Vente de cheval a un mineur

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Titi2012

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 09/11/2012 à 12h10

Bonjour,est ce que on peut vendre un cheval a un mineur si c'est parent lui ont dit qu'elle l'aiderait si elle s'en acheterait un j'ai 13 ans j'ai trouver une jument qui s'appelle manu elle est bai son proprio est un vieux amie et il essaie de me la vendre mais je sais pas si j'ai le droit (la loie)

merci a tous

Nadinegari

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 12h20


cheval.campagne a écrit le 11/11/2012 à 12h01:
J'ai acheter un cheval j'avais 13 ans aussi.


C'est marrant, mais quand tu es arrivée sur ce forum, il y a quelques mois, tu avais 13 ans et tu posais plein de questions (qui n'étaient pas toutes pertinentes, d'ailleurs) sur l'acquisition d'un cheval alors que tu comtabilisais royalement 3 mois d'équitation dans les pattes : le projet s'est concrétisé en si peu de temps? Tu vis dans une drôle de dimension espace/temps, toi... Pas la même que celle du commun des mortels, apparemment...

https://www.chevalannonce.com/forums-5489023-avoir-un-cheval-c-est-possible

Peut-être n'est-il pas nécessaire de prendre les gens pour des quiches à ce point...
1/ ça t'évitera de dire des bêtises sur l'absence de législation encadrant les achats faits par des mineurs.
2/ Essaie de vivre ta propre vie plutôt que de t'en inventer une. Cela simplifie les rapports humains, instaurant un climat de confiance mutuel puisqu'il n'est pas fondé sur le mensonge et la volonté d'induire en erreur l'Autre pour la simple satisfaction de son égo.

Erikrod

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 12h29

ahhhh nan, mais, Nadinegari, tu comprends trop rien à la troll attitude, quoi...

Nadinegari

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 12h37

Yo man! On va dire que je kiffe pas vraiment grave les gens qui prennent les autres pour des reauxblai...

Alpine40

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 13h17


Citation :
des reauxblai...


j'ai mis du temps a cpmprendre

Kleem

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 14h33

Le seul truc qui m'exaspère dans vos réponses (je suis d'accord avec les réponses globalement) c'est le fait de souligner encore et encore l'âge.
Certes, dans bien des cas, le fait qu'on soit jeune entraîne qu'on soit immature. Mais il y a des exceptions, et avant de généraliser comme vous le faîtes, il faudrait en tenir compte. Tous les gamins de 13 ans ne sont pas immatures comme toutes les personnes de 34 ans ne sont pas matures non plus...
Ceci dit, étant donné la façon dont l'auteur du post a géré ce dernier, votre hypothèse se confirme. Enfin voilà juste pour vous dire que la maturité n'est pas une question d'âge mais d'experience de vie (je suis pas sur de l'orthographe pour experience U.u)
Voilà bonne continuation tout le monde :D

Walibie

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 14h41


kleem a écrit le 11/11/2012 à 14h33:
Le seul truc qui m'exaspère dans vos réponses (je suis d'accord avec les réponses globalement) c'est le fait de souligner encore et encore l'âge.
Certes, dans bien des cas, le fait qu'on soit jeune entraîne qu'on soit immature. Mais il y a des exceptions, et avant de généraliser comme vous le faîtes, il faudrait en tenir compte. Tous les gamins de 13 ans ne sont pas immatures comme toutes les personnes de 34 ans ne sont pas matures non plus...
Ceci dit, étant donné la façon dont l'auteur du post a géré ce dernier, votre hypothèse se confirme. Enfin voilà juste pour vous dire que la maturité n'est pas une question d'âge mais d'experience de vie (je suis pas sur de l'orthographe pour experience U.u)
Voilà bonne continuation tout le monde :D


excuse moi mais ici c'est bien une question d'âge

car elle est mineur et par la loi elle ne peux faire les papiers de vente elle meme. ceci n'est pas notre faute ^^

Kleem

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 14h48

Je parlais pas de la loi ^^ J'ai bien compris que la loi empêche un mineur de signer un contrat de vente, je parle de la façon dont on dit qu'elle a treize ans donc qu'elle n'est pas mature. C'est dit sur certains posts et ça m'enerve un peu parce que la maturité n'est pas une question d'âge. Je ne parle pas de la loi bien sur ^^

Nadinegari

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Vente de cheval a un mineur
Posté le 11/11/2012 à 15h15


kleem a écrit le 11/11/2012 à 14h33:
Le seul truc qui m'exaspère dans vos réponses (je suis d'accord avec les réponses globalement) c'est le fait de souligner encore et encore l'âge.


Faut arrêter la paranoïa...

Je suis mère d'une fille de 12 ans. Elle n'est pas mâture, elle a 12 ans... Et tant mieux!! Parce que chaque chose en son temps et un temps pour tout, notamment pour l'insouscience.
L'auteur du post demande si elle peut acheter un cheval toute seule. La réponse est non, puisqu'il existe un cadre légal très précis.
Et, si certains ne développaient pas une "conscience de classe" aussi exacerbée, peut-être liraient-ils vraiment les propos qui apparaissent et non pas leur interprétation subjective conditionnée par un seul vécu personnel.
On peut décemment s'interroger sur les intentions de quelqu'un qui demande s'il peut acheter un cheval tout seul à 12 ans. Cela sent une divergence d'opinion entre parents et enfant à des km à la ronde.... Quand on accompagne son enfant dans un projet d'achat d'équidé, quand c'est une démarche consentie, même si on n'en est qu'au stade du début de la réflexion, les enfants ne se rencardent pas pour savoir s'ils peuvent acheter en se dispensant du consentement parental.
De même, quand un individu de 13 ans essaie de se faire passer pour ce qu'il n'est pas, en racontant des choses qui ne peuvent aider en rien celui qui a fait le message initial (= affirmer, tout de go, qu'il n'y a aucune loi à ce propos... après 2 pages expliquant ce qu'il en est et prétendre s'appuyer sur son cas concret d'acquisition, alors qu'il n'en est rien..), c'est clairement se foutre de la gueule de l'auteur du post ("ton post n'est qu'un prétexte pour me faire "mousser", peu importe que je délivre des informations erronées, c'est plus important qu'on croit des trucs sur moi que je m'imagine trop cools"..) et faire preuve d'immâturité, DANS LE CAS PRESENT et POUR CET INDIVIDU.
L'auteur du post a le même âge que Cheval.Campagne et je ne vois pas l'intérêt de lui communiquer des informations fausses, susceptibles de l'induire en erreur.
Si, à chaque fois que l'on reprend quelqu'un, certains décident qu'il y a généralisation et y voient une agression caractérisée contre l'ensemble d'une communauté, on n'est pas sortis de l'auberge, les amis...
Si je dis à une rousse que c'est une abrutie, toutes les rousses du monde doivent-elles se sentir concernées et insultées? Ah ben, non...

Camandnad

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Posté le 11/11/2012 à 15h16


mycolita a écrit le 09/11/2012 à 22h52:
Les papiers au nom de l'enfant oui

Le contrat de vente non, la capacité à contracter est un élément essentiel du contrat, sans cet élément, le contrat n'a aucune valeur.


En parlant de "contrat de vente", le monsieur qui a vendue à mes parents ma ponette n'en a pas fais un..

Sam997

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Posté le 11/11/2012 à 15h26

Etant plus jeune, mes parents ne m'aurait jamais acheter mon premier poney avec une telle orthographe..

Walibie

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Posté le 11/11/2012 à 16h42


camandnad a écrit le 11/11/2012 à 15h16:


En parlant de "contrat de vente", le monsieur qui a vendue à mes parents ma ponette n'en a pas fais un..


pas de contrat écris mais c'est compris comme contrat oral je crois

Aiepepito

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Posté le 11/11/2012 à 16h48

Lorsque j'ai acheté mon cheval, à 17 ans, c'est moi qui ait signé le contrat de vente. Celui i n'vait donc aucune valeur ?

Walibie

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Posté le 11/11/2012 à 16h51


aiepepito a écrit le 11/11/2012 à 16h48:
Lorsque j'ai acheté mon cheval, à 17 ans, c'est moi qui ait signé le contrat de vente. Celui i n'vait donc aucune valeur ?


oui , si tes parents n'avaient pas été d'accord ( imaginons ^^) sa se serai retourné contre le vendeur

Aiepepito

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Posté le 11/11/2012 à 16h52

Ok !

Mycolita

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Posté le 11/11/2012 à 17h10


camandnad a écrit le 11/11/2012 à 15h16:


En parlant de "contrat de vente", le monsieur qui a vendue à mes parents ma ponette n'en a pas fais un..


Article 1341
Modifié par Loi n°80-525 du 12 juillet 1980, v. init.
Il doit être passé acte devant notaires ou sous signatures privées de toutes choses excédant une somme ou une valeur fixée par décret, même pour dépôts volontaires, et il n'est reçu aucune preuve par témoins contre et outre le contenu aux actes, ni sur ce qui serait allégué avoir été dit avant, lors ou depuis les actes, encore qu'il s'agisse d'une somme ou valeur moindre.

Le tout sans préjudice de ce qui est prescrit dans les lois relatives au commerce.

La valeur a été fixé par un décret du 15 juillet 1980 et elle est de 1500 euros.

Si ton cheval a été vendu pour moins de 1500 euros, pas besoin de contrat écrit (acte sous seing privé), si il a été vendu pour plus de 1500 euros, il faut un contrat écrit. C'est à dire qu'en cas de problème, rien ne prouve que le cheval t'a été vendu (même si il y avait des témoins).
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