Contrat dp et matériel

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Tchina37

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Contrat dp et matériel
Posté le 10/10/2012 à 21h45

ouiiiii je sais, il y a 100 000 posts dessus mais je ne peux pas tous les lire

j'ai eu une 1ère DP qui ne peux plus venir (cause trajet trop long), j'ai peut être trouvé une autre DP

j'aimerais faire un contract donc j'ai quelques questions

-le contract peut-il se faire à la main (car je n'ai pas d'imprimante)?

-puis-je demander à être remboursé si elle me casse quelque chose (par exemple ma selle)?

-je ne veux pas qu'elle participe en MF, véto ou ostéo mais si le cheval se blesse alors qu'elle en avait la responsabilité, puis-je lui demander de payer les frais ostéo ou véto?

merci de vos réponses

Neels91

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Contrat dp et matériel
Posté le 17/11/2012 à 19h21


zenliberty a écrit le 11/10/2012 à 11h15:
Dans un contrat, du moment que les deux parties sont d'accord, on y met les clauses qu'on veut . Pour le prêt de mon matériel, j'avais mis un clause comme quoi tout matériel détérioré ou perdu devrait être remplacé à l'identique aux frais du cavalier DP.

Pour la responsabilité, il est préférable que le cavalier DP ait une licence, qui sert de RC en action d'équitation et couvrira les dégâts causés par le cheval à un tiers, en action d'équitation. Si le cavalier n'a pas de licence, le propriétaire peut souscrire une RC en action d'équitation tout cavalier auprès d'un assureur équestre.


bonsoir, voila je me posais la question car je devais avoir une dp mineur pour mon poon's et justement j'avais mis une clause pour le prêt de ma selle or il se trouve que la responsable légal a modifier mon contrat en mettant que en cas de détérioration du matériel un dédommagement de 30€ serais donné alors que moi je voulais qu'il rembourse les réparations ou la selle (valeur 200€). Je pense que je suis dans mon bon droit mais vu ça réaction j'avais un doute pour le coup je n'es pas la DP car sa mère na pas voulu signée elle avait peur de quoi que sa fille abime le matériel?? je me dis que a la limite tant mieux qu'on aient pas signé sinon j'aurais eue beaucoup de problèmes

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