Cheval et forage ????

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Boumian

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 12h46

Bonjour,

J'ai mis mon cheval et celui d'une amie sur le terrain de ma mère qui fait 4000 m².
Depuis 2 mois tout se passe bien, nous ramassons régulièrement le fumier que nous donnons à qui veut pour ne pas l'entreposer à la maison.
Seulement nous sommes sur une zone d'occupation des sols diffus. Tous les propriétaires ont des forages, pas d'eau de ville.

Hier, ma voisine vient m'interpeller et me dit qu'elle est inquiète car son forage est situé de son côté mais en bas du terrain des chevaux et elle craint que l'écoulement des eaux ne pollue son eau. Elle me dit qu'il me faut une autorisation de la DDAF pour avoir des chevaux sur le terrain et que je n'ai en aucun cas le droit de les mettre sans autorisation...

Elle me dit que si l'eau revient polluée elle sera dans l'obligation de me demander des dômages et intérêts. C'est une personne très procédurière qui a déjà causé des soucis à d'autres voisins pour d'autres problèmes.

Bref, j'ai essayé de regardé sur le net. Ils parlent d'une distance de 35 m du forage obligatoire, mais on ne sait pas si c'est l'abris ou la clôture. Ils disent qu'il faut enlever régulièrement de fumier (env tous les 15 jours) et l'entreposer en hauteur (remorque,...).

De plus la voisine me dit que j'ai un élevage, qu'à partir de 2 chevaux nous sommes considéré comme éleveur (avec du coup des règles bien plus strictes). Est ce que quelqu'un connait quelque chose là dessus. Et quelqu'un connait il la définition exacte d'un élevage familial ????

Je suis un peu paumé car à priori son but et de faire partir les loulous. De plus, elles s'est aperçue que le voisin de l'autre côté nous prête en plus 5500 m² et elle me dit que je vais finir par polluer tout le voisinage...

Bref, des expériences similaires ? Conseils ???

Merci d'avance ;)

Louki68

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Posté le 23/09/2013 à 15h42

purée ...un sacré cursus déjà j'aimerai préparer un BPREA pour ma part j'hésite.... est ce que cela m'aiderait a m’installer dans une activité a la campagne ? est ce que je trouverai du boulot en milieu rural....? En tout cas cela m’éviterait de faire 2 heures de route prochainement quand j'aurai ma maison (surtout l'hiver).

Lenahaha

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Posté le 23/09/2013 à 16h03


louki68 a écrit le 23/09/2013 à 15h42:
purée ...un sacré cursus déjà j'aimerai préparer un BPREA pour ma part j'hésite.... est ce que cela m'aiderait a m’installer dans une activité a la campagne ? est ce que je trouverai du boulot en milieu rural....? En tout cas cela m’éviterait de faire 2 heures de route prochainement quand j'aurai ma maison (surtout l'hiver).


J'ai fait un BPREA après mon BTS et il ne m'a appris grand chose, j'avais quasi la moitié des UC de validée. L’école m'envoyer les cours et je n'y aller que pour les exams. Je me suis retrouvée a recevoir les cours APRES les exams, que j'ai eu. C'est dire la difficulté du machin.

Je l'ai fait parce qu'on monte un dossier (fictif ou non) et qu'on a des contacts avec la chambre d'agri'. On connait déjà notre nom et on est appuyer et bien aider si on est sérieux. On nous donne tout le cursus a suivre pour s'installer, ce que je n'ai pas fait au final puisque je travaille en boite de nuit maintenant

Il existe un nouveau BP spécialisé équin qui doit être bien pus intéressent parce qu'en BPREA, tu es avec des céréaliers, des BV, des BL, des vignerons et des éleveurs de tout et n'importe quoi donc quasi aucune spécialité de traiter en profondeur.

Louki68

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Posté le 23/09/2013 à 16h09

J'ai vu qu'il y avait une spécialisation élevage et une autre apiculture.

Lenahaha

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Posté le 23/09/2013 à 17h00


louki68 a écrit le 23/09/2013 à 16h09:
J'ai vu qu'il y avait une spécialisation élevage et une autre apiculture.


J'ai retrouvé le nom, c'est un BPREH=> Responsable Etablissement Hippique. Je pense que c'est déjà plus spécialisée donc plus intéressent.

Topchevaux

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Posté le 23/09/2013 à 20h07


louki68 a écrit le 22/09/2013 à 23h29:
[citer]

Donc pour moi si l'intervenante (maëva) a 2 loulous qui sont des animaux de compagnie, elle n'est pas assujettis à ces articles elle fait un peu ce qu'elle veut et sa voisine se retrouve...dans le caca. Et pas de caresses dans le sens du poil juste un article le 153-4 du règlement sanitaire départemental



Désolée, mais en aucun cas le cheval (quelque soit les textes de loi actuel) n'est un animal de compagnie... Il s'agit d'un animal de rente.

Concernant "immeuble" wikipédia est une référence, mais ça base est rédigé par des "bénévoles" ( par tout le monde en fait) et donc parfois, avant de prendre ce qui y figure pour "argent comptant" il faut faire une recherche de texte de loi.
Certains de leurs textes d'ailleurs, ne suivent pas l'évolution et les modifications législatifs... Ce qui fait que parfois, ils ont du retard... Ou parfois, il y a des erreurs grossières... Il est d'ailleurs prévus que l'on puisse apporter des avenants, des modifications et autres sur toute cette bibiliothèque (que j'utilise régulièrement et que je trouve géniale pour avoir "des bases")

Dans le sens de la loi "immeuble" (ou bien immobilier) peut importe la taille, le nombre d'étage et autre.

De plus je donne ces informations à titre indicatif, dans le sens ou l'on ne connait pas le POS (plan d'occupation des soles) ni le PUC (plan d'urbanisme communal)... Donc seul la mairie peut lui dire si la voisine à raison ou tord... Et c'est uniquement avec les informations de la mairie et du service vétérinaire, qu'elle pourra se permettre de dire à la voisine d'aller se "gratter" (dans le sens qu'elle veut) les poils du dos

Dans un conflit de voisinage, il vaut mieux tenir que courir, il est donc plus prudent d'avoir toutes les infos en main, avant d'envoyer se faire voir ailleurs un tiers, qui pourrait bien vous le faire payer (dans tous les sens du terme)


===============
Si la connection free veut bien tenir ce soir (en principe ça devrait le faire, la prise à été changée) je vais faire une recherche de texte de loi sur le sujet.

En matière de loi, il ne faut jamais s'arrêter sur un texte. La loi Française est complexe, un texte peut dire une chose, un autre son contraire et encore un autre en apporter des éclaircissement ou des "avenants" ou "compléments".
De plus, il faut aussi tenir compte des décrets communaux et autres, avant de se fixer... (on la découvert avec les textes concernant les équidés = détention, livre d'élevage et autres).

Edité par topchevaux le 23-09-2013 à 20h17



Louki68

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Cheval et forage ????
Posté le 23/09/2013 à 20h25

Topchevaux

Mon mea culpa a été fait a la précédente intervenante un peu plus haut concernant la définition du mot "immeuble" que j'avais pris a tord au sens littéral.

Maintenant, certes la proposition de loi concernant la considération du cheval comme animal de compagnie n'est pas prêt de passer en lieu et place d'un animal de rente. je voulais simplement comme je l'avais cité plus haut également, dire que le fait d'avoir des chevaux dans ce cas était considéré comme un élevage familial car je cite
Citation :
ou à l'agrément de la famille
.

Par contre je ne sais toujours pas ou tu as trouvé la notion de 2 chevaux ?

Giuseppe

Edité par louki68 le 23-09-2013 à 20h27



Topchevaux

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Posté le 23/09/2013 à 20h33


louki68 a écrit le 23/09/2013 à 20h25:

Par contre je ne sais toujours pas ou tu as trouvé la notion de 2 chevaux ?

Giuseppe


Trouvé dans un texte communale... de la région et concerne les animaux de rente, comme aucune exception n'est inscrite, le cheval est donc concerné ... Reste que cela est donc communale et donc à voir avec la commune de notre amie.

Pour le reste, oui j'ai vu, mais trop tard, j'essaie de répondre "réponse par réponse" mais ça le fait pas lolllllll

Edité par topchevaux le 23-09-2013 à 20h35



Alpine40

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Cheval et forage ????
Posté le 23/09/2013 à 21h00

On peut alimenter sa.maison par forage prive mais cela n'est possible uniquement s'il n'existe aucun autre moyen
Ce qui est rare de nos jours de voir des communes non alimentees par l'eau de ville
Ceci dit dq ce cas il y a certaines normes a rzspecter
Il y a pbligation de posseder des filtres et systemes debtraitement de l'eau sinon pn a le droit de juste arroser son potager

Boumian

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Posté le 25/09/2013 à 12h59

Merci pour toutes ses réponses, j'ai effectivement contacté la mairie de ma commune, j'ai RDV vendredi matin avec la personne qui s'occupe de l'urbanisme, je suis implantée sur une zone en habitat diffus (qui n'interdit pas les animaux d'élevage, sauf si la mairie s'oppose).

Après contact avec l'ARS j'ai effectivement récupérée le doc du RSD concernant les obligations en matière de forage, j'ai constitué un dossier solide, car... à ce que m'a dit la personne que j'ai eu en mairie "effectivement, dans la zone où je suis je ne suis pas censée avoir des chevaux", mais il m'a dit que s'était la règle générale, on peu à priori avoir des autorisations exceptionnelles. Selon la personne de l'ARS, si je respecte toutes les conditions (clôture à 35 m du forage et entretien régulier du pré), elle ne peu venir m'embêter que s'il y a maltraitance... Et là je l'attends de pied ferme.

Ce que j'attends de mon RDV de vendredi c'est l'autorisation, sachant qu'à part elle, j'ai le soutien de TOUS mes voisins alentour...

J'espère que je vais en voir le bout j'en ai marre et j'ai le trouille qu'on m'annonce qu'il faut que les loulous aillent ailleurs... Dans le Var les pensions, c'est comment dire... je ne dirai rien !!!!

Je vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles !

Encore une fois, MERCI de votre soutien ça fait du bien !!!!

Quand on voit le nombre de chevaux maltraités et que quand tu veux faire bien tu te fais assassiner ça fait chier !

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Posté le 25/09/2013 à 13h04


boumian a écrit le 25/09/2013 à 12h59:
Merci pour toutes ses réponses, j'ai effectivement contacté la mairie de ma commune, j'ai RDV vendredi matin avec la personne qui s'occupe de l'urbanisme, je suis implantée sur une zone en habitat diffus (qui n'interdit pas les animaux d'élevage, sauf si la mairie s'oppose).

Après contact avec l'ARS j'ai effectivement récupérée le doc du RSD concernant les obligations en matière de forage, j'ai constitué un dossier solide, car... à ce que m'a dit la personne que j'ai eu en mairie "effectivement, dans la zone où je suis je ne suis pas censée avoir des chevaux", mais il m'a dit que s'était la règle générale, on peu à priori avoir des autorisations exceptionnelles. Selon la personne de l'ARS, si je respecte toutes les conditions (clôture à 35 m du forage et entretien régulier du pré), elle ne peu venir m'embêter que s'il y a maltraitance... Et là je l'attends de pied ferme.

Ce que j'attends de mon RDV de vendredi c'est l'autorisation, sachant qu'à part elle, j'ai le soutien de TOUS mes voisins alentour...

J'espère que je vais en voir le bout j'en ai marre et j'ai le trouille qu'on m'annonce qu'il faut que les loulous aillent ailleurs... Dans le Var les pensions, c'est comment dire... je ne dirai rien !!!!

Je vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles !

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Je te dis "me****" et je croise les doigts

Louki68

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Posté le 25/09/2013 à 14h47

Hello

Je pense que ton RSD sera identique au lien que j'avais mis plus haut.

Concernant l'urbanisme justement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006817548&cidTexte=LEGITEXT000006074075

Dans tous les cas ne pas aller au rendez vous de manière triomphante, et glisser "animaux d'agréments" dans la conversation surtout pas élevage.
Tu peux aussi dire quand tu en viendra à la question ...."merdique" que Mr intel récupère ton fumier pour son potager et qu'il n'y a aucun écoulement, aucune pollution de la nappe phréatique. Et surtout que tu ne fertilise pas tes prés pour accélérer la pousse d'herbe.

Voili voilou on croise les sabots !

@+


Boumian

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Posté le 27/09/2013 à 13h04

RDV à la mairie ce matin et la belle histoire "du chien qui se mort la queue"...

Le mec de l'urbanisme me dit que ce n'est en aucun cas lui qui s'occupe de ça... qu'il faut contacter la DDTM. Bref après lui avoir exposé nos arguments, il en vient tout de même à nous dire que le centre Var a une politique d'expansion du milieu équestre dans la région. Premier bon point pour nous.

Ensuite je lui pose la question pour entreposer mon abris. Il faut que je fasse un dépôt de construction, et ensuite il faut attendre 3 mois pour commencer la construction. Ils sont prêt à faire accélérer la démarche pour que les Loulous dorment au chaud cet hiver.

En bref, il m'a renvoyer à son confrère pour prendre RDV avec la DDTM. Il appel et la DDTM le renvoie au service de l'environnement et de l'eau pour autorisation. Sauf que j'ai déjà eu se service au tel qui m'a dit que s'était au maire de prendre la décision... ARGGGGG

Ceci étant fait le confrère en parle au maire lundi matin et me recontacte pour prendre RDV avec ce dernier, car comme il le dit "le maire à tout pouvoir"....

A priori, pas de raison pour qu'il refuse, sauf !!! Ma chère et tendre voisine a de l'influence sur se dernier... Donc courrier à faire signer par tous les autres voisins qui sont ravis d'avoir les chevaux et me prêtent leur parcelles de terrain, certificat de bonne santé de on véto qui stipule que le terrain est idéal pour les faire évoluer et certificat de mon maréchal qui est venu pas plus tard qu'hier et qui adore le lieu de détention de nos chers amis !

Si jamais il me refuse l'accès au terrain, je porte le pet !!! En effet, il y a de nombreux chevaux dans ses parcelles de terrains qui sont là sans aucune autorisation. Je pense que notre maire n'appréciera pas forcément que les amis cavaliers se retournent contre lui

Je suis stressée et un peu en colère car on m'a fait déplacer ce matin pour me dire ce que je savais déjà... Mais bon croisons les doigts !!!!

Et si ma chère voisine m'*******, je vais l'******* à mon tour avec son abris à bois monté à moins de 4 m de la clôture et j'en passe... Dommage pour elle, ça m'a servi de me renseigner pour mes chevaux

Topchevaux

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Posté le 27/09/2013 à 13h08


boumian a écrit le 27/09/2013 à 13h04:


Et si ma chère voisine m'*******, je vais l'******* à mon tour avec son abris à bois monté à moins de 4 m de la clôture et j'en passe... Dommage pour elle, ça m'a servi de me renseigner pour mes chevaux


Lolll du calme, ton coeur

Sinon et oui, des fois en cherchant pour un sujet, on trouve des informations qu'il est bon d'avoir dans sa manche

Louki68

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Posté le 27/09/2013 à 14h07

Si le mec t'as dit de déposer un dossier pour l'abri, n’hésites pas fais le en prétextant que l'hiver arrive cela fera accélérer les choses. Fais le maintenant.

He he je suis confiant tu sais quoi en mars 2014 il y a les élections municipales et il n'est pas dans l’intérêt d'un Maire de refuser quoi que ce soit dans une période pré électorale. Alors fooooooooooooooooooonnnnnnnnnnnnce.

Annerobert

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Posté le 27/09/2013 à 14h16


louki68 a écrit le 27/09/2013 à 14h07:

He he je suis confiant tu sais quoi en mars 2014 il y a les élections municipales et il n'est pas dans l’intérêt d'un Maire de refuser quoi que ce soit dans une période pré électorale. Alors fooooooooooooooooooonnnnnnnnnnnnce.


Super bonne idée pour moi aussi, je vais demander un abri de jardin. Ma parcelle est divisée en 2: une partie constructible (où il y a la maison), et une partie non constructible. D'après ce que je comprends, l’abri de jardin doit être dans la partie constructible?
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