Comment faire face à ce voisin?

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Beautyetkeops

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Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 11h56

Bonjour à tous.

Pour ceux qui suivent mon poste Chaïna la crapule / beauty la mamie.
Vous vous souvenez sûrement d3 notre voisin coupeur de fils.

pour ceux qui ne sont pas au courant voici l'histoire.

Ça fait 3 ans que nous habitons à la campagne dans une maison isolé au milieu de 27 hectares de terre et de bois.
Quelques parcelles sont exploités par un voisin agriculteur et donc en fermage. Un autre parti de ses hectares sont prêtés gracieusement paf notre propriétaire.
Hors en novembre dernier j'ai demandé à mon propriétaire 3000m carré de terrain de plus pour mes chevaux. Il m'a dit qu'il allait prendre contact avec l'agriculteur pour l'en informer et qu'on prendrais rrendez vous pour voir tous ensemble.
Mon propriétaire a passer de multiples coups de téléphone et y et passé à plusieurs reprises. Jamais de réponse et il n'étais jamais la.
alors il lui a envoyé un courrier avec accusé de réception en expliquant que les locataires (nous) allons prendre ses 3000m.
Il a fait modifier notre contract de location que nous avons signé.

Nous avons alors installé la clôture et nous avons semé de l'herbe.
Puis un beau jour quand notre voisin est venu travailler ses terres j'ai bien vue qu'il était très en colère.
Puis mon propriétaire m'a appelé pour me dire que Mr avait enfin rappeller en disant que c'était inadmissible que nous avions pris du terrain ect...
mon propriétaire lui a gentiment fait remarquer les multiples coups de téléphone et le courrier.
Bref il me dit c'est un histoire réglé.

Le lendemain matin j'ai un de mes chevaux en dehors du pré. Très bizarre car elle ne s'échappe jamais. Puis il y a le jus.
je remets la jument et je vérifie la clôture... coupé nett.
si c'était la jument qui avait fait ça les fils aurait était arraché et les piquets en plastique aussi... ce n'était pas le cas.
Bref la journée/nuit passe et le lendemain ré belote (ce fameux voisin était resté tard dans la soirée/nuit u it pour travailler ses terres).
La ça commence à me gonfler quand même. Heureusement que la jument ne c'est pas enfuis.
J'appelle mon propriétaire et lui fait par des événements et que je trouve ça très louche... il me dit qu'il doute fort que se soit notre voisin mais sait on jamais!
Une autre nuit passe et le lendemain matin jument disparu et introuvable!
J'ai passé la journée à la recherche et avec l'aide d'un ami (agriculteur aussi) on réussit à la retrouver.
Il me propose sa caméra à vue nocturne et j'accepte bien évidemment.
J'ai également déposer une main courante auprès de la gendarmerie tout en expliquant que j'ai des soupçons mais pas de preuves. Évidemment ils peuvent rien faire.
Nous installons la caméra et la nuit passe. Et la rebelote! Mais cette fois ci il a était pris en flagrant délit! Et avec un baton tazzer qu'il utilise pour ses cochons! !! J'aieétait horrifié et très colère! Je suis directement aller à la gendarmerie en leur montrant la vidéo, et la il me disent: on ne peut rie de cette vidéo car vous l'avez filmé ans son consentement! Non mais c'est quoi cette histoire? Il rentre sur un propriété privée avec l'intention de faire du mal a mes animaux ET dégradation de bien personnels et il ne font rien???

Que dois je faire? En attendant j'ai du déplacer mes chevaux et il n'étais du coup plus chez moi. De peur qu'il leur arrive quelque chose.

Edité par beautyetkeops le 15-06-2015 à 12h29

Jesuisla

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Posté le 15/06/2015 à 13h50


myhorsez a écrit le 15/06/2015 à 12h31:
bizarre que les policiers refusent la vidéo.

J'ai eu aussi un problème de dégradation, mais çà ne concernait pas mes chevaux, juste la voiture. 5 fois en 1 an, on m'a bousiller les essuie-glaces (complétement arracher, les attaches relier au moteur d'essuie-glace cassée a ras)

J'ai déposer une plainte a chaque casse, au bout de la quatrième, c'est carrément les policiers qui m'ont conseiller de filmer.

On eu la coupable, une vieille bique de 70 ans qui a commis le crime avec son yorkshire, je ne la connais que de vue, elle est réputée pour des vol de pots de fleurs (et autre babioles) dans le village.

La police est aller chez elle avec la plainte, la preuve en image des faits, l'amande et la facture de réparation (+ 450€). Depuis tout va bien.





Article 226-1 du code pénal
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui

c'est la put*** de loi

Missd

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Posté le 15/06/2015 à 13h53

Voici un extrait paru dans le journal le Monde sur les dépôts de plaintes refusés.

"Cette obligation leur est faite en vertu de l'article 15-3 du code de procédure pénale et de la Charte de l'accueil du public et de l'assistance aux victimes."

"Ils sont censés enregistrer une plainte dès que la demande est émise, quels que soient le lieu où a été commise l'infraction et le lieu de résidence de la victime, et sans que cette dernière ait besoin d'apporter pour cela un quelconque élément de preuve (certificat médical, devis, etc)."

Tu peux t'adresser à un Défenseur des droits.

http://www.defenseurdesdroits.fr/competences/missions-objectifs/deontologie-de-la-securite/

Ou essaie de déposer une plainte auprès du commissariat de police dont tu dépends.


Attention, même s'ils enregistrent ta plainte, cela ne veut pas dire que le procureur donnera suite.
J'en ai malheureusement fait l'expérience avec une plainte contre une pension pour mauvais traitement et négligence qui ont entraînés des frais véto importants pour un de mes poneys.

Le procureur n'a pas donné suite.

Gry

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Posté le 15/06/2015 à 14h31


choubichougirl a écrit le 15/06/2015 à 13h11:
je suis avec attention ton post, il est très intéressant !

malheureusement je ne serais pas de bon conseil ^^
si c'était moi, je serai déjà aller sonner chez le voisin avec la carabine pour lui foutre les jetons
cela dit c'est pas une bonne idée donc ne le fais pas XD

j'attend de voir comment tu vas réussir à te débarrasser de ce voisin peu scrupuleux à s'en prendre à des animaux innocents

c'est sur que ça donnerait envie de faire çà................

Gry

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Posté le 15/06/2015 à 14h32

remue un max de gens:asso animale spa,maire..............inadmissible que tes animaux soient mis en danger...........

Erikrod

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Posté le 15/06/2015 à 14h40

Si rien ne bouge au plan légal, je pense que j'irais en planque l'attendre, pour lui expliquer de vive, vive voix...

Madstripes

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Posté le 15/06/2015 à 14h41

Non, il n'y a aucune atteinte à la vie privée au sens pénal du terme, le preuve vidéo est parfaitement recevable.

Je pense que nous sommes dans un cas très classique de refus des gendarmes d'intervenir dans ce qu'ils considèrent n'être qu'un litige de voisinage purement civil.

Sauf que si la jument allait sur la route....

Il y a deux choses efficaces à faire : 1/ faire adresser une mise en demeure à ce cinglé par un avocat, en lui joignant un beau CD sur lequel on le voit dans ses oeuvres ; 2/ balancer une plainte pénale en LR+AR directement au Procureur de la République, avec la vidéo également, pour destruction volontaire du bien d'autrui et mise en danger délibérée de la vie d'autrui?

Gry

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Posté le 15/06/2015 à 14h43

c'est surtout le propriétaire du terrain qui devrait régler tout ça!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Erikrod

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Posté le 15/06/2015 à 14h44


madstripes a écrit le 15/06/2015 à 14h41:
Non, il n'y a aucune atteinte à la vie privée au sens pénal du terme, le preuve vidéo est parfaitement recevable.

Je pense que nous sommes dans un cas très classique de refus des gendarmes d'intervenir dans ce qu'ils considèrent n'être qu'un litige de voisinage purement civil.

Sauf que si la jument allait sur la route....

Il y a deux choses efficaces à faire : 1/ faire adresser une mise en demeure à ce cinglé par un avocat, en lui joignant un beau CD sur lequel on le voit dans ses oeuvres ; 2/ balancer une plainte pénale en LR+AR directement au Procureur de la République, avec la vidéo également, pour destruction volontaire du bien d'autrui et mise en danger délibérée de la vie d'autrui?


C'est en tout cas le plus sage.

Labeo

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Posté le 15/06/2015 à 15h28

Juste pour plus de compréhension sur le domaine agricole qui est mon domaine.

Bail ou non, il suffit qu'un agriculteur exploite un terrain depuis plus de 3 ans pour qu'il en soit le fermier, car le bail peut être oral.

Il suffit qu'il puisse porter en porter la preuve par le biais d'une déclaration du terrain a la MSA ou a la PAC.

Qu'il paie ou non n'a d'incidence que quand la dénonciation du bail est porté devant le tribunal des beaux ruraux.

Et le propriétaire de l'auteur est bel et bien en tord car la dénonciation du bail dans ce cas la se fait uniquement auprès du tribunal des beaux ruraux et ne peut être effectif qu'après jugement.


Edité par labeo le 15-06-2015 à 15h29



Beautyetkeops

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Posté le 15/06/2015 à 15h30


madstripes a écrit le 15/06/2015 à 14h41:
Non, il n'y a aucune atteinte à la vie privée au sens pénal du terme, le preuve vidéo est parfaitement recevable.

Je pense que nous sommes dans un cas très classique de refus des gendarmes d'intervenir dans ce qu'ils considèrent n'être qu'un litige de voisinage purement civil.

Sauf que si la jument allait sur la route....

Il y a deux choses efficaces à faire : 1/ faire adresser une mise en demeure à ce cinglé par un avocat, en lui joignant un beau CD sur lequel on le voit dans ses oeuvres ; 2/ balancer une plainte pénale en LR+AR directement au Procureur de la République, avec la vidéo également, pour destruction volontaire du bien d'autrui et mise en danger délibérée de la vie d'autrui?


Le jour ou on a chercher ma jument toute la journée on la retrouvé a 10km de la maison. Elle avait même traverser une route nationale!
En plus de ça notre chère voisin était armé d'un tasser donc avec l'intention de faire mal a mes animaux.
J'attends que mon propriétaire passe pour voir ce qu'il a obtenu.

Madstripes

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Posté le 15/06/2015 à 16h13


labeo a écrit le 15/06/2015 à 15h28:
Juste pour plus de compréhension sur le domaine agricole qui est mon domaine.

Bail ou non, il suffit qu'un agriculteur exploite un terrain depuis plus de 3 ans pour qu'il en soit le fermier, car le bail peut être oral.

Il suffit qu'il puisse porter en porter la preuve par le biais d'une déclaration du terrain a la MSA ou a la PAC.

Qu'il paie ou non n'a d'incidence que quand la dénonciation du bail est porté devant le tribunal des beaux ruraux.

Et le propriétaire de l'auteur est bel et bien en tord car la dénonciation du bail dans ce cas la se fait uniquement auprès du tribunal des beaux ruraux et ne peut être effectif qu'après jugement.



Eh bien justement, oui, un bail rural est forcément un bail à titre onéreux. C'est dans la définition même du bail rural, qui figure à l'articel L. 411-1 du Code rural : "toute mise à disposition à titre onéreux d'un immeuble à usage agricole, etc...".

Cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas de contrat. La jurisprudence dit alors que c'est un commodat ou prêt à usage (arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation du 6 novembre 1986). Mais en tout cas ce n'est pas un bail rural, donc l'agriculteur ne peut invoquer aucune des dispositions protectrices de ce statut en matière de résiliation.

En tout état de cause, même si ce voisin était titulaire d'un bail rural sur ces terre et s'il s'en plaignait auprès du propriétaire, en aucune manière cela ne justifierait la destruction des clotures.

Labeo

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Posté le 15/06/2015 à 16h23


madstripes a écrit le 15/06/2015 à 16h13:


Eh bien justement, oui, un bail rural est forcément un bail à titre onéreux. C'est dans la définition même du bail rural, qui figure à l'articel L. 411-1 du Code rural : "toute mise à disposition à titre onéreux d'un immeuble à usage agricole, etc...".

Cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas de contrat. La jurisprudence dit alors que c'est un commodat ou prêt à usage (arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation du 6 novembre 1986). Mais en tout cas ce n'est pas un bail rural, donc l'agriculteur ne peut invoquer aucune des dispositions protectrices de ce statut en matière de résiliation.

En tout état de cause, même si ce voisin était titulaire d'un bail rural sur ces terre et s'il s'en plaignait auprès du propriétaire, en aucune manière cela ne justifierait la destruction des clotures.


Je sais j'ai deja fait un commodat pour ma parcelle avant que je ne l'achète.

Je parle de bail a ferme ou communément nommé fermage.

J'en ai aussi concocter plusieurs (je connais)


Citation :
Eh bien justement, oui, un bail rural est forcément un bail à titre onéreux. C'est dans la définition même du bail rural, qui figure à l'articel L. 411-1 du Code rural : "toute mise à disposition à titre onéreux d'un immeuble à usage agricole, etc.


oui et non, tout dépend ce que tu appelles onéreux, j'en ai vu un il y a pas longtemps ou la compensation était un pourcentage de récolte (3 kg de mais, 5 kg d'orge etc...), parfaitement légal et déclaré devant notaire.

La ou la théorie est marrante, c'est qu'un bail rural oral, ça se rémunère combien ? 1 euros, 2 euros, 100 euros/ha ???

Et si l'agriculteur ne paie rien pendant des lustres et le propriétaire ne demande rien non plus, ça peut rester comme ça très très longtemps...

Edité par labeo le 15-06-2015 à 16h24



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Posté le 15/06/2015 à 16h26

Alors pour éclaircir certains choses.
La parti de terres prêtés a titre gracieux ne sont PAS déclarer c'est une des raisons pour la quelle mon proprio ne veut pas porter plainte. L'autre point est facile a comprendre car il loue (avec bail) 20 autres hectares de terres qui lui rapporte de l'argent qu'il ne veut pas perdre en le dénonçant.
Mon proprio va aller voir le voisin a 18h ce soir puis passera chez moi avec ou sans lui. Je suis un peut mitigé pour ça car me connaissant et surtout mon mari...

Labeo

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Posté le 15/06/2015 à 16h55


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 16h26:
Alors pour éclaircir certains choses.
La parti de terres prêtés a titre gracieux ne sont PAS déclarer c'est une des raisons pour la quelle mon proprio ne veut pas porter plainte. L'autre point est facile a comprendre car il loue (avec bail) 20 autres hectares de terres qui lui rapporte de l'argent qu'il ne veut pas perdre en le dénonçant.
Mon proprio va aller voir le voisin a 18h ce soir puis passera chez moi avec ou sans lui. Je suis un peut mitigé pour ça car me connaissant et surtout mon mari...


Je ne vois pas comment il pourrait le savoir !

Ma parcelle est déclarée a la PAC (pas par moi, et s'il ne me l'avait pas dit, je n'ai aucun moyen de le découvrir toute seule, j'ai donc un fermier (sans bail) qui ne me paie rien du tout et tant que je vais rien lui réclamer, je ne vois pas par quel miracle cela changerais.

Par ailleurs, ce n'est pas parce qu'on dénonce un bail sur une parcelle que cela impacte les autres parcelles louées.

C'est du vécu aussi, comme je vous l'ai dit, je connais très très bien le domaine agricole...

Tinangebleu

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Posté le 15/06/2015 à 17h00

Je te lui péterais une rangée de dents bien comme il faut à cet abruti
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