 5 ans ou 10 ans après, tu aurais dû reprendre une jument complètement cassé

Museane

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Vente d'un cheval de particulier à particulier
Posté le 29/05/2020 à 02h15

jasmindusud1 sauf que ce n'est pas si simple que ça : plus le temps passe et plus ce sera difficile pour l'acheteur de prouver que le vice était antérieur à la vente.
5 ou 10 ans après l'achat, va trouver un véto qui te certifiera que la boîterie qui vient d'apparaître est due à un problème qui était antérieur à la vente...c'est juste impossible.

Ritajolie

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Vente d'un cheval de particulier à particulier
Posté le 29/05/2020 à 09h16

Bonjour et merci pour vos échanges très intéressants.

totox
Dans mon cas, la jument m'a été rendue par l'entraîneur parce que pas assez rapide en courses. Lorsqu'elle est revenue chez moi, elle pissait partout et avait une grosseur sur un genou. Je l'ai amenée chez le véto, qui a constaté une infection urinaire, lui a cousu la vulve, et lui fait une échographie sur son genou. Il en a déduit que cette tuméfaction à consistance liquidienne était probablement un hématome. Lors des tests de flexion, la jument ne boitait absolument pas. Cette hypothèse de l'hématome tenait parfaitement la route, puisque situé à l'endroit où sont mises les protections de genou en course.

Lorsque la fille est venue voir la jument, je lui ai montré le compte-rendu du véto, ainsi que la grosseur au genou. Quand elle m'a dit qu'elle la prenait, je lui ai envoyé par mail le compte-rendu ainsi que toute l'échographie. Elle m'a confirmé par message avoir bien reçu le mail et pu ouvrir toutes les pièces jointes.

Lorsque nous avons signé le contrat de vente, j'ai une fois de plus annexé ce compte-rendu du véto indiquant qu'il s'agissait probablement d'un hématome.

Et aujourd'hui, voyant que la tuméfaction n'a pas disparu, elle a fait faire des radios qui ont montré un ostéochondrome. La jument ne boite toujours pas, mais peut-être qu'un jour, si... Ou pas !

Dans le contrat, nous n'avions pas coché la garantie des vices cachés.

La fille me dit que j'aurais du pousser les examens vétérinaires et qu'il s'agit donc là d'un vice caché.
Mais franchement, je n'en voyais pas l'intérêt... La jument ne boitait pas, on me dit que c'est un hématome, je me dis bêtement qu'il va disparaître un jour.

Jasmindusud1

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Posté le 29/05/2020 à 09h35

Le fait qu’il y avait une grosseur genou ça change tout, ce n’ai donc pas un vice caché puisque bien visible, elle a donc accepté de prendre le risque

Crystalsacred

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Posté le 29/05/2020 à 09h50

ritajolie

Tu avais un avis d’un veto. Si elle voulait bien faire elle aurai pris un autre avid. Pas le cas. Tant pis pour elle en même temps tu aurais pris trois vétos différents ils auraient donné trois avis différents... si tu as tout le bilan médical de cette anomalie avec écho tu es à l’abri car tu as fait un examen rien n’était visible. Maintenant oui ... c’est qu’elle n’a pas pris soin du cheval et ça a empire. C’est comme une entorse. Ce n’est pas grave si tu es au repos. Mais si tu continues à courir avec bah tu peux avoir de plus grave conséquence.

Yachinii

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Posté le 29/05/2020 à 10h17

ritajolie ah oui donc si en plus la grosseur se voyait et que tu as été transparente la dessus franchement je lui dirais poliment d'aller se faire voir.

Y'a un moment faut arrêter les conneries quoi... c'est comme si quelqu'un achetait un vetement avec un accro visible mais qu'une fois en machine ça s'agrandi "ah mais je savais pas" ouais fin un peu de bon sens quand même....

Ritajolie

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Posté le 30/05/2020 à 19h27

museane
Bonjour,
J'ai encore une question ! Lorsque j'ai vu le véto pour ma jument, après tests de flexion et échographie du membre , il en a déduit que la "tuméfaction à consistance liquidienne" sur le genou était "probablement un hématome". Nous n'avons pas poussé les examens plus loin, car c'était cohérent étant donné que les protections de genou en courses s'attachent à cet endroit là. L'entraîneur aurait très bien pu trop serrer les protections ou utiliser des trop petites...
Mais est-ce que l'acheteuse peut se retourner contre le véto pour erreur de diagnostic ? Ce qui serait absurde puisque le compte rendu indique qu'il s'agit PROBABLEMENT d'un hématome et que c'est moi qui n'ai pas demandé de radio. En effet, si j'avais gardé la jument et constaté que l'hématome ne diminuait pas, je serais allée dans une autre clinique spécialisée dans la locomotion. Là, c'est une clinique pour des "cas basiques", mais j'ai peur de créer des ennuis au véto avec cette histoire.

Badmonster

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Posté le 30/05/2020 à 20h19

Elle a eu accès au compte rendu, elle a lu le "probablement" du véto, si elle ne voulait pas prendre le risque que ce soit autre chose elle pouvait faire faire une visite véto ou demander d'autres examens ou ne pas acheter cette jument...

Qu'elle te menace des démarches d'un avocat... Elle achète une jument à 1 000 euros, qui a un pet visible, sans faire de visite véto... Avant qu'elle ne paye un avocat tu as le temps de voir venir je pense

Museane

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Posté le 30/05/2020 à 20h27

ritajolie là c'est un autre problème de responsabilité médicale.
Pour mettre en cause le véto, la nana devra prouver qu'il a commis une faute = une erreur de diagnostic.
Il faudra obligatoirement en passer par une expertise judiciaire avec un véto expert qui puisse établir qu'il a bien commis une faute.
Et ça coûte cher + ce sera à la nana de payer l'expertise en plus.
Si le véto est resté prudent avec son "probablement", ça le couvre quand même pas mal.
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