Peut-on faire un procès à un pro?

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Ayame6

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h36

Bonjour,
il y a un mois, ma mère( niveau galop 3 à peu près, mais pas très rassurée à cheval : elle s'est fait peur avec son ancienne jument) a acheter un cheval onc de six ans, Ravissant( page sire : http://harasire.haras-nationaux.fr/HARASIRE/consultation/chevaux/info_generales/contenu_info_generales.jsp?CheNucheval=ttzsmnlv&SrcPage=liste).
Elle est allée l'essayer avec une amie qui a son cheval chez nous, elles l'ont toutes les deux trouvé très bien, quelques jours après il était chez nous.
Premier problème : impossible de l'aprocher au pré. Il est hyper craintif, ma mère met une semaine à pouvoir l'atrapper( moi je ne veux pas le voir, donc je n'essaye même pas). Elle le monte en carrière, pas trop de problèmes.
Deux semaines après son arriver, on emmène nos chevaux( lui, le cheval de notre amie et ma jument) chez notre amie (qui a un petit pré derrière sa maison) pour que l'herbe repousse un peu chez nous. C'est à 4km, on y va à cheval : aucun problème.
Une semaine après, je vais faire une balade avec ma mère. Sur la route, on croise des voiture, son cheval se cabre et fait demi-tour au galop. Pour moi, c'était plus de la "comédie" que de la peur, car on en avait croisé avant et il n'avait pas trop peur( il s'était un peu rassembler, mais parce qu'il devait sentir l'anxiété de ma mère, qui a assez peur des voitures à cheval). On finis la promenade sans autre problèmes.
Samedi dernier, on devait ramener nos chevaux chez nous, donc on les prépare, monte, et quand ma mère a voulu monter sur son cheval, il est partit direct( elle était à peine assise) en saut de moutons, jusqu'à ce qu'elle tombe, puis se barre sur la route( heureusement, c'est une toute petite route, et il est allé chez les voisins). On ramène les chevaux dans leur pré( après avoir repris, non sans mal, ravissant), et ammène ma mère à l'hôpital car elle a super mal, elle ne peut presque plus bouger.
Résultat : double fracture du bassin, 45 jours d'arrêt, et elle est bloqué dans son lit pour un moment.
Ma mère ne veut plus garder son cheval, notre amie a donc rappeler le vendeur. Il va passer voir Ravi. Ma mère a acheter Ravi 2400E, notre amie lui à demander de le reprendre et de nous rembourser 2000E. Il n'a pas voulut, il veut négocier( ma mère veut bien jusqu'à 1500E). S'il propose un prix trop bas, notre amie voudrais le menacer de l'attaquer en justice.
Donc voici ma question :
Peut-on faire un procès à un vendeur pro s'il vend un cheval "dangereux"?

J'étais là quand "l'accident" est arriver, ce n'était pas de la peur, il voulait vraiment la virer.

Merci d'avoir tout lu, et merci d'avance pour vos réponses.

Mllevinc

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h39

Ta mere l'avait essayé un exterieur aussi?
Je connais un super dadou, adorable en carriere, mais tres tres dangereux en exterieur...

Melanie76

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Posté le 30/09/2010 à 20h41

je ne sais pas si on peut vraiment dire que le cheval est "dangereux"
en changeant de cavalier, beaucoup de chevaux "testent" surtout que lui est plutot jeune donc ca ne me choque pas, d'autant plus que tu dis que ta maman est parfois anxieuse à cheval.
Enfin tout ca pour dire que je ne sais pas s'il est possible de faire un proces dans ce cas la ....
après je ne connais ni le cheval, ni ta mere et ne me permet en aucun cas de juger !

bonne chance !

Ludy35

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h43

tu peux fair un procès a n'importe qui mais dis toi que rien qu'en frais d'avocat, tu en auras pour plus de 1500€
il y a bien l'aide juridictionnelle qui peut prendre tout ou partie des frais mais si tu perd, tu auras surement les frais d'avocats adverse a payer... Donc je te dirais que pour cette somme, le jeu n'en vaut pas la chandelle!
Ce n'est pas parce qu'un cheval vire un cavalier, qu'il est systématiquement dangereux... Le seul truc qui pourra annuler la vente est de trouver un vice caché

Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 20h44

En l'etat, je ne vois pas matiere a attaquer : elle l'a vu le cheval
elle l'a essayé, et a estimée qu'il lui convenait .... je ne vois pas de "faute" du vendeur.

Bianca_jones

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h45

Salut !

Désolée pour ta maman, souhaite-lui un bon rétablissement !

Si ma mémoire est bonne, un particulier peut se retourner contre un pro si le cheval qui lui a été vendu ne convient pas à l'usage que l'acheteur voulait en faire.

exple: cheval planté à l'obstacle pour un cavalier de CSO ou cheval dangereux pour un cavalier débutant.
Cela peut figurer dans le contrat de vente (usage = balades et loisirs par exemple).

Le pro peut proposer un échange ou un remboursement.

Bon courage !!

Parasi

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h46

Le pro en question vous avez signaler que le cheval était dangereux ? Parce que peut - être qu'il est dangereux que avec ta mère faute de n'être pas assez sévère.

Y suffit de prendre mon cheval par exemple, s'il ne voit pas les limites ça part vite en coups de culs et sauts de moutons, et avec mon galop 3 quand je l'ai eu il n'avait pas de limite et en devenait dangeureux, j'ai fini à l'hopital avec un traumatisme cranien (j'avais le pied coincé dans l'étried et je me suis fait trainé et me suis claquée 2 fois la tête au sol, j'avais ma bombe bien sur) alors que aujourd'hui j'ai progressé et s'il me fait plus qu'un mini coup de cul je lui rentre direct dedans pour le remettre à sa place. C'est bien plus agréable de le monter depuis. Et il n'est plus dangereux comme avant, parce que je comprends comment le serner.

Si le cheval se comporte mal avec ta mère pour la virer comme mon cheval faisait avec moi avant pour me virer (parfois c'était pour jouer parfois pour me virer) le pro il y est pour rien tu comprends ? Si t'as mère a pas le niveau pour ce cheval, fallait qu'elle en prenne un pour débutant..

Après je ne sais pas quelle responsabilité à le pro s'il vend un cheval pour cavalier confirmés à un cavalier débutant

Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 20h47


ludy35 a écrit le 30/09/2010 à 20h43:
!
Ce n'est pas parce qu'un cheval vire un cavalier, qu'il est systématiquement dangereux...


je dirais meme que vue ce qui est exposé ici :

cheval gentil chez le proi
dont le comprtement se degrade progressivement une fois chez l'acheteur, on n'a pas affaire DU TOUT a un cheval dangereux, mais a un cavalier qui a un serieux manque d'autorité et s'est fait carrement debordé par son cheval ;)

ceci dit, je comprend qu'un pro hesite a reprendre un cheval dont le proprio a "salopé" le dressage ....

Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 20h51


bianca_jones a écrit le 30/09/2010 à 20h45:
Salut !

Désolée pour ta maman, souhaite-lui un bon rétablissement !

Si ma mémoire est bonne, un particulier peut se retourner contre un pro si le cheval qui lui a été vendu ne convient pas à l'usage que l'acheteur voulait en faire.


heu non : c'est pas si simple ;)

déjà çà suppose que l'usage est ete specifié sur le contrat ...

ensuite çà suppose que le cheval n'est pas la qualité AU DEPART

par exemple : un cheval vendu pour cso 110, et avec lequel l'acheteur n'arrive pas a finir 80, MAIS qui a déjà ete classé sur 110 dans le passé (minitel faisant foi) : aucun chance de gagner ;)

de plus, les clauses style "convient a petit niveau" etc, sont jugées nules si le vendeur n'est pas moniteur diplomé, car il n'est pas réputé pouvoir juger du niveau d'un acheteur

Nathaliewood

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Posté le 30/09/2010 à 20h52


melanie76 a écrit le 30/09/2010 à 20h41:
je ne sais pas si on peut vraiment dire que le cheval est "dangereux"
en changeant de cavalier, beaucoup de chevaux "testent" surtout que lui est plutot jeune donc ca ne me choque pas, d'autant plus que tu dis que ta maman est parfois anxieuse à cheval.
Enfin tout ca pour dire que je ne sais pas s'il est possible de faire un proces dans ce cas la ....
après je ne connais ni le cheval, ni ta mere et ne me permet en aucun cas de juger !




bonne chance !




Moi j'avoue que tant que je sens que mon cheval n'est pas dressé je ne vais que tres peu dehors montée.Pas trop quand il fait froid ou frais les chevaux sont plus energiques.
C'est un accident tres flippant.Bon rétablissement surtout.

Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 20h53


parasi a écrit le 30/09/2010 à 20h46:
Après je ne sais pas quelle responsabilité à le pro s'il vend un cheval pour cavalier confirmés à un cavalier débutant


aucun, SAUF s'il est enseignant diplomé

de plus, si l'acheteur essaye le cheval, "on" considere qu'il a estimé que le cheval lui convenait, donc il ne peut pas ensuite se retourner en declarant le contraire ...


la question ici est ailleurs AMHA : c'est dans cette "lubie" d'acheter un cheval quand on n'a pas le niveau ....

Ayame6

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Posté le 30/09/2010 à 21h00

Merci pour vos réponses aussi rapides, j'ai pas trop le temps ce soir, je lirait demain.


haras2fly a écrit le 30/09/2010 à 20h47:


je dirais meme que vue ce qui est exposé ici :

cheval gentil chez le proi
dont le comprtement se degrade progressivement une fois chez l'acheteur, on n'a pas affaire DU TOUT a un cheval dangereux, mais a un cavalier qui a un serieux manque d'autorité et s'est fait carrement debordé par son cheval ;)

ceci dit, je comprend qu'un pro hesite a reprendre un cheval dont le proprio a "salopé" le dressage ....


Je suis d'accord avec toi, elle n'a pas été assez ferme avec lui je pense.

Je ne pense pas qu'elle veut vraiment aller jusqu'au procès, c'était plutôt pour lui faire peur je crois( c'est notre amie qui s'occupe d'appeler le vendeur, moi je viens juste vous demander des conseils et lui redis)

Ayame6

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Posté le 30/09/2010 à 21h03

Ma mère ne l'a pas essayé en extérieur, juste en carrière, et le vendeur lui a dit qu'il lui conviendrait.

Bianca_jones

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Posté le 30/09/2010 à 21h07


haras2fly a écrit le 30/09/2010 à 20h51:


heu non : c'est pas si simple ;)

déjà çà suppose que l'usage est ete specifié sur le contrat ...

ensuite çà suppose que le cheval n'est pas la qualité AU DEPART

par exemple : un cheval vendu pour cso 110, et avec lequel l'acheteur n'arrive pas a finir 80, MAIS qui a déjà ete classé sur 110 dans le passé (minitel faisant foi) : aucun chance de gagner ;)

de plus, les clauses style "convient a petit niveau" etc, sont jugées nules si le vendeur n'est pas moniteur diplomé, car il n'est pas réputé pouvoir juger du niveau d'un acheteur


Merci pour ces infos complémentaires, maintenant, il faudrait qu'on en sache plus sur le contexte de la vente alors ! (contrat, statut du pro...)

Question bête mais a-t'il passé une visite véto ? Son comportement peut éventuellement venir d'un souci physique...

Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 21h21


bianca_jones a écrit le 30/09/2010 à 21h07:
Question bête mais a-t'il passé une visite véto ? Son comportement peut éventuellement venir d'un souci physique...


Honnetement : jene pense pas ;)

si tu regardes les faits : voilà un cheval "exemplaire", ... qui prend 2 semaines pour "juger" son cavalier

dont le coimportement se degrade petit a pêtit, par tests de plus en plus forts (un arret, un demi-tour, puis carrement un refus de partir ...)

pour moi, c'est clairement un cheval qui a pris le dessus sur son cavalier ;)

je suis sur que si tu mets un cavalier experimenté dessus, il bougera pas une oreille, ou si il tente un truc et se fait engueuler, il redeviendra un super cheval ..... mais si la dame le remonte, c'est courru d'avance qu'en 5 minutes, il recommencera se"s counneries ;)

Bianca_jones

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Posté le 30/09/2010 à 21h30

J'en sais rien, on était pas au bord de la carrière tout ce temps

J'ai déjà connu le cas inverse, la magie des anti-inflammatoires n'ayant pas un effet illimité

Peut-être que la réponse se retrouve à mi-chemin de tout ça: le pro a peut-être enjolivé un peu les qualités du cheval (se laisser attraper au pré, c'est quand même une éducation de base à faire), et la cavalière a peut-être surestimé ses capacités à le gérer, ce que confirme le fait qu'elle veuille renoncer à une partie du prix...

Bref, pour répondre à la question initiale: oui, on peut faire un procès, mais ça coûte cher, certainement plus que le prix de ce loulou...
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