Jument blessée, réponse avocat p7 !

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Jericho21

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Jument blessée, réponse avocat p7 !
Posté le 06/04/2012 à 19h51
Voui je sais mon titre n'est pas très explicite.... Voui je sais, je n'ai pas de jument XD, et voui je sais, ça va ètre un pavé!! Mais parce que vous m'aimez bien (ou pas) vous allez pouvoir m'aider ou du moins essayer!

Alors je plante le décors, un club, une jument, un poney, 2 proprios, une gérante, des paddocks....

La jument d'une amie était en paddock aujourd'hui, c'est une jument qui est en pension, donc il y a un contrat. Le poney d'une nana était aussi en paddock, poney qui est prété pour le club (quoique) je sais même pas ce qu'il fout là d'ailleurs, bref pour lui il n'y a pas de contrat.

Le dit poney s'est sauvé cet aprem, et est parti vers le paddock de notre jument protagoniste, quand il est arrivé vers le paddock de la jument, elle a voulu le taper, et s'est pris le postérieur dans les fils (ce sont des fils électrifiés rond tout fins) elle s'est sectionnée une artère (pas la fémorale) bref, pompiers, véto, etc....

Le problème, c'est qu'aparement, la gérante n'a pas trop l'air d'avoir l'intention de faire marcher quelque assurance qu'il soit....

Ma pote en a eu pour 500€ d'opération aujourd'hui, il y a des pansements à faire tous les jours, la juju est arretée est doit restée au box immobile (quasi) jusque fin aout, car elle ne doit presque pas marcher car sa blessure se situe au pli du jarret.

Quels sont ses recours? La gérante dot-elle faire marcher son assurance? Et la proprio du poney?

Merci à tous pour votre aide

PS, c'est une jument de 7ans, avec des origines pas trop dégueu, qui tourne sur 120

Edité par jericho21 le 07-04-2012 à 20h33

Melanie76

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Posté le 11/04/2012 à 00h19
ben c'est un peu bête de réagir comme ça....

c'est sûr c'est normal ça a dû lui faire bizarre m'enfin bon déjà elle pourrait prendre des assurances qui couvrent un minimum ses pensionnaires la nana... enfin bon !

ensuite y'a eu un accident une fois c'est dommageable et triste pour la ju' mais ça reste rare les accidents rares comme ça. Ça arrive c'est tout... tu vas pas enfermé tous les autres chevaux à vie parce qu'une fois il est arrivé ça à un !


Jericho21

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Posté le 11/04/2012 à 07h25
Bin ouais, des chevaux de proprios elle n'en a qu'une dizaine, donc rien comparé à ses chevaux à elle....
J'y vais cette aprem, je vais lui en parler pour voir


Herculalf

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Posté le 11/04/2012 à 08h16
je comprends qu'elle veuille plus prendre de risques mais c'est pas cool pour les loulous de rester au box


Electra86

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Posté le 11/04/2012 à 08h49

ecuriessaglini a écrit le 08/04/2012 à 19h14:
ouai enfin la valeur marchande du cheval on s'en fout un peu quand il a frolé d'etre irrécupérable.
enfin je sais pas moi, si elle a des chances de se remettre de ça, je vois pas pourquoi elle vaudrait plus rien, en plus elle a la chance que c'est une jument, dans le pire des cas elle pourra faire pouliniere!
et je sais pas vous, mais dans ma tete, c'est bien la derniere chose a laquelle je pense quand un de mes chevaux a un soucis.
l'essentiel c'est que le cheval s'en sorte, le reste, on voit apres.


Je pense tout comme toi ici, et tout comme toi un peu plus haut.
La première chose à laquelle je pense c'est à mon cheval et sa douleur, ensuite comment on va pouvoir au mieux l'aider pour s'en sortir et en même temps je pense hongre ou jument car la donne n'est pas la même.

J'ai pas tout lu mais si j'ai bien compris la jument s'est fait mal toute seule? ben pourquoi chercher un responsable. Effectivement, si on pouvait se retourner contre les oiseux, les petites fleurs et les papillons, ce serait quand même bien car souvent ils n'ont besoin de rien d'autre autour pour faire les couillons et dans ce cas la seule responsabilité est celle de l'animal.

Je pense aussi que les avocats sont très fort pour faire croire que l'on a raison et que l'on est dans son droit. Mais la plupart du temps, c'est le client qui finit par y perdre.


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Posté le 11/04/2012 à 13h16

ecuriessaglini a écrit le 09/04/2012 à 13h38:


ce qui n'a rien a voir avec l'exemple que j'ai donné y a clairement eu infraction au code de la route de l'autre conducteur. je parlais du cas ou un automobiliste se planterait seul juste parce qu'il aurait apercu un autre vehicule.


autant pour moi


Jericho21

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Posté le 13/04/2012 à 10h54
je viens de relire mon contrat de fonds en combles, a un moment il y a écrit "sauf en cas de divagation d'animaux, la responsabilté du gardin sera engagée"...


Bon et sinon des nouvelles de la juju en question, le véto vient lui retirer les fils la semaine prochaine, il n'y a plus de risques d'infections et si tout va bien, dans 1 mois et demi la proprio peut la remonter tranquillement.


Audrey20

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Posté le 13/04/2012 à 11h28

jericho21 a écrit le 06/04/2012 à 23h13:
ouais tu m'étonnes!! d'ailleurs quelqu'un a une idée du prix pur 3 chevaux en tous risques ?


Je répond a cela :
si j'ai bien lu dans ta fiche tes chevaux ont 9, 15 et 16ans, bas déja 15 et 16 ans tu trouveras pas d'assurance il n'assure pas si le cheval a plus de 14ans sauf si le contrat a été signé avant les 14 ans du cheval évidement!

Moi je voulais assurer les miens bas impossible 14 et 19ans au moment ou je me suis renseigner... dommage!


Jericho21

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Posté le 13/04/2012 à 20h13

audrey20 a écrit le 13/04/2012 à 11h28:


Je répond a cela :
si j'ai bien lu dans ta fiche tes chevaux ont 9, 15 et 16ans, bas déja 15 et 16 ans tu trouveras pas d'assurance il n'assure pas si le cheval a plus de 14ans sauf si le contrat a été signé avant les 14 ans du cheval évidement!

Moi je voulais assurer les miens bas impossible 14 et 19ans au moment ou je me suis renseigner... dommage!



alors en fait non les miens ne sont même pas assurables lol ils ont 16 15 et 16 ans XD


Jetaimeuh

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Posté le 13/04/2012 à 23h43
Je ne suis pas tout à fait experte en la matière ... Mais je fais du droit et ma chargée de TD est avocate dans le droit des chevaux. Récemment j'ai du commenté un arrêt sur des chevaux justement.

Donc déjà il est important de savoir si ton amie a signé un contrat avec le propriétaire de la pension. Sur ce contrat la responsabilité du propriétaire du club doit être clairement définie (en terme juridique on parle de "gardien"). Donc il est important de savoir si la garde la jument blessée a été entièrement déléguée au propriétaire du club. Auquel cas le propriétaire du club sera responsable de l'accident, ensuite il faut voir si cette personne est bien assurée et si l'assurance couvre ce type de dommage.

En revanche, si le propriétaire du club n'a pas la garde totale de la jument, c'est la propriétaire de la jument qui est tenue comme responsable de sa jument (je sais ce n'est pas forcément juste).

Si le propriétaire du club est de mauvaise foi il sera encore plus difficile de te faire entendre.

Donc je souhaite mettre en garde tous les pensionnaires ... faite en sorte lorsque vous mettez votre cheval en pension de bien signer un contrat dans lequel tout est clairement défini. Car les propriétaires sont principalement considérés comme étant tout ou partie responsable de leur animaux.

j'espère que mon message te sera utile ...


Epona31

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Posté le 14/04/2012 à 00h14
Dans mon cas perso, mon cheval s'est pris un coup de sabot ferré (hum...) d'une des jujus du gérant de mon club. Anesthésie partielle (cheval shooté), sutures, injections et traitement/8 jours. Il a tout pris en charge sans discussion (faute évidente) mais il y a eu contact entre les animaux. Dans votre cas c'est plus compliqué...
Je ne suis pas experte, mais voilà mon opinion à ce sujet :
on ne peut pas empêcher un cheval de se blesser tout seul, et il se trouve que la jument n'a même pas touché ce poney ni l'inverse.
Seulement, cet accident résulte du fait que le poney se soit échappé et se baladait en liberté autour des paddocks si j'ai bien compris..... j'en déduis donc que le club a une partie de responsabilité là dedans.


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Posté le 14/04/2012 à 08h47

jericho21 a écrit le 13/04/2012 à 10h54:
je viens de relire mon contrat de fonds en combles, a un moment il y a écrit "sauf en cas de divagation d'animaux, la responsabilté du gardin sera engagée"...


Bon et sinon des nouvelles de la juju en question, le véto vient lui retirer les fils la semaine prochaine, il n'y a plus de risques d'infections et si tout va bien, dans 1 mois et demi la proprio peut la remonter tranquillement.


et voila pourquoi il faut lire son contrat et c'est ce qu'aurait du faire ton amie avant de crier au scandale sur la gérante et créer un énorme conflit dans sa tete.
y a aucune ambiguité dans ce paragraphe, il exclu donc la responsabilité de la gérante sans détour.
enfin bref, je trouve que tout s'arrange pour cette jument, comme quoi faut pas s'enflammer si vite, puisqu'elle va pouvoir tres bientot la remonter, 1mois et demi c'est rien.
pour avoir eu un cheval avec des blessures similaires et meme plus graves, il tourne aujourd'hui en concours sans aucun soucis et sans sequelle.


Ecuriessaglini

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Posté le 14/04/2012 à 08h53

jericho21 a écrit le 10/04/2012 à 21h30:
Hello tout le monde. j'ai eu la proprio de la juju tout à l'heure au tel. La gérante n'en en fait couverte que pour les innondations, les incendies et le vol....donc en fait même si un cheval se fracasse dans un box ou dans une allée, bin tout est la faute à pas d'bol!!

Dimanche j'ai vu la gérante, et me suis excusée de n'être pas venue beaucoup la semaine car je bossais mais que je me rassurais avec le fait que mes chevaux étaient sortis tous les jours....suite à ça elle m'a répondue qu'elle se savait pas si elle allait continuer de mettre les chevaux de proprios dehors car à cause de ça elle était refroidie.....
Euh moi si mes chevaux vont plus dehors je paye plus 265€/ mois hein!!

ce qui n'a rien de cher pour la prestation fournie memem si les chevaux sont pas mis au pré. ensuite si des proces lui pendent au nez quand elle met les chevaux au paddock, bin désolé je la comprend, je suis gérant de pension, ça me refroidirait tout pareil! quand on sait la marge qu'on dégage d'une pension (surtout au prix annoncé ici) je veux bien comprendre qu'elle ne trouve pas le risque acceptable pour ce qu'elle gagne comparé a ce qu'elle encoure en cas de pépin.


Jericho21

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Posté le 14/04/2012 à 11h50
Je sais bien que ce prix n'est pas excessif, mais pour une région comme l'aisne, désolée, c'est une somme, même en champagne je payais moins cher....
Alors certes 265€/mois c'est pas énorme, mais quand tu laches ça X2, déjà bin ça refroidi aussi et si en plus les chevaux ne sont pas mis dehors, désolée mais bon...et niveau installations, on a qu'une seule carrière, un rond de longe et pas de manège, donc non 265€ c'est pas cher à condition que les chevaux soient mis dehors, d'ailleurs sur le contrat c'est écrit noir sur blanc.




Et oui sinon pour la juju tout s'arrange, c'est bien, elle a le moral, aux soins elle est super, bref je ne pense pas qu'ell garde de réelles séquelles de cette mésaventure, on vera quand elle retournera dehors.


Ludy35

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Posté le 14/04/2012 à 13h19

ecuriessaglini a écrit le 14/04/2012 à 08h53:

ce qui n'a rien de cher pour la prestation fournie memem si les chevaux sont pas mis au pré. ensuite si des proces lui pendent au nez quand elle met les chevaux au paddock, bin désolé je la comprend, je suis gérant de pension, ça me refroidirait tout pareil! quand on sait la marge qu'on dégage d'une pension (surtout au prix annoncé ici) je veux bien comprendre qu'elle ne trouve pas le risque acceptable pour ce qu'elle gagne comparé a ce qu'elle encoure en cas de pépin.


vu le lieu et les installations, elle n'est pas peu chère, elle est au prix normale...
je comprend ton point de vue étant gérant d'écurie mais bon... 265€ ce n'est pas rien... Concernant les risques de procès, c'est quelques chose a laquelle il faut penser AVANT de se lancer dans une ecurie de propriétaire... Si au niveau de la loi, les gérants peuvent être condamnés c'est comme ça, c'est normal, c'est un risque a prendre en compte.
De toute façon, tout le monde sait qu'on ne devient pas riche avec les chevaux...
Un proverbe dit : "si tu veux devenir millionnaire avec les chevaux, commence déjà par devenir milliardaire"


Epona31

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Posté le 14/04/2012 à 13h51
ma pension au pré me coûte 150€ donc oui, 265€ (même s'il y a box derrière) c'est cher


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