Vente cheval jamais abouti

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Lisafaamilym

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Vente cheval jamais abouti
Posté le 13/07/2022 à 19h06

Bonjour,


Je viens ici aujourd’hui pour demander avis et conseils


Je vous explique:

En janvier 2019 je confie mon cheval à une « amie » je précise entre guillemets vous allez comprendre pourquoi…


Je lui confie suite à ma grossesse à risque pour que mon cheval puisse continuer d’être travailler et sortie, je précise que je lui confie tout en payant une partie de la pension, jusque là tout va bien..

En septembre 2020 ma fille ayant grandit, je lui annonce que je récupère mon cheval et elle me refuse en me faisant des menaces de suicide si je lui enlève mon cheval car elle est tombé follement amoureuse, qu’elle ne pourrait vivre sans lui enfin j’en passes…


Bien qu’étant très attaché à mon cheval, je savais qu’il était entre de bonne main et avec un enfant je n’aurais plus eu le même temps qu’avant pour lui.. j’accepte donc de lui vendre après des jours de réflexions et beaucoup de messages de menaces de suicides.. (gentille je me suis dis qu’elle l’aimait réellement pour penser de tel chose).


Nous nous mettons d’accord sur la sommes de 10000€.
Malheureusement elle n’a pas cette sommes là à disposition et me demande une vente sous contrat échéancier.
La pensant correcte et encore une fois étant trop gentille j’accepte.. je procède donc au contrat et à sa signature avec une fin de contrat en décembre 2021.

A ce jour le 13 juillet 2022 soit prêt de 8 mois après la fin du contrat (normalement).

Seulement 1550€ sur le prix de vente de 10000€ a était réglé.

En juin 2021 j’ai appelé mon assurance qui m’avait attribué un avocat car elle ne payé pas les mensualités mais il n’a jamais rien fait… mis à part envoyé des mise en demeure qui n’ont jamais était récupéré par l’acheteuse et il a abandonné…


Que me conseillez vous de faire?
Avez vous des avocats dans le milieu équin à me conseiller?


Merci de m’avoir lu

Édité par lisafaamilym le 13-07-2022 à 19h17

Lisafaamilym

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Posté le 13/07/2022 à 20h54

Merci pour tout vos conseils!!

Je porte plainte dès demain!
Je reviendrais pour vous dire l’avancement.


J’ai toutes les captures et les preuves de conversations et de menaces je manquerait pas de les montrer!

Merci encore

Cherchour

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Posté le 13/07/2022 à 20h57

Bon courage j’espère que tu pourras récupérer rapidement ton cheval

Lenahaha

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Posté le 13/07/2022 à 21h16

Heu ...

C'est un peu plus compliqué que "elle m'a volé mon cheval".
Non, tu n'as pas le droit de le récupérer. Si tu récupère le cheval, c'est toi qui devient une voleuse.
Je rappelle qu'une vente est effective dès le 1er Euro versé donc elle est bien propriétaire du cheval, qu'elle est versé l'intégralité de la somme ou non!

La carte de proprio n'est pas une preuve de propriété (en vrai, ça sert a rien juridiquement parlant).
Elle a un contrat de vente et la preuve d'un paiement, elle est proprio. C'est tout.

Je ne dis pas que c'est bien et que c'est moral mais ne te met pas dans une situation impossible vis a vis de la loi juste parce que tu ne veux pas faire trainer cette histoire.

Oui, la justice, c'est long, c'est chiant et c'est couteux mais il va falloir en passer par là pour revoir tes 8000€ manquant.

Et petit rappel général, jamais de vente en 10 fois ou que sais-je. Si les gens n'ont pas les moyens, qu'ils attendent de les avoir. On laisse le cheval partir de chez soit que si l'intégrité de la somme est sur notre compte. Les mauvais payeurs sont légion et il faut se protéger.

Lisafaamilym

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Posté le 13/07/2022 à 21h20

lenahaha


Sur le contrat il est précisé que si la sommes n’est pas versé en intégralité avant le 31 décembre 2021 je suis tout en droit de récupérer le cheval sans rembourser les sommes déjà versé et cette partie a était signé par l’acheteuse

Irka

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Posté le 13/07/2022 à 21h28

lisafaamilym mais pourquoi avoir attendu plus de 6mois pour bouger ???

Le vol, je ne pense pas que tu puisses l’invoquer, c’est plutôt une escroquerie.

As-tu une assurance juridique ?

Aller en gendarmerie, poser une plainte. Et leur demander conseil, ils ont sûrement malheureusement l’habitude et auront peut-être un avocat à te conseiller.

Lisafaamilym

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Posté le 13/07/2022 à 21h34

irka


Ça fait 1 an que je traite avec mon assurance juridique justement et les délais sont long. Voilà pourquoi avoir attendu 6 mois car tout les mois j’avais un retour du juge qui m’a était attribué mais au final il m’a dit en début de mois que comme les lettres envoyé en recommandé était sans retour (non récupérer par l’acheteuse) il ne pouvait plus rien faire.

Donc voilà pourquoi avoir attendu 6 mois

Irka

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Posté le 13/07/2022 à 21h42

lisafaamilym j’ai vraiment du mal avec la justice en France….

Bon courage!

J’espère que du côté pénal avec la gendarmerie tu vas pouvoir faire quelque chose!!!

Lisafaamilym

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Posté le 13/07/2022 à 21h45

irka


Ah beh ça… je te le fais pas dire

Merci beaucoup on verra bien j’espère que ça va faire bouger les choses

Equinox95

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Posté le 13/07/2022 à 21h52

Bon courage!
Donnes nous des nouvelles si jamais tu as réussi à récupérer ton cheval (j’espères que tu le récupèreras dans un bon état).

Lisafaamilym

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Posté le 13/07/2022 à 21h56

equinox95

Merci beaucoup!

Oui dès que j’ai de l’avancer je ferait un post sur le forum!

J’espère tellement aussi

Marlin

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Posté le 13/07/2022 à 22h01

Bon courage si elle te fait du chantage au suicide, peu de chance qu'elle le fasse vraiment (sans garantie toutefois), elle a vu que ça a marché une fois, elle invoque donc la même menace encore et encore.

Tu n'es pas responsable de ses actes, défends-toi mais de façon légale. Elle ne pourra ainsi rien te reprocher.

Harasstgermain

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Posté le 13/07/2022 à 22h30

Avec ce qu’elle annonce si elle est un danger pour elle même ou pour les autres il peut y avoir un internement d’office

Plainte à la gendarmerie

Mais comme la justice ne fait rien

C’est la France d’aujourd’hui

Tu peux refaire une lettre recommandée doublée d’une lettre simple ( comme elle n’ira pas chercher le recommandé elle pourra pas dire s’elle ne l’a pas eut)

Tu la mets en demeure de payer sous 8 jours sinon tu reprends le cheval

Ou le contrat te permettant de le récupérer tu y vas

Ok plus facile à dire qu’à faire…

Fait appel à un avocat ou un huissier

Courage à toi

Lenahaha

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Posté le 13/07/2022 à 22h36

Ce n'est pas parce que c'est noté que c'est légal. Une clause peut être abusive.
A voir si cette clause l'est ou pas.
Mais dans tout les cas, ce n'est pas la fête du slip et tu ne peux pas récupérer ce cheval comme ça.
Il faut être dans les clous pour être pris au sérieux. Etre irréprochable est la 1ere chose a faire pour prouver notre sérieux.

Je ne dis pas que c'est juste. Ca se saurait si la justice française était juste malheureusement.

Bacchetti

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Posté le 14/07/2022 à 07h42

lenahaha La "réserve de propriété" est une disposition contractuelle destinées à assurer au vendeur qui a consenti à l'acheteur un crédit, qu'il sera payé du prix de la chose vendue, sans avoir à courir le risque d'avoir à subir le concours d'éventuels créanciers de l'acquéreur.

Pour parvenir à un tel résultat acheteur et vendeur conviennent que la chose vendue restera la propriété de ce dernier jusqu'à complet paiement et ce, nonobstant les acomptes versés. La clause qui contient une telle convention porte le nom de "clause de réserve de propriété ".
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C'est totalement légal, dans mes contrats de vente c'est toujours spécifié, parce que on est jamais a l'abri d'une arnaque, chèque en bois, virement non confirmé etc

Par contre, ça veut pas forcement dire que la récupération du cheval va être simple, bon courage! lorsque on a affaire a des tordus, c'est souvent le parcours du combattent

Kiran

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Posté le 14/07/2022 à 08h19

bacchetti mais du coup si le cheval est toujours à elle et qu'elle sait où il est, elle a le droit de le récupérer ? (En admettant que la pension lui autorise l'entrée si elle présente les documents)

Je demande car je trouve ca fou toute cette histoire. J'espere que l'auteur du post récupèrera vite son cheval.
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