Jument blessée, réponse avocat p7 !

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Auteur
11609 vues - 181 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 19h51
Voui je sais mon titre n'est pas très explicite.... Voui je sais, je n'ai pas de jument XD, et voui je sais, ça va ètre un pavé!! Mais parce que vous m'aimez bien (ou pas) vous allez pouvoir m'aider ou du moins essayer!

Alors je plante le décors, un club, une jument, un poney, 2 proprios, une gérante, des paddocks....

La jument d'une amie était en paddock aujourd'hui, c'est une jument qui est en pension, donc il y a un contrat. Le poney d'une nana était aussi en paddock, poney qui est prété pour le club (quoique) je sais même pas ce qu'il fout là d'ailleurs, bref pour lui il n'y a pas de contrat.

Le dit poney s'est sauvé cet aprem, et est parti vers le paddock de notre jument protagoniste, quand il est arrivé vers le paddock de la jument, elle a voulu le taper, et s'est pris le postérieur dans les fils (ce sont des fils électrifiés rond tout fins) elle s'est sectionnée une artère (pas la fémorale) bref, pompiers, véto, etc....

Le problème, c'est qu'aparement, la gérante n'a pas trop l'air d'avoir l'intention de faire marcher quelque assurance qu'il soit....

Ma pote en a eu pour 500€ d'opération aujourd'hui, il y a des pansements à faire tous les jours, la juju est arretée est doit restée au box immobile (quasi) jusque fin aout, car elle ne doit presque pas marcher car sa blessure se situe au pli du jarret.

Quels sont ses recours? La gérante dot-elle faire marcher son assurance? Et la proprio du poney?

Merci à tous pour votre aide

PS, c'est une jument de 7ans, avec des origines pas trop dégueu, qui tourne sur 120

Edité par jericho21 le 07-04-2012 à 20h33

Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h52

cecile a écrit le 06/04/2012 à 20h47:
je comprends bien...

la jument est en pension box a la base?


Oui en faite il n'y a qu'une formule de pension chez nous, c'est box/paddock, tous les chevaux sortent tous les jours, soit la journée, soit 1/2 journée, à moins qu'il ne fasse pas beau.


Mais pour vous, le fait que la jument ai un contrat pour la pension, alors que le poney non, ça peut jouer ou non?

Edité par jericho21 le 06-04-2012 à 20h52

S.barbaraas

Membre d'honneur
   
Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2596
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h54

alpine40 a écrit le 06/04/2012 à 20h48:
ben la ca depend,si il est prouvé que le paddock etait bien concu et que malgré tout le poney a pu s'echapper on dira que c'est la faute a pas de chance
en revanche s'il est prouvé que la cloture n'etait pas adapté a la taille du poney,et bien c'est la gerante qui est responsable
de ttes facons la proprio du poney n'y est pour rien
donc voila,ca ne peut etre dans ce cas qu'une expertise qui permettra de determiner qui est responsable

Attention, certains contrats a la con relevent la faute du CE quoi qu'il arrive, et c'est la responsabilité civile du proprio ou rien (son porte monnaie) qui joue dans tous les cas (j'ai un de mes deux contrats comme ça), a vérifier donc


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h55

s.barbaraas a écrit le 06/04/2012 à 20h54:

Attention, certains contrats a la con relevent la faute du CE quoi qu'il arrive, et c'est la responsabilité civile du proprio ou rien (son porte monnaie) qui joue dans tous les cas (j'ai un de mes deux contrats comme ça), a vérifier donc


attend je vais relire mon contrat pour voir (c'est le même pour tous les proprios)


Cecile

Membre ELITE Or
  
Trust : 824  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13499
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h57
bon.. j'allais dire que sinon la gerante aurait pu faire un geste sur la pension. mais la ca va rien changer alors...

si on regarde les faits, elle s'est fait ca toute seule apres tout.
comme je disais, la faute a pas de bol, les frais au proprio...

ba dans son contrat c'est pas noté je suppose que si elle se blesse c'est l'ecurie qui prend en charge?

selon moi ca fait parti des risques du quotidien. c'est pas le poney qui l'a blessé... elle s'est fait ca seule...


Alpine40

Membre ELITE Or
  
Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h58

s.barbaraas a écrit le 06/04/2012 à 20h54:

Attention, certains contrats a la con relevent la faute du CE quoi qu'il arrive, et c'est la responsabilité civile du proprio ou rien (son porte monnaie) qui joue dans tous les cas (j'ai un de mes deux contrats comme ça), a vérifier donc

tu as le droit de mettre n'importe quelle clause que tu veux ds un contrat,ca n'est pas pour autant qu'elle est legale


S.barbaraas

Membre d'honneur
   
Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2596
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 20h59

alpine40 a écrit le 06/04/2012 à 20h58:

tu as le droit de mettre n'importe quelle clause que tu veux ds un contrat,ca n'est pas pour autant qu'elle est legale

Bien entendu, mais c'est un merde de plus (et rien ne vaut le fait d'être prévenu.......)


Ciloubreizh

Membre d'honneur
   
Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2753
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h00
je le remets, car je pense que ça n'a pas été vu


ciloubreizh a écrit le 06/04/2012 à 20h46:


je suis d'accord avec ça, mais je pense quand même que la gérante doit faire jouer son assurance du coup

jericho : je pense que tu connais le site, mais au cas où

http://www.chevaletdroit.com/


vu que le poney n'a pas de contrat, à mon avis, tout le monde va jouer là dessus.
sincèrement, pose la question à Me de Chessé, au moins tu seras fixée, car tout le monde a un avis différent.
au moins, lui il tranchera direct


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h01
Mouais, bin dans le contrat il n'y a rien qui stipule que des frais doivent ètre pris en charge par la gérante, ou quoi que ce soit d'autre niveau assurance.....


Alpine40

Membre ELITE Or
  
Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h04
ben je dirais que limite ca n'est pas la peine de notifier ca ds un contrat,parce que de ttes facons,des lors qu'il y a faute,negligence,ou moyen de contention inefficace des animaux,c'est la gerante qui est legalement responsable


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h10

ciloubreizh a écrit le 06/04/2012 à 21h00:
je le remets, car je pense que ça n'a pas été vu



vu que le poney n'a pas de contrat, à mon avis, tout le monde va jouer là dessus.
sincèrement, pose la question à Me de Chessé, au moins tu seras fixée, car tout le monde a un avis différent.
au moins, lui il tranchera direct


Merci Cilou, je viens de lui envoyer un mail, on vera quand il aura répondu, je ne m'attend pas à une réponse dans la foulée, je pense qu'il d'autre chats à fouetter qu'une jument qui s'est blessée dans son pré....


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h12

alpine40 a écrit le 06/04/2012 à 21h04:
ben je dirais que limite ca n'est pas la peine de notifier ca ds un contrat,parce que de ttes facons,des lors qu'il y a faute,negligence,ou moyen de contention inefficace des animaux,c'est la gerante qui est legalement responsable


oui mais là,justement, les fils sont à hauteurs normales pour des chevaux, d'ailleurs la gérante ne sors quasi jamais ses poneys car elle dit elle même qu'ils sont trop bas pour ses poon's....ce toy étant plus petit, je ne vois même pas ce qu'il foutait dehors....
Mais il sert pour le club, alors c'est tout benef pour elle, car la proprio du nain ramène sa bouffe, donc en fait il rapporte des sous au club, et partage juste un box et un paddock avec d'autres chevaux


Cecile

Membre ELITE Or
  
Trust : 824  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13499
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h14
dehors ou pas il n'est pas rentré dans le pré de la jument.
a partir de la je vois pas ou serait la faute de la gerante.

ca aurait été un chien ou un gamin sur lequel elle aurait voulu taper a travers la cloture c'etait pareil
(de mon point de vue)


Ciloubreizh

Membre d'honneur
   
Trust : 34  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2753
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h14

jericho21 a écrit le 06/04/2012 à 21h10:


Merci Cilou, je viens de lui envoyer un mail, on vera quand il aura répondu, je ne m'attend pas à une réponse dans la foulée, je pense qu'il d'autre chats à fouetter qu'une jument qui s'est blessée dans son pré....


quand je l'ai contacté, il m'a répondu limite dans la foulée

bon, là je pense que tu n'auras pas de réponse avant mardi, we de pâques oblige... (à moins qu'il bosse demain)


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h16

cecile a écrit le 06/04/2012 à 21h14:
dehors ou pas il n'est pas rentré dans le pré de la jument.
a partir de la je vois pas ou serait la faute de la gerante.

ca aurait été un chien ou un gamin sur lequel elle aurait voulu taper a travers la cloture c'etait pareil
(de mon point de vue)


oui vu comme ça.... mais si le poney n'avais pas été là, elle n'aurait pas tapé...fin c'est une suite de raisonnement sans fin en fait quand on regarde bien....


Encore une fois, je suis heureuse que mes chevaux soient aussi sympa


Jericho21

Membre VIP
   
Trust : 1646  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5988
0 j'aime    
Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 21h18

ciloubreizh a écrit le 06/04/2012 à 21h14:


quand je l'ai contacté, il m'a répondu limite dans la foulée

bon, là je pense que tu n'auras pas de réponse avant mardi, we de pâques oblige... (à moins qu'il bosse demain)


oui on vera, je viens d'envoyer un message à ma pote, et elle m'a répondu que la gérante ne voulait pas entendre parler de quoi que ce quoi niveau faute ou autre.... je pense que ça va finir mal...


Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Jument blessée, réponse avocat p7 !
 Répondre au sujet