L'écurie a t-elle le droit ?

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Jessie69

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h47

Bonjour,


Edité par jessie69 le 26-08-2012 à 11h06

Topchevaux

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 22h05


alpine40 a écrit le 17/08/2012 à 22h02:

Citation :
A partir de là, ce sont les forces de l'ordre et l'association qui prendront les choses "en main"


je sais pas ds quel pays tu vis,mais le cheval euait le temps de mourir 10 fois parce qu'il faut une decision de justice,alors quand on connait la rapidité de l'administration francsie...


Alors là je suis d'accord à 100%
c'est pour cela qu'il faut faire appel à une "bonne association" (faut-il encore la trouver = c'est pas gagné)
Car elle peut faire bouger les choses très rapidement et faire ordonner la "saisie conservatoire" de l'animal.

De plus, si la "justice" traine les pieds, certaines association n'hésiteront pas à faire intervenir "presse et radio" ce qui ferait beaucoup de bruits.

Mais c'est vrai qu'en France, il y a un temps d'amorçage parfois long, entre la constatation d'un fait et le mise en application d'un remède... rien n'est parfait hélas

tien regarde ici....

Edité par topchevaux le 18-08-2012 à 20h25



Asa7600

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 22h33

C'est combien la pension maintenant? car Diemoz c'est plus loin mais les installations c'est autre chose et la pension reste raisonnable 280€ en box/ paddock ou 180€ au pré.

Zenliberty

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 22h47

Je prends le topic en cours de route, mais je réagis vivement à cela :

jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 13h09:
Le truc c'est que les clotures sont très moyennes, les chevaux se sont déjà coincés dans les boxes, etc ...
D'autres se sont déja enfuis, donc si ils ne gèrent rien quand je suis absente, ça n'a aucun intérêt

T'as intérêt à vérifier que ton écurie a bien souscrit une RC professionnelle (affichage obligatoire en CE, je ne sais pas si c'est de même pour les écuries de proprio), parce que le jour où il y a un pépin, ça va partir en procès, et toi dans l'histoire, tu seras bien embêtée !

Zenliberty

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 22h48


julievein a écrit le 17/08/2012 à 13h57:
pour un cheval qui s'enfuit ça dépend si les portes sont correctement fermées et que le cheval casse la fermeture idem je ne vois pas comment la responsabilité peut être engagée
après les clotures c'est un autre problème

Si le cheval échappé cause des dégâts à un tiers, c'est bien la RC de la pension qui prendra en charge les frais. Et si le cheval se blesse par négligence, les frais vétos seront aussi à charge de la RC de la pension.

Zenliberty

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 22h50


nathaliewood a écrit le 17/08/2012 à 14h20:
Aux anciennes écuries ou j'étais on me raconte une histoire à savoir qu'ils ont du virer une cavalière,c'était dans les "news"du jour lol.Bref:elle met a l'attache sa jument sur un anneau de porte coulissante(une giga porte en bois),la jument prend peur et la porte valse et se casse.Parait que la cavalière refusait de faire marcher son assurance perso.Voilà le genre de probleme que peut avoir un un gérant d'écurie.....
C'est bête, il suffisait de faire fonctionner la RC de sa licence puisque dégâts causés à un tiers en action d'équitation...

Ensuite un autre cas,qui au final coute du véto a la proprio de la jument:on a un palefrenier qui s'agace parfois,bref il ne reussit pas a attraper un cheval il laisse la porte du paddock ouverte le cheval se barre,dans le paddock d'a coté la jument se panique et se blesse.Meme si le palefrenier est sur la sellette,personne n'a proposé de payer les frais de véto de cet accident.....

C'est à personne de proposer de payer, c'est au proprio du cheval d'exiger une déclaration de sinistre auprès de l'assureur RC de la structure.
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