Peut-on faire un procès à un pro?

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Ayame6

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 20h36

Bonjour,
il y a un mois, ma mère( niveau galop 3 à peu près, mais pas très rassurée à cheval : elle s'est fait peur avec son ancienne jument) a acheter un cheval onc de six ans, Ravissant( page sire : http://harasire.haras-nationaux.fr/HARASIRE/consultation/chevaux/info_generales/contenu_info_generales.jsp?CheNucheval=ttzsmnlv&SrcPage=liste).
Elle est allée l'essayer avec une amie qui a son cheval chez nous, elles l'ont toutes les deux trouvé très bien, quelques jours après il était chez nous.
Premier problème : impossible de l'aprocher au pré. Il est hyper craintif, ma mère met une semaine à pouvoir l'atrapper( moi je ne veux pas le voir, donc je n'essaye même pas). Elle le monte en carrière, pas trop de problèmes.
Deux semaines après son arriver, on emmène nos chevaux( lui, le cheval de notre amie et ma jument) chez notre amie (qui a un petit pré derrière sa maison) pour que l'herbe repousse un peu chez nous. C'est à 4km, on y va à cheval : aucun problème.
Une semaine après, je vais faire une balade avec ma mère. Sur la route, on croise des voiture, son cheval se cabre et fait demi-tour au galop. Pour moi, c'était plus de la "comédie" que de la peur, car on en avait croisé avant et il n'avait pas trop peur( il s'était un peu rassembler, mais parce qu'il devait sentir l'anxiété de ma mère, qui a assez peur des voitures à cheval). On finis la promenade sans autre problèmes.
Samedi dernier, on devait ramener nos chevaux chez nous, donc on les prépare, monte, et quand ma mère a voulu monter sur son cheval, il est partit direct( elle était à peine assise) en saut de moutons, jusqu'à ce qu'elle tombe, puis se barre sur la route( heureusement, c'est une toute petite route, et il est allé chez les voisins). On ramène les chevaux dans leur pré( après avoir repris, non sans mal, ravissant), et ammène ma mère à l'hôpital car elle a super mal, elle ne peut presque plus bouger.
Résultat : double fracture du bassin, 45 jours d'arrêt, et elle est bloqué dans son lit pour un moment.
Ma mère ne veut plus garder son cheval, notre amie a donc rappeler le vendeur. Il va passer voir Ravi. Ma mère a acheter Ravi 2400E, notre amie lui à demander de le reprendre et de nous rembourser 2000E. Il n'a pas voulut, il veut négocier( ma mère veut bien jusqu'à 1500E). S'il propose un prix trop bas, notre amie voudrais le menacer de l'attaquer en justice.
Donc voici ma question :
Peut-on faire un procès à un vendeur pro s'il vend un cheval "dangereux"?

J'étais là quand "l'accident" est arriver, ce n'était pas de la peur, il voulait vraiment la virer.

Merci d'avoir tout lu, et merci d'avance pour vos réponses.

Jojo17

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 21h32

Ta mère ne peut pas essayé de le revendre ? elle y gagnerai peut-être plus que de le redonner au marchand et perdre de l'argent ?

Riveo

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 21h41

J'ai pas tout le post, car c'était un peu long, mais sache que pour un cheval acheté chez un pro, tu 2 ans de délais de rétractation !! Oui, j'ai bien dis 2 ans, !!!

Si le cheval ne te convient pas (ici c plutot à ta mère, tu le ramènes, et il te rembourse, point barre. Il n'a pas le droit de refuser !!

Mais les 2 ans ne sont valables que si le cheval a été acheté chez un professionnel, cette loi ne fonctionne pas pour les vendeurs-particuliers.

Edité par riveo le 30-09-2010 à 21h44



Haras2fly

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Posté le 30/09/2010 à 22h23


riveo a écrit le 30/09/2010 à 21h41:
J'ai pas tout le post, car c'était un peu long, mais sache que pour un cheval acheté chez un pro, tu 2 ans de délais de rétractation !! Oui, j'ai bien dis 2 ans, !!!

Si le cheval ne te convient pas (ici c plutot à ta mère, tu le ramènes, et il te rembourse, point barre. Il n'a pas le droit de refuser !!


et la marmotte, elle met le chocolat ....


un pro te doit une GARANTIE de 2 ans contre les VICES CACHES et les DEFAUTS DE CONFORMITES .... en aucun cas il ne doit te le reprendre "sans raison" ..... faut pas pousser ;)

de plus il y a encore de nombreuses restrictions a mettre là-dessus ;)

Haras2fly

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 22h26


bianca_jones a écrit le 30/09/2010 à 21h30:
J'en sais rien, on était pas au bord de la carrière tout ce temps

J'ai déjà connu le cas inverse, la magie des anti-inflammatoires n'ayant pas un effet illimité

un anti-inflamatoire fait effet 12 ou 24 heures, eventuellement 2-3 jours pour une molecule a effet retard, mai spas plusieurs semaines, çà, c'est de la science fiction

Peut-être que la réponse se retrouve à mi-chemin de tout ça: le pro a peut-être enjolivé un peu les qualités du cheval (se laisser attraper au pré, c'est quand même une éducation de base à faire), et la cavalière a peut-être surestimé ses capacités à le gérer, ce que confirme le fait qu'elle veuille renoncer à une partie du prix...

Bref, pour répondre à la question initiale: oui, on peut faire un procès, mais ça coûte cher, certainement plus que le prix de ce loulou...


moi je dirais qu'il n'y a pas matiere a proces ... parce que je ne vois pas de faute, donc je ne vois pas d'angle d'attaque possible

a moins de trouver un vice caché au cheval ..... ce qui n'est a priori pas le cas ....

Bianca_jones

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 22h29



C'est pour ça que je demandais s'il y avait eu visite véto, ça aurait réglé le problème !

Riveo

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Posté le 30/09/2010 à 22h52


haras2fly a écrit le 30/09/2010 à 22h23:


et la marmotte, elle met le chocolat ....


un pro te doit une GARANTIE de 2 ans contre les VICES CACHES et les DEFAUTS DE CONFORMITES .... en aucun cas il ne doit te le reprendre "sans raison" ..... faut pas pousser ;)

de plus il y a encore de nombreuses restrictions a mettre là-dessus ;)


Oui, c'est se que je pensais aussi au début, mais dans un article de Cheval Pratique récent, il est bien spécifié que même pour un cheval qui ne convient pas à notre niveau, on peut le rendre !

Et puis là, pour ce cas précis, rien ne nous dit que ce cheval n'a pas une pathologie quelquonque ^^ !?? puisqu'il vire ... ! il a ptèt un problème au dos ...

(PS : et la marmotte, elle t'em***** !! Puisque que tu es toujours désagréable, dédaigneux et méprisant dans toutes les réponses que tu fournis dans les posts, je me mets à ton niveau afin que tu me comprennes mieux !)

Edité par riveo le 30-09-2010 à 22h58



Pioustar

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Peut-on faire un procès à un pro?
Posté le 30/09/2010 à 22h56

En quoi une visite véto aurait réglé le problème ? Si l'acheteur n'a pas jugé nécessaire de faire une visite véto, je ne vois comment il peut se retourner contre l'acheteur à ce sujet.

Pour le reste, je suis d'accord avec H2F. On voit tellement de gens acheter des chevaux qui ne leur convient pas et s'en mordre les doigts. Mais ce qui m'étonne le plus, c'est ce refus d'assumer ses responsabilités et se retourner de façon systématique contre les vendeurs, qui sont forcément des salauds finis. C'est un peu pousser mémé dans les orties je trouve.
Mettez-vous un peu à la place d'un vendeur, ou d'un marchand qui fait son boulot... chacun à ses droits et ses responsabilités, il ne faut pas tout confondre et rester un peu honnête.
On n'a pas toujours à faire à des vendeurs honnêtes, mais il faut être conscient des risques et prendre les bonnes dispositions... puis assumer.
Un cheval, c'est pas une mobylette. Quand la situation se dégrade, il faut pouvoir se remettre en question.

C'est triste ce qui arrive à ta mère, mais je ne crois pas qu'un procès soit la solution du siècle (perte de temps et d'argent). Je lui conseille de faire remonter ce cheval quelques semaines par un cavalier confirmé qui va le remettre droit et de le remettre en vente au prix qu'elle veut.

Anemone47

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Posté le 30/09/2010 à 23h01

Merci du bon sens Pioustar et HDF , oui un cheval n'et pas une mobylette , pas une machine , le cheval se "dérègle " très vite entre les mains d'un cavalier incompétent , et la compétence ne se mesure même pas en terme de Galop, la plupart des histoires que je connais d'achat de chevaux par des cavaliers relativement faibles en niveau , se termine au mieux par la revente du cheval ( à perte ) au pire par un accident ...

Bianca_jones

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Posté le 30/09/2010 à 23h08


pioustar a écrit le 30/09/2010 à 22h56:
En quoi une visite véto aurait réglé le problème ? Si l'acheteur n'a pas jugé nécessaire de faire une visite véto, je ne vois comment il peut se retourner contre l'acheteur à ce sujet.


Tout simplement parce qu'un vice caché lui permet de faire jouer l'annulation de la vente: si elle a bien 2 ans pour faire constater ce vice, la visite véto peut donc se faire dans ces 2 ans, du moment que ça montre un vice antérieur à la vente, non ?

Je ne pense pas que le monde du cheval ne soit constitué que de vendeurs véreux ou de cavaliers utopistes qui croient acheter une licorne, mais comme pour tout marché d'offre et de demande, il arrive régulièrement que les 2 parties ne se soient pas bien cernées pour faire la meilleure transaction possible

Faire un procès suppose une faute, un règlement amiable est plus mitigé.

Ecuriessaglini

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Posté le 30/09/2010 à 23h09

ouf! merci pouistar et haras2fly!
riveo, perso je me fie plus aux textes de loi qu'a ce que raconte (en survolant et simplifiant) chevalpratique ou autre.
faut pas pousser non plus. et pour faire admettre le vice caché, faut encore prouver qu'il est anterieur a la vente! les pros sont pas tous des escrocs non plus, faut arreter de penser que quand on achete un cheval qui nous convient pas ou qu'on est pas capable d'assumer le travail derriere, c'est forcement la faute du pro! ils ont bon dos les pros!
halala ces marmottes!

Riveo

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Posté le 30/09/2010 à 23h16


ecuriessaglini a écrit le 30/09/2010 à 23h09:
ouf! merci pouistar et haras2fly!
riveo, perso je me fie plus aux textes de loi qu'a ce que raconte (en survolant et simplifiant) chevalpratique ou autre.
faut pas pousser non plus. et pour faire admettre le vice caché, faut encore prouver qu'il est anterieur a la vente! les pros sont pas tous des escrocs non plus, faut arreter de penser que quand on achete un cheval qui nous convient pas ou qu'on est pas capable d'assumer le travail derriere, c'est forcement la faute du pro! ils ont bon dos les pros!
halala ces marmottes!


Ah j'ai jamais dis que les pros étaient tous des "méchants" ^^ !!
Et je penses également qu'acheter un cheval de 5 ans (oui, né en 2005, il a 5 ans et pas 6 !) pour un débutant qui de plus n'est pa rassuré sur le dos d'un cheval, c'es pas très intelligent ... ! Cependant, le vendeur aurait pu le faire remarquer ... et suggérer un autre cheval, ou proposer celui-ci à l'essai ...
Car 1 heure ou 2 en carrière ne suffit pas à tester un cheval ...

Bianca_jones

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Posté le 30/09/2010 à 23h19

Question pour les pros justement: est-ce qu'un vendeur pro a un devoir de conseil ? (dans mon métier, c'est le cas, je me demande si dans le monde du cheval aussi).

Riveo

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Posté le 30/09/2010 à 23h24


bianca_jones a écrit le 30/09/2010 à 23h19:
Question pour les pros justement: est-ce qu'un vendeur pro a un devoir de conseil ? (dans mon métier, c'est le cas, je me demande si dans le monde du cheval aussi).


Logiquement oui ... c'est se que m'avait dit mon ancien avocat ...

Ecuriessaglini

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Posté le 30/09/2010 à 23h25


riveo a écrit le 30/09/2010 à 23h16:


Ah j'ai jamais dis que les pros étaient tous des "méchants" ^^ !!
Et je penses également qu'acheter un cheval de 5 ans (oui, né en 2005, il a 5 ans et pas 6 !) pour un débutant qui de plus n'est pa rassuré sur le dos d'un cheval, c'es pas très intelligent ... ! Cependant, le vendeur aurait pu le faire remarquer ... et suggérer un autre cheval, ou proposer celui-ci à l'essai ...
Car 1 heure ou 2 en carrière ne suffit pas à tester un cheval ...


tu vends beaucoup de chevaux riveo? nan je pose juste cette question parce que je me demande bien si tu accepterais de laisser un cheval qui te rapporte que 2500 euros a l'essai avec tout les risques de perdre le peu que tu peux en tirer? je me demande aussi si tu dirais a un cavalier qui vient essayer accompagné d'une autre personne que le cheval ne lui convient peut etre pas alors qu'il vient de le monter et que ça se passe du tonnerre avec et que l'autre personne est la pour apporter son avis?
je ne pense pas que le pro ait faillit en quoi que ce soit a moins que le cheval soit veritablement dangereux depuis longtemps et qu'il l'ait caché, mais vu le contexte et la progression dans l'attitude du cheval, je dirais simplement, que sa proprietaire n'a pas les competences equestres pour assurer le comportement d'un cheval (n'importe lequel) en toute circonstance et sur la durée.
et ça le pro ne peut pas le deviner en l'espace d'un essai, il y a une demande, une offre, si le client veut le cheval et que rien ne semble contredire le fait que ce pourrait etre un bon couple en se basant sur l'essai, je vois vraiment pas pourquoi un pro ne vendrait pas le cheval...

Expar

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Posté le 30/09/2010 à 23h29

Déjà le procès, il vaut mieux oublier même "en menace", dès le RV avec l'avocat, les 1500 € se seront envolés dans sa poche

Je ne suis pas pro, plutôt marmotte et au vu du descriptif, il semble que le gentil cheval est devenu testeur vis à vis de sa cavalière.

Les 2 ans sont valables, s'il est démontré que le cheval ne convient vraiment pas et que c'est la faute du pro. Une erreur de choix de l'acheteur (qui a négligé visite véto d'achat et essai en situation, c'est à dire à l'extérieur) et une utilisation qui "dégrade" le dressage du cheval ne peut lui être imputée.

Pour mettre les billes de votre côté, vous pouvez faire une visite véto a posteriori au cas où...Mais le mieux, c'est soit vendre le cheval, soit arriver à un accord à l'amiable avec le vendeur.

Un conseil, si vous arrivez à un accord à l'amiable avec le vendeur (remboursement partiel + reprise du cheval), n'achetez pas un autre cheval tant que ta mère ne s'est pas remise en confiance à cheval. Evitez donc l'échange que le marchand risquerait de vous proposer.
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