Cheval et forage ????

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Boumian

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Cheval et forage ????
Posté le 22/09/2013 à 12h46

Bonjour,

J'ai mis mon cheval et celui d'une amie sur le terrain de ma mère qui fait 4000 m².
Depuis 2 mois tout se passe bien, nous ramassons régulièrement le fumier que nous donnons à qui veut pour ne pas l'entreposer à la maison.
Seulement nous sommes sur une zone d'occupation des sols diffus. Tous les propriétaires ont des forages, pas d'eau de ville.

Hier, ma voisine vient m'interpeller et me dit qu'elle est inquiète car son forage est situé de son côté mais en bas du terrain des chevaux et elle craint que l'écoulement des eaux ne pollue son eau. Elle me dit qu'il me faut une autorisation de la DDAF pour avoir des chevaux sur le terrain et que je n'ai en aucun cas le droit de les mettre sans autorisation...

Elle me dit que si l'eau revient polluée elle sera dans l'obligation de me demander des dômages et intérêts. C'est une personne très procédurière qui a déjà causé des soucis à d'autres voisins pour d'autres problèmes.

Bref, j'ai essayé de regardé sur le net. Ils parlent d'une distance de 35 m du forage obligatoire, mais on ne sait pas si c'est l'abris ou la clôture. Ils disent qu'il faut enlever régulièrement de fumier (env tous les 15 jours) et l'entreposer en hauteur (remorque,...).

De plus la voisine me dit que j'ai un élevage, qu'à partir de 2 chevaux nous sommes considéré comme éleveur (avec du coup des règles bien plus strictes). Est ce que quelqu'un connait quelque chose là dessus. Et quelqu'un connait il la définition exacte d'un élevage familial ????

Je suis un peu paumé car à priori son but et de faire partir les loulous. De plus, elles s'est aperçue que le voisin de l'autre côté nous prête en plus 5500 m² et elle me dit que je vais finir par polluer tout le voisinage...

Bref, des expériences similaires ? Conseils ???

Merci d'avance ;)

Louki68

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Cheval et forage ????
Posté le 27/09/2013 à 14h35

Anne

Ben oui profites en aussi...i va y avoir en fin d'année un accroissement des demandes hi hi hi
mais puisque que c'est "LE SYSTEME" qui veut ça faut pas s'en priver.

Alors logiquement la partie constructible doit se trouver autour de la maison. Regarde ici cherches ta maison si tu peux.

http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

En général la parcelle constructible sera celle ou est située la maison. maintenant a toi de la placer judicieusement sur la parcelle en fonction de l’accès , de l'eau, de l'hiver (nourriture des chevaux),vents dominants paddock etc etc...

tiens nous informés s'il te plait. fonce aussi ;-)
par contre plus le projet est modeste plus il a de chances. c'est vrai que si tu construits 2 boxes, une sellerie, un local a clôtures etc... ben....

;-)

Edité par louki68 le 27-09-2013 à 14h35



Boumian

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Posté le 27/09/2013 à 14h50

Le mec de l'urbanisme n'a pas voulu me donner le dossier, il veut attendre que je rencontre le Maire

Annerobert

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Posté le 27/09/2013 à 14h51


louki68 a écrit le 27/09/2013 à 14h35:

Alors logiquement la partie constructible doit se trouver autour de la maison. Regarde ici cherches ta maison si tu peux.

Je connais la partie constructible, et la partie non-constructible. Le problème que j'ai est que la partie constructible commence à être pas mal contrainte entre la maison, la fosse septique, le champs d'épandage, le puits perdu des eau de pluie (la mairie a imposé que le tout soit sur la zone constructible).

Boumian

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Posté le 01/10/2013 à 12h55

RDV avec Mr le Maire lundi matin à 11h00 je vous tiens au courant

Equinoxe88

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Cheval et forage ????
Posté le 01/10/2013 à 16h09

Je pense que la réponse sera intéressante. Merci de nous tenir au courant

Boumian

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Posté le 07/10/2013 à 11h57

RDV plus que positif !!!!
Le maire aime les chevaux et il est le président de la communauté des communes de mon aglomération qui a voté pour la politique d'expansion du milieu équestre dans le centre Var.

En gros la seule obligation qu'il y a c'est de parquer les chevaux à 35 m du forage de ma voisine et d'enlever régulièrement le fumier.

Il est très content de savoir que certains voisins me demandent de parquer les chevaux chez eux, car on est dans une mesure écologique :)

En bref, ma voisine s'est sentie pousser des ailes et n'aura pas gain de cause ! Elle gardera les chevaux à côté de chez elle !

Je suis soulagée un grand merci à tous pour votre soutien

Louki68

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Posté le 07/10/2013 à 19h20

Yessss !!!
Super, je suis content pour toi.

Tu ne voulais pas parler d'un abri par la même occasion ?

Edité par louki68 le 07-10-2013 à 19h24



Topchevaux

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Posté le 07/10/2013 à 19h44

Génialllllllllllllllllllllllllllll

Boumian

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Posté le 10/10/2013 à 17h24

Si pour l'abris, il faut simplement déposer un dossier de demande d'un abris de moins de 20m² dossier retiré ;)

Topchevaux

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Posté le 10/10/2013 à 18h37


boumian a écrit le 10/10/2013 à 17h24:
Si pour l'abris, il faut simplement déposer un dossier de demande d'un abris de moins de 20m² dossier retiré ;)


J'ai pas le courage de tout relire... mais il est bon de savoir, si tu es en zone agricole... que le maire à tout pouvoir pour autoriser la construction de boxe et/ou abri sur sa commune... De 20m² ou plus.


Citation :
En tout état de cause, les articles 11 et 13 des règlements d'urbanisme permettent aux élus de recommander et de faciliter l'intégration paysagère de boxes ou abris pour les chevaux.

Edité par topchevaux le 10-10-2013 à 18h39



Boumian

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Posté le 11/10/2013 à 19h10

Non je suis en zone constructible et c'est le Maire qui m'a dit de procéder ainsi :)

Par contre à priori il faut attendre 3 mois pour le construire, je leur ai demander si je pouvais le faire avant étant donné que le froid arrive et à priori pas de soucis !!!

Louki68

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Posté le 11/10/2013 à 19h29

Super donc...il ne te reste plus qu'a te conformer à ce que t'a dit Monsieur le Maire.
Ne tarde pas dans les demandes d'autorisation, permis de construire ou autres.
Mets de coté tous les échanges écrits entre les différents interlocuteurs et toi même.

Bonne continuation
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