Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure

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Doudouy!

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 28/04/2015 à 10h43

Bonjour,
Mon cheval est dans une petite pension. La propriétaire sors 2fois par semaine tous les chevaux pour faire les boxe plus facilement. J'ai toujours eu peur de ce fonctionnement, car si mon cheval est sortit et travaillé Régulièrement , ce n'est pas le cas de la majorité de ses congénères qui, pour certains, ne sortent que lors de ces deux sorties hebdomadaires. C'est donc ruades et galopades dans tous les sens...
Si je ne valide pas ce fonctionnement je dois tout de même me plier a cette règle.

Et voilà,
Il y a tout juste 2 semaines, la propriétaire de la pension a donc sortit mon cheval dans la carrière en liberté avec 4 autres chevaux. Et ce qui nous pendait au nez depuis des mois est arrivé, mon cheval s'est tres gravement blessé. C'est une multi-fracture de l'os du paturon. C'est très grave. La première semaine a été horrible, mon cheval été entre la vie et la mort.
Une semaine tous juste après l'accident, il se relève, va un peu mieux, mais on ne sais toujours pas comment ca évoluera.
C'est ce jour là que la propriétaire de la pension m'a annoncé qu'elle ne pouvait pas garder mon cheval convalescent... En effet elle fait pension au boxe en hiver et au pré en été, tous les chevaux ont quitté l'écurie il y a deux jours. Elle ne veut pas avoir un cheval au boxe, ca lui fait, je cite "trop de contraintes!!" (Je tombe des nues!)

Alors voilà je me pose beaucoup de questions... Si je ne la tient absolument pas coupable de l'accident, j'estime tout de même qu'elle en est responsable. C'est elle qui a sortit mon cheval, pour son confort a elle, et sans permission de ma part, je n'ai signé aucune décharge. je n'était pas là, et en plus elle ne leur met même pas un licol pour sortir, seulement une longe autour de l'encolure... C'est un peu limite niveau sécurité! Elle fait marcher son assurance (sans que je lui demande) qui prendra lles frais en charge.
Mais mon cheval est bien entendu intransportable, il est immobilisé au boxe pour au moins 6 mois!!!! Après ca il sera boiteux a vie, et ne pourra plus être monté... C'est mon monde qui s'écroule!
Et pour couronner le tout elle me demande de le changer d'écurie? Je ne sais pas quels droits j'ai dans cette situation. Est-elle en droit de me demander de partir avec mon cheval sachant qu'il ne peut pas marcher? C'est hallucinant! Je subit deja le stress, la pression et le désarroi de voir mon cheval dans cet état et elle ose nous mettre dehors!
Tous les chevaux sont au parc est mon cheval se retrouve tous seul au boxe, ce qui me brise le cœur. Il va devoir rester enfermé dans cette situation plusieurs mois et tout seul en plus! J'ai pensé à faire ramener la jument d'une amie pour lui tenir compagnie, mais la propriétaire refuse car son problème c'est qu'elle ne veut pas avoir de boxe a faire, ni de soin! Elle m'a clairement dit que les chevaux au parc pendant l'été ca lui permettait d'être "un peu tranquille!", mais j'ai l'impression qu'elle "punit" mon cheval, et ne fait aucun effort pour son bien-être deja bien ébranlé! Je le déplacerai des que son état me permettra mais ça prendra du temps et en attendant je perd confiance... Depuis les 15 derniers jours je me suis arrangée pour pouvoir être la du matin au soir, c'est moi qui fait son boxe, le nourrit (mes propres grains), lui donne ses médicaments.., mais je continue à payer la pension, et je vais bien devoir retourner au travail!:(

Je remercie tous ceux qui pourront me donner des conseils et m'informer sur les droits dans cette situation!

Ps: je chercher aussi des idées de petits "jeux" à mettre en place dans le boxe de mon cheval pour l'occuper pendant sa tres longue convalescence!




Nardacil

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 29/04/2015 à 14h05

Merci pour tes précieux conseils madstripes qui peuvent tous nous servir un jour malheureusement !

Bien du courage à l'auteur , tiens nous au courant de la situation.

Nicodou

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 29/04/2015 à 14h50

Tu pourrais peut être te rapprocher de Jean Lou Bigot, son cheval vient de se fracturer le paturon ce we à Pompadour.

Doudouy!

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 29/04/2015 à 15h01


madstripes, oui merci sincèrement pour tes précieux conseils. Je me permettrai de te contacter par MP dans les prochains jours si tu es d'accord?


Les démarches qui suivent vont être lourdes. Y a-t-il urgence pour s'en occuper?
L'assurance de la pension à été avertie immédiatement, et la gérante m'a dit que son assurance prendrai tout en charge (sur le coup et sous le choc je n'aurai pas pensé a m'en préoccuper).
Mon cheval n'est pas assuré, j'ai simplement une RC Propriétaire d'Equidé a la FFE.
Je ne suis pas pour le laisser en pension en clinique, non plus pour les raisons que vous avez citées, parceque la clinique est loin de chez moi et également parceque je souhaite qu'il soit dans un cadre calme, agréable et reposant! J'ai peut-être trouvé quelque chose.

pour l'instant je suis complètement focalisée sur la santé et le bien-être de mon cheval. J'ai eu un autre avis veto d'un spécialiste par téléphone ce matin, qui n'est pas très positif non plus... Le pire n'est pas exclu...Donc la gérante pour l'instant est le dernier de mes soucis...


Merci à tous, sincèrement,
C'est un moment très difficile que tous les propriétaires et amoureux du cheval redoutent, merci pour votre soutient!

Madstripes

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 29/04/2015 à 15h34


doudouy! a écrit le 29/04/2015 à 15h01:

madstripes, oui merci sincèrement pour tes précieux conseils. Je me permettrai de te contacter par MP dans les prochains jours si tu es d'accord?




Oui, bien sur, pas de soucis.

La seule urgence, c'est la santé du cheval. Pour le reste il n'y a pas le feu au lac.

Il faut simplement que tu gardes le plus d'éléments possible, sur l'étendue des dégâts, évidemment, mais là tu auras tous les compte-rendus véto, mais aussi sur la responsabilité de la pension parce que si pour l'instant l'assureur paraît dans de bonnes dispositions, ça pourrait ensuite se tendre lorsque le gestionnaire sinistre aura réalisé qu'il a devant lui une perte quasi-totale de valeur de l'animal et un préjudice de jouissance plutôt costaud, et pas seulement des frais véto.

En tout cas, ne rien écrire à la pension ni à l'assureur sans un avis préalable éclairé.

Meg_13

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Cheval intransportable "viré" de sa pension suite à blessure
Posté le 30/04/2015 à 08h31

doudouy!
On te souhaite tous beaucoup de courage dans cette épreuve difficile. On t'envoie tout notre soutien et des grosses caresses à ton Loulou

Si jamais il y a opération, que tu n'as pas les moyens, ou que l'assurance ne te dédommage pas assez, tu peux faire comme la proprio de Wellington (son blog circulait sur Facebook, certains l'ont peut-être vu d'ailleurs) : créer une cagnotte pour qu'on puisse faire des dons

Firenight

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Posté le 30/04/2015 à 08h39

Attention aussi au montant des frais engagés, si le cheval devait malheureusement ētre euthanasie, les assurances limitent leur remboursement à la valeur du cheval. salem en a fait la triste expérience.
De même, lorsque mon cheval a eu un souci pris en charge par l'assurance de la pension, un veto expert m'a appellé pour estimer la valeur de mon cheval avant accident. De plus, j'ai du avancer les frais et n'ai été remboursé qu'en toute fin.

Madstripes

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Posté le 30/04/2015 à 13h05


firenight a écrit le 30/04/2015 à 08h39:
Attention aussi au montant des frais engagés, si le cheval devait malheureusement ētre euthanasie, les assurances limitent leur remboursement à la valeur du cheval


Il ne faut pas confondre assurance de dommage et assurance de responsabilité civile :

- l'assurance de dommage et l'assurance prise par le propriétaire de l'équidé pour garantir les conséquences d'une accident d'une maladie ou du décès. Il est exact qu'en général les police d'assurance de dommage plafonnent leur garantie à la valeur du cheval ;

- l'assurance de responsabilité civile est l'assurance souscrite par un professionnel (ici une pension) pour couvrir les risques de son activité c'est à dire les dommages causés aux clients. Les polices RC ont en général des plafonds d'indemnisation extrêmement élevés (couramment plusieurs millions d'euros). Par ailleurs, quand bien même un dommage excéderait-il le plafond de l'assurance RC, c'est à l'assuré (la pension) de prendre en charge le reste, puisque l'un des principes fondamentaux du droit français de la responsabilité civile est l'indemnisation intégrale du préjudice, sauf lorsqu'il existe dans le contrat (ici le contrat de pension) une clause de limitation de responsabilité.

En conséquence, et puisqu'il n'y a vraissemblablement pas de clause de limitation dans le contrat de pension, en aucune manière l'indemnisation de la propriétaire par la pension et l'assureur de celle-ci ne peut être limitée à la seule valeur du cheval.

Firenight

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Posté le 30/04/2015 à 15h08

je parlais juste pour l'assureur, madstripe (puisque j'ai eu le cas), si le cheval meurt, l'assurance que ce soit celle du proprio ou de la pension, limite ses remboursement à la valeur "marchande" du cheval en général.
Après la responsabilité du gérant jouera bien sur, mais en matière de remboursement, ça peut faire une grosse différence. Si le gérant est OK pour compléter, ça peut bien se passer. S'il n'est pas d'accord, ce sera contentieux. Et en attendant, tu auras sorti tes sous pour payer les frais.
C'est sur le risque financier pour la propriétaire que j'attire l'attention.

Madstripes

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Posté le 30/04/2015 à 15h34


firenight a écrit le 30/04/2015 à 15h08:
je parlais juste pour l'assureur, madstripe (puisque j'ai eu le cas), si le cheval meurt, l'assurance que ce soit celle du proprio ou de la pension, limite ses remboursement à la valeur "marchande" du cheval en général.
Après la responsabilité du gérant jouera bien sur, mais en matière de remboursement, ça peut faire une grosse différence. Si le gérant est OK pour compléter, ça peut bien se passer. S'il n'est pas d'accord, ce sera contentieux. Et en attendant, tu auras sorti tes sous pour payer les frais.
C'est sur le risque financier pour la propriétaire que j'attire l'attention.


Tu es bien sure que dans le cas que tu connais, ce n'est pas l'assureur décès/maladie/accident du cheval qui a opposé la limitation à la valeur vénale ?

Je demande ça parce que je n'ai jamais vu une police d'assurance de RC avec un plafond comme celui la, et que si on consulte par exemple les conditions générales du contrat de base que propose Gras Savoye (l'un des principaux courtiers d'assurances équestres), le plafond c'est déjà 80.000 euros pour les seuls dommages causés au cheval. Mais bon, c'est vrai qu'il n'y a pas de réglementation spécifique et qu'on peut effectivement envisager qu'une pension soit suffisamment abrutie ou mal conseillée pour souscrire une police de RC pro qui ne soit pas adaptée à son activité.

Pataclop2

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Posté le 30/04/2015 à 15h54


vegas132 a écrit le 28/04/2015 à 14h42:
Bonjour,

Déjà au niveau juridique, tu peux lui faire payer la facture car c'est elle qui était en charge de ton cheval pendant l'accident. Si tu y arrive CHAPEAU! Le mien s'est cassé le 3éme phalange du à un négligence du club je n'ai rien eu sauf un "Si t'es pas contente dégage".

De plus si ton cheval n'est vraiment pas transportable évite les conflits s'il doit rester là pendant des mois.
J'ai un copain qui a eu un cheval avec la hanche déboité ou un truc du genre, le patron de son CE a attaché le cheval au portail.

Voit avec ton véto s'il ne peut vraiment pas être déplacé, essayer de trouver une solution.
Elle ne veut plus de toi elle risque de te pourrir la vie, la majorité des pro de l'équitation sont des vrais pro pour cela.




Punaise

Firenight

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Posté le 30/04/2015 à 18h05


madstripes a écrit le 30/04/2015 à 15h34:


Tu es bien sure que dans le cas que tu connais, ce n'est pas l'assureur décès/maladie/accident du cheval qui a opposé la limitation à la valeur vénale ?



Oui, je suis sure puisque seule l'assurance de la pension a été activé dans mon cas (Pacifica). Mais mon cheval n'est pas mort, tout a été pris en charge pour 4000 €. J'ai tout de même eu une enquête téléphonique par un véto expert, pour déterminer malgré tout la valeur du cheval (est-ce que ça sous entendait un plafond de prise en charge ? Je ne sais pas).
Pour le cas de salem, malheureusement, suite au décès de sa jument, l'assurance a fait jouer une valeur plafond et elle s'est retrouvée avec de gros frais à sa charge.

Firenight

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Posté le 30/04/2015 à 18h08

voilà le post de Salem, je suppose qu'elle n'a pas envie de repenser à tout ça :
https://www.chevalannonce.com/forums-7738442-estimation-jument?p=4

Madstripes

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Posté le 04/05/2015 à 11h18


firenight a écrit le 30/04/2015 à 18h08:
voilà le post de Salem, je suppose qu'elle n'a pas envie de repenser à tout ça :
https://www.chevalannonce.com/forums-7738442-estimation-jument?p=4


Merci. Totalement abracadabrantesque son histoire. C'était évidemment à l'assureur de la pension de payer. J"espère pour elle qu'elle a fini par être correctement indemnisée.

Doudouy!

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Posté le 26/05/2015 à 17h05

Bonjour à tous,

Je m’excuse de ne pas avoir donné de nouvelles depuis un moment, j’ai été très occupée, j’avais dit que je vous tiendrai au courant de l’évolution de la situation.
Alors voilà, nous sommes aujourd’hui à 6 semaines de l’accident, et mon cheval va de mieux en mieux ! Il est toujours au box, la consolidation de l’os prendra plusieurs mois.

Trois semaines après l’accident, j’avais demandé un troisième avis véto, qui lui, m’a très fortement déconseillé de transporter mon cheval dans cet état, me faisant comprendre que ça serai un gros risque et que ça pourrai nuire à la consolidation en cours...
J’ai donc discuté avec la gérante et nous sommes finalement tombées d’accord pour qu’elle le garde en pension, jusqu’à ce qu’il soit transportable sans risque. Elle a changé d’attitude, et fait des efforts pour lui.

Voilà donc mon loulou tout seul à l’écurie, mais finalement il le vit plutôt bien ! Il a beaucoup de visites, de mes amis, ma famille, il est gâté et au cœur de l’attention et la gérante a prit ses responsabilités et s’occupe des soins du box et des rations. Ca se passe plutôt bien depuis !

Pour ce qui est des assurances, la gérante a contacté la clinique, et elle prend toutes les factures à son nom (pour l’instant elle n’en a reçu aucune, seulement celles de mon maréchal) son assurance lui ayant dit qu’elle serai intégralement remboursée de tous les frais. Alors là je ne sais pas trop à quoi m’attendre... Par ailleurs, je me demande si les frais que je peux avoir relatifs à son immobilisation dans cette pension peuvent m’être dédommagés ? Mon cheval est arrivé dans cette pension en novembre et devait aller au pré chez moi en mai (son départ était prévu pour15jours après l’accident) j’ai payé pendant ces mois une pension « hiver », 50€ plus chère que les chevaux qui y restent à l’année (c’est précisé sur les factures de la pension). Maintenant je continue de payer cette pension à ce tarif, ainsi que les granulés qui sont à mes frais et que je ne lui donne normalement pas quand il est au pré... A cela s’ajoutent également divers frais de pharmacie. Bien sûr je serai déjà satisfaite si l’assurance de la gérante de la pension prend en effet l’intégralité des frais véto, mais je voudrai savoir si je devais monter un dossier avec toutes ces factures pour demander un dédommagement. Pour l’instant j’ai gardé tout de côté, et je tiens un journal depuis l’accident, sur l’évolution, les visites véto, les soins prodigués...

Enfin, pour ce qui est du dédommagement du préjudice quant à la perte de valeur quasi totale de mon cheval, dont certains m’ont parlé ici. Est-ce que ça se fera automatiquement par l’assurance de la pension ?

Je vous remercie encore tous pour votre soutient qui a été précieux pour moi !
A bientôt !

Meg_13

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Posté le 26/05/2015 à 18h00

Je suis contente que ça s'arrange pour vous deux.

Bon rétablissement a ton Loulou et pleins de courage a toi
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