Cheval et forage ????

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Boumian

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 12h46

Bonjour,

J'ai mis mon cheval et celui d'une amie sur le terrain de ma mère qui fait 4000 m².
Depuis 2 mois tout se passe bien, nous ramassons régulièrement le fumier que nous donnons à qui veut pour ne pas l'entreposer à la maison.
Seulement nous sommes sur une zone d'occupation des sols diffus. Tous les propriétaires ont des forages, pas d'eau de ville.

Hier, ma voisine vient m'interpeller et me dit qu'elle est inquiète car son forage est situé de son côté mais en bas du terrain des chevaux et elle craint que l'écoulement des eaux ne pollue son eau. Elle me dit qu'il me faut une autorisation de la DDAF pour avoir des chevaux sur le terrain et que je n'ai en aucun cas le droit de les mettre sans autorisation...

Elle me dit que si l'eau revient polluée elle sera dans l'obligation de me demander des dômages et intérêts. C'est une personne très procédurière qui a déjà causé des soucis à d'autres voisins pour d'autres problèmes.

Bref, j'ai essayé de regardé sur le net. Ils parlent d'une distance de 35 m du forage obligatoire, mais on ne sait pas si c'est l'abris ou la clôture. Ils disent qu'il faut enlever régulièrement de fumier (env tous les 15 jours) et l'entreposer en hauteur (remorque,...).

De plus la voisine me dit que j'ai un élevage, qu'à partir de 2 chevaux nous sommes considéré comme éleveur (avec du coup des règles bien plus strictes). Est ce que quelqu'un connait quelque chose là dessus. Et quelqu'un connait il la définition exacte d'un élevage familial ????

Je suis un peu paumé car à priori son but et de faire partir les loulous. De plus, elles s'est aperçue que le voisin de l'autre côté nous prête en plus 5500 m² et elle me dit que je vais finir par polluer tout le voisinage...

Bref, des expériences similaires ? Conseils ???

Merci d'avance ;)

Myrific

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 12h57

Je réponds juste à un truc : pour le fumier.
En effet, il faut savoir que déposer son fumier (ou même n'importe quel déchet végétal ou organique) à même le sol est super mauvais : les jus s'infiltrent dans le sol, et pour peu que la nappe phréatique ne soit pas loin ... L'eau est polluée !
Pour éviter cela, il "suffit" d'entreposer cela sur une dalle de béton, ça se vend en préfabriqué parfois.
Je suis certaine que si tu fais cela, il est impossible qu'on vienne te reprocher quoique ce soit à propos du fumier. Après, ça a bien sur un coût.


Pour le reste, je n'en sais rien du tout en revanche

Boumian

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Posté le 22/09/2013 à 12h59

Le fumier on le fait déjà partir on ne l'entrepose pas, ce sont des personnes qui le récupèrent pour leur potager, verger,...

Myrific

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Posté le 22/09/2013 à 13h01


boumian a écrit le 22/09/2013 à 12h59:
Le fumier on le fait déjà partir on ne l'entrepose pas, ce sont des personnes qui le récupèrent pour leur potager, verger,...


Ah, parce que comme tu parlais qu'il fallait enlever régulièrement le fumier, j'ai supposé que tu l'entreposais dans un endroit ! Au temps pour moi, désolée !

Magnon

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 13h05

Est-ce qu'il y a le tout-à-l'égout ?

Si oui il est interdit d'utiliser l'eau des forages. Normal les frais de traitement des eaux se fait au prorata de la facture d'eau.

Ensuite si elle a peur de la pollution, as-t-elle pensé que la présence de métaux lours dans l'eau est plus toxique et c'est pas les chevaux qui en rejettent !

Ensuite aucun labo ne lui signera un résultat avec marqué "eau potable" si c'est pas de l'eau traitée et distribuée par un service des eaux agréé. Alors.....

Edité par magnon le 22-09-2013 à 13h06



Boumian

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Posté le 22/09/2013 à 13h37


magnon a écrit le 22/09/2013 à 13h05:
Est-ce qu'il y a le tout-à-l'égout ?

Si oui il est interdit d'utiliser l'eau des forages. Normal les frais de traitement des eaux se fait au prorata de la facture d'eau.

Ensuite si elle a peur de la pollution, as-t-elle pensé que la présence de métaux lours dans l'eau est plus toxique et c'est pas les chevaux qui en rejettent !

Ensuite aucun labo ne lui signera un résultat avec marqué "eau potable" si c'est pas de l'eau traitée et distribuée par un service des eaux agréé. Alors.....


pas de tout à l'égout. Forage et fosse septique pour tout le quartier... A priori elle est dans ses droits pour certaines chose j'ai le num d'une personne qui pourra peut être me répondre, je dois attendre demain pour des nouvelles...

Marmou

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 13h47

Juste, ce n'est pas parce que tu as 2 chevaux que tu es éleveur.

Pour être éleveur il faut avoir un numéro d'élevage et cotiser à la MSA et c'est pas si simple de le devenir.

Bon courage pour le reste :)

Poussi

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Posté le 22/09/2013 à 14h12


magnon a écrit le 22/09/2013 à 13h05:
Est-ce qu'il y a le tout-à-l'égout ?

Si oui il est interdit d'utiliser l'eau des forages. Normal les frais de traitement des eaux se fait au prorata de la facture d'eau.

Ensuite si elle a peur de la pollution, as-t-elle pensé que la présence de métaux lours dans l'eau est plus toxique et c'est pas les chevaux qui en rejettent !

Ensuite aucun labo ne lui signera un résultat avec marqué "eau potable" si c'est pas de l'eau traitée et distribuée par un service des eaux agréé. Alors.....


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De plus si l'eau n'est pas déclaré "potables" et donc propre a la consommation humaine par un laboratoire, les seuils de protection autour du forages sont moins strict voir inexistant (si mes souvenir sont bon).

De plus si tu ne stock pas de fumier sur le terrain, normalement c'est ok, sinon il faut faire une rétention en béton (voir réglementation)

Poussi

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Posté le 22/09/2013 à 14h13


magnon a écrit le 22/09/2013 à 13h05:
Est-ce qu'il y a le tout-à-l'égout ?

Si oui il est interdit d'utiliser l'eau des forages. Normal les frais de traitement des eaux se fait au prorata de la facture d'eau.

Ensuite si elle a peur de la pollution, as-t-elle pensé que la présence de métaux lours dans l'eau est plus toxique et c'est pas les chevaux qui en rejettent !

Ensuite aucun labo ne lui signera un résultat avec marqué "eau potable" si c'est pas de l'eau traitée et distribuée par un service des eaux agréé. Alors.....


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De plus si l'eau n'est pas déclaré "potables" et donc propre a la consommation humaine par un laboratoire, les seuils de protection autour du forages sont moins strict voir inexistant (si mes souvenir sont bon).

De plus si tu ne stock pas de fumier sur le terrain, normalement c'est ok, sinon il faut faire une rétention en béton (voir réglementation)

Equinoxe88

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Posté le 22/09/2013 à 14h23

Elle s'inquiète pour la pollution crée par les chevaux, mais pas pour les effluents des fosses toutes eaux de ses voisins ?

Un forage va chercher l'eau très profond, et si l'eau de ruissellement en surface arrive à polluer le siens, elle devrait s’inquiéter pour bien autre chose que le fumier de tes chevaux !

Et il ne suffit pas d'avoir plus de 2 chevaux pour être éleveur ! loin de là...
Nous on a 6 chevaux, on essayes justement d'avoir le status agricole d’éleveur et malgré tout c'est loin d'être si simple et automatique comme elle le prétend.

Bref, ta voisine est une chieuse...
Car s'il y a bien un distance minimum à respecter entre une zone d’épandage et un captage d'eau destiné à la consommation humaine, je ne vois rien qui parle de pâture destinée à des animaux domestiques.

Poussi

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Posté le 22/09/2013 à 14h35


equinoxe88 a écrit le 22/09/2013 à 14h23:
Elle s'inquiète pour la pollution crée par les chevaux, mais pas pour les effluents des fosses toutes eaux de ses voisins ?

Un forage va chercher l'eau très profond, et si l'eau de ruissellement en surface arrive à polluer le siens, elle devrait s’inquiéter pour bien autre chose que le fumier de tes chevaux !

Et il ne suffit pas d'avoir plus de 2 chevaux pour être éleveur ! loin de là...
Nous on a 6 chevaux, on essayes justement d'avoir le status agricole d’éleveur et malgré tout c'est loin d'être si simple et automatique comme elle le prétend.

Bref, ta voisine est une chieuse...
Car s'il y a bien un distance minimum à respecter entre une zone d’épandage et un captage d'eau destiné à la consommation humaine, je ne vois rien qui parle de pâture destinée à des animaux domestiques.


Ce n'est pas pour critiqué, bien sur

On parle bien en terme d'eau destinée a la consommation humaine. Il y a une distance minimum a respecter poru les captages :
- seuil 1 : 10 à 30 m autour du captage, rien, ni animaux, ni agriculture (normalement clôture, si réglementation respecté)
- seuil 2 : animaux autorisé
- seuil 3 : animaux et culture autorisé

C’est pour éviter la pollution du forages

Par contre les eaux de ruissellement peuvent polluer son forage selon la qualité du sol, la vitesse d’infiltration et la profondeur de la nappe. Mais du fumier, si ramasser ne devrai pas avoir de conséquence. De plus il y a plein d'autre polluant au alentours donc ...

Par contre, oui c'est bien une chieuse

Equinoxe88

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Posté le 22/09/2013 à 14h49

Attention, la réglementation est différentes pour un captage publique et un simple forage privé.
Pour un forage publique il y a bien des zones, d'ailleurs le périmètre "sensible" doit normalement être clôturé et interdit au publique (le plan vigipirate s'y applique)
pour un forage privé, la seule distance que l'on trouve c'est les fameux 35m, et ça s'applique uniquement aux bâtiments d’élevage et assimilé (stabulation) et au sources de pollutions (épandage, fumière, etc...)

Ici on parle d'un forage privé

Poussi

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Posté le 22/09/2013 à 14h55


equinoxe88 a écrit le 22/09/2013 à 14h49:
Attention, la réglementation est différentes pour un captage publique et un simple forage privé.
Pour un forage publique il y a bien des zones, d'ailleurs le périmètre "sensible" doit normalement être clôturé et interdit au publique (le plan vigipirate s'y applique)
pour un forage privé, la seule distance que l'on trouve c'est les fameux 35m, et ça s'applique uniquement aux bâtiments d’élevage et assimilé (stabulation) et au sources de pollutions (épandage, fumière, etc...)

Ici on parle d'un forage privé



On est d'accord sur ce point, c'est moi qui est mal compris le sens de la phrase (fin de semaine de travaille )

Boumian

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 15h19

Donc si je comprends étant donné que nous sommes bien sur un forage privé, ma seule obligation est de posé mon abris à au moins 35 m de son forage ? Et non pas mes clôtures? Et je n'ai besoin d'aucune autorisation pour mettre les chevaux ?

Equinoxe88

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Posté le 22/09/2013 à 16h20

Ecoutes, moi c'est ce que j'ai compris de ce que j'ai pu lire sur la reglementation concernant les captages et les constructions agricoles.

Maintenant si ta "gentille" voisine te dis qu'il te faut une autorisation de la DDAF, le mieux c'est encore d'appeler la DDAF...
Eux te diront si ou ou non il te faut leur autorisation (ou en tout cas s'ils sont compétant dans le domaine) et le cas échant te la fourniront si jamais il en faut bien une.

Boumian

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Posté le 22/09/2013 à 17h58

Merci beaucoup pour toutes vos réponses constructives, je m'attelle dès demain à lui faire fermer son clapet...
Je vous tiens au courant du coût de tel que je dois passer et je contacterai la mairie de ma commune aussi !!!!
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