Contrat pour un cheval mais pas pour le deuxième

envy4 le préavis va jusqu’au 4 octobre pour le seul contrat que j’ai avec mon premier cheval
Je paye août pour le second, je pars début septembre
Et je paye août + septembre et quelque jours en octobre pour le premier avec lequel j’ai un contrat

Le préavis n'est pas qu'une histoire de sous. S'il n'y a aucun préavis, le gérant peut bien te dire "Demain tu dégages", bah t'es à la porte le lendemain matin et trouve-toi une autre pension en urgence. Tu ne pourras rien dire

Tu as l'air d'avoir un préavis de 2 mois dans ton premier contrat a priori donc il doit s'appliquer. Pour le second, vu qu'il n'y a rien de signé, on partirait sur un délai d'un mois. Mais c'est pas clair, je ne peux te dire ce qui prévaudrait : tu étais certes au courant que ton premier cheval avait 2 mois de préavis donc il pourrait argumenter en ce sens à ce propos pour te demander 2 mois pour ton second cheval. Et toi, de ton côté, tu peux argumenter que tu n'as rien signé pour le nouveau, donc le préavis d'une durée raisonnable s'applique, communément admis à 1 mois.

On est ok que dans ton cas, c'est mal foutu. Les choses ont été faites à moitié par ton gérant et ne permette aucune sécurité juridique. La meilleure solution serait de s'entendre avec lui, c'est peut-être possible de s'accorder sur qqch qui vous convienne à tous les deux.

[center][/center]envy4 je pars que dans 1 mois donc je referais une lettre de départ pour le second comme ça le préavis d’un mois est fait quand même

Oui enfin, tu as un préavis pour le premier cheval donc il semble logique que pour le second, il y en a un aussi, même s'il n'y a pas d'écrit. Un contrat oral est tout aussi valable juridiquement, parait-il. Vous avez quand même bien dû évoquer le départ quand tu as mis le 2ème cheval en pension et puis tu devais bien te douter que ce serait comme le premier ou bien tu t'aies dit "chouette, pas de contrat donc pas de préavis, je peux partir quand je veux"?
Après, on peut aussi mettre le problème dans l'autre sens comme ça a déjà été évoqué. Pas de contrat donc pas de préavis, il peut donc mettre ton cheval dehors du jour au lendemain et là, tu trouverais scandaleux qu'il ne te laisse pas un petit délai pour te retourner.

kasus : tu n’as rien signé pour le deuxième, mais s’il s’était échappé, tu aurais bien soutenu que la responsabilité incombait au gérant non ? Le gérant n’a considéré que ce cheval ne devait pas manger, pas accéder aux installs… sous prétexte que tu n’avais pas signé d’avenant. Je pense qu’on aurait eu un beau sujet si ça avait été le cas.

Ça me semble logique que les mêmes conditions s’appliquent aux deux chevaux, d’où le rajout sur le contrat. Maintenant effectivement, il aurait dû te faire signer l’avenant pour être carré.

[citer][/citer]domipac19 j’ai déjà été dans une ecurie sans contrat c’était beaucoup plus simple.. et si je pouvais partir maintenant je le ferais mais il y a le préavis et je peux pas payer deux mois d’un coup
Non nous n’avons jamais évoqué le départ du cheval
Si un contrat oral est valable il y a un seul mois de préavis du coup ce qui me va car je pars dans un mois

Alors il faut que tu en discutes avec le gérant et que vous trouviez un arrangement.

shiho alors signé ou pas, le gérant nous a fait signer une décharge comme quoi on le déchargeait de toute responsabilité
Donc accident ou pas c’est de toute façon pour ma pomme
Je paye une pension donc je suis d’accord pour 1 mois de préavis comme cela se fait quand il y a pas de contrat écrit mais 2 mois non
Surtout que comme dit précédemment, les deux chevaux n’ont pas la même formule de pension

kasus : en terme de RC, non. C’est lui le détenteur. Si ton cheval s’échappe et provoque un accident en ton absence, c’est la structure qui est responsable.

Tu l’as prévenu quand du départ du deuxième ?

shiho Il m’a fait signé une décharge pourtant..
je l’ai prévenu oralement aujourd’hui

kasus la décharge ne marche pas, un animal est sous la responsabilité de celui qui en a la garde pendant l'absence de son propriétaire

Je ne comprends pas ton préavis jusqu au 4 octobre : tu as 2 mois de préavis dans ton contrat ?
Tes chevaux partent dans un mois ? Et tu aurais souhaité un préavis juste de un mois ?

Je ne comprends pas ton préavis jusqu au 4 octobre : tu as 2 mois de préavis dans ton contrat ?
Tes chevaux partent dans un mois ? Et tu aurais souhaité un préavis juste de un mois ?

bibil91 je pars plus tôt mais je paie le deuxième mois bien entendu mais que pour le cheval dont j’ai un contrat, le deuxième cheval j’ai zéro contrat de mon côté.

Sur ton contrat au cas où c’est l’écurie qui te vire tu as un préavis ? De combien de temps ?