Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?

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Lilidadou

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Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?
Posté le 12/08/2012 à 14h56

Bonjour à tous,
j'ai prêté ma jument à une cavalière (qui a la licence FFE) pour une balade en forêt ensemble, à l'entrée d'un chemin au pas ma jument s'est retrouvée en vrac dans un fossé, la cavalière n'est pas tombée et n'a rien
mais ma jument est blessée.
Je pensais que l'assurance de la cavalière règlerait les frais véto mais l'assurance refuse car considère qu'il n'y a pas notion de tiers!
Avez-vous des témoignages pour des cas similaires ou des infos complémentaires?
merci

Jusqu'à présent je prêtais facilement mes équidés (super calmes, doux et très faciles à monter) en pensant que les assurances RC prendraient les frais en charge en cas de pb mais si ce n'est pas le cas, je ne vais plus prêter mes chevaux!

Nono368

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Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?
Posté le 27/08/2012 à 18h49

oui il etait au courant car je lui est dit face face,car l'ete dernier elle a passer l'ete a part toute seule dans le pres car les comtoise la chassée a chaque fois(mais le probleme n'est pas la).

Ensuite pour se qui est de la blessure il m'a dit"met la avec les comtoise et ont verras se que sa donne si sa vas pas ont la changeras de prés",ont a même pas eu le temps de voir car au bout d'une semaine de prés elle c'est fait allumer.

Preuve a l'appuie,car une cavaliere de la pension monter sont cheval dans la carriere qui est juste a côter du pres et elle a entendue couiner et a vu qu'elle c'est fait taper(c'est même elle qui a prevenue que ma juju était sur 3pattes)

Lilidadou

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Cheval prêté et blessé, qui paye les frais véto?
Posté le 03/09/2012 à 00h04

de nombreuses questions sont posées sur la RC et les assurances et le remboursement des frais dans de nombreux posts
je voudrais apporter quelques précisions

-la responsabilité civile c'est l'obligation de réparer les dégâts causés à un tiers
soit de son fait (exemple, bousculade d'une personne qui chute et se fait une fracture)
soit du fait de ses animaux (ex le chien traverse la route et provoque un accident)
soit du fait de ses objets (ex le ballon roule sur la route et fait tomber un vélo avec chute et fracture)
-l'assurance RC est une garantie souscrite par l'assuré pour que l'assurance paye ces dégâts à sa place
-l'assurance n'indemnise jamais l'assuré (ni ses animaux ni ses biens) mais les victimes de l'assuré

en général les animaux sont chats et chiens, certaines assurances acceptent d'inclure les chevaux mais très peu, il faut donc demander à son assureur une extension de garantie pour les chevaux (avec surcoût) ou en cas de refus trouver une autre assurance spécialiste des chevaux

cette RC est indispensable pour tous ceux qui sont en contact avec les chevaux, propriétaires d'équidés ou non
car, sans en être proprio, le fait de tenir un cheval, de le monter, de s'en occuper peut nécessiter la mise en oeuvre de la RC

la responsabilité sera celle de la personne reconnue gardienne du cheval au moment de la réalisation du dommage et la notion de gardien est très complexe et sans relation automatique avec la propriété, le fait de tenir le cheval ou de le monter ou de s'en occuper, que ce soit à titre gratuit ou non, ou pour rendre service

voici un lien avec des infos
http://vosdroits.service-public.fr/F2123.xhtml

pour l'assurance du cavalier il y a la licence FFE qui indemnise les blessures à l'assuré survenues à l'occasion de la pratique de l'équitation (en plus de la sécurité sociale+mutuelle)

pour l'assurance du cheval il y a la garantie mortalité, maladie, frais véto, cette assurance est prise pour rembourser les frais liés au cheval, elle peut être souscrite par le proprio du cheval ou par le gardien

le remboursement des frais du cheval peut aussi avoir lieu si un tiers est responsable de ses blessures ou de sa mort car c'est la RC du responsable du dommage qui jouera
(par ex: E monte un jeune cheval,appartenant à J, en en prenant toute la responsabilité, lors d'une séance le cheval se cabre et retombe sur le dos et en meurt, E est responsable et doit payer le prix du cheval, étant pas assuré c'est lui qui doit payer)
(ex, un poulain est retrouvé mort après avoir sauté la clôture de son pré par peur de vaches venant d'un pré voisin, le proprio des vaches a du payer)

autres infos
http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pension.html?type=98
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