Assurances équestres, on fait le point

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Zenliberty

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Assurances équestres, on fait le point
Posté le 22/07/2010 à 22h46

DEJA 5 ANS D'EXISTENCE


A la base, ce sujet a été créé pour m'aider dans mes démarches. Au final, les topics concernant les assurances étant récurrents, j'ai décidé d'améliorer celui-ci pour permettre à la communauté des cavaliers d'y voir un peu plus clair. Je précise que je suis une simple particulière (donc neutre), et que les infos que j'ai récoltées et publiées ici sont disponibles auprès des assureurs concernés. D'autre part, je précise également que mon but n'ait absolument pas de faire de la mauvaise pub à un quelconque assureur ou courtier.


Pour bien commencer, il faut distinguer deux grandes lignes :
- assurance responsabilité civile
- assurance mortalité-vol-frais véto


L'assurance responsabilité civile couvre les dégâts occasionnés par le cheval à un tiers. Il faut là aussi distinguer deux cas : en action d'équitation, et hors action d'équitation.

En action d'équitation, c'est la licence FFE qui fonctionne, que vous soyez propriétaire ou non de votre monture. Si vous n'êtes pas licencié, rien ne vous empêche de souscrire cette garantie auprès d'un assureur spécialisé.
Les garanties de la licence FFE : https://www.telemat.org/FFE/sif/pdf/infos_garanties_assurance.pdf

Hors action d'équitation, c'est la RCPE (Responsabilité Civile Propriété d'Equidé) qui fonctionne. A savoir également : si votre cheval est en pension, le gardien doit avoir une responsabilité civile. En effet, lorsque le propriétaire n'est pas présent sur la structure, c'est l'assurance responsabilité civile du gardien qui fonctionne. En présence du propriétaire (toujours hors action d'équitation), c'est votre RCPE qui fonctionne.
Les garanties de la RCPE chez GENERALI Cabinet Pezant (RCPE couplée à la licence) : http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/2010/rcpe.pdf

Dans le cas d'une demi-pension, le cavalier demi-pensionnaire doit posséder sa licence. Il me semble également que le propriétaire doive vérifier que sa RCPE fonctionne si c'est un "cavalier lambda" qui s'occupe du cheval (mais ce point reste à vérifier).

Cas pratique concernant RC gardien et RCPE :
https://www.chevalannonce.com/forums-4458760-question-de-droits-garde-du-cheval-et-pre



L'assurance mortalité-vol-frais véto concerne les "dégâts" que pourrait subir l'équidé. La base, c'est mortalité-vol, et ensuite, on ajoute la garantie frais véto, invalidité, et autres options proposées par les assureurs.

A distinguer lors de la souscription : valeur agréée et valeur déclarée. La valeur agréée est un accord entre assureur et assuré, à la signature du contrat. La valeur déclarée est une valeur du cheval indiquée par le propriétaire.

Il est important que chacun fasse établir un devis auprès de plusieurs assureurs, lise les conditions générales et particulières des contrats, s'informe sur les montants des franchises et plafonds, afin de faire son choix d'assureur en toute connaissance de cause. Ce qui correspond à l'un peut ne pas convenir au voisin, et surtout, le tarif de l'un peut ne pas s'appliquer au voisin. Donc : RENSEIGNEZ-VOUS A LA SOURCE !


Explication de termes importants


Plafond = somme maximale versée par l'assureur. Le plafond est généralement annuel, c'est un élément à prendre en compte (un ancien contrat de chez Equitanet proposait un plafond par sinistre et non annuel).
Exemple : Contrat avec plafond annuel de 3 000 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : l'assurance remboursera jusqu'à 3 000 €.
Si un autre sinistre a lieu la même année, l'assureur ne prendra rien en charge car vous aurez déjà épuisé le montant du plafond annuel.


Franchise = somme restant à charge de l'assuré, à chaque sinistre. Le montant varie en fonction des contrats, c'est un point important à prendre en compte.
Exemple : Contrat avec franchise de 100 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : si le plafond le permet, l'assurance remboursera alors 4 000 € - 100 € = 3 900 €.


Délai de carence = période pendant laquelle la garantie ne fonctionne pas.
Exemple : Contrat avec délai de carence de 30 jours.
Pendant les 30 premiers jours du contrat, la garantie ne prend pas effet, donc s'il y a un sinistre pendant cette période, il ne sera pas pris en charge.


Avant même de fouiner dans les contrats, il faut déjà savoir quels risques on veut garantir :
- mortalité / vol, c'est la base
- frais véto pour accident et chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers + bris de glace pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie + maladie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance tous risques pour la voiture

En clair, il faut déjà savoir ce qu'on veut garantir, et le budget qu'on veut allouer à l'assurance (forcément, plus c'est complet, plus c'est cher, comme pour une assurance voiture). Parce qu'au final, à peu de choses près, les contrats se ressemblent chez tous les assureurs.



Liste non exhaustive d'assureurs équestres
(liens cliquables)


EQUITANET
Tableau de garantie frais vétérinaires :ICI

EQUITRAVEL

CAVALASSUR

GENERALI Cabinet PEZANT (assureur partenaire FFE)
Les garanties mortalité-vol-frais véto chez GENERALI Cabinet Pezant : http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/depliant_mortalite.pdf

EQUESTRASSUR

HORSEY Insurance

LE CENTAURE

PEGASE Insurance

HIP-ASSUR

Gras Savoye Hipcover

FrCourtage Assurance Chevaux



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Edité par zenliberty le 01-08-2015 à 11h47

Gise

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Posté le 27/07/2010 à 17h31

Ah oui effectivement j'ai relu le contrat et effectivement si c'est le resultat d'un accident c'est pris en charge (d'ailleurs 100% -la franchise pour cavalassur confort, mais plafond réduit de moitié..., par contre monte à 5000 pour les coliques).
Par contre ils ne prennent pas les frais de pension en clinique...

Faut que je leur tel pour l'histoire de la compet...

Zenliberty

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Posté le 27/07/2010 à 18h52


ludy35 a écrit le 27/07/2010 à 17h16:


Mais non, la licence fédérale couvre le cavalier uniquement, c'est a dire que tu tombeS, tu te peteS le bras, tu es couverte mais si en plus ton cheval pete la voiture garée a côté c'est pour ta pomme si tu n'as pas de RC
Ma RC comprend:
cheval en main
cheval monté
et concours

par contre ma RC ne me couvre pas moi, juste les degâts causés par mon cheval.

La licence fédérale couvre le cavalier seulement et pas le reste c'est pour cela que lorsque tu es propriétaire il faut prendre l'extension de garantie RCPE

Perdu La licence couvre les dégâts causés par le cheval en action d'équitation, écrit à l'appui issu du Cabinet PEZANT - GENERALI
La RCPE (toujours avec écrit à l'appui) couvre les dégâts causés par le cheval quand il n'est pas en action d'équitation c'est donc le complément de la licence.

Si tu le souhaites, envoie-moi ton adresse mail en MP, je te transmets les papiers, ou bien contacte directement l'assureur de la FFE

Edité par zenliberty le 27-07-2010 à 18h53



Aiepepito

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Posté le 27/07/2010 à 20h37

Je ne comprends rien ! lol

Une amie est chez Cavalassur. Elle paie 270 euros/an je crois pour maladie, vol..etc.
Donc si la jument se blesse au pré, les soins sont pris en charge ?
Et pour une assurance du même genre chez Equitanet, c'est donc moins cher à ce que j'ai lu sur ce post ?

Saranou

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Posté le 27/07/2010 à 20h55

C'est bon à savoir car ça m'intéresse!

Zenliberty

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Posté le 27/07/2010 à 22h17


aiepepito a écrit le 27/07/2010 à 20h37:
Une amie est chez Cavalassur. Elle paie 270 euros/an je crois pour maladie, vol..etc.
Donc si la jument se blesse au pré, les soins sont pris en charge ?
Et pour une assurance du même genre chez Equitanet, c'est donc moins cher à ce que j'ai lu sur ce post ?

C'est pas plutôt pour mortalité ? Pour savoir si les frais véto dans le cas de la jument qui se blesse au pré sont pris en charge, il faut regarder le contrat d'assurance.

A priori, il semblerait qu'à garanties à peu près équivalentes, ce soit Equitanet le moins cher...

Ludy35

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Posté le 27/07/2010 à 22h32

J'ai eu la RCPE de la FFE donc j'ai les papiers et la je l'ai chez cavalassur et je suis enfin mon cheval est couvert sur les points suivant:

a pied (s'il se barre alors que le sort du pré)
monté, si je tombe et qu'il cause des dommage au autrui
et en sortie competition (s'il demonte un camion ou s'il pete les lices de la carrière pendant mon tour) SAUF competition horse ball et attelage.

La licence fédérale ne couvre que le cavalier, car elle n'est pas nominative sur un cheval contrairement a la RCPE

Ludy35

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Posté le 27/07/2010 à 22h35

En même temps au final ça revient au même car prendre juste une licence signifie que si ton cheval tire au renard et part sur la route et du coup defonce une voiture (j'en veux avec mes voitures lol) et bien c'est tout pour ta pomme car tu n'es pas en action d'equitation
Pour la licence, j'ai toujours cru que seul le cavalier était assuré et j'ai les papiers de la rcpe ffe (cabinet pezant) au boulot, je regarderais demain

Zenliberty

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Posté le 27/07/2010 à 22h45


ludy35 a écrit le 27/07/2010 à 22h32:
La licence fédérale ne couvre que le cavalier, car elle n'est pas nominative sur un cheval contrairement a la RCPE

Y a pas besoin que la licence soit nominative pour un cheval en particulier

Licence = RC en action d'équitation
RCPE = RC hors action d'équitation

A ce propos, voici un extrait du courrier que m'avait envoyé le Cabinet Pezant au sujet des garanties de la licence :

Avec la licence cavalier, vous bénéficiez d'une garantie responsabilité civile :
Couverture des dommages causés à autrui lorsque vous êtes en action d'équitation. Est considéré comme étant en action d'équitation le cavalier qui va chercher son cheval au pré ou au box, qui le prépare (ou l'entretient) et qui le monte y compris en concours.

Cette couverture est étendue lors des "arrêts" au cours d'une promenade (ou d'une reprise) et que le cheval est à l'attache. Bien entendu, les garanties vous restent acquises si, à la suite d'une chute, le cheval s'échappe et provoque un accident.


Le cabinet Pezant m'avait confirmé par téléphone que les dégâts causés par le cheval monté par le cavalier licencié (quel que soit le cheval, ce n'est pas limité à un seul cheval) en action d'équitation étaient bien couverts par la licence.

Edité par zenliberty le 27-07-2010 à 22h48



Ludy35

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Posté le 27/07/2010 à 22h48

ba alors elle sert a rien l'extension RCPE

Zenliberty

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Posté le 27/07/2010 à 22h57


ludy35 a écrit le 27/07/2010 à 22h48:
ba alors elle sert a rien l'extension RCPE

Ben si :

zenliberty a écrit le 27/07/2010 à 22h45:

Licence = RC en action d'équitation
RCPE = RC hors action d'équitation


J'ai l'impression qu'on se comprend pas

Ludy35

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Posté le 27/07/2010 à 23h11

pour que se soit plus clair, donne moi un exemple de ce que la licence ne prend pas en charge mais qui est prit par la rcpe

parce que si je comprend bien:

en main: licence
monté: licence

en gros la RCPE ne marche que si le cheval se barre de son pré derrière notre dos

Gise

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Posté le 27/07/2010 à 23h11

Je pense que c'est le "hors action d'équitation" qui est difficile à cerner, car le "en action d'équitation" comprend une bonne partie à pied...
Donc à quel moment sommes nous "hors action d'équitation" puisque quand nous ne sommes pas là, c'est l'assurance de la pension qui marche...

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Posté le 27/07/2010 à 23h13

tu me comprend Gise

Zenliberty

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Posté le 27/07/2010 à 23h26

Ah d'accord ! En fait, c'est la limite entre le "en action d'équitation, et le "hors action d'équitation" qui n'est pas claire. Moi-même, je suis sceptique, puisque je suis aussi d'avis qu'à partir du moment où le cheval n'est pas hébergé chez son proprio, c'est l'assurance de la pension qui marche...

Voici les infos dans le courrier du cabinet Pezant que j'ai cité plus haut, toujours concernant les garanties de la licence :

"Quand vous n'êtes pas en action d'équitation (cheval au pré ou au box la nuit) et que le cheval est sous votre garde (la responsabilité civile incombe à la personne qui a la garde de l'animal), pour couvrir les dommages causés à autrui par l'animal vous devez souscrire l'extension RCPE annexée à la licence".

Je suppose que si tu transportes ton cheval (dans un véhicule qui ne t'appartient pas), les dégâts qu'il pourrait causer au véhicule sont couverts par la RCPE

Edité par zenliberty le 27-07-2010 à 23h28



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Posté le 27/07/2010 à 23h35

Bin non car si on le transporte c'est qu'on est en pleine action d'equitation
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