Ils veulent annuler la vente du cheval ...

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Zephyrine

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Ils veulent annuler la vente du cheval ...
Posté le 25/09/2013 à 21h22

Bonsoir,
Il y a peu j'ai vendu mon cheval Trotteur français de 11 ans.
Le 2 septembre, accompagné d'un contrat en béton, j'amène mon cheval pour 5 jours d'essai dans l'île de france. Arrivés la bas, le contrat est signé des deux parties, et je repart sans le cheval. Le vendredi 6 septembre, je recois un appel du monsieur, me confirmant qu'il achète mon cheval après confirmation qu'il convient a sa fille. Quelques jours plus tard, je reçois le chèque de . 000 euros accompagné d'un mot qui confirme l'achat du cheval.
Samedi dernier, 21 septembre, je recois un appel de lui, il me dit qu'il veut annuler la vente pour vice caché. Il a fait la visite véto le 20 septembre, le vétérinaire dit qu'il a de l'arthrose et qui l'empêche d'être monté sur des compétitions club. (et pourtant un mois a peine plus tôt, le cheval tournait sur des petites amateurs correctement, pas boiteux, rien ...).
Il est vendu depuis le 6 septembre, ce qui m'étonne le plus c'est qu'il n'ait pas eu la présence d'esprit de faire la visite véto pendant la semaine d'essai ce qui me semble logique. Annuler la vente plus de 15 jours plus tard, est ce légal ?

Même si l'envie est là, je ne souhaite pas récupérer mon cheval, car finalement en une vingtaine de jours, qui me dit qu'ils ne l'ont pas cassé, planté etc .
Je me suis renseigné auprès d'une avocate, elle me dit que vu que le cheval ne vaut que .000 euros, il n'y a pas eu anarque, ni vice caché, et qu' à la justice ca ne passerait pas. Elle m'a également expliqué que nous avions tous fait en règle, et que encore si le cheval valait 15 000 euros, l'annulation de la vente aurait pu se faire.

Mais vous qu'en pensez vous ?
J'ai besoin d'avis, car beaucoup me disent que l'annulation ne peut pas se faire mais sans en être réellement sûre ...

Merci d'avance pour vos réponses .

Albane14

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Posté le 25/09/2013 à 21h24

Il me semble que pour vice caché, il faut que l'acheteur prouve que vous saviez que le cheval avait de l'arthrose et que vous lui avez volontairement caché ce problème.

Vraisemblablement, ce n'est pas le cas.

Et ces gens ne sont en effet pas très fins, il aurait fallu faire la visite véto pendant la période d'essai, au lieu de foncer tête baissée, surtout que rien ne les pressait, ils avaient le temps d'essayer le cheval plusieurs jours...

Pataclop2

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Posté le 25/09/2013 à 21h25

L'acheteur a fait un essai de 5 jours, il aurait dû faire la visite durant ce moment. C'est de sa faute, tu n'es pas dans l'obligation de récupérer ton cheval normalement.

Je laisse les pros parler.

Dada37

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Posté le 25/09/2013 à 21h27

alors pour moi la visite d'achat ce fait justement avant achat et pas 15jours après donc bon je sais pas si ils peuvent se retourner de plus ils avaient une période d'essai c'est vraiment pas sympa de leur part

Zephyrine

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Posté le 25/09/2013 à 21h28

C'était le premier cheval qu'ils achetaient. Mais malgré ca, il me semble aussi que l'essai de 5 jours étaient destiné également a faire la visite véto ...
Après je leur ai proposé de leur faire voire le compte rendu de la visite véto que j'ai effectué il y a un an et demi, ainsi que les radios... ils n'avaient pas l'air intéressé, je n'ai donc pas insisté.

Blue

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Posté le 25/09/2013 à 21h31

Tu as eu la présence d'esprit de faire un contrat,il y a eu essai en plus,confirmation de l'achat écrite,envoi du cheque,donc vente en bonne et due forme
La visite veto aurait du se faire pendant l'essai et meme si il y avait arthrose ,encore faut il prouver que c'est un vice caché
Pas de compte rendu veto apparemment?
De toutes manières le problème est règlé,puisque la visite (s'il y a eu) a ete faite après
Après,la question est de savoir ce que va venir le cheval,mais tu n'a pas a te sentir en faute au niveau de cette vente,je n'aurais meme pas accepte un essai hors de chez moi

Edité par blue le 25-09-2013 à 21h33



Magnon

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Posté le 25/09/2013 à 21h31

Tawaa

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Posté le 25/09/2013 à 21h31

Albane14

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Posté le 25/09/2013 à 21h31


zephyrine a écrit le 25/09/2013 à 21h28:
C'était le premier cheval qu'ils achetaient. Mais malgré ca, il me semble aussi que l'essai de 5 jours étaient destiné également a faire la visite véto ...
Après je leur ai proposé de leur faire voire le compte rendu de la visite véto que j'ai effectué il y a un an et demi, ainsi que les radios... ils n'avaient pas l'air intéressé, je n'ai donc pas insisté.


ça, ça ne change rien! Désolée mais bon, ils sont un peu c**. Avant d'acheter un cheval, on s'informe.

Tu nous avais pas dit pour cet élément: tu as fait une visite il y a un an et demi et le cheval était nikel. Donc, tu ne pouvais pas savoir pour l'arthrose et eux ne se sont pas couverts convenablement.

Donc maintenant, ils assument. Je doute que l'annulation de la vente puisse avoir lieu. Surtout avec ce que tu viens de nous dire...

Zephyrine

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Posté le 25/09/2013 à 21h43


albane14 a écrit le 25/09/2013 à 21h31:


ça, ça ne change rien! Désolée mais bon, ils sont un peu c**. Avant d'acheter un cheval, on s'informe.

Tu nous avais pas dit pour cet élément: tu as fait une visite il y a un an et demi et le cheval était nikel. Donc, tu ne pouvais pas savoir pour l'arthrose et eux ne se sont pas couverts convenablement.

Donc maintenant, ils assument. Je doute que l'annulation de la vente puisse avoir lieu. Surtout avec ce que tu viens de nous dire...


Nickel, je dirais pas parfait. Mais le véto avait dit qu'il était apte a faire du loisir ainsi que de la compétition régulièrement. Aucun problème majeur en tout cas. Donc non moi je n'étais au courant de rien, la en gros ce qu'ils me reprochent c'est de leur avoir caché un soucis de santé.
Hors pour moi il n'y en avait pas ...

Magnon

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Posté le 25/09/2013 à 21h44

C'est pas si simple que ça !
Si l'acheteur peut prouver que le "vice" était présent avant l'achat et que ce vice empêche d'utiliser le cheval por ce qu'il était prévu au contrat, il peut faire annuler la vente.

Et malheureusement l'arthrose handicapante ça n'apparaît pas en 15 jours.

Kitsu

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Posté le 25/09/2013 à 21h45

Par contre, s'ils essaient de le revendre au même prix par la suite, les nouveaux eux auront un recours c'est ça qui est beau.

Blue

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Posté le 25/09/2013 à 21h46


magnon a écrit le 25/09/2013 à 21h44:
C'est pas si simple que ça !
Si l'acheteur peut prouver que le "vice" était présent avant l'achat et que ce vice empêche d'utiliser le cheval por ce qu'il était prévu au contrat, il peut faire annuler la vente.

Et malheureusement l'arthrose handicapante ça n'apparaît pas en 15 jours.



Pas dans ces conditions de vente,sincèrement

Zephyrine

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Posté le 25/09/2013 à 21h50

Et surtout ils cherchaient un cheval avec du métier, qui avait déjà TOUT fait. Mon cheval avait tout fait, petit niveau, et gros niveau (monté par moi et ma coach).
Après ils me reprochent qu'il ait de l'arthrose, mais comme me disent beaucoup de personnes, un cheval de presque 12 ans, c'est normal. Surtout si celui ci a fait de la compétition avant.

Ce qui m'énerve encore plus, c'est qu'il l'achete justement pour son expérience, pour son âge, pour son métier... Je ne leur ai pas dit que je leur vendais un cheval tout jeune, tout parfait, qui n'avait rien fait a part du pré etc ...

Et puis étant mineur, comme je suis la propriétaire du cheval, c'est moi qu'ils sont contactés, pas mon pere, car je m'y connais un peu mieux. Neammoins c'est toujours mon pere qui a signé les papiers, ma coach qui a fait le contrat etc ... Tout était sérieux.
Mais je pense que malgré tout, ils sont dû pensé que comme j'étais mineur, encore très attachés a mon cheval, ils pouvaient me prendre pour une bonne poire et faire passer plus de choses.

J'avoue que pour moi c'est tres compliqué, il a fallu que je me remette du départ de mon cheval, maintenant il faut que je me prépare certainement a la revoir puis a réattaquer une autre vente ... Enfin moi je m'en sort plus !
Mon pere est obstiné a ne pas annuler la vente, mais bon on est jamais sure de rien ...

Dyville

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Posté le 25/09/2013 à 21h52

Attention, il y a différence entre vices cachés (donc connus et cachés) et vice rédhibitoires (qui peuvent être décelés après l'achat)

http://www.achatcheval.com/-Vices-redhibitoires-.html

Là en l'occurence, il n'y a pas vice rédhibitoire vu que l'arthrose n'en fait pas partie.
Pour le vice caché, c'est encore à voir.

http://www.achatcheval.com/-Causes-d-annulation-.html

Magnon

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Posté le 25/09/2013 à 21h52

D'après ce que j'ai apris en cours, il n'y a que lorsqu'il s'agit de vente entre professionnels qu'il faut prouver la "volonté" de cacher.
Entre particuliers non professionnels pas besoin.
Donc si on peut simplement prouver l'existence du vice antérieur à la vente ça suffit.
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