Ils veulent annuler la vente du cheval ...

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Zephyrine

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 25/09/2013 à 21h22

Bonsoir,
Il y a peu j'ai vendu mon cheval Trotteur français de 11 ans.
Le 2 septembre, accompagné d'un contrat en béton, j'amène mon cheval pour 5 jours d'essai dans l'île de france. Arrivés la bas, le contrat est signé des deux parties, et je repart sans le cheval. Le vendredi 6 septembre, je recois un appel du monsieur, me confirmant qu'il achète mon cheval après confirmation qu'il convient a sa fille. Quelques jours plus tard, je reçois le chèque de . 000 euros accompagné d'un mot qui confirme l'achat du cheval.
Samedi dernier, 21 septembre, je recois un appel de lui, il me dit qu'il veut annuler la vente pour vice caché. Il a fait la visite véto le 20 septembre, le vétérinaire dit qu'il a de l'arthrose et qui l'empêche d'être monté sur des compétitions club. (et pourtant un mois a peine plus tôt, le cheval tournait sur des petites amateurs correctement, pas boiteux, rien ...).
Il est vendu depuis le 6 septembre, ce qui m'étonne le plus c'est qu'il n'ait pas eu la présence d'esprit de faire la visite véto pendant la semaine d'essai ce qui me semble logique. Annuler la vente plus de 15 jours plus tard, est ce légal ?

Même si l'envie est là, je ne souhaite pas récupérer mon cheval, car finalement en une vingtaine de jours, qui me dit qu'ils ne l'ont pas cassé, planté etc .
Je me suis renseigné auprès d'une avocate, elle me dit que vu que le cheval ne vaut que .000 euros, il n'y a pas eu anarque, ni vice caché, et qu' à la justice ca ne passerait pas. Elle m'a également expliqué que nous avions tous fait en règle, et que encore si le cheval valait 15 000 euros, l'annulation de la vente aurait pu se faire.

Mais vous qu'en pensez vous ?
J'ai besoin d'avis, car beaucoup me disent que l'annulation ne peut pas se faire mais sans en être réellement sûre ...

Merci d'avance pour vos réponses .

Cyriaque

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 26/09/2013 à 15h11


topchevaux a écrit le 26/09/2013 à 14h32:


lollllllll cela n'engage que toi hein



une question Topchevaux :
tu as eu affaire a lui ? tu le connais personnellement ????

moi oui !!! donc mon avis est fondé ET justifier !

Lanamour

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 26/09/2013 à 15h27


topchevaux a écrit le 26/09/2013 à 14h32:


lollllllll cela n'engage que toi hein

Maintenant suivant les sommes engagées, il faut savoir (aussi bien pour l'acheteur, que le vendeur) si ça vaut le coup de porter la chose devant les tribunaux.... Car un avocat c'est pas donné, un procès coûte cher.
S'il faut engager 2.000 euros ou plus, pour un bien de 1.000 euros, je pense que vraiment ça vaut pas le coût.

Donc voir déjà pour un accord simple entre les parties ou un "conciliateur" (je sais pas s'il en existe spécialisé en droit équin, mais en droit de la consommation, en principe oui)


Pas besoin d'un avocat spécialisé en droit équin. C'est droit des contrats basiques avec un soupçon de code rural (mais vraiment un soupçon). Rien de très très compliqué.

Sinon pour le coût d'un avocat, c'est évidemment à mettre en balance avec ce qu'on peut attendre d'une affaire. Dans le cas d'espèce elle n'a pas vraiment le choix puisque c'est l'acheteur qui lance les hostilités. A moins qu'elle trouve plus simple de reprendre le cheval en question et de rendre l'argent aux acheteurs.

Crinsdorphee31

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 26/09/2013 à 16h05

Alors le client est Roi ? Libre de faire ce que bon lui semble parce qu'il sait très bien que le vendeur ne prendra pas un avocat 'pour si peu' ?

Tu achètes une voiture, et elle te lâche au bout de 2 mois... tu la ramène à l'acheteur et tu réclames tes sous ?

C'est grâce à ce genre de textes incompréhensibles que les escrocs et les gens malhonnêtes pullulent... on va finir comme aux US tiens... j'espère ne plus être là pour voir ça...

Ljp13

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 26/09/2013 à 16h24

Alors je me suis retrouvée il y a quelques années dans un cas similaire à l'acheteur de ton cheval.

Par contre, la visite vétérinaire a été effectuée avant l'achat.
Résultat, niquel (sauf que le problème se situait là où le vétérinaire n'avait pas jugé nécessaire de faire les radios, du coup nous non plus).

Un mois après qu'il soit arrivé au club, on s'est rendu compte qu'en fait, il avait des éparvins. (Bien sûr on nous a aussi sorti que rien ne disait qu'il en avait à l'élevage... mais bien sûr!).
Et bien légalement, on avait tout les recours possible (le rendre au propriétaire, demander remboursement)... On a gardé le cheval avec une partie remboursée (mais qui n'égalait pas non plus la valeur réelle du cheval).

Au final comme le cheval n'est pas arrivé au club après la vente, il s'est passé presque trois mois entre l'achat "réel" (enfin sous contrat, car l'éleveur gardait le cheval le temps des soins de la castration) et le problème. Et rien n'aurait pu prouver que l'éleveur était au courant de son problème (puisqu'il n'a pas fait de concours, a été très peu travaillé en dehors du fait qu'il soit reproducteur).

Donc je pense malgré tout que l'acheteur, même s'il a pas fait la visite de suite, a peut être des droits comme l'arthrose est forcément antérieure à l'achat

En ce qui concerne l'aspect handicapant de l'arthrose, pour le mien elle ne l'était pas sur le moment (on a eu des doutes que parce qu'une monitrice avait vu qu'il ne posait pas immédiatement un postérieur par terre au lever), mais sur l'avenir elle risquait de le devenir. Du coup, compétition déconseillées pour préserver le cheval, qui ne présentait pas de boiterie sur le moment...