Le droit du cheval pour les nuls n°1

Le droit du bour… euh, le droit du cheval pour les nuls – fiche n°1 : mais comment qu’est-ce qu’on prouve que Dadou et bah c’est mon Dadou ?

L’autre fois, Jean-Maurice (c’est mon cheval) était en train de reluquer les juments qui passaient devant son boxe pendant que je reluquais leurs cavalières, quand il m’interpela et me dit ceci : « dis donc, t’as vu les montagnes d’âneries qu’on lit sur Cheval Annonce dès qu’il s’agit de questions juridiques ? Toi qui n’a rien à faire (Jean-Maurice est persuadé que c’est lui qui travaille et pas moi), et comme il paraît que tu as longuement séjourné en fac de droit parce que l’amphi de socio était plein, tu ne pourrais pas te rendre un peu utile, pour une fois, et dispenser quelques cours ? Et passes moi le cure pied, s’il te plait, j’ai dû marcher sur un shetland en rentrant du paddock ».

Comme je ne peux rien refuser à Jean-Maurice et que je m’en voudrais de laisser Kimberley, 16 ans et demi et toujours en 6ème option manucure orientale, mariner plus longtemps dans sa douce ignorance, je m’attèle donc à la tâche (et je ne parle pas de Kimberley, parce que pour elle il n’y a pas d’accent circonflexe).

Donc, je vous propose de commencer par le droit des biens et de la preuve.

Ma chère Kim’, j’ai d’abord le regret de t’annoncer que le monde du droit est froid et sans cœur et que nonobstant les récents et pitoyables débats sur le thème « l’animal c’est pas un objet, c’est un être vivant, et pis il est trop chou, et pis il a une âme, et pis il a des droits, etc. », le cheval est depuis 1804, date du premier code civil, un bien meuble.

Non, Kim’, ça ne veut pas dire que tu peux acheter un cheval en kit chez Ikea.

C’est juste qu’en droit il y a les immeubles d’un côté et les meubles de l’autre, et que ton Dadou est dans la seconde catégorie, à l’inverse du HLM de tonton Jean-Claude, qui est dans la première.

« A quoi qu’est-ce que ça sert ? », me demanderas tu dans ton français approximatif.

Eh bien cela sert, entre autres, à savoir quel est le régime de la preuve de sa propriété.

Ouh la ! Kim’ a les yeux dans le vague, j’ai l’impression qu’on l’a perdue. « Régime », elle connait, elle en fait depuis qu’elle a 4 ans, mais alors tous ces autres mots autour…

Tu vas voir, c’est très simple : en fait de meubles, la possession vaut titre.

Pffff… tu commences à nous saouler avec tes répliques des Visiteurs IV. J’ai mon cours de galop zéro dans 5 minutes, moi !

Ok, j’accélère, je ne veux pas compromettre ta future carrière de cavalière de CSI : la preuve de la propriété des meubles est libre, c’est-à-dire que le droit n’exige pas que tu démontres être la propriétaire de Dadou par écrit.

Il suffit même, et c’est là que c’est très fort, que tu te comportes en propriétaire de Dadou aux vu et su de toutes tes copines, que tu le « possède » en pensant toi-même en être la propriétaire, pour que, juridiquement, tu sois véritablement propriétaire.

Attention, jolie petite écervelée de centre équestre, cela ne veut pas dire que ton droit sur Dadou est incontestable : Cynthia, ta rivale éternelle, celle qui t’a piquée Kevin l’année dernière à Lamotte en prétextant s’être trompée de tente, pourrait venir prétendre qu’en réalité, Dadou est à elle.

Oui, mais alors il va falloir qu’elle le prouve, cette morue.

Bon bah alors, pas besoin d’avoir un contrat, c’est ça ?

C’est ça, Kimberley chou, mais un petit écrit pas trop mal tourné a quand même un gros avantage puisqu’en cas de conflit entre plusieurs prétendus propriétaires, il est susceptible de prévaloir sur les autres moyens de preuve.

Quant à la fameuse carte que le SIRE délivre à qui accepte de lui faire un chèque de 15 euros, elle n’a rien d’un titre de propriété. C’est un certificat d’immatriculation, exactement comme la carte grise de ma Fuego. Vous pouvez l’encadrer et la mettre dans le couloir de l’entrée.

La prochaine fois, nous nous demanderons s’il est véritablement démontré qu’au moins qu’on donne plus de coups de talons, au plus que Jean-Maurice fait exprès d’avancer moins vite.

Merci de votre attention.