Jument blessée, réponse avocat p7 !

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Jericho21

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Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 19h51

Voui je sais mon titre n'est pas très explicite.... Voui je sais, je n'ai pas de jument XD, et voui je sais, ça va ètre un pavé!! Mais parce que vous m'aimez bien (ou pas) vous allez pouvoir m'aider ou du moins essayer!

Alors je plante le décors, un club, une jument, un poney, 2 proprios, une gérante, des paddocks....

La jument d'une amie était en paddock aujourd'hui, c'est une jument qui est en pension, donc il y a un contrat. Le poney d'une nana était aussi en paddock, poney qui est prété pour le club (quoique) je sais même pas ce qu'il fout là d'ailleurs, bref pour lui il n'y a pas de contrat.

Le dit poney s'est sauvé cet aprem, et est parti vers le paddock de notre jument protagoniste, quand il est arrivé vers le paddock de la jument, elle a voulu le taper, et s'est pris le postérieur dans les fils (ce sont des fils électrifiés rond tout fins) elle s'est sectionnée une artère (pas la fémorale) bref, pompiers, véto, etc....

Le problème, c'est qu'aparement, la gérante n'a pas trop l'air d'avoir l'intention de faire marcher quelque assurance qu'il soit....

Ma pote en a eu pour 500€ d'opération aujourd'hui, il y a des pansements à faire tous les jours, la juju est arretée est doit restée au box immobile (quasi) jusque fin aout, car elle ne doit presque pas marcher car sa blessure se situe au pli du jarret.

Quels sont ses recours? La gérante dot-elle faire marcher son assurance? Et la proprio du poney?

Merci à tous pour votre aide

PS, c'est une jument de 7ans, avec des origines pas trop dégueu, qui tourne sur 120

Edité par jericho21 le 07-04-2012 à 20h33

Missconti

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Posté le 14/04/2012 à 16h42

heureusement que ça s'arrange pour la jument !



ecuriessaglini a écrit le 08/04/2012 à 12h24:
c'est amusant la réponse de l'avocat,
le poney n'ayant meme pas touché la jument et n'etait meme pas dans son paddock!
donc maintenant on peut lancer une procedure contre le papillon qui a causé l'ouragan a l'autre bout de la terre?
arretons de vivre alors, ce sera plus simple!
en gros, un chien aboie deux fois chez mon voisin, mon cheval a peur et se blesse, je peux lui faire payer?? formidable!
on a affaire a des etres vivants quand meme, y a un jour faudra l'accepter!

meme si je suis sincerement désolé pour la proprietaire de la jument, je suis assez scandalisé par les réactions que cela provoque.


pour rebondir là dessus, la réponse de l'avocat est tout a fait justifiée... vu la jurisprudence qui a cours...
Il y a par ex une décision connue de la cour de cassation qui condamnait le propriétaire d'une voiture dont l'alarme s'était déclenché a réparer les dommages causés par des chevaux qui avaient étés effrayés par le bruit... sachant que les chevaux étaient même pas à côté de la voiture... bref, si on veut vraiment chercher le procès on peut...

Edité par missconti le 14-04-2012 à 16h43



Ecuriessaglini

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Posté le 14/04/2012 à 20h53


ludy35 a écrit le 14/04/2012 à 13h19:


vu le lieu et les installations, elle n'est pas peu chère, elle est au prix normale...
je comprend ton point de vue étant gérant d'écurie mais bon... 265€ ce n'est pas rien... Concernant les risques de procès, c'est quelques chose a laquelle il faut penser AVANT de se lancer dans une ecurie de propriétaire... Si au niveau de la loi, les gérants peuvent être condamnés c'est comme ça, c'est normal, c'est un risque a prendre en compte.
De toute façon, tout le monde sait qu'on ne devient pas riche avec les chevaux...
Un proverbe dit : "si tu veux devenir millionnaire avec les chevaux, commence déjà par devenir milliardaire"


peu importe la region, un cheval a entretenir + charges, vous ne pouvez pas dire qu'a ce prix ce n'est pas rien, a mon avis, elle n'est pas tres tres loin du prix coutant (je prends chez moi, entretien du cheval + temps + charges, c'est ce que ça me coute).
donc bon, se dire que ça vaut pas le coup de mettre les chevaux dehors pour risquer de se prendre un proces, c'est franchement compréhensible et avant cet evenement, la question pour la gerante ne se posait pas.
vous oubliez tous un peu vite, que malgré que ce soit un metier ingrat, c'est un metier et comme tout metier, on a le droit d'en vivre un minimum.
mettre les chevaux dehors a ses risques et perils, c'est ce qu'elle a fait jusqu'ici cette gérante et vous voyez ce que ça lui apporte de rendre ce service!!
quoi de plus légitime de vouloir se protéger désormais et pour ce qui est du prix, faut arreter avec les regions, certes y a des regions ou ça coute plus ou moins cher mais le prix coutant a un seuil minimum auquel tout le monde est astreint car la bouffe, la paille, le foin et les charges et impots divers, c'est pas des dépenses compressibles a souhait.
pour ce qui est des risques de proces, si je suis ton raisonnement, dans ce cas, personne ne devrait s'installer car dans le cas présent, la gérante n'a pas commis de faute et pourtant elle a manqué de gros ennuis si la proprietaire de la jument s'etait acharné.
donc aucune logique la dedans, on ne peut pas commencer a reprocher a la gérante de vouloir faire vivre sa structure tant qu'on y est.
ce n'est pas non plus parce que sortir tant par moi est un sacrifice pour vous que c'est forcement cher par rapport au service rendu.



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Posté le 14/04/2012 à 21h07


missconti a écrit le 14/04/2012 à 16h42:
heureusement que ça s'arrange pour la jument !




pour rebondir là dessus, la réponse de l'avocat est tout a fait justifiée... vu la jurisprudence qui a cours...
Il y a par ex une décision connue de la cour de cassation qui condamnait le propriétaire d'une voiture dont l'alarme s'était déclenché a réparer les dommages causés par des chevaux qui avaient étés effrayés par le bruit... sachant que les chevaux étaient même pas à côté de la voiture... bref, si on veut vraiment chercher le procès on peut...


ici aucun cheval n'a causé de dommage.
la jument blessée s'est fait mal seule, c'est bien différent.



Ramboderetz

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Posté le 14/04/2012 à 21h12

J'ai discuté avec Lingot, qui vient d'ouvrir son écurie (pension proprio et chevaux de club), et il m'a dit la marge qu'il se faisait sur les pensions... ben c'est très loin d'etre mirobolant !
On ne se rend pas compte du cout et du temps à consacrer lorsqu'on fait pension...
Evidemment que moi, en tant qu'éventuelle proprio, je trouve ça cher... mais en meme temps, qui veut travailler gratos ou pire, à perte ?

Jericho21

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Posté le 14/04/2012 à 21h15

Giovann, je suis bien d'accord avec toi sur le fait qu'elle ne gagne quasi rien sur les pensions, on avait fait un calcul avec elle quand j'y ai bosser pour faire les boxs, en gros elle gagne 4€ sur chaque pension, autant dire une misère.
En revanche, tous les proprios qui ont leurs chevaux chez elle, les y ont mis justement car les sorties sont incluses, si sorties il n'y a plus, je ne vois pas pourquoi on resterait?

Je bosse la semaine, j'ai des fois des journées cool ( 6h-12h ou 9h-14h) qui me permettent d'aller m'occuper de mes chevaux, de les sortir etc...et j'ai des journées des fois....(9h-12h 14h-20h par exemple) où là je ne peux pas y aller, bin je suis bien contente de me dire "tanpis pour moi mais au moins mes chevaux ont été dehors aujourd'hui".
Sauf cas météo bien sur.

Mais cela dit, je comprend parfaitement ta réaction étant toi même de "l'autre coté"

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Posté le 14/04/2012 à 21h17


missconti a écrit le 14/04/2012 à 16h42:
heureusement que ça s'arrange pour la jument !




pour rebondir là dessus, la réponse de l'avocat est tout a fait justifiée... vu la jurisprudence qui a cours...
Il y a par ex une décision connue de la cour de cassation qui condamnait le propriétaire d'une voiture dont l'alarme s'était déclenché a réparer les dommages causés par des chevaux qui avaient étés effrayés par le bruit... sachant que les chevaux étaient même pas à côté de la voiture... bref, si on veut vraiment chercher le procès on peut...



Oui mais cette JP n'était qu'un cas d'espèce!....
Je n'ai pas tout lu mais si on veut réussir à mettre en marche la responsabilité du fait des choses (et donc de l'animal), il faut avoir un bon avocat, non pardon, un avocat ami avec les juges du fond !!

Ce sont 2 chevaux de proprio donc comme pour les parents responsables des faits de leurs enfants, ce sont ceux qui en ont la garde LEGITIME qui en sont responsables et ce, même si les chevaux sont en pension dans une écurie !!!
Eh oui !! Mal foutu

Dans ce cas là, c'est quasi impossible.

J'ai connu plus jeune, dans un ce, un cas similaire . Deux paddocks, 2 chevaux qui se blessent (l'un de propriétaire, l'autre du club) beeen y'a eu des arrangements de fait entre les deux. la ju' blessée ne pouvait plus concourir (ou alors ça arrangeait bien ses proprios : mentalité de me*de) parce qu'en fait, le ce a carrément prêté un cheval (très très bon) pour plusieurs saisons, à la proprio.

Alors elle, sans état d'âme, ça l'arrangeait très certainement, moi ça ne m'aurait pas plus...

Voilà pour le HS.

EDIT : il peut y avoir des dommages-intérêts si il y a cas de force majeure par exemple ( dans le cas de la voiture : klaxon peut être ) mais même là, l'avocat a dû être excéllent ou alors la cour de cassation cherche un revirement de JP qu'elle n'obtiendra certainement pas, car en fait, l'imprévisibilité qu'il faut pour qualifier la force majeure est très peu prise en compte avec des animaux.

Car après tout, des animaux sont IMPREVISIBLES.

(mais tout le monde s'en fout ... )

Edité par lostarmoor le 14-04-2012 à 21h26



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Posté le 14/04/2012 à 21h20


ramboderetz a écrit le 14/04/2012 à 21h12:
J'ai discuté avec Lingot, qui vient d'ouvrir son écurie (pension proprio et chevaux de club), et il m'a dit la marge qu'il se faisait sur les pensions... ben c'est très loin d'etre mirobolant !
On ne se rend pas compte du cout et du temps à consacrer lorsqu'on fait pension...
Evidemment que moi, en tant qu'éventuelle proprio, je trouve ça cher... mais en meme temps, qui veut travailler gratos ou pire, à perte ?


exactement! entretenir un cheval ça coute un bras, ceux qui ont leurs chevaux chez eux en boxe etc... le savent bien! franchement quand je vois les prix de pension de certains et ce que me coute un cheval/mois bilan comptable a l'appui, je me demande encore comment certain font pour vivre. alors quand les proprietaires viennent dire que c'est TROP cher... non! quel mépris pour le travail accompli.
on ne peut pas avoir des exigences d'un coté et ne pas vouloir les payer de l'autre.

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Posté le 14/04/2012 à 21h25


jericho21 a écrit le 14/04/2012 à 21h15:
Giovann, je suis bien d'accord avec toi sur le fait qu'elle ne gagne quasi rien sur les pensions, on avait fait un calcul avec elle quand j'y ai bosser pour faire les boxs, en gros elle gagne 4€ sur chaque pension, autant dire une misère.
En revanche, tous les proprios qui ont leurs chevaux chez elle, les y ont mis justement car les sorties sont incluses, si sorties il n'y a plus, je ne vois pas pourquoi on resterait?
je suis bien d'accord avec ça, maintenant la gérante sort ça a chaud. c'est normal qu'elle soit dans cet etat d'esprit.

Mais cela dit, je comprend parfaitement ta réaction étant toi même de "l'autre coté"
mais ça ne fait que 3/4 ans que je suis réellement "de l'autre coté" et ayant avant un passé de proprietaire, j'ai toujours pensé comme ça malgré tout.
tout travail mérite salaire, alors quand les ennuis deviennet plus conséquents que le salaire.... je veux bien croire que ça file un vrai coup. ton amie a surement bien entamé le morale de la gérante avec cette histoire, d'ou sa réaction vis a vis du pré, meme si ayant de toute facon l'obligation de se tenir au contrat signé (et elle a tout interet a le faire)

Lostarmoor

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Posté le 14/04/2012 à 21h31


jericho21 a écrit le 07/04/2012 à 20h36:
Hello tout le monde, désolée je n'ai pas pu répondre aujourd'hui car je bossais.
Je ne suis pas non plus passé à l'écurie ce soir car plus d'essence et ma carte n'a pas voulu passer (vais encore aller gueuler au crédit patate!!)

Suite au lien que Cilou m'a laissé, j'avais envoyé un mal à Me Chessé, il m'a répondu.
Voici sa réponse:

"bonjour,

le responsable est celui qui avait la garde juridique du poney au moment du sinistre soit vraisemblablement le propriétaire ou le club mais pas les deux. il faut donc savoir qui avait le contrôle de l'animal.

c'est à cette entité de déclarer le sinistre et de vous adresser une copie de cete déclaration.......

si personne ne veut bouger, il faudra envoyer une lettre RAR et à défaut de réponse envisager un recours devant le tribuanl d'instance.

je reste à votre disposition.

bien à vous.

Patrick de Chessé"





C'est là qu'on voit où sont les bons et les mauvais avocats... ^^ Et je ne pense pas qu'un contrat de pension donne au gérant la qualité de gardien au sens juridique (normal quoi)...A voir mais ce serait beaucoup trop risqué pour les gérants

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Posté le 14/04/2012 à 21h36


ecuriessaglini a écrit le 14/04/2012 à 21h20:


exactement! entretenir un cheval ça coute un bras, ceux qui ont leurs chevaux chez eux en boxe etc... le savent bien! franchement quand je vois les prix de pension de certains et ce que me coute un cheval/mois bilan comptable a l'appui, je me demande encore comment certain font pour vivre. alors quand les proprietaires viennent dire que c'est TROP cher... non! quel mépris pour le travail accompli.
on ne peut pas avoir des exigences d'un coté et ne pas vouloir les payer de l'autre.


Ca dépend aussi des formules qu'ils proposent et surtout de tous les "à côtés" qu'ils arrivent discrètement à mettre à la fin de la facture ^^.
Y'en a qui ne sont pas réglos. Je préfèrerais payer cher mais savoir quoi...
Et puis il y n'y a pas que ça à prendre en compte mais certainement que ça revient pas du tout au même d'avoir une petite écurie et une grande... Ou une écurie de proprios exclusivement, une autre tournée exclusivement sur le dressage, etc etc.
Il vaut mieux avoir un mari agriculteur en même temps non ? ^^ avec un amant maréchal, un autre ostéo, et un autre véto,et un amant huissier de justice... Ou bourrelier tiens !

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Posté le 14/04/2012 à 21h45


lostarmoor a écrit le 14/04/2012 à 21h36:


Ca dépend aussi des formules qu'ils proposent et surtout de tous les "à côtés" qu'ils arrivent discrètement à mettre à la fin de la facture ^^.
Y'en a qui ne sont pas réglos. Je préfèrerais payer cher mais savoir quoi...
Et puis il y n'y a pas que ça à prendre en compte mais certainement que ça revient pas du tout au même d'avoir une petite écurie et une grande... Ou une écurie de proprios exclusivement, une autre tournée exclusivement sur le dressage, etc etc.
Il vaut mieux avoir un mari agriculteur en même temps non ? ^^ avec un amant maréchal, un autre ostéo, et un autre véto,et un amant huissier de justice... Ou bourrelier tiens !


bin tiens en parlant de ça, me suis dit qu'il fallait que je me trouve un mec qui soit véto, ostéo, ferrant et dentiste, si il veut bien ètre mécano aussi ça serait cool XD ....ou alors il faut que je sois polygame!
ok je sors.




Edité par jericho21 le 14-04-2012 à 21h46



Herculalf

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Posté le 14/04/2012 à 21h51

ça fait beaucoup d'amant

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Posté le 14/04/2012 à 21h54


herculalf a écrit le 14/04/2012 à 21h51:
ça fait beaucoup d'amant


ouais t'as raison, ça va faire beaucoup de monde à contenter!!
Vaut mieux que je gagne au loto!

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Posté le 14/04/2012 à 21h59


lostarmoor a écrit le 14/04/2012 à 21h36:


Ca dépend aussi des formules qu'ils proposent et surtout de tous les "à côtés" qu'ils arrivent discrètement à mettre à la fin de la facture ^^.
Y'en a qui ne sont pas réglos. Je préfèrerais payer cher mais savoir quoi...
Et puis il y n'y a pas que ça à prendre en compte mais certainement que ça revient pas du tout au même d'avoir une petite écurie et une grande... Ou une écurie de proprios exclusivement, une autre tournée exclusivement sur le dressage, etc etc.
Il vaut mieux avoir un mari agriculteur en même temps non ? ^^ avec un amant maréchal, un autre ostéo, et un autre véto,et un amant huissier de justice... Ou bourrelier tiens !


oui la tu me parles des prix de pension en générale et la ça differe beaucoup mais je te parle uniquement de la base, ce qui est incompressible pour tous. au prix ou est annoncé cette pension c'est donné et jericho confirme la marge a 4 euros.... ça fait peur. donc quand j'en vois qui disent que c'est trop cher.... pour faire moins cher les chevaux ne mangent plus, soyons realistes!

Lostarmoor

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Posté le 14/04/2012 à 22h23


herculalf a écrit le 14/04/2012 à 21h51:
ça fait beaucoup d'amant


Ouais donc au final prendre un milliardaire quoi...
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