Contrat dp et matériel

Dons mon contrat j'ai définie une période d'essai renouvelable une fois, après cette période, si l'essai est concluant (des 2 côtés évidemment) le contrat correspond à une période non définie.
Mais j'ai bien mentionné les modalités de rupture du contrat (si faute ou non respect du contrat = rupture immédiate, si déménagement ou autre = rupture avec préavis aussi bien pour le DP que pour moi)

Il faut arrêter de laisser entendre qu'on fait des contrats pour mettre tout et n'importe quoi sur le dos du DP lors de sa présence.
Mais c'est quand même pas compliqué de savoir si on est responsable ou pas, ou si l'erreur est d'origine humaine ou pas.
Après le prouver c'est une autre histoire...
Bref : un minimum de bon sens !

Je me répète mais un contrat protège le cheval, le DP et le proprio, et ne contient pas que des clauses sur les accidents éventuels.

Pour les personnes qui sont "contre" le fait d'assumer leurs erreurs ayant des conséquences direct sur un cheval, et bien effectivement qu'ils continuent à monter en club.
On verra si ils seront toujours du même avis quand ils auront leur propre cheval (ce qui n'est pas forcément une bonne idée quand on est pas capable de prendre ses responsabilités).

Qu'est ce qu'une DP au final ?
= C'est la location d'un bien (pour la loi, le cheval est un bien "objet" ou "meuble" ou "immeuble" suivant les textes de loi)


**** Les contrats de DP

J'ai beaucoup de mal à trouvé des textes de loi ou des jurisprudence dans le cas d'un particulier qui prend une DP. Par contre je trouve facilement, lorsqu'il s'agit d'un club (une écurie, une ferme équestre, pension équestre) qui conclut une DP avec un cavalier.
Je pense que la raison principale et que c'est "limite" légal. En effet, en principe lorsque vous louez un bien, vous devez le déclarer et payer des impôts (si vous êtes imposable lol). Maintenant, c'est une pratique courante, depuis longtemps et connu de beaucoup

***** Préavis

Toutes les jurisprudences que je trouve sur le sujet du "préavis" d'une DP, se solde par la conclusion que la pratique courante est de 30 jours. Et donc, dans la majorité des cas, si la justice tranche elle le fait sur cette base (mais il y a des cas avec 60 jours).

Tous les contrats (exemple ou mis à disposition par les clubs (pensions, fermes....)) prévoit un préavis de 30 jours.
Il ne s'agit pas de contrat à durée indéterminée, mais souvent de contrat de 12 mois, voir de 6 mois.

Là, je parlais d'un préavis simple (raison personnelle par exemple).. Pas d'une rupture pour faute

******

Je conclus donc, suite à mes recherches, qu'il doit y avoir très peu de "particulier" qui ont conclus une DP, qui vont (en cas de litige = nous parlons toujours de "rupture de contrat) prendre le risque (financier = un procés coûte cher et financier = les impôts pourraient leur demander des comptes - de plus c'est long et ça demande du temps et de l'énergie) de se retrouver dans un tribunal (maintenant, si le propriétaire déclare, pourquoi pas).

************ Au final
Le mieux est de prévoir ce préavis.
Le mieux c'est la bonne entente entre le proprio et la DP

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2 - Responsabilité et charges, utilisation.

Lorsque vous louez une voiture, un camion (à la journée ou plus), une maison, un appartement (donc un bien). On vous demande généralement une caution (cela servira à financer les réparations en cas de dégâts), on fait généralement un état des lieux (à la signature et en fin de contrat) et on vous demande de payer ce qui a été détérioré (hors usure normale et logique du bien).


***** Charges et entretiens. assurance

Lorsque vous avez un bien en location c'est vous qui assurez les charges logiques (essence, gazoil, chauffage, électricité......) et qui, pour pouvoir récupérer votre caution, réparer les éventuels dégâts dont vous êtes responsable pendant que vous utilisez l'objet que vous avez loué.
Et
on vous demande de l'assurer (pour la voiture, c'est inclus dans le contrat, pour la maison vous devez justifier avoir assuré le bien pour occupation (les murs restant à la responsabilité du propriétaire).

***** Usage ou utilisation

La voiture, la maison, l'appartement, vous sont loué pour un usage précis. Il y a des restrictions, des obligations...

Pour le cheval c'est pareil.

Et oui, quel que soit l'objet que vous louez (voiture, cheval, maison....) on vous fait bien comprendre que vous louez pour un (ou plusieurs usages) précis, que ce bien n'est pas vous et que vous ne pouvez pas en faire ce que vous voulez (heureusement d'ailleurs = là c'est pour le proprio lol)



***** Et pour le cheval

On "pourrait" comparer la DP, à une "collocation" (pour une maison, un appartement.)

Généralement on ne vous demande pas de caution. Oufff

Mais le reste OUI, vous louez et vous utilisez un bien, vous devez en assumer les "charges". Comme souvent il s'agit d'une DEMI pension et plus rarement d'une "pension" ou "location à discrétion".... Ben ces charges sont partagés entre le propriétaire et la demi-pension.
De même, vous devez contracter au minimum une responsabilité civile en action d'équitation.

Et, comme pour les autres biens locatifs, pour l'usage de ce bien, le propriétaire peut mettre des "obligations" "des interdictions' "des restrictions"

Si les termes de cette location ne vous convient pas (comme pour une voiture, une maison, un ap....;) vous allez chercher ailleurs et trouver ce qui vous convient. Pareil pour le proprio, qui s'il n'est pas en accord avec vous, ou estime que vous ne lui convenez pas, ne signera pas le contrat "locatif" (ou la DP)

De même, si le besoin se fait sentir, il vous rappellera que vous n'êtes pas le propriétaire, que vous avec un contrat et que vous devez en respecter les termes.




========= Voilà ce que j'ai retenu des mes recherches.
Mais comme je ne suis pas avocat, il se peut que je me trompe (si c'est le cas, ce n'est pas de beaucoup)

Bisou les loulous


===== Conclusion


Pour éviter toute surprise désagréable, pour l'un ou pour l'autre. Les conditions d'usage, de responsabilité, de charges, d'entretiens doivent être clairement établis sur le contrat de DP.


Maintenant, et contrairement à une voiture ou une maison, le cheval est "vivant" (je sais pour un objet ça la fou mal)
Donc si le propriétaire d'une voiture ou d'une maison, peut patienter quelques jours (ou plus) pour une éventuelle participation aux réparations, il n'en va pas de même pour un équidé. S'il est blessé ou malade, il faut faire au plus vite pour garantir sa "survis"

J'avais écrit:

Par contre si lors du pansage le cheval se blesse à la tête en se gratant contre les montants du box, si le cheval se fait une entorse en carrière (à condition que la carrière ne soit pas gelée, là c'est une question de bon sens que de ne pas y aller donc ce serait une faute du DP), le cheval se fait latter par un autre cheval... là ce n'est pas dû à une faute directe du DP, donc c'est le proprio qui prend en charge.

airoso a écrit le 11/10/2012 à 22h34: Et là en quoi c'est la faute du proprio? Il n'est même pas là... Une DP c'est faire comme si le cheval nous appartiens les jours où on en a la charge c'est pas juste avoir les avantages et pas les inconvénients, si?

Justement, je ne veux pas dire que c'est la faute du proprio, mais ce n'est pas non plus la faute du DP; le cheval se gratte, il aurait aussi bien pu se gratter quand c'était son proprio qui en avait la garde.
Le cheval se fait une entorse en carrière alors que le DP n'a rien fait pour la provoquer (galoper comme un dingue, sauter un obstacle beaucoup trop haut pour le cheval, il a monté le cheval malgré une fatigue évidente... ce genre de trucs), donc le cheval aurait aussi bien pu se faire une entorse si c'était le proprio dessus.
Le cheval se fait taper par un autre cheval car la personne qui s'en occupe est passé trop près : ben c'est pas la faute de la DP, ça aurait très bien pu arriver au proprio aussi.
Bref, quand le DP ne commet pas de faute, ne met pas "en danger" le cheval, ben les accidents peuvent toujours arriver.

Je suis certaine que de nombreux proprio aimeraient t'avoir comme DP, puisque tu te sens responsable de tout ce qui arrive en ta présence même quand tu n'y es strictement pour rien. Mais en tant que proprio tu ne peux aps exiger d'un DP d'assurer tous les frais consécutifs à un accident en sa présence même s'il n'y est pour rien, car ce sont souvent des gens qui choisissent la DP pour des raisons notamment financières (moins lourd qu'être proprio).

Si ton cheval de DP déclare une colique en ta présence, c'est toi qui assumeras tous les frais engendrés? Je ne crois pas, il faut bien une limite!

joannak a écrit le 12/10/2012 à 17h23: Si ton cheval de DP déclare une colique en ta présence, c'est toi qui assumeras tous les frais engendrés? Je ne crois pas, il faut bien une limite!

Il ne faut pas confondre FAUTE et RESPONSABILITE.
Ce sont deux choses différentes

La DP ne peut pas être considéré comme responsable en cas de maladie, par contre une clause peut être prévu, si jamais l'équidé est mis "hors travail' (par exemple : + de 30 jours d'arrêt, la DP ne "paie" pas la DP) on peut prévoir dans ce cas, un report (qui repousse la date de fin de contrat).

De même si la voiture que vous louez tombe en panne, le loueur la remplace... Pour la maison les exemples sont plus compliqués, imaginons qu'elle brule, soit vous êtes relogé, soit la mairie vous trouve un "gite" ou un "accueil provisoire" soit votre assurance paie l'hôtel


Par contre si, en sa présence, il consomme un aliment mauvais ou dont il est connu qu'il est allergique (on entend bien que la DP à le cheval "en main") alors oui, ça responsabilité et engagé. (là c'est une faute, et en plus le cheval à ce moment précis, et sous sa responsabilité)

De même si vous mettez du gazoil dans une voiture à essence, les réparations seront à votre charge (pour ça qu'il aime bien les "chèques en blanc" = ça coûte cher de remplacer un moteur

De même si le cheval se blesse en rond de long, promenade, travail... Pendant que la DP la en main, elle en est responsable. (là, il n'y a pas faute du tout, juste un accident, au moment ou le cheval est sous sa responsabilité) Tout comme le propriétaire est responsable si c'est lui qui l'a en main.
Il est vrai que l'un ou l'autre pouvait être responsable, mais il est vrai aussi, que le jour ou la DP l'"utilise" est un jour ou normalement le propriétaire ne l'aurait pas utilisé (sinon, il serait pas dispo ce jours là) et que rien ne prouve qu'il aurait fait les mêmes exercices (mouvements) et donc ce serait blessés ce jour là, avec la propriétaire.

Par contre on peut mettre une clause qui dit que dans ce cas précis le propriétaire et la DP assureront les frais à 50/50 (ou 30/70, ou 70/30... C'est pour cela qu'on établie un contrat. Si la DP n'est pas d'accord, elle trouve un propriétaire qui lu propose un contrat qui lui convient mieux

Pourquoi vouloir absolument que ce soit "normal" ou "pas".
Il n'y a pas de normalité dans un contrat de location.. Sinon, il y aurait une base de donnée ou l'on téléchargerait tous les mêmes contrats, aux même conditions...

joannak a écrit le 12/10/2012 à 17h23: Justement, je ne veux pas dire que c'est la faute du proprio, mais ce n'est pas non plus la faute du DP; le cheval se gratte, il aurait aussi bien pu se gratter quand c'était son proprio qui en avait la garde. Le cheval se fait une entorse en carrière alors que le DP n'a rien fait pour la provoquer (galoper comme un dingue, sauter un obstacle beaucoup trop haut pour le cheval, il a monté le cheval malgré une fatigue évidente... ce genre de trucs), donc le cheval aurait aussi bien pu se faire une entorse si c'était le proprio dessus. Le cheval se fait taper par un autre cheval car la personne qui s'en occupe est passé trop près : ben c'est pas la faute de la DP, ça aurait très bien pu arriver au proprio aussi. Bref, quand le DP ne commet pas de faute, ne met pas "en danger" le cheval, ben les accidents peuvent toujours arriver. Je suis certaine que de nombreux proprio aimeraient t'avoir comme DP, puisque tu te sens responsable de tout ce qui arrive en ta présence même quand tu n'y es strictement pour rien. Mais en tant que proprio tu ne peux aps exiger d'un DP d'assurer tous les frais consécutifs à un accident en sa présence même s'il n'y est pour rien, car ce sont souvent des gens qui choisissent la DP pour des raisons notamment financières (moins lourd qu'être proprio). Si ton cheval de DP déclare une colique en ta présence, c'est toi qui assumeras tous les frais engendrés? Je ne crois pas, il faut bien une limite!

La colique est un cas extrême et normalement tous les chevaux sont assurés pour le risque de colique, donc dans ce cas l'assurance du cheval prend en charge les frais. Après perso je suis pas contre de participer le cas échéant.
Mais tout ce qui est bobo, boiteries et/ou blessures, c'est normal que la DP soit assurée en conséquence et fasse marcher son assurance.
Clair qu'on ne peut pas exiger une participation. Par contre si je devais mettre un de mes chevaux en DP, une assurance RC pour cheval loué ou confié serait une condition sine qua non pour avoir la DP.
Après à chacun de voir où est son investissement dans la DP.
J'ai jamais eu de souci, mon assurance à fonctionné les deux trois fois où j'en ai eu besoin et je suppose que ca rassure aussi le proprio d'avoir quelqu'un qui fait en sorte que tout se passe bien.
Même le plus doux et précautionneux des cavaliers ne peut éviter un accident con, alors autant faire en sorte que tout se règle le mieux possible.

Et il y a à mon sens une nuance à apporter entre la "maladie" et l'"accident".

Mais j'ai un exemple: un ami confie sa jument un jour à une de ses connaissances. La fille va en balade; en revenant de balade, la jument prend peur, recule et manque de bol cogne une vieille dame qui tombe et se fait mal.
Dans ce cas, ca aurait pu arriver au proprio, n'est ce pas? Il n'y a pas de faute de la fille qui monte le cheval vu que c'est un bruit soudain qui a effrayé la jument; ca n'est donc pas une faute avérée de la cavalière.
Dans ce cas, qui paie?

airoso a écrit le 12/10/2012 à 17h47: Mais j'ai un exemple: un ami confie sa jument un jour à une de ses connaissances. La fille va en balade; en revenant de balade, la jument prend peur, recule et manque de bol cogne une vieille dame qui tombe et se fait mal. Dans ce cas, ca aurait pu arriver au proprio, n'est ce pas? Il n'y a pas de faute de la fille qui monte le cheval vu que c'est un bruit soudain qui a effrayé la jument; ca n'est donc pas une faute avérée de la cavalière. Dans ce cas, qui paie?

L'assurance !!! tout simplement

En action d'équitation, tu es "censé" savoir maitrisé (je sais, le risque 0 y'a pas). Et justement pour palier à ce risque tu t'assures (au moins au tiers = couvre les dégâts occasionné à un tiers = dans ce cas les blessure de la vieille dame)

topchevaux a écrit le 12/10/2012 à 17h58: L'assurance !!! tout simplement

Ben dans ce cas précis, la fille a déclaré que c'était pas sa jument et que c'est l'assurance du proprio qui devait prendre en charge. Elle refuse donc de participer aux frais et n'a pas d'assurance RC cavalier.
Tu penses bien que l'assurance du proprio n'est pas tout à fait d'accord avec ce statement vu que le proprio n'était pas dans le pays à ce moment là.
C'est un bordel qui n'est toujours par réglé.

airoso a écrit le 12/10/2012 à 18h01: Ben dans ce cas précis, la fille a déclaré que c'était pas sa jument et que c'est l'assurance du proprio qui devait prendre en charge. Elle refuse donc de participer aux frais et n'a pas d'assurance RC cavalier. Tu penses bien que l'assurance du proprio n'est pas tout à fait d'accord avec ce statement vu que le proprio n'était pas dans le pays à ce moment là. C'est un bordel qui n'est toujours par réglé.

Quel bordel.

Dans le contrat de la DP tu précises que la DP doit procurer une attestation d'assurance en RC ou sa licence. Qu'a chaque fin de saison elle devra faire de même, afin de justifier qu'elle est bien assurée (comme pour une maison, un appartement, une voiture......... et j'en passe)

Et il n'y a pas de "bordel".
Pas d'assurance = pas de contrat
Plus d'assurance = rupture de contrat ou fin de contrat

Edit =========

En France

Je vous rappel, à toute fin utile, que le cheval sur la voie publique est considéré comme un véhicule.
Que tout véhicule (y compris les deux roues, et même vélos) et censé pourvoir justifié d'une assurance ('au moins au tiers) qui va couvrir les dommages causés à un tiers.
Et là, encore, il y a des jurisprudence.
Toute personne qui fait usage d'un "véhicule" et n'est pas assuré (au moins au tiers) devra payer de sa poche les dégâts.

topchevaux a écrit le 12/10/2012 à 18h04: Quel bordel. Dans le contrat de la DP tu précises que la DP doit procurer une attestation d'assurance en RC ou sa licence. Qu'a chaque fin de saison elle devra faire de même, afin de justifier qu'elle est bien assurée (comme pour une maison, un appartement, une voiture......... et j'en passe) Et il n'y a pas de "bordel". Pas d'assurance = pas de contrat Plus d'assurance = rupture de contrat ou fin de contrat

Mais alors si tu fais ca, et si c'est obligatoire en France, pourquoi se prendre le chou depuis le début?
Chez nous ca n'est pas obligatoire, c'est à chacun de prendre ou non ses responsabilités et de s'assurer.
Mais si vous avez des assurances obligatoires pourquoi dire "ah mais c'est pas mon cheval je ne paie pas" au lieu de faire marcher l'assurance?
Je comprends plus rien pour finir
Dans mon cas précis je voulais juste avoir l'avis des gens qui pensent que dès que c'est pas la faute du cavalier c'est au proprio de payer en fait.

airoso a écrit le 12/10/2012 à 18h10: Mais alors si tu fais ca, et si c'est obligatoire en France, pourquoi se prendre le chou depuis le début?.

Personne ne dit que "c'est obligatoire"
Je dis depuis le début, que les contrats que l'on trouve sur la toile SONT DES EXEMPLES

Et que chacun, VA ou PEUT "monter" - "rédiger" - le contrat de sa DP, avec les clauses qui lui convient le mieux.

===== sauf pour l'assurance, en france c'est la loi, sur la voie publique, chaussé, tout véhicule (motorisé ou non) doit avoir au minium une assurance "tiers collision"

topchevaux a écrit le 12/10/2012 à 18h14: Personne ne dit que "c'est obligatoire" Je dis depuis le début, que les contrats que l'on trouve sur la toile SONT DES EXEMPLES Et que chacun, VA ou PEUT "monter" - "rédiger" - le contrat de sa DP, avec les clauses qui lui convient le mieux. ===== sauf pour l'assurance, en france c'est la loi, sur la voie publique, chaussé, tout véhicule (motorisé ou non) doit avoir au minium une assurance "tiers collision"

J'ai bien marqué "SI " c'est obligatoire vu que je ne sais pas si c'est le cas ou pas.
Mais après mon point de vue est peut etre aussi influencé culturellement, je ne sais pas.

airoso a écrit le 12/10/2012 à 18h23: J'ai bien marqué "SI " c'est obligatoire vu que je ne sais pas si c'est le cas ou pas. Mais après mon point de vue est peut etre aussi influencé culturellement, je ne sais pas.

Voici un exemple de ce qui peut être mis dans le contrat.. Un exemple, il n'y a pas de restriction et rien n'est obligatoire

Je vais encore pondre un pavé de 2 m

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Il est conclus entre :

Mes infos (nom, prénom, date de naissance, lieu de naissance, adresse)
et
Les infos de la DP (nom, prénom, date de naissance, lieu de naissance, adresse)
(+ 1 chapitre pour son représentant légal si mineur)

Un contrat de demi pension concernant :
Les infos du cheval (nom d'usage, nom papier, numéro de puce, taille, poids, )

Ce contrat est établie pour une durée de xxxx. La location prend effet à la date de signature du présent.
Il est prévu au présent contrat une période d'essaie de ??? jours, renouvelable une fois, sans que cela n'est d'influence sur la date de fin de contrat.
Il est prévu au présent contrat, un préavis de XX jours en cas de rupture (ou désistement)

Description de la DP.

Il est prévu dans ce contrat de demi-pension que Mxxx est prévu et conclus pour :

- les "lundi, mercredi et samedi"
- un usage en "randonnée", travail à pied, xxxx.
- travail sur site et hors site (lieu de pension et installation prévu à cet usage).
- Outre les soins quotidien que nécessite un équidé, Mxxx s'engage à faire travaillé au minium 1 heure par scéance xxxx.
- le travail se limitera à 3 h maximum par jour, sans excédé par demi-journée 1h30
- en saut, hauteur limité à 50cm (avec encadrement uniquement)
- sera mis au repos annuel du 15 juillet au 31 juillet (le montant de la DP est divisé par 2) ;
- n'autorise pas qu'un tiers (autre que xxxx et les responsables de la pension (ou écurie...)) puisse : soigner, penser, travailler ou monter "nom du cheval".



1 - Il est convenu que le matériel d'entretien et de monte (sellerie, filet, licol, brosse, étrille...) est mis à disposition pour M xxx.
N'autorise pas l'usage d'un matériel autre que celui-ci.
Un inventaire (état des lieux) sera joint au présent. Mxxx assume la responsabilité (hors usure normal) du matériel mis à disposition et procédera à son remplacement de détérioration pendant qu'il en fait usage.
Ce matériel ne peut être utilisé pour un autre équidé.


2 - Le montant de la DP est fixé à XX par mois. Payable le 5 de chaque mois (à échoir et non échu).
Sous réserve d'une augmentation du prix de la pension, suite au prix des matières premières (granulés, foin, paille...)
La DP en sera informé par courrier 30 jours avant application du nouveau tarif.


Il est convenu :
- Les frais de ferrage ou parage seront divisé en par égale 50% pour le propriétaire, 50% pour la DP ;
- Les frais de vermifuge, vaccination seront assuré à 100% par le propriétaire ;
- Les frais d'incident au pré (non couvert par le responsable de la pension et/ ou l'assurance) seront couvert à 70% par le propriétaire, à 30% par la DP ;
- Les frais vétérinaires pour causes de maladie non pris en charge par l'assurance, seront couvert à 80% par le propriétaire, à 20% par la DP ;

Il est prévu, en cas d'immobilisation de plus de 30 jours (pour cause de maladie ou d'accident) que Mxxx ne paiera pas la pension

- Les frais vétérinaire et autres (dommages à un tiers), découlant d'un accident pendant l'utilisation en action d'équitation (monte, travail à pied, soins) seront couvert à 100% (voir l'assurance de chacun) par la personne ayant xxx en main (travail).

Il est convenu que chacun des parties devra fournir (à chaque nouvelle saison) une attestation d'assurance valide, couvrant la responsabilité de chacun.

En cas ne non respect des clauses du présent contrat, celui-ci prendra fin immédiatement, sans qu'il ne soit question de remboursement des sommes déjà perçus.
Les sommes dues devront être réglé dans les 30 jours qui suivent la fin du contrat.

===== et comme je tien pas à me facher avec le responsable de la pension, il sera inclus (si le cheval n'est pas chez moi)

Mxxx reçoit ce jour, un exemplaire du réglement intérieur de la pension....xxxxxx qu'il s'engage à respecter.
Il s'engage à respecter les locaux et autres, mis à la disposition des cavaliers.

Un double du présent contrat sera remis à Mwww responsable de la pension situé au......

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1 - Pourquoi mon matériel et pas un autres ?
J'ai pas envie qu'un tapis de selle (ou autres) posé sur le dos d'un équidé malade, se retrouve sur le mien et risque de le contaminé.
2 - Pourquoi à échoir.
J'ai pas envie de courir après 2 mois de pension si la DP venait à me faire faut bon, au bout d'un mois de retard. Merci et bye.

airoso a écrit le 12/10/2012 à 18h01: Ben dans ce cas précis, la fille a déclaré que c'était pas sa jument et que c'est l'assurance du proprio qui devait prendre en charge. Elle refuse donc de participer aux frais et n'a pas d'assurance RC cavalier. Tu penses bien que l'assurance du proprio n'est pas tout à fait d'accord avec ce statement vu que le proprio n'était pas dans le pays à ce moment là. C'est un bordel qui n'est toujours par réglé.

J'ai justement lu sur mon contrat d'assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé (RCPE, ou RC) que si je prête à titre gratuit mon cheval à quelqu'un, en cas de dommages causés à un tiers, c'est ma RC qui fonctionne. Dans le cas d'une DP elle ne fonctionnerait donc pas mais dans le cas de ton ami, si. (enfin si c'est pareil qu'en France!)


Toi, tu dis avoir une assurance pour les frais engendrés par un accident en ta présence, ça c'est super! Perso, j'ai juste la RC pour mon cheval (ce qui correspond à une assurance au tiers pour une voiture), je n'ai pas souscrit à une assurance complémentaire pour prendre en charge les frais véto etc.
Et les demi pensionnaires en France, à part leur licence cavalier qui couvre les accidents en action d'équitation, je ne suis pas sûre qu'ils aient une assurance prenant en charge les frais vétos en cas d'accident!

joannak a écrit le 13/10/2012 à 09h59: J'ai justement lu sur mon contrat d'assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé (RCPE, ou RC) que si je prête à titre gratuit mon cheval à quelqu'un, en cas de dommages causés à un tiers, c'est ma RC qui fonctionne. Dans le cas d'une DP elle ne fonctionnerait donc pas mais dans le cas de ton ami, si. (enfin si c'est pareil qu'en France!) Toi, tu dis avoir une assurance pour les frais engendrés par un accident en ta présence, ça c'est super! Perso, j'ai juste la RC pour mon cheval (ce qui correspond à une assurance au tiers pour une voiture), je n'ai pas souscrit à une assurance complémentaire pour prendre en charge les frais véto etc. Et les demi pensionnaires en France, à part leur licence cavalier qui couvre les accidents en action d'équitation, je ne suis pas sûre qu'ils aient une assurance prenant en charge les frais vétos en cas d'accident!

Hello, bon week-end
Effectivemnt, si tu "prêtes" c'est différent de si tu "loues".
Même en France... Même avec l'option "tous cavaliers"' je suis pas sur que si l'assurance veut vraiment chercher des "poux", elle dira que le cheval étant louer, cela ne fonctionne pas. Mais là encore, c'est tellement répandu (courant) que personne ne relève vraiment.

Pour ce qui est de l'assurance frais véto, j'ai une amie qui avec la proprio de sa DP (l'on prise ensemble = chacun paie 50%) c'est au nom de la proprio. Elle se connaisse depuis des années, cela se passe très bien. De cette façon elles ont pu prendre des options en masses, sans trop alourdir leur frais mensuel.

Mais sinon, a par la licence ou un RC, il est vrais que je connais aucune DP qui à souscrit une complémentaire pour les frais vétos. (ce qui ne veut pas dire qu'il n'y en a pas, juste que j'en connais pas)

j'ai rencontré ma p tite DP hier
petite bonne femme très sympathique et très ouverte

je lui ai expliqué les closes du contract
une jeune fille de CA m'a envoyé un contract sur ma boite mail, et celui-ci me plait bien (je la remercie d ailleurs)

ma DP à pas mal de chose à apprendre mais je ne le fais pas pour l'argent (comme je lui ai expliqué) mais pour qu'une personne n'ayant pas les moyens financier, puisse monter à cheval