Contrat dp et matériel

Alors oui, le contrat peut se faire à la main, il faut juste que les deux partis signes.
Pour le matériel je pense que oui, le mieux c'est de faire un état des lieux du matériel avec photos à l'appuis pour pouvoir prouver que le matériel a été abîmé si c'est le cas.
Et oui tu peux faire un clause pour que s'il arrive quelque chose à ton cheval pendant qu'elle s'en occupe c'est elle qui en aura la responsabilité.

Le mieux c'est que tu regarde des exemples de contrats sur internet (sur CA par exemple)

Pour l’écrire a la main, il faut avoir une très belle écriture pour que ca soit très bien lisible en cas de problème.
Ensuite pour le reste, oui a tous, il faut juste bien tous spécifier dans le contrat

pas besoin d'avoir une belle écriture ! Il faut juste que ce soit lisible

Moi j'ai fait un contrat standard trouvé sur demi-pension.com et j'ai rajouté des clauses sur le prêt du matériel, l'utilisation du cheval...
Je l'ai fait lire par un avocat (un ami d'une amie) qui l'a trouvé très correct.
Si tu veux je peux te l'envoyer pour te donner une idée.

krokro91 a écrit le 10/10/2012 à 22h07: Moi j'ai fait un contrat standard trouvé sur demi-pension.com et j'ai rajouté des clauses sur le prêt du matériel, l'utilisation du cheval... Je l'ai fait lire par un avocat (un ami d'une amie) qui l'a trouvé très correct. Si tu veux je peux te l'envoyer pour te donner une idée.

merci pour vos réponses

ah oui je veux bien voir ton contract , car j ai regardé sur le net mais ça me plait pas

Pour le contrat ça doit pouvoir se faire. Pour le matériel ok, par contre si je devais prendre une DP sur un cheval je ne signerais pas de contrat me rendant responsable des accidents arrivant sous ma responsabilité. Alors certes des erreurs de négligence je veux bien, mais il y a malheureusement tellement d'accidents qui peuvent arriver...

D'autant que les DP sont souvent des jeunes, alors leur demander de prendre en charge d'éventuels frais vétos qui peuvent être lourds parce qu'elles étaient là au moment ou le cheval s'est par exemple mis dans une clôture... Personnellement si je cherchais je n'accepterais pas, et d'autre part je fais monter mon cheval la semaine (par un pro), si mon cheval venait à se faire une entorse ou une colique, je n'irais pas lui demander les frais véto.

ok, c'est effectivement se que je me disais, je n'ose pas trop mettre cette close, de peur qu'elle me dise non

oui un loulou peu se blesser, mais j'ai très peur des entorses, fractures etc...

j'ai connu une fille qui a mis en DP son loulou et il c'est retrouvé boîteux

C'est sûr que c'est compliqué comme situation, mais qui dit que le cheval n'aurait pas été boiteux de toute façon ? J'aurais été le DP je me serais sentie super mal, mais j'aurais clairement refusé de payer s'il n'y a pas eu d'accident.
Si tu trouves une DP consciencieuse, il y a peu de chance qu'un problème grave arrive par sa faute.

Prends d'autres avis, j'ai pas la science infuse et courage dans tes recherches !

Salut Tchina,

je viens de trouver une dp pour ma jument et je voulais un contrat donc j'en ai fait à partir de ceux trouver sur le net.

Pour ce qui est du matos pas de clause car elle prend sa selle donc voilà.

Mais pour les frais en cas d'accident quand la jument est sous sa responsabilité j'ai mis que les frais devront être assurés à 50% par chacune des parties ! Je trouve que c'est correct.

ahhh oui pas bête du tout

je vais continuais mes recherches sur le web

un contrat peu faire fuir certaines personnes, c'est clair que ça engage une responsabilité.
Si la personne ne veut pas signer certaines clauses ça veut dire qu'il ne veut pas engager sa responsabilité, ce qui est totalement compréhensible et légitime.

Quand j'ai donné le contrat à ma DP je lui ai dit que si certaines choses lui posaient problème j'étais prête à en discuter.

Après chacun fait comme il veut, il y a des DP qui se passe bien même sans contrat, mais en ce qui me concerne je souhaite confier ma jument à une personne responsable, qui est prête, en cas de problème, à prendre ses responsabilités. (cheval et matériel)
Parce que tout simplement ça me rassure de savoir que le DP s'est réellement engagé à prendre soin de ma louloute, et de mon matériel. Et il n'y a malheureusement pas que des personnes sérieuses qui veulent des DP. ;-)

Un contrat "protège" le proprio, le DP, et le cheval.

Cc j'ai une DP et monte de temps en temps d'autres chevaux de la proprio, en lisant ton post je me suis dis tiens mais qui serait responsable en cas d'accident si je n'ai pas de contrat? C'est la proprio qui reste responsable non?

Par principe si j'abîmais le matos, je le remplacerais je trouve ça normal et je participe à l'entretien des cuirs comme elle me prête selle ect...de les entretenir et bien évidemment de ne pas prendre de risques avec dadou mais en cas d'imprévus? d'accidents bête?

Je rejoins l'avis de Duff en fait...c'est délicat...

C'est sure si par exemple le DP (ou proprio) met le cheval au paddock et qu'il se blesse en jouant, c'est de la faute de personne, c'est des choses qui arrivent.
Mais si par exemple le DP (ou proprio) met un bridon à un cheval au boxe, qui le laisse sans surveillance, que le cheval se coince et qu'il s'arrache la bouche... c'est moyen quand même.
Il faut avoir un minimum de bon sens, si les règles de sécurité sont respectées, il n'y a pas de raison que la responsabilité du DP soit engagée.

Hello, le bonsoir

La responsabilité de chacun est (et doit être) engagé.
Si l'on prend une DP, c'est généralement parce qu'on a pas les moyens de prendre un cheval (ce qui se traduit par le fait de vouloir "minimiser" sa responsabilité) ou pour se préparer à son rôle de futur propriétaire (dans ce cas, on doit être pré à accepter toutes les charges qui vont avec le fait d'avoir un cheval sous sa responsabilité)

La responsabilité va aussi être partagé à "trois" (3) si le cheval est en pension dans un club, une écurie... à deux (2) si le cheval est chez le "particulier"

Des exemples de contrat on en trouve un peu partout (ce sont des exemples, on peut les adaptés à ses besoins)

cheval et droit
topchevaux colonne de gauche, documents à votre service.

Ce qu'il est important c'est de bien noté la responsabilité de chacun et action (hors action ou "en main" chez le "pension" c'est lui*, sinon chez le particulier c'est le particulier*)

* pour le pré, la responsabilité du propriétaire peut être appliqué, même en son absence. Beaucoup de jurisprudence vont vers ce cas de figure. Par exemple si les prés sont en parfait état, clôturé avec soin et sécUrité.. On ne peut rien lui reproché, alors le propriétaire assume la responsabilité. A l'inverse, si les clôtures sont en mauvais état, que le cheval fuit ou se blesse, c'est lui le responsable.

topchevaux a écrit le 11/10/2012 à 01h13: Hello, le bonsoir La responsabilité de chacun est (et doit être) engagé. Si l'on prend une DP, c'est généralement parce qu'on a pas les moyens de prendre un cheval (ce qui se traduit par le fait de vouloir "minimiser" sa responsabilité) ou pour se préparer à son rôle de futur propriétaire (dans ce cas, on doit être pré à accepter toutes les charges qui vont avec le fait d'avoir un cheval sous sa responsabilité) La responsabilité va aussi être partagé à "trois" (3) si le cheval est en pension dans un club, une écurie... à deux (2) si le cheval est chez le "particulier" Des exemples de contrat on en trouve un peu partout (ce sont des exemples, on peut les adaptés à ses besoins) cheval et droit topchevaux colonne de gauche, documents à votre service. Ce qu'il est important c'est de bien noté la responsabilité de chacun et action (hors action ou "en main" chez le "pension" c'est lui*, sinon chez le particulier c'est le particulier*) * pour le pré, la responsabilité du propriétaire peut être appliqué, même en son absence. Beaucoup de jurisprudence vont vers ce cas de figure. Par exemple si les prés sont en parfait état, clôturé avec soin et sécUrité.. On ne peut rien lui reproché, alors le propriétaire assume la responsabilité. A l'inverse, si les clôtures sont en mauvais état, que le cheval fuit ou se blesse, c'est lui le responsable.