Droit à l'image d'un cheval ?

Bah si c'est la loi.

http://www.e-juristes.org/Le-droit-a-l-image-des-biens/
Désolée je ne sais pas mettre les liens! Donc c'est bien ce que je disais, il y a un droit a l'image pour tout bien ayant un propriétaire mais les lois ont évoluées maintenant pour faire valoir ce droit il faut apporter la preuve que l'image a été utilisée dans un but économique (dit sur le site) ou que son utilisation porte préjudice a son propriétaire

mlle_skellingto a écrit le 27/12/2010 à 12h42: Bah si c'est la loi.

Oui Oui j'ai bien compris , mais je true cela bizard!
J'ai eu une fois cette "surprise" de voir sur fesse de bouc une nana qui avait pris une photo du poney dont je m'occupais sur un cso avec moi! qui avait trafiquer la tête et l'avait mis en avatar, jamais compris le pourquoi du comment mais je n'ai pas du tout apprécié! , mais bon après tout c'était qu'une photo

Et les vacanciers qui prennent nos chevaux en photos, quand ils passent, on leur dit rien!

Et on sait pas ce qu'ils en font!

Alors pourquoi faire des histoires pour une photo d'un loulou?

mymy59 a écrit le 27/12/2010 à 15h50: Et les vacanciers qui prennent nos chevaux en photos, quand ils passent, on leur dit rien! Et on sait pas ce qu'ils en font! Alors pourquoi faire des histoires pour une photo d'un loulou?

Mais tu sais y'a des gens chiant qui cherchent toujours le petit truc de travers pour en faire tout un plat.

Mais portons pleinte! Demandons des dommages et intérêts! Devenons procéduriez avant même la puberté et ensemble nous deviendrons...l'amérique

stefanny78 a écrit le 27/12/2010 à 15h56: Mais portons pleinte! Demandons des dommages et intérêts! Devenons procéduriez avant même la puberté et ensemble nous deviendrons...l'amérique

be j'ai voulu mettre également mon chat dans le micro-ondes parce que c'est pas marqué sur la notice qu'il faut pas!
Mais ce con de chat n'était vraiment pas coopératif

C'est décidé je vais réclamer des dommages et intérêts à mon frère pour toutes les photos qu'il a prise de mon Loulou ! Après tout c'est moi la proprio

Vous avez bien raison révoltons nous! assez de se faire marcher sur les pieds!
Moi j'ai porté pleinte et demandé dommages et intérêts, bah oui dans la notice de mon camping car y'avait pas marqué que si j'active le pilotage automatique je devais rester au volant, je voulais juste me faire un café et en plus j'ai gagné au tribunal il est marqué sur toute les notices américaines de rester au volant même avec le pilotage automatique enclenché


Le pire : C'est une histoire vrai, comme celle du chat dans le micro onde

equitravel a écrit le 20/12/2010 à 19h36: FAUX, histoire vécue d'un ami avec son cheval. le photographe a vendu la photo à un journal équestre celèbre, qui l'a mise en page de couverture. le visage du cavalier a été modifié, le cheval, non. Après avoir consulté un avocat spécialiste en DROIT DE L'IMAGE, la réponse fut la suivante: Rien à faire; le droit à l'image sur un animal n'existe pas. le visage du cavalier, changé, aucun recours possible.

C'était il y a combien de temps ? Car la loi a dû changé entre temps, mon prof est aussi un spécialiste du droit à l'image (il est juriste) et c'est ce qu'il nous a dit en nous lisant le texte même.

lovedeschevaux a écrit le 16/12/2010 à 21h17: ce qui me tue c'est que c'est ma photo regardé leur pub http://www.facebook.com/photo.php?fbid=132976876755489&set=a.132976253422218.33867.100001295316253

on voit que ses fesses

lovedeschevaux a écrit le 16/12/2010 à 21h47: bref de tout maniére je m'en fous qu'il y soit ou pas je voulais savoir si ils auraient du me demander mais maintenant c'est fait

tu as bien pris le cul de ton cheval avec un autre cheval et tu l'as posté sur le blog. la proprio du cheval peut faire un scandale par rapport à la photo

angelnight a écrit le 17/12/2010 à 23h10: Faux Le droit à l'image ne se rapporte pas qu'à l'image de la personne mais aussi tout ce qui la concerne de près: ses animaux, sa maison, ses enfants (si il y a) etc. Mais comme je l'ai expliqué, il faut que l'animal soit identifiable (qu'on voit au moins la tête).

Cette dernière phrase me fait douter... Sérieusement, comment on peut, de façon crédible et fiable, IDENTIFIER clairement un animal d'un autre ??? C'est complètement hallucinant. Si demain mon cheval bai sans marque est en photo dans Cheval Star, comment je fais pour PROUVER que c'est LUI et pas un autre cheval bai sans marque blanche ???
Honnêtement c'est ptêt ce que la loi dit (vous suivez des cours de droit, je vous crois) mais c'est complètement irréaliste (pour pas dire débile).
Même exemple avec un chien, une vache, ou n'importe quelle autre espèce d'animal, surtout ceux de couleur/robe unie et de même race. Faut réfléchir, un peu, avant de pondre des lois

Bon à part ça, comme l'a dit Angelnight, faut ptêt arrêter de chercher la ptite bête... Porter plainte contre un CE parce qu'il affiche le cul d'un cheval sur son Facebook... T'as pas mieux à faire pour leur faire comprendre que certaines de leurs pratiques ne te plaisent pas ?

l.bubu a écrit le 27/12/2010 à 15h31: Oui Oui j'ai bien compris , mais je true cela bizard! J'ai eu une fois cette "surprise" de voir sur fesse de bouc une nana qui avait pris une photo du poney dont je m'occupais sur un cso avec moi! qui avait trafiquer la tête et l'avait mis en avatar, jamais compris le pourquoi du comment mais je n'ai pas du tout apprécié! , mais bon après tout c'était qu'une photo

Oui je comprends tout à fait mais bon, c'est la loi!