Cheval mordeur : comment se protéger ?

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Venice

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 09/11/2021 à 21h41

Hello !

J'ai mon poney depuis 14 ans maintenant et il est EXTRÊMEMENT mordeur, encore plus lorsqu'il est au boxe.

Il ya déjà eu quelques incidents, plus ou moins embarrassants mais je n'ai jamais vraiment eu de soucis après.

Je me pose la question : si un jour j'en viens à avoir un incident plus grave et que la personne se retourne contre moi, comment puis je me protéger ? Est ce que la simple responsabilité civile prend en charge cela ? Ou faudrait il que je prenne d'autres dispositions en cas de soucis ?

Merci pour vos lumières !

Bonne soirée.

Lenahaha

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 00h53

venice

Il faut que tu lises ton contrat mais de base, il n'y a pas de clauses d'exclusion pour les chevaux.
Il n'y a pas de niveau de dangerosité défini. Un cheval est un cheval et oui, ce n'est pas toujours le monde des bisounours.
Sinon, tu imagines rien que tout les proprios d'étalons. Suffit d'aller faire un tour sur un CC ou les 3 ans montés pour voir des chevaux incontrôlables et pas très sympa. On ferait comment? Faut bien les sortir pour les éduquer.

J'ai une jument complètement siphonnée, elle a brisé le bassin de quelqu'un et attaque littéralement si on la contrarie. Et je suis couverte. Et heureusement!

Une RC couvre tout dommage causé a autrui et du fait des animaux : "Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé."

Donc oui, ça prend aussi bien en compte le retro cassé du voisin parce que poney s'est gratté les fesses dessus (c'est du vécu) que la blessure physique ou même un décès.

Lenahaha

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 01h03


Citation :
Trois éléments composent la responsabilité civile : le dommage, la faute, le lien de causalité entre la faute et le dommage.

_ Le dommage peut être matériel, corporel ou moral.

_ La faute est le manquement à une obligation préexistante. Cette obligation préexistante est de ne pas causer de dommage à autrui. La gravité de la faute ne détermine pas l’étendue de l’obligation. Une faute, légère ou grave, donne droit à la victime d’être dédommagée intégralement.

_ Le lien de causalité est fondamental pour la définition de responsabilité et par conséquent l’intervention de l’assurance. La responsabilité ne peut être engagée que si la relation entre la faute et le dommage est établie, ce qui peut être complexe.


En gros, pour ton cas potentiel:

_ Le dommage, c'est la fillette qui s'est faite manger. c'est un dommage corporel. (et un peu moral aussi mais pas besoin de rentrer dans les détails).

_ La faute, c'est que poney a causé du dommage a autrui. Là, on est dans un exemple de faute grave puisqu'il manque un bout de fillette. Mais meme si poney avait juste effleuré le cuir, c'était pareil. Il n'y a pas de gravité de la faute. Le sang a coulé (ou pas, mais c'est moins dramatique), il faut payer. Personne ne va chiffrer le nombre de litres de sang perdus, estimant si il y en a trop ou pas assez.

_ Le lien de causalité. Poney a manger fillette, on peut faire un relevé dentaire comme dans les Experts mais les doutes ne sont pas permis. Aucune complexité dans un tel cas.

Édité par lenahaha le 10-11-2021 à 01h04



Leorion

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 01h42

alors juste à titre d'info, comme ça
écrire sur internet ou facebook que son cheval est mordeur, c'est du pain béni pour l'assureur qui voudrait prouver que le cheval est dangereux pour ne pas avoir à payer....

Venice

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 02h28

leorion
Pour en revenir à ce que j'ai écrit plus haut... peut être mais après tout moi je n'ai rien à cacher.

Je me pose aussi la question de pourquoi être sanctionné pour avoir dit les choses... quand on connaît la notion de vice caché etc (Même si là OK on ne parle pas d'une vente).

On nous pénaliserait donc pour cacher des choses... mais aussi parce qu'on ne les cache pas... dans ce cas autant être honnête.

Tout le monde sait que mon poney est mordeur, que ce soit à l'écurie et même certains membres de ce forum, sans que j'ai eu à créer ce post

Tekesuta

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 02h46

venice Le problème c'est qu'il serait trop facile autrement de laisser des tonnes de souci '' car on prévient ''. J'ai bossé dans des écuries et avec des chevaux avec aucune éducation, ce n'est pas du tout un cadeau et dangereux pour tout le monde ! Donc si en plus en prévenant simplement, on se retrouve protégés...

Bon au moins on serait prévenus, j'ai envie de dire.

Mais difficile d'imposer par la suite un travail pour rendre les choses plus sécuritaires (ouais parce que menacer de ne plus manipuler le cheval x parce que j'ai pas envie de finir à l'hosto, ça marche déjà pas trop)...

Lenahaha

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 03h18

Oui enfin, on y raconte ce qu'on veut sur Internet. En bien ou en mal.
Sans compter que venice a son poney depuis 14 ans!
Et vu le questionnement, c'est bien que pendant 14 ans, il ne s'est rien passé et que tout ça est hypothétique.

Un cheval dangereux, on ne passe pas 14 ans sans accident. Surtout avec un cheval en pension.
Le poney a quoi 17 ou 18 ans minimum? Sans aucun incident signalé. Et du jour au lendemain, il mord une fois et il est bon a abattre?

Mais c'est un cheval! Pas un quad! Je trouve vos réactions complètement exagérées.


Et faut arrêter le délire, un cheval mordeur n'est pas plus dangereux qu'un autre. Ce n'est pas un dragon!
Combien d'accidents avec des tontons de club qu'on a fait chier une fois de trop? Un cheval, faut toujours s'en méfier. Les pires accidents arrivent dans les situations les plus banales. Et pas avec les "pires" chevaux.

Un cheval dangereux n'est pas déclaré fou du jour au lendemain. Il n'y a même pas de procédure pour ça.
Déjà pour un chien, avec des procédures qui existent, ce n'est pas si simple. Il n'y a pas non plus de clauses d'exclusions dans les contrats. A aucun moment le cheval est évalué pour être sur une RC et on ne nous donne aucun critère. Donc les assurances ne peuvent pas se dédouaner.

Il faudrait quand même des incidents a répétition. Et surtout, tant que le cheval est assuré, il est assuré! Ce n'est pas la fête du slip a la tête du client! Au pire, il te vire APRES le litige. Mais jamais avant.

Marion972

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 03h38

Un point n'a pas été soulevé, dans tous les contrats de pension que j'ai eu il était fait mention de "je garantis que le cheval n'est pas vicieux". Je pense que cette petite phrase anodine sert à dédouaner le gérant de la structure dans le cas où le cheval taperai (ou mordrai vu la situation)
Peut-être que je me trompe mais cette phrase à mon sens dédouane la responsabilité de sa structure, disant qu'elle a loué la place a un individu (quoi qu'ils sont encore peut être considérés comme bien meubles, mais ce n'est pas le débat ) dit "non vicieux"

Ce n'est que mon avis concernant la responsabilité de la structure.
Certes ils en sont responsables quand le proprio n'est pas là, mais ils ont la responsabilité d'un cheval non vicieux et le "cheval mordeur" fortes chances que ça rendre dans la case "vice"

Tam89

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 06h48

lenahaha

Il ne s'est pas rien passé en 14 ans puisqu'il y a déjà eu des incidents plus ou moins embarrassants mais sans suite derrière.


venice a écrit le 10/11/2021 à 02h28:
@leorion

Je me pose aussi la question de pourquoi être sanctionné pour avoir dit les choses... quand on connaît la notion de vice caché etc (Même si là OK on ne parle pas d'une vente).

On nous pénaliserait donc pour cacher des choses... mais aussi parce qu'on ne les cache pas... dans ce cas autant être honnête.



Parce que si il n'y avait pas de sanction ça serait "trop facile", et pas mal de gens se dédouaneraient en disant "mais je l'avais dit".
Bah ouai mais à partir du moment où tu sais les choses, tu fais en sortes que ça ne se produise pas, juste le dire ne suffit pas.
Quand tu prends la mouche parce que dans les 1ère réponse tu as, mettre une grille ou un panier, parce que ça serait pire pour ton cheval, ok je comprends mais du coup tu vas le laisser 24 ou 48h en box ou il peut mordre qqun, alors que tu le sais très bien, et que tu ne protèges pas les gens parce que tu fais passer ton poney avant.

Dans un club ou j'ai bossé on avait un poney mordeur, pareil jamais d'accident grave, il y avait un panneau "attention je mords, laissez moi tranquille", le poney avait une grille en V pour limiter sa sortie de tête.
Et un jour il a attrapé une gamine qui passait, surement un peu trop prés à son gout, il l'a attrapé par les cheveux et lui scalpé un petit bout de crane ...
Evidement les parents ont porté plainte, le club a perdu, ils savaient que le poney était mordeur et n'ont "rien fait" et puis dans un cas comme ça les langues se délient, les "moi aussi il m'a déjà mordu" fleurissent à vitesse grand V.
Le poney a du être mis dans un endroit sécurisé où personne ne pouvait l'approcher et risquer un nouvel accident.

Argamelle

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Posté le 10/11/2021 à 07h03

On a eu deux cas : un ou c'était (ulcère peut être, on ne sait pas bien, mais en tout cas maintenant qu'il est soigné l'attitude est beaucoup mieux) un cheval de proprio mordeur au point d'en être dangereux. Il a fini, le temps qu'on le soigne, avec des balises de chantiers autour de son box. C'est beaucoup plus dissuadant qu'un panneau et ça n'affecte pas le cheval, qui peut sortir la tête comme avant. La solution était pas mal. Si le cheval est vraiment si difficile je partirais bien sur des grosses grilles mobiles de chantier : ce n'est plus possible de passer devant le cheval par inadvertance

Le deuxième est parti, trop dangereux. Au bout de tous les soins possibles et imaginables et l'attitude tout aussi problématique, et qui s'aggrave rapidement, si aucun espoir d'amélioration le gérant ne peut pas garder un cheval aussi dangereux (mais on est un centre équestre)

Marlin

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Posté le 10/11/2021 à 07h15

Concernant l'assurance en elle-même, votre système étant peut-être différent. Pour couvrir se qui est "cheval", j'ai dû faire une extension à ma RC.

Cherchour

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Posté le 10/11/2021 à 07h21

En fait ton cas de figure c’est comme pour les chiens.

Si ton chien mord tu es responsable peu importe qu’un inconnu dans la rue soit venu essayer de le caresser, que ton chien n’ait mordu personne depuis 14 ans, etc. Après c’est la gravité des conséquences pour le chien qui va varier suivant le fait que ton chien était connu pour être méchant ou pas. Mais le maître reste responsable aux yeux de la loi.

Les gens qui ont des chiens compliqués font en sorte de les gérer en public : laisse, muselière, marcher à distance des autres …

Toi avec ton cheval c’est la même chose. A toi de mettre en place des solutions pour éviter l’accident en sachant que si accident il y a, c’est juridiquement pour ta pomme.

Venice

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Cheval mordeur : comment se protéger ?
Posté le 10/11/2021 à 07h41

tekesuta

Mon poney est plutôt bien éduqué en dehors de tout ça...

Les seuls moment délicats c'est quand il est au boxe (24/48h tous les 3/4 mois), à côté de ça c'est aussi au moment de nourrir, disons juste qu'il ne faut pas traîner à lui donner son seau. Et parfois c'est vrai qu'il peut être de mauvais poil mais il suffit de l'ignorer et de passer son chemin dans le pré. Ça s'arrête là !

Les autres le savent qu'il est ronchon et font naturellement attention.

Ya que lorsqu'il est au boxe que j'ai une réelle appréhension, peur que quelqu'un manque de vigilance, ou qu'une personne extérieure à l'écurie se fasse avoir.

Édité par venice le 10-11-2021 à 07h42



Venice

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Posté le 10/11/2021 à 07h51

lenahaha

Clairement je pense qu'il pouvait être considéré comme dangereux à l'époque où il vivait au boxe (De 2008 à 2011).

Mais justement il ne vit plus au boxe depuis 2011, il est au pré en troupeau, ça va beaucoup mieux même s'il garde un caractère bien trempé. Par contre il suffit de le remettre 12h au boxe et ça redevient compliqué... mais parfois j'ai pas le choix !

Après effectivement j'ai un mordeur... pas un vampire non plus. En 14 ans il ya eu quelques incidents (morsures principalement), principalement au boxe et avec des gens peu prudents malgré les mises en garde.

Pour le moment personne ne m'a causé d'ennuis.

Venice

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Posté le 10/11/2021 à 07h54

marion972
Pas faux, j'ai déjà vu cette close !

Mais impossible de te dire si elle est dans mon contrat que j'ai perdu (je suis dans cette écurie depuis 10 ans).

Venice

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Posté le 10/11/2021 à 08h07

tam89

Sauf que je connais mon poney... mets lui une grille ou je ne sais quoi sur le nez pendant 24h, et va le chercher au bout de ce délai... Bon courage.

Je comprends le concept hein je ne dis pas le contraire... mais 1) je le trouve inefficace car ça réglera jamais un soucis de poney mordeur 2) ça deviendrait une vraie grenade qu'il suffirait juste de degoupiller.

Quant à avancer que je ne fais rien face au comportement de mon poney... c'est faux ! Je préviens massivement quand il fait des passages au boxe, à chaque fois, même si les autres le savent déjà.

Après il est comme ça, me dire que le problème n'est pas réglé... baaaah en même temps je ne vais pas le réinventer le poney ! Je l'ai acheté deja mordeur (Sans le savoir, j'ai appris après qu'il mordait déjà avant). Et encore, j'ai réussi à l'avoir BEAUCOUP plus cool qu'avant en changeant son mode de vie. Il a 17 ans, je l'ai depuis qu'il a 3 ans, ça fait partie de son caractère et malgré tous mes efforts j'ai pu améliorer les choses mais je ne le changerais pas à 100%, c'est pas un objet que je peux modeler... Facile de dire "il mord et le problème n'est pas réglé".
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