Cheval et divorce

loraline16 a écrit le 06/06/2012 à 16h03: en tant que juriste, je peux te confirmer que le cheval est considéré comme un meuble.

HS, mais qu'en est il pour un chien/chat?

moi j'ai eu de la chance,mon ex m'a dit,barre toi,emmene les chevaux et le gosse avec toi,lol

salem a écrit le 06/06/2012 à 15h54: pas en cas de divorce sans contrat de mariage, à moins que le cheval n'est été acheté avant le mariage

Ce dont je doute, car c'est son nom d'épouse sur la carte, donc elle a du l'acheter une fois mariée...

En tous cas bon courage...
Ce n'est pas une situation évidente...

Moi je prendrai les devants et irai le récupérer avec des amis costauds.(juste pour intimider, inutile de rajouter des pbs)
Ce n'est peu être pas très intelligent, mais mon cheval c'est ma vie...

Ou bien, tu le mets au nom des tes parents tout de suite

alpine40 a écrit le 07/06/2012 à 21h23: moi j'ai eu de la chance,mon ex m'a dit,barre toi,emmene les chevaux et le gosse avec toi,lol

Tu devrais jouer au loto lol

bon et bien c'est bien ce que je craignais(pas de contrat de mariage acheté pendant le dit mariage) je peux faire une croix dessus.Il ne me le rendra pas ,il sait que j'y tiens énormément,et comme j'ais demandé le divorce pour violences il se venge .Y aller avec des copains pas possible tiout le monde à peur de lui , mème les gendarmes(vrai de vrai!) :( merci pour vos réponses

pounki a écrit le 08/06/2012 à 13h23: bon et bien c'est bien ce que je craignais(pas de contrat de mariage acheté pendant le dit mariage) je peux faire une croix dessus.Il ne me le rendra pas ,il sait que j'y tiens énormément,et comme j'ais demandé le divorce pour violences il se venge .Y aller avec des copains pas possible tiout le monde à peur de lui , mème les gendarmes(vrai de vrai!) :( merci pour vos réponses

C'est peut être pas cuit.

la conciliation a t'elle eu lieu ?
la séparation a t'elle été déclarée ?

Si au deux questions, la réponse est non, demande un changement de nom pour un tiers (tiers en qui tu as confiance)
le tiers pourra réclamer SON cheval.

Par rapport a une précédente intervention, il n'y a pas de vol entre epoux, je l'ai appris a mes frais.

pounki a écrit le 08/06/2012 à 13h23: bon et bien c'est bien ce que je craignais(pas de contrat de mariage acheté pendant le dit mariage) je peux faire une croix dessus.Il ne me le rendra pas ,il sait que j'y tiens énormément,et comme j'ais demandé le divorce pour violences il se venge .Y aller avec des copains pas possible tiout le monde à peur de lui , mème les gendarmes(vrai de vrai!) :( merci pour vos réponses

Mince
J'espère que tu vas pouvoir trouver une solution ! C'est vraiment dégueulasse ce qu'il fait ! Et vu que tu demandes le divorce pour violences, n'hésite pas à te battre avec ton avocat devant notaire lors de la conciliation, en argumentant que tu as toujours pris soin de cet animal et que lui ne saurait pas s'en occuper / serait violent, etc...

non tu ne fais pas une croix dessus,c'est lors de la liquidation des biens que ca va se jouer
vous etes coproprietaire de ce cheval,donc tu en a droit a la moitié,mais parles en avec ton avocat

Je me pose une question bete mais si lors de la liquidation le cheval ne va ni à l'un, ni à l'autre, il est estimé et vendu, mais il ne suffit pas qu'un membre de la famille ou un ami (dont l'ex mari n'a pas connaissance) l'achète et qu'il le revende finalement à la première propriétaire pour qu'elle le récupère?

HS: Je comprends malheureusement la difficulté de ton divorce... J ai connu les violences, et j'imagine dans quel état tu dois être moralement... Sans compter l'idée de laisser ton loulou à un tel personnage... Courage

Bon et bien ce matin j'ais fait le tour :véto ancien proprio , donc j'ais des attestations que ce cheval c'est à moi qu'on l'a vendu et que c'est toujours moi qui l'ais fait soigner,la carte proprio a mon nom , je vais tenter le coup .L'animal étant considéré comme un objet et qu'il n'a pas été mentionné dans l' ONC par le juge , j'ais les preuves qu'il est à moi ,je vais tenter de le réccupérer en mème temps que mes affaires personnelles en présence des gendarmes.Et je vais ètre un peu vicieuse (tans pis) comme il doit etre placé en garde à vue la semaine prochaine et que les gendarmes ne l'aiment pas on va essayer de faire passer la pillule ce jour là .J'espère que ça va marcher

Bon et bien des nouvelles: j'ais réccupéré (avec bien du mal )ma jument,la garde à vue c'est déroulée dans la gendarmerie qui n'avait pas fait son boulot(plaintes en janvier et février et aucune garde à vue depuis!) donc j'avais écrit au proc qui leur a passé un savon et résultat ils ne m'aime pas lesflics! Bref horrible victime fasse a l'agresseur et aux gendarmes qui lui font des courbettes!Bref pour le cheval malgré toutes mes preuves niet! attendre la fin du divorce.Donc j'ais utilisé "la force" j'ais dit et bien j'irais le voler et il portera plainte je m'en moque.Quand j'ais expliqué sa connaissance nulle des chevaux ,là les gendarmes ont cédés, ils l'ont persuadé de m'en rendre un sur les trois.J'ais donc réccupéré ma juju samedi pas vaccinée,pas vermifugée,des blessures(style barbelés)aux cuisses et biensur obèse avec trace d'une fourbure récente!pas soignée(le véto m'a dis ne pas etre allé là bas depuis mon départ)il en reste deux que j'ais du lui céder (et oui!) ainsi qu'un papier a signer comme quoi je l'avais prise ainsi que celle que j'ais vendue en mars avec des prix d'achat débiles,mais bon j'aurais signé n'importe quoi pour la sortir de là .Je précise que les gendarmes ne m'ont pas accompagnés et ne veulent pas le faire non plus pour mes affaires! (ils disaient eux mème il y a encore 15 jours qu'il était hyper dangereux!) désolée pour le pavé

Bonsoir

Oui, tout dépend si contrat de mariage il y a eu et si le cheval a été acheté avant. Ce point est absolument à voir/ négocier avec l'avocat et/ou notaire.Ils sont seuls compétents pour agir en ce domaine. (l'entretien, l'amour, et les factures payées par vos soins ne comptent pas, helas! Rien à voir avec le droit)

En tout état de cause, je vous souhaite un grand courage pour cette epreuve à passer.

Crdt

pounki a écrit le 17/06/2012 à 19h14: Bon et bien des nouvelles: j'ais réccupéré (avec bien du mal )ma jument,la garde à vue c'est déroulée dans la gendarmerie qui n'avait pas fait son boulot(plaintes en janvier et février et aucune garde à vue depuis!) donc j'avais écrit au proc qui leur a passé un savon et résultat ils ne m'aime pas lesflics! Bref horrible victime fasse a l'agresseur et aux gendarmes qui lui font des courbettes!Bref pour le cheval malgré toutes mes preuves niet! attendre la fin du divorce.Donc j'ais utilisé "la force" j'ais dit et bien j'irais le voler et il portera plainte je m'en moque.Quand j'ais expliqué sa connaissance nulle des chevaux ,là les gendarmes ont cédés, ils l'ont persuadé de m'en rendre un sur les trois.J'ais donc réccupéré ma juju samedi pas vaccinée,pas vermifugée,des blessures(style barbelés)aux cuisses et biensur obèse avec trace d'une fourbure récente!pas soignée(le véto m'a dis ne pas etre allé là bas depuis mon départ)il en reste deux que j'ais du lui céder (et oui!) ainsi qu'un papier a signer comme quoi je l'avais prise ainsi que celle que j'ais vendue en mars avec des prix d'achat débiles,mais bon j'aurais signé n'importe quoi pour la sortir de là .Je précise que les gendarmes ne m'ont pas accompagnés et ne veulent pas le faire non plus pour mes affaires! (ils disaient eux mème il y a encore 15 jours qu'il était hyper dangereux!) désolée pour le pavé

Faites faire un certificat véto pour l'état de la jument, fourbure non soignée, etc...
Bon courage!

pounki a écrit le 17/06/2012 à 19h14: Bon et bien des nouvelles: j'ais réccupéré (avec bien du mal )ma jument,la garde à vue c'est déroulée dans la gendarmerie qui n'avait pas fait son boulot(plaintes en janvier et février et aucune garde à vue depuis!) donc j'avais écrit au proc qui leur a passé un savon et résultat ils ne m'aime pas lesflics! Bref horrible victime fasse a l'agresseur et aux gendarmes qui lui font des courbettes!Bref pour le cheval malgré toutes mes preuves niet! attendre la fin du divorce.Donc j'ais utilisé "la force" j'ais dit et bien j'irais le voler et il portera plainte je m'en moque.Quand j'ais expliqué sa connaissance nulle des chevaux ,là les gendarmes ont cédés, ils l'ont persuadé de m'en rendre un sur les trois.J'ais donc réccupéré ma juju samedi pas vaccinée,pas vermifugée,des blessures(style barbelés)aux cuisses et biensur obèse avec trace d'une fourbure récente!pas soignée(le véto m'a dis ne pas etre allé là bas depuis mon départ)il en reste deux que j'ais du lui céder (et oui!) ainsi qu'un papier a signer comme quoi je l'avais prise ainsi que celle que j'ais vendue en mars avec des prix d'achat débiles,mais bon j'aurais signé n'importe quoi pour la sortir de là .Je précise que les gendarmes ne m'ont pas accompagnés et ne veulent pas le faire non plus pour mes affaires! (ils disaient eux mème il y a encore 15 jours qu'il était hyper dangereux!) désolée pour le pavé

Faites faire un certificat véto pour l'état de la jument, fourbure non soignée, etc...
Bon courage!