L'écurie a t-elle le droit ?

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Jessie69

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 12h47

Bonjour,


Edité par jessie69 le 26-08-2012 à 11h06

Shashoue

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h32


jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 13h29:

Si, si mais mon cheval est super heureux là bas, il a un super super copain, et puis pour changer je dois rajouter beaucoup d'argent par mois


Tu es sûre de bien avoir fait tout le tour des environs ?
Perso, je te conseille de ne pas laisser cette idée de côté ... C'est là qu'avec le nouveau contrat il t'arrive un truc pas cool ..

Manana

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h35

Ben oui, mais quand on a un cheval on sait qu'il pourra y avoir tout plein d'imprévus, comme devoir changer de pension pour une raison X ou Y...

Enfin peut-être que ton cheval y est bien, mais il pourra aussi être bien ailleurs, avec une structure un peu plus responsable, car là des gérants qui se couvrent à ce point... le jour où il arrive un pépin tu seras bien em**rdée...

Topchevaux

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h51

Hello, le bonjour

Normalement le règlement intérieur n'est pas "figé"
Il peut donc bougé

Mais normalement, on le signe tous les ans et normalement, il ne peut être modifié qu'au moment de ces "renouvellement"... Et en principe encore, il est affiché avec une mise en application "décalée" (en principe 30 jours)


Donc quand vous entrez dans un club, une écurie de propriéo, vous devez normalement signer 2 documents, le contrat pour le cheval et un extrait du règlement intérieur

Lightangel

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Posté le 17/08/2012 à 13h52


jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 12h55:
J'ai perdu mon contrat ...


les gérant de la pension doivent avoir un exemplaire

Julievein

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 13h57


jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 13h09:



Voilà c'est ce que je me disais, parce que sinon, autant le mettre dans un pré !

Le truc c'est que les clotures sont très moyennes, les chevaux se sont déjà coincés dans les boxes, etc ...
D'autres se sont déja enfuis, donc si ils ne gèrent rien quand je suis absente, ça n'a aucun intérêt


un cheval qui se coince dans un box peut difficilement être mis sur le dos de l'écurie sauf si quelqu'un s'en étant rendu compte il n'a rien fait (pas essayé de le décoincer ou appelé le proprio) mais sinon je ne vois pas comment ils pourraient être tenus responsable.

pour un cheval qui s'enfuit ça dépend si les portes sont correctement fermées et que le cheval casse la fermeture idem je ne vois pas comment la responsabilité peut être engagée
après les clotures c'est un autre problème

Nathaliewood

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Posté le 17/08/2012 à 14h20

Je trouve juste l'obligation paddock a 2 un peu rude...si ton cheval se fait taper......ça va etre difficile de lui trouver le bon compagnon..

C'est toujours chiant quand on passe de la "liberté"...à la loi.

Aux anciennes écuries ou j'étais on me raconte une histoire à savoir qu'ils ont du virer une cavalière,c'était dans les "news"du jour lol.Bref:elle met a l'attache sa jument sur un anneau de porte coulissante(une giga porte en bois),la jument prend peur et la porte valse et se casse.Parait que la cavalière refusait de faire marcher son assurance perso.Voilà le genre de probleme que peut avoir un un gérant d'écurie.....

Ensuite un autre cas,qui au final coute du véto a la proprio de la jument:on a un palefrenier qui s'agace parfois,bref il ne reussit pas a attraper un cheval il laisse la porte du paddock ouverte le cheval se barre,dans le paddock d'a coté la jument se panique et se blesse.Meme si le palefrenier est sur la sellette,personne n'a proposé de payer les frais de véto de cet accident.....

Enfin dans les écuries en face de la ou je suis...ils mettent les chevaux en groupe au paddock,ils imposent qu'ils soient tous déférrés des posterieurs.....

Pour les produits véto a donner...ça reste une chance de les avoir gratos,c'est dommage que le privilège disparaisse^^

Après c'est la crise tout augmente,le foin parait il frole l'exorbitant,la paille pareil.Une écurie de proprios c'est en soit...très peu rentable.Tant qu'on a un cheval en forme avec un beau box propre,des install' bien,faut faire des concessions et respecter les lois...on est pas chez nous malgré tout,on est que des "locataires"

Jessie69

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Posté le 17/08/2012 à 14h21


manana a écrit le 17/08/2012 à 13h35:
Ben oui, mais quand on a un cheval on sait qu'il pourra y avoir tout plein d'imprévus, comme devoir changer de pension pour une raison X ou Y...

Enfin peut-être que ton cheval y est bien, mais il pourra aussi être bien ailleurs, avec une structure un peu plus responsable, car là des gérants qui se couvrent à ce point... le jour où il arrive un pépin tu seras bien em**rdée...


Ouai mais le problème c'est que ça ne se joue pas sur une cinquantaine d'euros pour trouver mieux.


Edité par jessie69 le 26-08-2012 à 11h08



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Posté le 17/08/2012 à 14h26


nathaliewood a écrit le 17/08/2012 à 14h20:
Je trouve juste l'obligation paddock a 2 un peu rude...si ton cheval se fait taper......ça va etre difficile de lui trouver le bon compagnon..

C'est toujours chiant quand on passe de la "liberté"...à la loi.

Aux anciennes écuries ou j'étais on me raconte une histoire à savoir qu'ils ont du virer une cavalière,c'était dans les "news"du jour lol.Bref:elle met a l'attache sa jument sur un anneau de porte coulissante(une giga porte en bois),la jument prend peur et la porte valse et se casse.Parait que la cavalière refusait de faire marcher son assurance perso.Voilà le genre de probleme que peut avoir un un gérant d'écurie.....

Ensuite un autre cas,qui au final coute du véto a la proprio de la jument:on a un palefrenier qui s'agace parfois,bref il ne reussit pas a attraper un cheval il laisse la porte du paddock ouverte le cheval se barre,dans le paddock d'a coté la jument se panique et se blesse.Meme si le palefrenier est sur la sellette,personne n'a proposé de payer les frais de véto de cet accident.....

Enfin dans les écuries en face de la ou je suis...ils mettent les chevaux en groupe au paddock,ils imposent qu'ils soient tous déférrés des posterieurs.....

Pour les produits véto a donner...ça reste une chance de les avoir gratos,c'est dommage que le privilège disparaisse^^

Après c'est la crise tout augmente,le foin parait il frole l'exorbitant,la paille pareil.Une écurie de proprios c'est en soit...très peu rentable.Tant qu'on a un cheval en forme avec un beau box propre,des install' bien,faut faire des concessions et respecter les lois...on est pas chez nous malgré tout,on est que des "locataires"



Après c'est vrai que nous ne sommes que des locataires, mais nous payons une certaine somme (parfois le prix d'un loyer) pour avoir tous ces services ...

Edité par jessie69 le 26-08-2012 à 11h09



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Posté le 17/08/2012 à 14h42

Quelques petites infos (bon a savoir)

Tout établissement, club (dans tout domaine, même "photo", entreprise, il doit y avoir constitution d'un dossier.

Lors de votre "entrée" dans ce club :

1- Un certificat médical de non "contre-indication" (le certificat dit que rien ne s'oppose à ce que vous pratiquiez votre passion = ici l'équitation ;
2- Une fiche personnel (avec vos nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone, la personne à contacter en cas d'accident, le nom du médecin traitant, l'hôpital ou la clinique à contacter en cas d'accident, si vous avez des allergies) ;
3- Une exemplaire de votre assurance civile, confirmant que vous êtes couvert pour les activités liés à votre passion (ici équitation, souvent licence FFE) ;
4- Un exemplaire de votre contrat d'adhésion et/ou de votre licence (pour les activités licenciée = foot, équitation...) ;
5 - Un exemplaire du règlement intérieur en vigueur au moment de la constitution du dossier.

6- Si pour votre activité vous utilisez du matériel spécifique (moto, voiture, cheval, poney....), qui reste sur les lieux de la pratique de votre passion (club, écurie....) un contrat de gardiennage ou pension.

==========

Les documents 2,4,5,6 sont signés par les deux parties et par les parents ou tuteurs légaux, si l'un des signataires et mineur.
Les documents 4,5,6 sont rédigés en deux exemplaires, l'un destiné au responsable du "club", l'autre au membre du "club"

===========

Le renouvellement de ces documents doit se faire annuellement, à l'ouverture de la nouvelle saison (comptable = générale le 1 janvier de chaque année)

Le document 2 (fiche) est simplement modifié ou complété (normalement en cas de changement dans le courant de l'année, ceux-ci doivent être notifié immédiatement au moment du changement)
Ce document est très pratique en cas d'accident. Il permet d'orienté les secours dans la bonne direction et d'éviter des accidents médicales.

Le document 6, peut avoir été rédigé en cours d'année d'exercice pour une durée de 12 mois (ou plus) sont renouvellement se fera donc à la date anniversaire de la rédaction de celui-ci.

=============

Le "club" se doit d'afficher dans ses locaux, visibles de tous :
- une attestation d'assurance, reprenant les garanties minimales obligatoires en fonction de l'activité du "club" ;
- un exemplaire du règlement intérieur en vigueur.

+++++++++ Le règlement intérieur n'est pas figé (cela doit y figurer en toute lettre, avec les modalités de modification)

Pour ce prévenir de toute évolution de son activité, les "club, entreprise) rédigent des règlements intérieur qui ne sont pas figés (ils peuvent donc le modifier)

Ces modifications doivent être faite :

1- dans l'urgence : par un "avenant", que tout membre du club doit signer ;
2- nouvelle saison : il est généralement étudié dans le dernier trimestre de la saison en coure, une note d'information sera placé à la vue de tous, au minimum 30 jours avant la fin de la saison, pour information à tous. Il sera signé au moment du renouvellement du dossier annuel

================ Les assurances

Le club est responsable de tout ce qui est placé sous sa garde (en l'absence de son propriétaire ou de la personne qui a le droit d'en faire usage).
C'est donc son assurance qui va intervenir en cas de problèmes.

+++++

Le club n'est pas responsable durant la manipulation par le membre ou la personne qui à le droit d'en faire usage = là c'est l'assurance de la licence ou l'assurance particulière ou l'assurance civile
Sauf à prouver qu'il y a défaut dans les "outils" que le club met à disposition des pratiquants/membres et que c'est l'"outil" en question qui est à la base de l'incident.

Edité par topchevaux le 17-08-2012 à 14h46



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Posté le 17/08/2012 à 14h46


topchevaux a écrit le 17/08/2012 à 14h42:
Quelques petites infos (bon a savoir)

Tout établissement, club (dans tout domaine, même "photo", entreprise, il doit y avoir constitution d'un dossier.

Lors de votre "entrée" dans ce club :

1- Un certificat médical de non "contre-indication" (le certificat dit que rien ne s'oppose à ce que vous pratiquiez votre passion = ici l'équitation ;
2- Une fiche personnel (avec vos nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone, la personne à contacter en cas d'accident, le nom du médecin traitant, l'hôpital ou la clinique à contacter en cas d'accident, si vous avez des allergies) ;
3- Une exemplaire de votre assurance civile, confirmant que vous êtes couvert pour les activités liés à votre passion (ici équitation, souvent licence FFE) ;
4- Un exemplaire de votre contrat d'adhésion et/ou de votre licence (pour les activités licenciée = foot, équitation...) ;
5 - Un exemplaire du règlement intérieur en vigueur au moment de la constitution du dossier.

6- Si pour votre activité vous utilisez du matériel spécifique (moto, voiture, cheval, poney....), qui reste sur les lieux de la pratique de votre passion (club, écurie....) un contrat de gardiennage ou pension.

==========

Les documents 2,4,5,6 sont signés par les deux parties et par les parents ou tuteurs légaux, si l'un des signataires et mineur.
Les documents 4,5,6 sont rédigés en deux exemplaires, l'un destiné au responsable du "club", l'autre au membre du "club"

===========

Le renouvellement de ces documents doit se faire annuellement, à l'ouverture de la nouvelle saison (comptable = générale le 1 janvier de chaque année)

Le document 2 (fiche) est simplement modifié ou complété (normalement en cas de changement dans le courant de l'année, ceux-ci doivent être notifié immédiatement au moment du changement)
Ce document est très pratique en cas d'accident. Il permet d'orienté les secours dans la bonne direction et d'éviter des accidents médicales.

Le document 6, peut avoir été rédigé en cours d'année d'exercice pour une durée de 12 mois (ou plus) sont renouvellement se fera donc à la date anniversaire de la rédaction de celui-ci.

=============

Le "club" se doit d'afficher dans ses locaux, visibles de tous :
- une attestation d'assurance, reprenant les garanties minimales obligatoires en fonction de l'activité du "club" ;
- un exemplaire du règlement intérieur en vigueur.

+++++++++ Le règlement intérieur n'est pas figé (cela doit y figurer en toute lettre, avec les modalités de modification)

Pour ce prévenir de toute évolution de son activité, les "club, entreprise) rédigent des règlements intérieur qui ne sont pas figés (ils peuvent donc le modifier)

Ces modifications doivent être faite :

1- dans l'urgence : par un "avenant", que tout membre du club doit signer ;
2- nouvelle saison : il est généralement étudié dans le dernier trimestre de la saison en coure, une note d'information sera placé à la vue de tous, au minimum 30 jours avant la fin de la saison, pour information à tous. Il sera signé au moment du renouvellement du dossier annuel

================


Merci pour ces infos !!

En gros elle a le droit, mais il faudrait qu'on signe le "renouvellement " pour que ce soit valable ?

Jessie69

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Posté le 17/08/2012 à 14h48


topchevaux a écrit le 17/08/2012 à 14h42:
Quelques petites infos (bon a savoir)

Tout établissement, club (dans tout domaine, même "photo", entreprise, il doit y avoir constitution d'un dossier.

Lors de votre "entrée" dans ce club :

1- Un certificat médical de non "contre-indication" (le certificat dit que rien ne s'oppose à ce que vous pratiquiez votre passion = ici l'équitation ;
2- Une fiche personnel (avec vos nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone, la personne à contacter en cas d'accident, le nom du médecin traitant, l'hôpital ou la clinique à contacter en cas d'accident, si vous avez des allergies) ;
3- Une exemplaire de votre assurance civile, confirmant que vous êtes couvert pour les activités liés à votre passion (ici équitation, souvent licence FFE) ;
4- Un exemplaire de votre contrat d'adhésion et/ou de votre licence (pour les activités licenciée = foot, équitation...) ;
5 - Un exemplaire du règlement intérieur en vigueur au moment de la constitution du dossier.

6- Si pour votre activité vous utilisez du matériel spécifique (moto, voiture, cheval, poney....), qui reste sur les lieux de la pratique de votre passion (club, écurie....) un contrat de gardiennage ou pension.

==========

Les documents 2,4,5,6 sont signés par les deux parties et par les parents ou tuteurs légaux, si l'un des signataires et mineur.
Les documents 4,5,6 sont rédigés en deux exemplaires, l'un destiné au responsable du "club", l'autre au membre du "club"

===========

Le renouvellement de ces documents doit se faire annuellement, à l'ouverture de la nouvelle saison (comptable = générale le 1 janvier de chaque année)

Le document 2 (fiche) est simplement modifié ou complété (normalement en cas de changement dans le courant de l'année, ceux-ci doivent être notifié immédiatement au moment du changement)
Ce document est très pratique en cas d'accident. Il permet d'orienté les secours dans la bonne direction et d'éviter des accidents médicales.

Le document 6, peut avoir été rédigé en cours d'année d'exercice pour une durée de 12 mois (ou plus) sont renouvellement se fera donc à la date anniversaire de la rédaction de celui-ci.

=============

Le "club" se doit d'afficher dans ses locaux, visibles de tous :
- une attestation d'assurance, reprenant les garanties minimales obligatoires en fonction de l'activité du "club" ;
- un exemplaire du règlement intérieur en vigueur.

+++++++++ Le règlement intérieur n'est pas figé (cela doit y figurer en toute lettre, avec les modalités de modification)

Pour ce prévenir de toute évolution de son activité, les "club, entreprise) rédigent des règlements intérieur qui ne sont pas figés (ils peuvent donc le modifier)

Ces modifications doivent être faite :

1- dans l'urgence : par un "avenant", que tout membre du club doit signer ;
2- nouvelle saison : il est généralement étudié dans le dernier trimestre de la saison en coure, une note d'information sera placé à la vue de tous, au minimum 30 jours avant la fin de la saison, pour information à tous. Il sera signé au moment du renouvellement du dossier annuel

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Le club n'est pas responsable durant la manipulation par le membre ou la personne qui à le droit d'en faire usage = là c'est l'assurance de la licence ou l'assurance particulière ou l'assurance civile
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Effectivement, c'est bien ce qu'il me semblait !

Topchevaux

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L'écurie a t-elle le droit ?
Posté le 17/08/2012 à 14h48


jessie69 a écrit le 17/08/2012 à 14h46:


Merci pour ces infos !!

En gros elle a le droit, mais il faudrait qu'on signe le "renouvellement " pour que ce soit valable ?


Oui, mais attentiion, le fait de refuser la modification du règlement (si dans l'original, il est bien préciser que celui-ci peut changer) peut entrainer une "rupture" de "contrat" et donc ton exclusion du club


Edité par topchevaux le 17-08-2012 à 14h56



Jessie69

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Posté le 17/08/2012 à 16h40

Oui donc je vais faire gaff !! Merci

Alpine40

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Posté le 17/08/2012 à 16h46


Citation :
Le club est responsable de tout ce qui est placé sous sa garde (en l'absence de son propriétaire ou de la personne qui a le droit d'en faire usage).
C'est donc son assurance qui va intervenir en cas de problèmes.



oui mais attention! un gerant ne peut etre tenu responsable de tout
exemple,le cheval qui se blesse en defoncant les clotures,malgré le fait qu'elles soient hautes,en bon etat et electrifié
le tribunal retiendra que tout etait fait ds les normes et que malgré ca le cheval a fugué
comme le cheval qui se coince ds les barraux d'un box,qu'il se fasse une entorse en faisant le couillon aupré,ou bien qu'il ait une torsion
ce sont les risques acceptés
par contre,le plaefrnier qui oublie une fourche ds le box et le cheval s'y emplae,ou bien il oublie de fermer la porte du paddock,ou bien donne du foin moisi entrainant des coliques,ca c'est de la responsabilité du gerant
ds ton cas pour en revenir au sujet
j'ai precisé le premier point au dessus
a toi d'accepter le fait qu'il soit 2,mais comme bon pere de famille il doit veiller a ce que ceci s'entendent a peu pres
les chevaux brossés au box,ben je pense que c'est parce que des proprios balayaient jamais ensuite,donc je le comprends
donner des medocs,c'est pareils,c'est un plus qui peut prendre du temps donc je les comprends
par contre le prix,non ca ne marche pas comme ca,le prix de la pension peut etre reavalué chaque année ou bien en cas de force majeur(augmentation du prix du foin ou cerales par exemple) mais cela doit etre fait avec un preavis de 30 jours(ou 60 je sais plus)
ebsuite tu es en droit de refuser mais ds ce cas tu dois partir

Equilescenceemy

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Posté le 17/08/2012 à 17h28

Juste une question qui me dérange :
Comment peut on justifie que l on s occupe des chevaux en "bon père de famille" quand on fait payer l administration de médicaments ?

En d autres termes : qu est ce qui justifie le fait de payer pour faire soigner son cheval quand il est malade ? Car en tout état de cause : si on ne le soigne pas, on déroge à la règle du bon père de famille et surtout cela peut être considéré comme de la maltraitance animale !
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