Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?

et est-ce que tu ne peux pas faire passer ton assurance à toi ? Bon maintenant c'est trop tard pour dire que c'était toi qui montais la jument quand elle s'est blessé...

Je ne sais pas si ça peut t'aider mais pour ma part, un autre cheval avait blessé el mien quand il était sous la charge de mon écurie, on a essayé de faire passer l'assurance du cheval qui l'a blessé mais c'est finalement l'assurance de l'écurie qui a prit en charge les 1500 euros et quelques de frais vétérinairens

Bonjour,

En temps que cavaliere cso ama3, une proprietaire m'a demandé d'entrainer gracieusement son cheval sur un cross en vue d'un derby.

Je precise, je ne suis pas cavaliere de cross, je n'aime pas ca, et ai juste mon experience du monitorat ds cette discipline.

Pdt l'entrainement son cheval s'est fracturé le bassin car nous sommes tombés ds un ancien trou pas signalé, masqué par des hautes herbes.

Idem mon assurance n'a pas voulu marcher car je montais gracieusement, la proprio etait un toute connaissance de cause des dangers du cross...
Moi je ne me suis pas sentie responsable, c'etait au loueur du terrain de cross de signaler les dangers et baliser son terrain.

Nous sommes toujours au tribunal depuis 4 ans, la decision finale sera donnée mi 2013! Proces de la propeietaire contre moi et contre le loueur du terrain.


Perso je ne prete jamais mes chevaux, et si je le fesais il y aurait un contrat!

Contre toi ! O.o Mais tu n'y es pour rien !

lilidadou a écrit le 12/08/2012 à 14h56: Bonjour à tous, j'ai prêté ma jument à une cavalière (qui a la licence FFE) pour une balade en forêt ensemble, à l'entrée d'un chemin au pas ma jument s'est retrouvée en vrac dans un fossé, la cavalière n'est pas tombée et n'a rien mais ma jument est blessée. Je pensais que l'assurance de la cavalière règlerait les frais véto mais l'assurance refuse car considère qu'il n'y a pas notion de tiers! Avez-vous des témoignages pour des cas similaires ou des infos complémentaires? merci Jusqu'à présent je prêtais facilement mes équidés (super calmes, doux et très faciles à monter) en pensant que les assurances RC prendraient les frais en charge en cas de pb mais si ce n'est pas le cas, je ne vais plus prêter mes chevaux!

Tu n'as visiblement pas compris ce qu'est une RC : la licence comprend une RC en action d'équitation, ça veut qu'elle couvre les dégâts causés par le cheval à un tiers. Pas les dégâts que peut subir le cheval !

Là en l'occurence, les frais sont à ta charge, à moins que tu arrives à obtenir une participation de la part de la cavalière... Malheureusement, c'est la faute à pas de chance, la cavalière n'y est pour rien.

orelsahllys a écrit le 12/08/2012 à 15h09: Bonjour, En temps que cavaliere cso ama3, une proprietaire m'a demandé d'entrainer gracieusement son cheval sur un cross en vue d'un derby. Je precise, je ne suis pas cavaliere de cross, je n'aime pas ca, et ai juste mon experience du monitorat ds cette discipline. Pdt l'entrainement son cheval s'est fracturé le bassin car nous sommes tombés ds un ancien trou pas signalé, masqué par des hautes herbes. Idem mon assurance n'a pas voulu marcher car je montais gracieusement, la proprio etait un toute connaissance de cause des dangers du cross... Moi je ne me suis pas sentie responsable, c'etait au loueur du terrain de cross de signaler les dangers et baliser son terrain. Nous sommes toujours au tribunal depuis 4 ans, la decision finale sera donnée mi 2013! Proces de la propeietaire contre moi et contre le loueur du terrain. Perso je ne prete jamais mes chevaux, et si je le fesais il y aurait un contrat!

Ca me sidère ça ! Les gens sont vraiment super mal renseignés !!! Une RC n'a rien à voir avec les soins vétos d'un cheval ! A moins qu'un cheval A tape un cheval B, auquel cas en effet, la RC du cheval A prendra en charge les frais véto du cheval B puisqu'il s'agit de dégâts causés à un tiers...

Je vous recommande vivement la lecture de ce topic, ça en aidera beaucoup à comprendre les différences...
https://www.chevalannonce.com/forums-2332150-assurances-equestres-on-fait-le-point-03-2012

zenliberty a écrit le 12/08/2012 à 15h34: Ca me sidère ça ! Les gens sont vraiment super mal renseignés !!! Une RC n'a rien à voir avec les soins vétos d'un cheval ! A moins qu'un cheval A tape un cheval B, auquel cas en effet, la RC du cheval A prendra en charge les frais véto du cheval B puisqu'il s'agit de dégâts causés à un tiers...

une RC paye les dégâts causés à un tiers et dans certains cas, ces dégâts peuvent être des frais véto

dans l'exemple que tu cite, ce n'est pas la RC du cheval A mais la RC du proprio du cheval A qui prend en charge les frais vétos payés pour le cheval B puisqu'il s'agit de dégâts causés à un tiers, ce tiers étant je suppose le proprio du cheval B

dans mon cas, l'assurance considère qu'il n'y a pas de notion de tiers car elle considère que la garde de ma jument a été transférée à la cavalière
pour l'assurance, c'est comme si la cavalière montait sa propre jument, il n'y a donc pas de question de RC entre un cavalier et son cheval
(seule une garantie frais véto aurait pu jouer si une assurance avait été souscrite nominativement pour ma jument, ce qui n'est pas le cas, elle a passé l'âge)

cependant, le transfert de garde d'un cheval à une autre personne nécessite 3 conditions cumulatives qui ne me semblent pas remplies dans la situation vécue.

De toute façon, les questions d'assurance sont complexes et merci de vos remarques ça m'aide à y voir plus clair pour l'avenir

zenliberty a écrit le 12/08/2012 à 15h34: Ca me sidère ça ! Les gens sont vraiment super mal renseignés !!! Une RC n'a rien à voir avec les soins vétos d'un cheval ! A moins qu'un cheval A tape un cheval B, auquel cas en effet, la RC du cheval A prendra en charge les frais véto du cheval B puisqu'il s'agit de dégâts causés à un tiers...

Moi aussi ca me sidere qu'en ayant accepté de rendre service je me retrouve au tribunal!
En plus, elle bosse ds un cabinet d'avocars donc c'est magouille et compagnie pour qu'elle gagne son proces!

Au premier jugement j'ai ete condamnée a payer une partie des frais veto et prejudice moral, idem pour le loueur du terrain!!!
Heureusement j'ai une assurance "protection juridique" qui a payé tous ces frais (que je n'aurais pas pu payer!).

Je suis degoutee d'avoir ete trop gentille et espere que mon recours en appel se revelera positif pour moi...

C'est exactement pour ça que j'ai une assurance MOI qui couvre jusqu'à 30'000.- de frais si un cheval que je venais à monter, égal lequel, venait à se blesser, ou se tuer.

J'estime que c'est le minimum des choses à faire quand on monte un cheval qui n'est pas le notre...

Après là je sais pas, moi je verrais avec mon assurance tout simplement ce qu'il faut faire

heidi124 a écrit le 12/08/2012 à 17h45: C'est exactement pour ça que j'ai une assurance MOI qui couvre jusqu'à 30'000.- de frais si un cheval que je venais à monter, égal lequel, venait à se blesser, ou se tuer. J'estime que c'est le minimum des choses à faire quand on monte un cheval qui n'est pas le notre... Après là je sais pas, moi je verrais avec mon assurance tout simplement ce qu'il faut faire

tu paye combien par ans?

heidi124 a écrit le 12/08/2012 à 17h45: C'est exactement pour ça que j'ai une assurance MOI qui couvre jusqu'à 30'000.- de frais si un cheval que je venais à monter, égal lequel, venait à se blesser, ou se tuer. J'estime que c'est le minimum des choses à faire quand on monte un cheval qui n'est pas le notre... Après là je sais pas, moi je verrais avec mon assurance tout simplement ce qu'il faut faire

Mais est ce qu'on peut faire ca en france?

heidi124 a écrit le 12/08/2012 à 17h45: C'est exactement pour ça que j'ai une assurance MOI qui couvre jusqu'à 30'000.- de frais si un cheval que je venais à monter, égal lequel, venait à se blesser, ou se tuer. J'estime que c'est le minimum des choses à faire quand on monte un cheval qui n'est pas le notre... Après là je sais pas, moi je verrais avec mon assurance tout simplement ce qu'il faut faire

tu prends donc une assurance mortalité-accident frais véto pour un cheval bien identifié que tu vas monter?

ça n'a rien à voir avec la RC?

Ca veut dire que tu payes pour rendre service aux gens et bosser leurs chevaux?
Bah moi si c'est le cas je trouve ca hallucinant...

Un proprietaire est responsable de son cheval et si il le confie, il sait les risques liés.

orelsahllys a écrit le 12/08/2012 à 18h14: Ca veut dire que tu payes pour rendre service aux gens et bosser leurs chevaux? Bah moi si c'est le cas je trouve ca hallucinant... Un proprietaire est responsable de son cheval et si il le confie, il sait les risques liés.

oui sauf que si tu le monte il est sous ta responsabilité donc en cas de merde c'est ta fautes ( moche ^^) donc prendre une assurance c'est se couvrir

ça me fait penser que je ne prendrais pas le risque de monter un cheval qui n'est pas à moi, car là encore, je pensais que ma RC couvrirait les dommages éventuels au cheval

Dans la situation décrite au début, il ne s'agit pas de la RC du fait des animaux art 1385 du CC
mais je pensais à la RC art 1383 chacun est responsable du dommage qu'il a causé de son fait (même sans faute)

le dommage a ma jument est survenu du fait de la cavalière alors qu'elle en avait l'usage

lorsque je monte ma jument, je ne peux demander à l'assurance RC de payer les frais véto à l'occasion d'un accident survenu lorsque j'en avais l'usage puisqu'il n'y a pas de notion de tiers, c'est ma jument
mais dans le cas présent, il me semble qu'il y a notion de tiers car la cavalière ne montait pas sa jument mais la mienne, il y a donc dommage à un tiers, moi en l'occurrence!