Possible de faire annuler la vente ?

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Ninoune53

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Possible de faire annuler la vente ?
Posté le 25/03/2015 à 09h11

Bonjour,

Je me permet de poster un message pour avoir avis & conseils concernant un soucis suite à un achat récent.

En effet je viens d'acquérir un poney D de 5 ans. Après un premier essai seul début Février j'y retourne avec ma coach 5 jours après pour une 2ième qui valide et me dit que le poney me correspond c'est donc ok on se lance.

J'y retourne une 3ième fois le dimanche 8 Mars on finalise tout on se met d'accord sur le tarif, je récupère le RIB de la propriétaire pour effectuer le virement et on convient de la date de la visite véto et de celle de départ du poney.

Le 13 Mars visite véto classique (sans radios ) tout est ok , on fait le rappel de vaccins tout est a jour sauf le maréchal. Pas grave je m'en occuperais moi même , j'aime autant.

Le poney arrive le lendemain (dont le 14 Mars) dans mes écuries, on commence a bosser gentiment sur le plat en attendant que le maréchal vienne.

Mon maréchal passe le ré-ferre hier et la très mauvaise surprise, énorme fourmilière à l'antérieur droit. N'étant pas présente et ne voulant rien faire sans accord mon maréchal gratte un peu et le re-ferre puis m’appelle en fin de journée pour m'expliquer tout sa.
Selon lui la fourmilière est présente depuis un bon moment et à moins que le maréchal de l'ancienne propriétaire soit clairement incompétent ils étaient forcément au courant de se problème.

Bon en soit vous me direz une fourmilière sa soigne plutôt bien mais là c'est tellement nécrosé que mon maréchal me dit qu'il faudrait gratter la moitié du sabot & mettre une place de silicone pour protéger pendant 6 à 8 mois minimum.
Mon soucis c'est que ce poney a été acheté dans le but d'être valoriser puis revendue en fin de saison /début de saison pro et personnellement je me voit pas re-vendre un poney avec le risque de re-chute.

Tout le monde (ma coach, le proprio des écuries ou il est en pension, mon maréchal ... ) me dit que c'est un motif pour faire annuler la vente ? J'aimerais confirmation avant de joindre l'ancienne proprio pour une petite explication et du coup annuler tout.
Vous pensez que c'est jouable ? que je peut faire passer sa en vice caché ?

merci de vos retours & dsl du pavé :)







Pataclop2

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Possible de faire annuler la vente ?
Posté le 25/03/2015 à 09h14

Je n'y connais rien en droit et annulation.

Mais je pense que oui, c'est un motif...

Inextenza

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Possible de faire annuler la vente ?
Posté le 25/03/2015 à 09h26

Annulation oui, sinon, au moins demander une participation financière aux soins et/ou une réduction du prix.
Le soucis, c'est, en cas de procédure judiciaire (ce serait étonnant que cela en arrive là) il faut tout faire constater par un expert.

Quand on achète un équidé, on ne le déferre pas, donc, oui, c'est un vice caché que tu ne pouvais pas anticiper. Même si le vendeur plaide la bonne foi (un vice caché n'est pas forcément délibéré)

A part ça, il te convient sinon?

Ninoune53

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Posté le 25/03/2015 à 09h36


inextenza a écrit le 25/03/2015 à 09h26:
Annulation oui, sinon, au moins demander une participation financière aux soins et/ou une réduction du prix.
Le soucis, c'est, en cas de procédure judiciaire (ce serait étonnant que cela en arrive là) il faut tout faire constater par un expert.

Quand on achète un équidé, on ne le déferre pas, donc, oui, c'est un vice caché que tu ne pouvais pas anticiper. Même si le vendeur plaide la bonne foi (un vice caché n'est pas forcément délibéré)

A part ça, il te convient sinon?



Merci de ta réponse :) Je ne pense pas que sa en arrivera là non plus mais bon on ne sait jamais.

Disons que oui ''il me convient '' mais le but est la re-vente à court terme donc sa complique pas mal les choses.
J'avais aussi pensez à demander participations aux frais , c'est ma coach qui me conseille clairement de '' laissé tomber " vu que je n'ait pas pour objectif de le garder (la sa aurait été différent évidement ).

Jerica_parcq

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Possible de faire annuler la vente ?
Posté le 25/03/2015 à 09h36

Avec une si grosse fourmillière il ne boite pas? pas douloureux?
(je ne suis pas calée fourmilière lol)

Chrysalide

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Possible de faire annuler la vente ?
Posté le 25/03/2015 à 09h36

Bonjour! Je pense que ca peut passer en vice caché mais attention il y a des conditions: Cette fourmilière t'empêche-t-elle d'utiliser le cheval pour l'usage prévu dans le contrat? Si dans le contrat tu as mis que c'est pour faire des concours que tu l'as acheté malheureusement ca ne passera pas. Par contre si tu as mis que tu voulais le valoriser et le revendre là oui.
Pour plus d'infos je te conseille ceci: http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F11007.xhtml

Ninoune53

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Posté le 25/03/2015 à 09h44


jerica_parcq a écrit le 25/03/2015 à 09h36:
Avec une si grosse fourmillière il ne boite pas? pas douloureux?
(je ne suis pas calée fourmilière lol)



Étonnamment non il ne boite pas.
Par contre j'ai du mal a lui prendre se pied là (antérieur droit ) , le maréchal l'as constaté hier également.

Hralda

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Posté le 25/03/2015 à 09h45

Ah merdouille...
La bonne surprise quoi...
Oui je pense clairement que c'est un motif valable pour l'annulation ! Mais plus vite tu fais le nécessaire mieux c'est
Et fait tout par écrit et non par téléphone/oral...Histoire d'avoir des preuves écrites si il y a un petit soucis

Ninoune53

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Posté le 25/03/2015 à 09h46


chrysalide a écrit le 25/03/2015 à 09h36:
Bonjour! Je pense que ca peut passer en vice caché mais attention il y a des conditions: Cette fourmilière t'empêche-t-elle d'utiliser le cheval pour l'usage prévu dans le contrat? Si dans le contrat tu as mis que c'est pour faire des concours que tu l'as acheté malheureusement ca ne passera pas. Par contre si tu as mis que tu voulais le valoriser et le revendre là oui.
Pour plus d'infos je te conseille ceci: http://m.vosdroits.service-public.fr/particuliers/F11007.xhtml



Merci du lien je vais regarder tout sa :)

Vous aller me dire que c'est '' bien fait pour moi '' mais nous n'avons pas fait de contrat de vente (grosse erreur du coup j'en ai conscience mais c'est vrai que étant à la base dans les courses c'est quelque chose qu'on ne pratique pas du tout et qui ne pas semble indispensable ).

Chrysalide

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Posté le 25/03/2015 à 09h49

Outch, non ce n'est pas "bien fait" tu pensais etre devant qqun de fiable tu as simplement fait confiance. Maintenant il ne te reste qu'à t'arranger calmement à l'amiable avec le vendeur. Bonne chance :)

Jerica_parcq

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Posté le 25/03/2015 à 09h50

C'est se qu'il me semblait aussi ca me paraissait étrange qu'il ne "souffre" pas

Perso je recontacterais le vendeur pour faire le "point" soit il le reprends et te rembourse soit il prends en charge les soins entièrement ou au moins a moitié
Il doit etre au courant si ton maréchal l'a vu, le sien aussi a du le voir en ferrant ou alors il ferre les yeux fermés...

Ninoune53

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Posté le 25/03/2015 à 10h03


chrysalide a écrit le 25/03/2015 à 09h49:
Outch, non ce n'est pas "bien fait" tu pensais etre devant qqun de fiable tu as simplement fait confiance. Maintenant il ne te reste qu'à t'arranger calmement à l'amiable avec le vendeur. Bonne chance :)



C'est sa :)
Merci à toi en tout cas.

Chrysalide

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Posté le 25/03/2015 à 10h04

De rien :) j'espère que ca se passera bien!

Ninoune53

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Posté le 25/03/2015 à 10h08


jerica_parcq a écrit le 25/03/2015 à 09h50:
C'est se qu'il me semblait aussi ca me paraissait étrange qu'il ne "souffre" pas

Perso je recontacterais le vendeur pour faire le "point" soit il le reprends et te rembourse soit il prends en charge les soins entièrement ou au moins a moitié
Il doit etre au courant si ton maréchal l'a vu, le sien aussi a du le voir en ferrant ou alors il ferre les yeux fermés...



Mon MF pense que soit le maréchal de la proprio est vraiment mauvais qu'il a posé les fers sans même remettre un coup de rape soit qu'ils étaient clairement au courant lui le MF comme les propriétaires.

Je vais tenter un contact par mail vous pensez que sa peut suffire comme '' preuve écrite '' ? ou plutôt directement courrier avec AR ?


Merci a tout le monde d'avoir pris le temps de lire mon pavé pour vos avis/conseils très instructifs.

Chrysalide

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Posté le 25/03/2015 à 10h22

Une LRAR est clairement mieux niveau preuve, mais ca peut paraitre un peu "agressif" pour la personne qui va directement se dire que tu lui veux des ennuis... Je sais pas trop du coup, peut-être essayer d'abord les mails et si ça se passe pas très bien passer au recommandé

Blue

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Posté le 25/03/2015 à 10h26

Mon soucis c'est que ce poney a été acheté dans le but d'être valoriser puis revendue en fin de saison /début de saison pro et personnellement je me voit pas re-vendre un poney avec le risque de re-chute.


Je suis très étonnée que dans le cadre d'une valorisation pro et revente,aucune radio n'ai été faite au départ
Cela est déjà déconseille pour un acheteur lambda,mais la,c'est quand même une erreur de votre part,et je ne suis pas sure que cela rent dans le cas d'une annulation de vente
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