Cheval rétif = vice caché ?

ecuriessaglini a écrit le 03/03/2015 à 10h10: oui oui, ça existe bel et bien, même sans forcément qu'il y ait erreur significative de l'homme. C'est sûr, c'est pas fréquent mais c'est une réalité et ces chevaux sont vraiment très compliqués à récupérer mais c'est possible. Après pour le cheval en question, la vrai question est était il vraiment rétif ou juste avec du caractère?

Oui la question se pose parceque visiblement jusqu'à 4 ans, pas de prb significatif...
Si encore le cheval s'était révélé rétif dès le débourrage. Mais la cela n'a pas l'air d'être le cas !

Hello merci de vos réponses , j'épluche et je répond à tout le monde !

Alors pour vous répondre :

A deux ans moi je ne l'aurai pas appelé rétif mais il est vrai qu' il tapait il a eu du mal à donner les pieds ( alors qu'il a été vendu manipulé) , lorsqu'il en avait marre qu'on essaie de lui mettre le licol ( alors qu'il a été licolé puisqu'il a fait les M&A ) il essayait de taper aussi , c'était un cheval qui parfois pétait un boulon on ne savait pas trop pourquoi , ça allait du simple coup de pieds à se retourné lorsqu'il est à l'attache
Ce genre de chose en somme .

Délicat aux soins , parfois donc et c'est la le drame puisque ce n'est jamais en continuité, il ne prévient pas d'où la dangerosité.


Donc certes A qui a somme toute l'habitude des chevaux n'a pas non plus été inquiet outre mesure après tout un poulain qui tape s'est fréquent et malgré les """" rumeurs"""" sur la dangerosité de la bestiole l'a gardé .

Il débourre ce cheval , rien , la bête est mise aux trois allures avant de retourner chez ce pro , à part le fait qu'il est froid aux jambes et que parfois il se plante en plein milieu comme le font bcp de poulain RAS

Et il revient de sa saison immontable , il a été montré à d'autres pro et le dernier l'a qualifié de " saloperie remplie de vice " avouant donc que ce cheval s'était montré ainsi sur les terrains ...

bosty2 a écrit le 03/03/2015 à 10h48: Oui la question se pose parceque visiblement jusqu'à 4 ans, pas de prb significatif... Si encore le cheval s'était révélé rétif dès le débourrage. Mais la cela n'a pas l'air d'être le cas !

Si le cheval était rétif (au sens propre du terme) à 2 ans, pour moi, il n'était pas normalement débourrable sans rééducation en amont donc effectivement, la rétivité était elle réelle ou supposée (voir amplifiée).
De ce que je lis, le cheval mordait, tapait lors des manipulation de bases, mais au final, il a été débourré et monté sans réel soucis au départ et confié pour du concours, c'est donc qu'il a été déduit que ça ne poserait pas de soucis, qu'il était apte.
Des chevaux pas simples à manipuler au départ, y en a légion et ça ne les rend pas immontables ou rétifs dans l'âme, sur les chevaux d'élevage brut de décoffrage, c'est fréquent.
Donc sur un forum, c'est délicat de "mesurer" ce qui est réel dans le récit et la bonne dénomination du problème. Pour moi de toute façon, l'annulation de la vente n'est pas le propos, mais plutot le travail du pro mandaté pour le travail du cheval à 4 ans.

C'était un cheval très très délicat à la base non ?

Je rejoins certains:

Dénoncer une vente à +2ans pour un problème de comportement...cela paraît difficile. D'autant plus qu'entre 2 et 4 ans, B ne semble pas avoir rencontré tant de difficultés puisque le cheval a été débourré, mis au boulot et estimé apte à faire les 4 ans...

Que le cheval ait subit un traumatisme physique et/ou mental chez A qui le rende complètement rétif: là pour moi c'est plus plausible...et malheureusement du vécu.

J'ai confié un jeune en pension valorisation transformée en pension travail.
Mon jeune ne rentrant pas tout à fait dans le programme et dans le moule, ça c'est mal fini. J'avais très peu d'info et très peu accès à mon cheval : " tout va bien il progresse super" (sur 3 mois). Jusqu'à ce qu'on m'appelle en me disant que j'étais priée de venir le récupérer au plus tôt car ils n'acceptaient plus un cheval aussi dangereux, ils avaient déjà une solution pour m'en "débarrasser"

J'ai appris plus tard qu'il l'avait renversé 2 fois et que le cheval après une semaine de raclées restait h24 au box car personne ne voulait s'en occuper.

Le problème c'est que pour beaucoup de cavaliers jeunes chevaux: il faut des résultats coute que coute. Des classements, cela implique des gains, plus de chevaux confiés, des chevaux de plus de valeurs: donc des sous !

Un cheval un peu compliqué ça prend trop de temps donc trop d'argent, ça ne rapporte rien donc inintéressant!

Moi j'ai fait le choix de laisser une 2eme chance à mon cheval mais ça prend beaucoup de temps et beaucoup d'argent!

Tant de digressions pour dire que pour moi A est en défaut quant au contrat de confiage. Mais il faut savoir quels sont les termes du contrats, établir la preuve que A est à l'origine du comportement du cheval...J'ai peur qu'au mieux B puisse obtenir des indemnités

bon courage

Nardacil


Baliverne

Pour répondre à la question précisément posée par l’auteur, oui, le caractère rétif d’un cheval peut constituer une cause d’annulation du contrat de vente, soit sur le fondement de la non-conformité des articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation pour les ventes passées avant le 15 octobre 2014 (pour les ventes postérieures, ce type d’action a été supprimé par la loi du 13 octobre 2014), soit sur celui du droit commun de la garantie des vices cachés (et non pas sur celui du régime dérogatoire dit des « vices rédhibitoires » des articles L. 213-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime »).

Toutefois, si l’on veut agir sur le premier fondement, il faut le faire dans les deux ans suivant la livraison de l’animal, tandis que pour agir sur le second il faudra le faire dans les deux ans à compter de la découverte du vice (et non pas à compter de la date de la vente, comme cela a été faussement écrit ici).

Dans ce cas d’espèce, et à condition de démontrer la date à laquelle la rétivité a été constatée pour la première fois, l’on pourrait donc envisager, sans encourir de prescription, une action sur le second fondement.

Attention cependant, puisque pour pouvoir obtenir l’annulation, l’acheteur devra d’abord démontrer que la rétivité revêt effectivement un caractère anormal (ce qui semble être le cas), mais surtout qu’elle préexistait à la vente. Ce second point est délicat, bien qu’il semble que certains témoignages pourraient accréditer le fait qu’avant sa vente le poulain était déjà anormalement rétif.

En tout état de cause, il ne me semble pas forcément judicieux de se focaliser sur le contrat de vente, puisque si j’en crois les faits tels que relatés dans le post, c’est au retour du contrat de confiage que le cheval c’est véritablement révélé impropre à sa destination.

Or, un tel contrat est un contrat d’entreprise dont une partie peut obéir aux règles du dépôt. Je rappelle que le dépositaire est tenu de restituer la chose, ici le cheval, dans l’état dans lequel on lui a laissé, et que si tel n’est pas le cas, c’est à lui de démontrer qu’il n’a pas commis de faute, pas au déposant (ici, l’acheteur) de démontrer qu’il y a eu faute au cours de cette période, ayant abouti à conférer au cheval ce caractère qui le rend aujourd’hui inmontable.

La difficulté de cette action fondée sur le confiage, est qu’elle ne peut pas aboutir à l’annulation de la vente, mais « seulement » à l’indemnisation des préjudices. Il semble toutefois qu’en l’espèce, des préjudices il y en ait beaucoup.

Ainsi, si j’étais le Conseil de l’acheteur, j’attaquerais sur les deux fondements : à titre principal sur le vice caché, et subsidiairement sur la faute commise au cours du confiage.

Merci Madstripes pour ces précieux conseils .

madstripes a écrit le 03/03/2015 à 11h34: Dans ce cas d’espèce, et à condition de démontrer la date à laquelle la rétivité a été constatée pour la première fois, l’on pourrait donc envisager, sans encourir de prescription, une action sur le second fondement. Attention cependant, puisque pour pouvoir obtenir l’annulation, l’acheteur devra d’abord démontrer que la rétivité revêt effectivement un caractère anormal (ce qui semble être le cas), mais surtout qu’elle préexistait à la vente. Ce second point est délicat, bien qu’il semble que certains témoignages pourraient accréditer le fait qu’avant sa vente le poulain était déjà anormalement rétif.

madstripes :
Question de novice complète en la matière: si l'acheteur s'appuie sur les témoignages pour accréditer le fait que le cheval était rétif avant la vente, est-ce qu'il ne risque pas par là de changer la date de découverte de la rétivité, et la faire correspondre à la date des témoignages? Auquel cas, les 2 ans seraient dépassés?

annerobert a écrit le 03/03/2015 à 11h43: @madstripes : Question de novice complète en la matière: si l'acheteur s'appuie sur les témoignages pour accréditer le fait que le cheval était rétif avant la vente, est-ce qu'il ne risque pas par là de changer la date de découverte de la rétivité, et la faire correspondre à la date des témoignages? Auquel cas, les 2 ans seraient dépassés?

C'est une très bonne question et la réponse depend de ce qu'il y a dans le témoignage.

Si le témoin dit : "le cheval était rétif avant la vente et d'ailleurs je l'avais dit à l'acheteur", l'acheteur n'a plus d'action sur le fondement du vice caché puisqu'il a acheté en toute connaissance de cause. Ce serait toutefois rattrapable par un troisième type d'action, celle fondée sur le défaut de conseil du vendeur professionnel (eh oui, le droit est plein de ressources).

Si le témoin dit seulement que le cheval était rétif avant la vente, alors peu importe la date à laquelle le témoignage apparaît. Ce qui compte, c'est la date à laquelle l'acheteur a eu effectivement connaissance des faits. En l'espèce, je pense que c'est au retour du confiage que, manifestement, l'acheteur a été mis en mesure de se rendre compte qu'il y avait un véritable problème. Donc ce serait le retour du confiage le point de départ de la prescription.

Et sinon, ce cheval il est ok ostheo dentiste veto?

ecuriessaglini a écrit le 03/03/2015 à 11h03: Si le cheval était rétif (au sens propre du terme) à 2 ans, pour moi, il n'était pas normalement débourrable sans rééducation en amont donc effectivement, la rétivité était elle réelle ou supposée (voir amplifiée). De ce que je lis, le cheval mordait, tapait lors des manipulation de bases, mais au final, il a été débourré et monté sans réel soucis au départ et confié pour du concours, c'est donc qu'il a été déduit que ça ne poserait pas de soucis, qu'il était apte. Des chevaux pas simples à manipuler au départ, y en a légion et ça ne les rend pas immontables ou rétifs dans l'âme, sur les chevaux d'élevage brut de décoffrage, c'est fréquent. Donc sur un forum, c'est délicat de "mesurer" ce qui est réel dans le récit et la bonne dénomination du problème. Pour moi de toute façon, l'annulation de la vente n'est pas le propos, mais plutot le travail du pro mandaté pour le travail du cheval à 4 ans.

Je suis d'accord avec ça, a 100%.

maijtm a écrit le 03/03/2015 à 12h07: Et sinon, ce cheval il est ok ostheo dentiste veto?

A ton avis ? Bien entendu qu'il a eu tout ce dont il avait besoin

madstripes a écrit le 03/03/2015 à 11h51: C'est une très bonne question et la réponse depend de ce qu'il y a dans le témoignage. Si le témoin dit : "le cheval était rétif avant la vente et d'ailleurs je l'avais dit à l'acheteur", l'acheteur n'a plus d'action sur le fondement du vice caché puisqu'il a acheté en toute connaissance de cause. Ce serait toutefois rattrapable par un troisième type d'action, celle fondée sur le défaut de conseil du vendeur professionnel (eh oui, le droit est plein de ressources). Si le témoin dit seulement que le cheval était rétif avant la vente, alors peu importe la date à laquelle le témoignage apparaît. Ce qui compte, c'est la date à laquelle l'acheteur a eu effectivement connaissance des faits. En l'espèce, je pense que c'est au retour du confiage que, manifestement, l'acheteur a été mis en mesure de se rendre compte qu'il y avait un véritable problème. Donc ce serait le retour du confiage le point de départ de la prescription.

Le cheval en question étant une jument et vendue à 2 ans (donc cheval d'élevage, tva élevage etc...) comment peut on faire valoir que la rétivité du cheval est préjudiciable à l'utilisation? Car l'utilisation ne peut être réellement définie avant que le cheval soit débourré.
Et on ne peut pas vendre un cheval de concours à 2 ans, il n'en est pas un et ne le sera peut être jamais à cet âge, personne ne peut le garantir.
A partir du moment ou l'acheteur a connaissance du vice (ici dès le départ d'après plusieurs témoignages) et ne se manifeste pas au vendeur pendant si longtemps, il y a une forme de consentement, non?

ecuriessaglini a écrit le 03/03/2015 à 13h04: Le cheval en question étant une jument et vendue à 2 ans (donc cheval d'élevage, tva élevage etc...) comment peut on faire valoir que la rétivité du cheval est préjudiciable à l'utilisation? Car l'utilisation ne peut être réellement définie avant que le cheval soit débourré. Et on ne peut pas vendre un cheval de concours à 2 ans, il n'en est pas un et ne le sera peut être jamais à cet âge, personne ne peut le garantir. A partir du moment ou l'acheteur a connaissance du vice (ici dès le départ d'après plusieurs témoignages) et ne se manifeste pas au vendeur pendant si longtemps, il y a une forme de consentement, non?

Sur le fait qu'on ne peut pas savoir si jeune si le cheval sera apte à concourir, je comprends bien ton avis de professionnel du cheval, mais comme souvent le droit va avoir une vision différente : si le vendeur s'engage à ce que le cheval après débourrage soit apte, tant pis pour lui, il doit la garantie même si l'aléa est énorme.

Et s'il ne peut pas ou ne veut pas le garantir, à charge pour lui en tant que vendeur professionnel de mettre en garde son acheteur, au titre de l'obligation d'information.

Alors, il est bien évident qu'on ne trouvera pas, ici comme ailleurs, un beau contrat avec un engagement clair et précis du vendeur sur les qualités futures du cheval, mais en revanche il est parfaitement possible que le vendeur, par son comportement ou ses écrits, ait promis à son acheteur qu'il pourrait faire de ce poulain un cheval de concours.

Par ailleurs, en tout état de cause, concours ou pas un cheval rétif reste un cheval rétif, et s'il l'est au point d'être litteralement inutilisable, il faut vraiment se poser la question de la responsabilité de quelqu'un qui l'a fait naitre et qui l'a travaillé jeune.

Quand à la connaissance du vice avant la vente, tout est question d'appréciation des faits. On peut être informé de quelque chose mais pas complètement, ou ne pas être en mesure d'en apprécier l'importance. Comme il peut y avoir quelque chose de peu inquiétant au début, qui se révèle beaucoup plus grave par la suite.

En outre, même en partant du principe que l'acheteur aurait été parfaitement et complètement informé avant la vente, il reste quand même la question du confiage et de l'étrange évolution du cheval à la suite de l'exécution de ce second contrat.

Question bête:

Comment définit-on un cheval rétif? Comment en établit-on l'origine?

Imaginons qu'à 2 ans la pouliche n'ait pas été commode...Cela arrive. Mais qu'à 4, elle soit ingérable parce qu'elle est ovarienne (diagnostic souvent difficile et long à poser).

La faute à qui?..."A pas de chance"
Personne ne pouvait savoir à 2 ans que cela pouvait arriver...