Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?

Je vais poser une question con, mais la licence FFE ne peut pas servir dans les cas-là ? Ce n'est pas une forme d'assurance ? Je connais un pro qui exige que tous ceux qui manipulent ses chevaux, même pour les mettre au pré, aient une licence FFE =o

kitsu a écrit le 12/08/2012 à 18h21: Je vais poser une question con, mais la licence FFE ne peut pas servir dans les cas-là ? Ce n'est pas une forme d'assurance ? Je connais un pro qui exige que tous ceux qui manipulent ses chevaux, même pour les mettre au pré, aient une licence FFE =o

non ! la licence te protege toi en cas d'accidents grave ( handicape , mort) mais pas en cas d'accident légé ( os casser je crois ) et protege si tu détruit le matériel a quelqu'un ( avec une franchise de 150€ je crois si je ne me trompe pas )

mais en aucun cas elle ne protege le cheval que tu monte

La cavalière a-t-elle commis une faute ou est-ce uniquement du à "la faute à pas de chance"?

132.- par an...couverture 30'000.- et non rien à voir avec la RC, comme l'a expliqué Zen, la RC couvre pas ça.

Et oui ça se fait en France, mais je connais pas les prix.

et en sachant que ni la rc ni votre FFE couvre les dommages commis AU cheval, ben je vous conseillerais de regarder avec vos assureurs

kitsu a écrit le 12/08/2012 à 18h21: Je vais poser une question con, mais la licence FFE ne peut pas servir dans les cas-là ? Ce n'est pas une forme d'assurance ? Je connais un pro qui exige que tous ceux qui manipulent ses chevaux, même pour les mettre au pré, aient une licence FFE =o

la licence FFE couvre les dommages causés au cavalier lui-même, et les dommages causés à autrui par le cheval (et encore si pas de faute!)
mais ne couvre pas les dommages causés au cheval dont le cavalier a la garde juridique

c'est ce que j'ai compris

après, les assurances et responsabilités sont différentes s'il s'agit de professionnels, d'écurie, de pensions, de demi-pensions, de contrat, à titre gracieux, à usage de prêt, etc...

dans le cas que tu cites, ce professionnel qui exige que les cavaliers aient une licence FFE, s'il n'y a pas de contrat indiquant que les cavaliers sont responsables des chevaux qui leur sont confiés et s'il le pro n'a pas d'assurance individuelle pour chaque cheval pour les frais vétos et bien c'est pour lui les frais de vétos, sauf (je pense) à prouver que les cavaliers ont fait une faute à l'origine du dommage

enfin, je crois que c'est ça

walibie a écrit le 12/08/2012 à 18h16: oui sauf que si tu le monte il est sous ta responsabilité donc en cas de merde c'est ta fautes ( moche ^^) donc prendre une assurance c'est se couvrir

Sauf si tu le montes en presence du proprietaire ce qui etait mon cas.
Je montais en temps que "cavalier de concours et d'entrainement occasionnel" comme disent mes avocats.
Donc vu que la proprio etait presente elle est responsable de son cheval.

lilidadou a écrit le 12/08/2012 à 18h19: ça me fait penser que je ne prendrais pas le risque de monter un cheval qui n'est pas à moi, car là encore, je pensais que ma RC couvrirait les dommages éventuels au cheval Dans la situation décrite au début, il ne s'agit pas de la RC du fait des animaux art 1385 du CC mais je pensais à la RC art 1383 chacun est responsable du dommage qu'il a causé de son fait (même sans faute) le dommage a ma jument est survenu du fait de la cavalière alors qu'elle en avait l'usage lorsque je monte ma jument, je ne peux demander à l'assurance RC de payer les frais véto à l'occasion d'un accident survenu lorsque j'en avais l'usage puisqu'il n'y a pas de notion de tiers, c'est ma jument mais dans le cas présent, il me semble qu'il y a notion de tiers car la cavalière ne montait pas sa jument mais la mienne, il y a donc dommage à un tiers, moi en l'occurrence!

Je comprenais pas la 1e réponse que tu m'avais faite, mais là, je comprends mieux, tu parlais de RC "classique", pas de RC équestre. Mais effectivement, ça me parait impossible de faire jouer la RC classique de la cavalière, puisque c'est la faute à pas de chance et que ce n'est pas une négligence de sa part qui a causé des dommages à ton cheval

zenliberty a écrit le 12/08/2012 à 19h31: [quote=lilidadou j=12/08/2012 h=18h19]ça me fait penser que je ne prendrais pas le risque de monter un cheval qui n'est pas à moi, car là encore, je pensais que ma RC couvrirait les dommages éventuels au cheval Dans la situation décrite au début, il ne s'agit pas de la RC du fait des animaux art 1385 du CC mais je pensais à la RC art 1383 chacun est responsable du dommage qu'il a causé de son fait (même sans faute) le dommage a ma jument est survenu du fait de la cavalière alors qu'elle en avait l'usage lorsque je monte ma jument, je ne peux demander à l'assurance RC de payer les frais véto à l'occasion d'un accident survenu lorsque j'en avais l'usage puisqu'il n'y a pas de notion de tiers, c'est ma jument mais dans le cas présent, il me semble qu'il y a notion de tiers car la cavalière ne montait pas sa jument mais la mienne, il y a donc dommage à un tiers, moi en l'occurrence! Je comprenais pas la 1e réponse que tu m'avais faite, mais là, je comprends mieux, tu parlais de RC "classique", pas de RC équestre. Mais effectivement, ça me parait impossible de faire jouer la RC classique de la cavalière, puisque c'est la faute à pas de chance et que ce n'est pas une négligence de sa part qui a causé des dommages à ton cheval

ben non, je suis pas d'accord, la RC c'est pour réparer les dommages que tu fais aux autres car tu en es responsable même s'il n'y a pas de faute, c'est justement ça la RC!

"chacun est responsable du dommage qu'il a causé (non seulement) par son fait (mais encore par sa négligence ou son imprudence)"

par son fait ou par le fait de l'animal dont il est proprio ou dont il a l'usage ou la garde...

si ton cheval s'échappe et va blesser un cheval de quelqu'un d'autre, ta RC fonctionne, si c'est toi qui blesse un cheval qui ne t'appartient pas, la RC doit fonctionner aussi

(je ne mêle pas ici la notion de faute car c'est une question subsidiaire qui entraine d'autres responsabilité et éventuels refus de garantie des assurances)

Je confirme ce qu'a dit Zenliberty, la responsabilité civile que l'on souscrit pour son cheval, c'est ce qui permet d'avoir une assurance qui paye pour les dommages causés PAR le cheval à un TIERS (un tiers, c'est quelqu'un qui n'a rien à voir avec ce cheval, qui n'en est pas gardien à ce moment là, propriétaire ou apparenté).

Donc le cheval en lui même, son propriétaire, quiconque monte le cheval, le sort, le tient en longe, bref s'en occupe, les conjoints, enfants, le matériel de toutes ces personnes (équestre mais aussi voiture, van...) ne sont pas pris en charge dans cette garantie. Il faut bien comprendre que le concept c'est que lorsqu'on achète ou monte un cheval, on en est responsable et on accepte les risques qui l'accompagnent, et de les assumer.
Quand on prête son cheval à quelqu'un , on accepte le risque qu'il se blesse avec cette personne, et à moins qu'il n'y ait eu faute du cavalier bah... C'est le jeu, ma pov' Lucette!

Enfin bref la RC c'est comme en voiture, si on ne s'assure qu'au tiers (= RC), on ne se fait pas rembourser les réparations de sa propre voiture, ni les frais d'hôpital pour soi même, mais bien pour le conducteur dans qui on est rentré et qui n'a rien demandé!
Pour les blessures à soi même il faut une assurance cavalier et pour le cheval une assurance frais vétérinaires.

Dans l'ensemble, les gens sont assez mal informés et pense qu'une "assurance" rembourse n'importe quel problème. Quand problème il y a et que l'on est pas remboursé, on a tendance à dire que les assureurs sont des voleurs... Mais encore faudrait il que chacun sache pour quoi il souscrit...

PS: Je travaille chez un assureur. Je ne suis pas juriste mais je sais un peu comment ça fonctionne!

lilidadou a écrit le 12/08/2012 à 19h46: ben non, je suis pas d'accord, la RC c'est pour réparer les dommages que tu fais aux autres car tu en es responsable même s'il n'y a pas de faute, c'est justement ça la RC! "chacun est responsable du dommage qu'il a causé (non seulement) par son fait (mais encore par sa négligence ou son imprudence)" par son fait ou par le fait de l'animal dont il est proprio ou dont il a l'usage ou la garde... si ton cheval s'échappe et va blesser un cheval de quelqu'un d'autre, ta RC fonctionne, si c'est toi qui blesse un cheval qui ne t'appartient pas, la RC doit fonctionner aussi (je ne mêle pas ici la notion de faute car c'est une question subsidiaire qui entraine d'autres responsabilité et éventuels refus de garantie des assurances)

Elle était sur la jument, en avait la garde à ce moment, donc la RC fonctionne si elles avaient causé un dommage à un tiers (en tapant le cheval d'à côté genre). La cavalière de ta jument était dessus, elle en était donc gardienne, donc ça n'est pas un tiers!

Quand un cheval se blesse, soit quelqu'un d'extérieur (donc pas sa cavalière, mais par exemple le chien d'un passant, le cheval d'à côté, un automobiliste qui double trop près) peut être désigné comme responsable et dans ce cas sa RC joue. Soit pas, et dans ce cas c'est l'assurance frais vétérinaires qui jouera (si tu en as une). Dans ton cas, personne d'extérieur n'est responsable a priori. En prêtant ta jument à la cavalière, tu l'as désignée comme gardienne, tu ne peux pas ensuite faire jouer sa RC. Tu as accepté de prendre le "risque" de ce genre d'incident, ça n'est la faute de personne...

craboulotte a écrit le 12/08/2012 à 22h00: Elle était sur la jument, en avait la garde à ce moment, donc la RC fonctionne si elles avaient causé un dommage à un tiers (en tapant le cheval d'à côté genre). La cavalière de ta jument était dessus, elle en était donc gardienne, donc ça n'est pas un tiers! Quand un cheval se blesse, soit quelqu'un d'extérieur (donc pas sa cavalière, mais par exemple le chien d'un passant, le cheval d'à côté, un automobiliste qui double trop près) peut être désigné comme responsable et dans ce cas sa RC joue. Soit pas, et dans ce cas c'est l'assurance frais vétérinaires qui jouera (si tu en as une). Dans ton cas, personne d'extérieur n'est responsable a priori. En prêtant ta jument à la cavalière, tu l'as désignée comme gardienne, tu ne peux pas ensuite faire jouer sa RC. Tu as accepté de prendre le "risque" de ce genre d'incident, ça n'est la faute de personne...

non, je ne l'ai pas désignée comme gardienne, elle ne pouvait pas faire ce qu'elle voulait avec ma jument, comme si c'était la sienne.

j'ai déjà fait monter des enfants sur ma jument qui voulaient monter à dada et non je ne leur ai pas transféré la garde, idem pour des amis débutants, ce n'est pas parce qu'ils montent dessus qu'ils en deviennent comme propriétaire;

le transfert de garde est plus complexe, j'ai lu qu'une cavalière qui sortait le cheval d'un proprio, en longe dans une carrière en absence du proprio mais avec son accord n'en avait cependant pas la garde
de même pour des gens qui accueille provisoirement un cheval et l'emmène pour un changement de pré

j'ai déjà rendu service en tenant des chevaux, en aidant à les monter dans un van et il n'y a pas eu transfert de garde,
je crois que le transfert de garde c'est quand la personne qui s'occupe du cheval le fait comme s'il devenait le propriétaire avec l'accord express du vrai proprio qui, alors, n'est plus responsable de son cheval.

c'est assez compliqué!

et pour le risque d'une blessure, ben non je n'ai pas voulu prendre le risque d'une blessure de ma jument pour une simple balade en forêt, ce n'était ni un cross, ni un parcours d'obstacle, ni une compétition où là il y a un risque

lilidadou a écrit le 13/08/2012 à 10h31: non, je ne l'ai pas désignée comme gardienne, elle ne pouvait pas faire ce qu'elle voulait avec ma jument, comme si c'était la sienne.

Hé si! A partir du moment où tu prêtes, tu transferts automatiquement la garde et la responsabilité.

La question n'est pas de savoir si tu lui as dit "tu deviens gardienne", c'est que l'assurance va se poser la question "qui a la garde du cheval au moment de l'accident" et que c'est elle, donc elle est gardienne, c'est tout! Si tu avais tenu la jument en longe pendant qu'elle était dessus ou qu'elle l'avait montée sans ta permission ça aurait été plus complexe mais là, aucun doute.

Gardien n'est pas propriétaire, c'est juste... Gardien! Si je garde le chien d'une amie et que, alors que je le promène il attaque quelqu'un, je suis responsable (si je ne veux pas l'être je n'ai qu'à refuser de le garder). Si je promène son chien et qu'il se casse une patte en sautant dans un fossé, je n'ai rien fait pour, je ne l'ai pas poussé dans le fossé, j'ai fait la même balade que d'habitude, le chien n'avait pas d'antécédents... C'est la faute de personne, donc les soins sont à la charge de celui qui voudra bien les prendre, mais y'a aucune obligation de personne, et encore moins de la RC puisqu'il n'y a pas de tiers (je ne suis pas un tiers, je garde le chien à ce moment là).

Quand tu fais monter des débutants/enfants sur ta jument, soit tu es là et tu peux justifier que tu en es restée gardienne, soit tu n'es pas là et par définition c'est eux les gardiens... A tes risques et périls, c'est ton choix de la faire monter par des enfants, avec les conséquences que ça peut impliquer.

Le transfert de garde peut se compliquer quand tu passes par un professionnel, et encore... Là on je bosse on propose des RC équestres et je peux t'assurer que sauf cas particulier, le gardien du cheval c'est celui qui l'a sous sa garde au moment de l'accident, point. Si c'est personne (cheval qui s'échappe de son pré), c'est le propriétaire. Et QUOIQU'IL EN SOIT, la RC joue quand L'ASSURE CAUSE UN DOMMAGE A UN TIERS ce qui n'est pas le cas pour toi.

De même si tu tiens un cheval pour le faire monter dans un van, soit le propriétaire est là, présent, et tu n'es pas gardienne puisqu'il l'est à ce moment, soit il n'est pas là et si le cheval t'échappes et va abimer une voiture, c'est ta RC qui joue.

lilidadou a écrit le 13/08/2012 à 10h31: et pour le risque d'une blessure, ben non je n'ai pas voulu prendre le risque d'une blessure de ma jument pour une simple balade en forêt, ce n'était ni un cross, ni un parcours d'obstacle, ni une compétition où là il y a un risque

Là n'est pas la question, un "risque" c'est "ce qui pourrait éventuellement se produire", donc à partir du moment où quelqu'un monte un cheval, même le plus sage, même 5 minutes au pas, personne ne peut affirmer à 100% qu'il ne se passera rien. Tu fais monter ta jument à quelqu'un, donc pour l'assurance, tu acceptes la responsabilité de ce qui peut arriver. Si ça n'est pas le cas, ne la prête plus! Tu ne peux pas reprocher à la cavalière d'avoir esquinté la jument (à moins qu'il y ait faute), tu l'as autorisée et tu connaissais son niveau, celui de ta jument, et ce qui est arrivé, c'est juste pas de bol, personne n'est responsable donc aucune assurance ne va jouer (sauf une éventuelle assurance frais véto pour accident mais je suppose que tu n'en as pas, sinon ça serait plus simple!).

lilidadou a écrit le 13/08/2012 à 10h31: non, je ne l'ai pas désignée comme gardienne, elle ne pouvait pas faire ce qu'elle voulait avec ma jument, comme si c'était la sienne.

Elle n'est pas "devenue" proprio de ta jument, mais bien "gardienne". Un proprio me prête son cheval, je deviens gardienne de ce cheval à partir du moment où je m'en occupe (même à pieds) en son absence.

lilidadou a écrit le 13/08/2012 à 10h31: j'ai déjà fait monter des enfants sur ma jument qui voulaient monter à dada et non je ne leur ai pas transféré la garde, idem pour des amis débutants, ce n'est pas parce qu'ils montent dessus qu'ils en deviennent comme propriétaire;

Les enfants ne sont pas "gardiens", tu les fait monter sur le cheval en ta présence. C'est toi qui reste maître de ton cheval.

lilidadou a écrit le 13/08/2012 à 10h31: le transfert de garde est plus complexe, j'ai lu qu'une cavalière qui sortait le cheval d'un proprio, en longe dans une carrière en absence du proprio mais avec son accord n'en avait cependant pas la garde de même pour des gens qui accueille provisoirement un cheval et l'emmène pour un changement de pré

Je ne sais pas où tu as lu ça. Peut-être que les exemples que tu as trouvés sont différents car il y avait peut-être des contrats écrits entre les parties.
Souvent le fait de "prêter" un pré à un proprio est source de conflit car si le cheval se sauve du pré, c'est le prêteur qui se retrouve "gardien" du cheval (sauf contrat écrit contraire) alors qu'il n'a fait que "prêté" un champs, et qui peut se retrouver à payer les dégâts occasionnés par un cheval qui ne lui appartient pas. Et les gens de bonne volonté ne sont pas forcément bien informées.

Perso, je trie sur le volet les cavalieres que je mets sur mon cheval. Il n'y en a que 2 que j'ai laissées partir en extérieur. Et je ne me fait aucune illlusion sur les frais vétos, ma décision est prise à mes risques et périls.
De même lorsqu'on me propose de monter un cheval, c'est dans un cadre bien précis, en général entre copines pour se faire plaisir. Je refuse de (re) dresser les chevaux des autres, à eux d'assumer et/ou de payer un pro pour ça.

Expar, ce n'est pas aussi simple que ça,
j'ai donné ces exemples pris dans la jurisprudence
en voilà un autre, un cavalier qui monte un cheval de club et qui fait un parcours d'obstacle et bien il n'y a pas eu transfert de la garde
il faut distinguer la responsabilité et l'assurance ce sont 2 choses indépendantes

ce n'est pas parce qu'un cavalier monte un cheval qu'on lui confie pour un parcours, qu'il y a transfert de garde

la RC pour les dommages à autrui est une assurance obligatoire et il n'y a litige que lorsque les assurances ne veulent pas payer et que la recherche du gardien a lieu pour savoir quelle assurance doit payer et donc on recherche qui est gardien, le proprio du cheval ou le proprio du pré, et c'est pas évident!

et de plus il y a recherche de faute ou de cas de force majeure car là encore ça peut éviter à l'assurance de payer

donc prendre une RC ne veut pas dire obligatoirement prise en charge des frais
si les clôtures du pré n'étaient pas suffisamment solides et ben l'assurance va refuser de payer car il y a faute du gardien qui a laissé le cheval dans un pré non sécurisé

dans ton cas, les cavalières qui montent ton cheval, tu dis que c'est à tes risques et périls si ton cheval est blessé ou tué mais si à cause d'une chute il se sauve sur la route et occasionne un accident, à ton avis c'est quelle RC qui va jouer, la tienne ou celle de ton amie cavalière?

la question va forcèment être posée par la victime de l'accident et les assurances RC vont se bagarrer pour éviter de payer et s'il y a faute (de ta part éventuellement si ils considèrent par exemple que tu as laisser ton cheval à une cavalière qui ne pouvait pas le maîtriser) et ben l'assurance refusera de payer et ce sera à toi de payer tous les frais

enfin, il me semble que c'est ça