L'écurie a t-elle le droit ?

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h50

Bonne question !

Étant donné que ces closes ont été ajoutées après ton arrivée, donc ne figurent pas dans le contrat que tu as signé, je ne sais pas si elles sont applicables pour toi.
Après, si tu es tenue par ton contrat de respecter le réglement intérieur, tu devras te soumettre aux nouvelles règles =\

Il faudra demander un juriste ...

Edité par despina le 17-08-2012 à 12h55

Nanie34130

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h52

tout depend ce qui est marqué dans le contrat que tu as signer, la seule chose qu'on peut t'obliger a faire ou payer, c'est ce qui est écrit dans ton contrat que tu as signé en arrivant.

apres si il y a écrit un truc du style "le reglement affiché dans les écuries doit etre respecter....ect" a ce moent la, oui tu est obligé de le suivre puisque c'est stipulé dans ton contrat

Jessie69

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h55

J'ai perdu mon contrat ...

Shashoue

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h59

jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 12h55:

J'ai perdu mon contrat ...

C'est embêtant ...

Jessie69

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h00

Je vais le refaire faire ce week end !

Paoun

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Posté le 17/08/2012 à 13h01

jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 13h00:

Je vais le refaire faire ce week end !

En le refaisant tu vas devoir te plier aux nouvelles règles

Jessie69

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Posté le 17/08/2012 à 13h03

Oui mais si ce n'est pas écrit dans le contrat tout ceci, et si aucun règlement intérieur n'est mentionné ?

Undersnow

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h04

Effectivement ça n'est pas à ton avantage de ne plus avoir de contrait :/
Je sais que dans ma pension des choses ont changé niveau tarifs, mais comme ceux que je paye sont stipulés dans mon contrat, je n'ai pas eu d'augmentation. Après je ne sais pas comment ça va se passer pour toi.

Paoun

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h05

jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 13h03:

Oui mais si ce n'est pas écrit dans le contrat tout ceci, et si aucun règlement intérieur n'est mentionné ?

Tu vas tout simplement signer un nouveau contrat, bien sur le gérant de l'écurie te mettra les nouvelles closes

Baronnette

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Posté le 17/08/2012 à 13h06

Il faut vérifier, mais il me semble qu'au niveau de leur responsabilité, ils peuvent mettre les mots qu'ils veulent pour se décharger, ce n'est pas valable. C'est la pension qui a la charge (et donc la repsonsabilité) du cheval quand le propriétaire n'est pas là, point.

Jessie69

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Posté le 17/08/2012 à 13h09

baronnette a écrit le 17/08/2012 à 13h06:

Il faut vérifier, mais il me semble qu'au niveau de leur responsabilité, ils peuvent mettre les mots qu'ils veulent pour se décharger, ce n'est pas valable. C'est la pension qui a la charge (et donc la repsonsabilité) du cheval quand le propriétaire n'est pas là, point.

Voilà c'est ce que je me disais, parce que sinon, autant le mettre dans un pré !

Edité par jessie69 le 26-08-2012 à 11h07

Amand37

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h21

en tant que pension, ils DOIVENT s'occuper de ton cheval en bon père de famille. En ton absence, ils son responsable de lui et doivent donc veiller à son bien être, et son responsables en cas de dégradation de matériel ou dommages.

Manana

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