Comment faire face à ce voisin?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Auteur
5945 vues - 86 réponses - 0 j'aime - 3 abonnés

Beautyetkeops

Expert
   

Trust : 42  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 457
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 11h56

Bonjour à tous.

Pour ceux qui suivent mon poste Chaïna la crapule / beauty la mamie.
Vous vous souvenez sûrement d3 notre voisin coupeur de fils.

pour ceux qui ne sont pas au courant voici l'histoire.

Ça fait 3 ans que nous habitons à la campagne dans une maison isolé au milieu de 27 hectares de terre et de bois.
Quelques parcelles sont exploités par un voisin agriculteur et donc en fermage. Un autre parti de ses hectares sont prêtés gracieusement paf notre propriétaire.
Hors en novembre dernier j'ai demandé à mon propriétaire 3000m carré de terrain de plus pour mes chevaux. Il m'a dit qu'il allait prendre contact avec l'agriculteur pour l'en informer et qu'on prendrais rrendez vous pour voir tous ensemble.
Mon propriétaire a passer de multiples coups de téléphone et y et passé à plusieurs reprises. Jamais de réponse et il n'étais jamais la.
alors il lui a envoyé un courrier avec accusé de réception en expliquant que les locataires (nous) allons prendre ses 3000m.
Il a fait modifier notre contract de location que nous avons signé.

Nous avons alors installé la clôture et nous avons semé de l'herbe.
Puis un beau jour quand notre voisin est venu travailler ses terres j'ai bien vue qu'il était très en colère.
Puis mon propriétaire m'a appelé pour me dire que Mr avait enfin rappeller en disant que c'était inadmissible que nous avions pris du terrain ect...
mon propriétaire lui a gentiment fait remarquer les multiples coups de téléphone et le courrier.
Bref il me dit c'est un histoire réglé.

Le lendemain matin j'ai un de mes chevaux en dehors du pré. Très bizarre car elle ne s'échappe jamais. Puis il y a le jus.
je remets la jument et je vérifie la clôture... coupé nett.
si c'était la jument qui avait fait ça les fils aurait était arraché et les piquets en plastique aussi... ce n'était pas le cas.
Bref la journée/nuit passe et le lendemain ré belote (ce fameux voisin était resté tard dans la soirée/nuit u it pour travailler ses terres).
La ça commence à me gonfler quand même. Heureusement que la jument ne c'est pas enfuis.
J'appelle mon propriétaire et lui fait par des événements et que je trouve ça très louche... il me dit qu'il doute fort que se soit notre voisin mais sait on jamais!
Une autre nuit passe et le lendemain matin jument disparu et introuvable!
J'ai passé la journée à la recherche et avec l'aide d'un ami (agriculteur aussi) on réussit à la retrouver.
Il me propose sa caméra à vue nocturne et j'accepte bien évidemment.
J'ai également déposer une main courante auprès de la gendarmerie tout en expliquant que j'ai des soupçons mais pas de preuves. Évidemment ils peuvent rien faire.
Nous installons la caméra et la nuit passe. Et la rebelote! Mais cette fois ci il a était pris en flagrant délit! Et avec un baton tazzer qu'il utilise pour ses cochons! !! J'aieétait horrifié et très colère! Je suis directement aller à la gendarmerie en leur montrant la vidéo, et la il me disent: on ne peut rie de cette vidéo car vous l'avez filmé ans son consentement! Non mais c'est quoi cette histoire? Il rentre sur un propriété privée avec l'intention de faire du mal a mes animaux ET dégradation de bien personnels et il ne font rien???

Que dois je faire? En attendant j'ai du déplacer mes chevaux et il n'étais du coup plus chez moi. De peur qu'il leur arrive quelque chose.

Edité par beautyetkeops le 15-06-2015 à 12h29

Tinangebleu

Membre ELITE Or
  

Trust : 253  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 32096
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h00

Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h03


labeo a écrit le 15/06/2015 à 16h23:



Je parle de bail a ferme ou communément nommé fermage.

Un bail à ferme est un bail rural, l'article L. 411-1 étant d'ailleurs le premier du 1er titre du 4e titre du Code rural, intitulé "statut du fermage et du metayage".

oui et non, tout dépend ce que tu appelles onéreux, j'en ai vu un il y a pas longtemps ou la compensation était un pourcentage de récolte (3 kg de mais, 5 kg d'orge etc...), parfaitement légal et déclaré devant notaire.

Un bail à titre onéreux ne veut pas dire que le loyer est forcément payé en argent. Il peut être payé en tout ou partie en nature, ce qui d'ailleurs était la norme autrefois. A titre onéreux veut dire qu'il y a une contrepartie de la part du locataire.

La ou la théorie est marrante, c'est qu'un bail rural oral, ça se rémunère combien ? 1 euros, 2 euros, 100 euros/ha ???

Et si l'agriculteur ne paie rien pendant des lustres et le propriétaire ne demande rien non plus, ça peut rester comme ça très très longtemps...

Non, surement pas très longtemps. C'est celui qui revendique la qualification de bail rural (donc le locataire, qui est le seul à y avoir intérêt) qui doit démontrer le caractère onéreux de la mise à disposition des terres qu'il exploite. S'il ne parvient pas à le démontrer, ce n'est pas un bail rural mais un commodat, donc le propriétaire peut résilier à tout moment. Autrement dit, en pratique, le locataire qui n'est pas capable de démontrer qu'il paye un loyer (peu importe son montant) pour les parcelles qu'il occupe, pourra être mis à la porte

Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h08


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 16h26:
Alors pour éclaircir certains choses.
La parti de terres prêtés a titre gracieux ne sont PAS déclarer c'est une des raisons pour la quelle mon proprio ne veut pas porter plainte. L'autre point est facile a comprendre car il loue (avec bail) 20 autres hectares de terres qui lui rapporte de l'argent qu'il ne veut pas perdre en le dénonçant.


Peut-être que dans ton coin vous ne savez plus quoi faire de la terre agricole tellement vous en avez, mais ça m'étonnerait beaucoup qu'un locataire renonce à des baux sur 20 hectares sous le pretexte qu'il est en litige avec le proprio sur une toute petite partie non déclarée !!

Beautyetkeops

Expert
   

Trust : 42  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 457
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h30


madstripes a écrit le 15/06/2015 à 17h08:


Peut-être que dans ton coin vous ne savez plus quoi faire de la terre agricole tellement vous en avez, mais ça m'étonnerait beaucoup qu'un locataire renonce à des baux sur 20 hectares sous le pretexte qu'il est en litige avec le proprio sur une toute petite partie non déclarée !!


Je suis d'accord mais en cas de dénonciation y a t'il pas fraude du côté de l'agriculteur? Si oui quel sont mes conséquences? Car tout ce que veut éviter mon proprio pour "cette histoire" c'est faire prendre des risques a l'agriculteur. Enfin j'ai l'impression.

Labeo

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3237
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h52

A savoir que les 3000 m² ne peuvent faire l'objet d'un bail.

Mon ami agriculteur a récupéré 80 ares (contre avis de l'exploitant qu'il y avait dessus et qui se revendiquait fermier) comme ça, aucun bail (fermage) ne peut être fait en dessous d'un ha, enfin chez nous au moins, a investiguer pour vous.

Beautyetkeops

Expert
   

Trust : 42  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 457
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h54


labeo a écrit le 15/06/2015 à 17h52:
A savoir que les 3000 m² ne peuvent faire l'objet d'un bail.

Mon ami agriculteur a récupéré 80 ares (contre avis de l'exploitant qu'il y avait dessus et qui se revendiquait fermier) comme ça, aucun bail (fermage) ne peut être fait en dessous d'un ha, enfin chez nous au moins, a investiguer pour vous.



Apparemment ici du moment que c'est pour usage perso/loisir si

Labeo

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3237
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 17h56


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 17h54:


Apparemment ici du moment que c'est pour usage perso/loisir si


Je ne comprends pas, l'agriculteur n'en fait pas un usage perso ?

Edité par labeo le 15-06-2015 à 17h56



Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h02


labeo a écrit le 15/06/2015 à 17h52:
A savoir que les 3000 m² ne peuvent faire l'objet d'un bail.

Mon ami agriculteur a récupéré 80 ares (contre avis de l'exploitant qu'il y avait dessus et qui se revendiquait fermier) comme ça, aucun bail (fermage) ne peut être fait en dessous d'un ha, enfin chez nous au moins, a investiguer pour vous.



Les petites parcelles peuvent faire l'objet d'un bail, mais pas, en principe, sous le régime du bail rural. Par ailleurs, effectivement la notion de "petite parcelle" varie d'un département à l'autre. C'est peut-être 3.000 m2 chez toi, mais en Bordelais, par exemple, c'est 1 ha. Par exception, lorsqu'un locataire a conclu d'autres baux avec le même propriétaire est que le tout excède la surface minimale locale, le locataire bénéficie du statut des baux ruraux sur l'ensemble (c'est pour éviter que les propriétaires morcellent leurs terres en toutes petites parcelles et privent ainsi leurs locataires du statut).

Beautyetkeops

Expert
   

Trust : 42  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 457
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h04


labeo a écrit le 15/06/2015 à 17h56:


Je ne comprends pas, l'agriculteur n'en fait pas un usage perso ?


Non pour son boulot. Car les parcelles dont divisées tres bizarrement.. Meme moi j'y comprends rien. J'attends le proprio pour voir

Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h06


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 17h30:


Je suis d'accord mais en cas de dénonciation y a t'il pas fraude du côté de l'agriculteur? Si oui quel sont mes conséquences? Car tout ce que veut éviter mon proprio pour "cette histoire" c'est faire prendre des risques a l'agriculteur. Enfin j'ai l'impression.


Si le locataire exploite, il doit déclarer la surface quel que soit le moyen de mise à disposition : bail rural, autre forme de bail, commodat...

Donc ce locataire est vraissemblablement dans l'illégalité, mais dans l'illégalité vis-à-vis principalement de la MSA. Il n'y a aucune interconnexion entre une plainte pénale enregistrée par les services du Procureur pour des faits de détérioration du bien d'autrui, et les services du contrôle des déclarations de la MSA !

Labeo

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3237
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h06


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 18h04:


Non pour son boulot. Car les parcelles dont divisées tres bizarrement.. Meme moi j'y comprends rien. J'attends le proprio pour voir


Pas la peine de voir le proprio, un extrait cadastral suffit.

S'il y a litige sur les parcelles, charge au proprio de refaire borner correctement.

Labeo

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3237
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h08


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 17h30:


Je suis d'accord mais en cas de dénonciation y a t'il pas fraude du côté de l'agriculteur? Si oui quel sont mes conséquences? Car tout ce que veut éviter mon proprio pour "cette histoire" c'est faire prendre des risques a l'agriculteur. Enfin j'ai l'impression.


Le plus grand risque qu'il lui fait prendre c'est qu'il perde la parcelle en question. Niveau MSA, j'ai jamais rien vu comme pénalité et niveau PAC, il peut avoir ses primes gelées.

A savoir qu'il n'y a que très peu d'avantage a déclarer des parcelles en plus a la MSA.

Dans mon cas, cela a été fait a cause des 3 cultures différentes obligatoires cette année en dessous d'un certain nombre d'ha de SAU (30 ici)

Certains peuvent le faire pour prouver le bail oral d'une parcelle.


Edité par labeo le 15-06-2015 à 18h13



Madstripes

Compte supprimé


0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h13


labeo a écrit le 15/06/2015 à 18h08:


Le plus grand risque qu'il lui fait prendre c'est qu'il perde la parcelle en question. Niveau MSA, j'ai jamais rien vu comme pénalité et niveau PAC, il peut avoir ses primes gelées.


Et comme à mon avis ce n'est pas une petite surface qui doit changer la face du monde dans ce qu'il touche au titre de la PAC, à mon avis il n'y a en pratique aucun risque pour ce locataire, sauf sur le plan pénal avec ce qu'il fait à tes animaux.

Labeo

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3237
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h14


madstripes a écrit le 15/06/2015 à 18h13:


Et comme à mon avis ce n'est pas une petite surface qui doit changer la face du monde dans ce qu'il touche au titre de la PAC, à mon avis il n'y a en pratique aucun risque pour ce locataire, sauf sur le plan pénal avec ce qu'il fait à tes animaux.



Je suis entièrement d'accord, le vandalisme est bien pire (et je m'y connais pas sur le plan pénal)

Beautyetkeops

Expert
   

Trust : 42  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 457
0 j'aime    
Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 18h32

Encore les clôtures je m'en fiche un peu certes on a eu des frais de réparation mais ce qu'il m'enrage le plus c'est le fait qu'il a voulu s'en prendre violemment a mes chevaux abec se tasser. Comme dit plus haut mes chevaux n'ont rien à voir dans cette histoire.
Page(s) : 1 2 3 4 5 6
Comment faire face à ce voisin?
 Répondre au sujet