Comment faire face à ce voisin?

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Beautyetkeops

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Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 11h56

Bonjour à tous.

Pour ceux qui suivent mon poste Chaïna la crapule / beauty la mamie.
Vous vous souvenez sûrement d3 notre voisin coupeur de fils.

pour ceux qui ne sont pas au courant voici l'histoire.

Ça fait 3 ans que nous habitons à la campagne dans une maison isolé au milieu de 27 hectares de terre et de bois.
Quelques parcelles sont exploités par un voisin agriculteur et donc en fermage. Un autre parti de ses hectares sont prêtés gracieusement paf notre propriétaire.
Hors en novembre dernier j'ai demandé à mon propriétaire 3000m carré de terrain de plus pour mes chevaux. Il m'a dit qu'il allait prendre contact avec l'agriculteur pour l'en informer et qu'on prendrais rrendez vous pour voir tous ensemble.
Mon propriétaire a passer de multiples coups de téléphone et y et passé à plusieurs reprises. Jamais de réponse et il n'étais jamais la.
alors il lui a envoyé un courrier avec accusé de réception en expliquant que les locataires (nous) allons prendre ses 3000m.
Il a fait modifier notre contract de location que nous avons signé.

Nous avons alors installé la clôture et nous avons semé de l'herbe.
Puis un beau jour quand notre voisin est venu travailler ses terres j'ai bien vue qu'il était très en colère.
Puis mon propriétaire m'a appelé pour me dire que Mr avait enfin rappeller en disant que c'était inadmissible que nous avions pris du terrain ect...
mon propriétaire lui a gentiment fait remarquer les multiples coups de téléphone et le courrier.
Bref il me dit c'est un histoire réglé.

Le lendemain matin j'ai un de mes chevaux en dehors du pré. Très bizarre car elle ne s'échappe jamais. Puis il y a le jus.
je remets la jument et je vérifie la clôture... coupé nett.
si c'était la jument qui avait fait ça les fils aurait était arraché et les piquets en plastique aussi... ce n'était pas le cas.
Bref la journée/nuit passe et le lendemain ré belote (ce fameux voisin était resté tard dans la soirée/nuit u it pour travailler ses terres).
La ça commence à me gonfler quand même. Heureusement que la jument ne c'est pas enfuis.
J'appelle mon propriétaire et lui fait par des événements et que je trouve ça très louche... il me dit qu'il doute fort que se soit notre voisin mais sait on jamais!
Une autre nuit passe et le lendemain matin jument disparu et introuvable!
J'ai passé la journée à la recherche et avec l'aide d'un ami (agriculteur aussi) on réussit à la retrouver.
Il me propose sa caméra à vue nocturne et j'accepte bien évidemment.
J'ai également déposer une main courante auprès de la gendarmerie tout en expliquant que j'ai des soupçons mais pas de preuves. Évidemment ils peuvent rien faire.
Nous installons la caméra et la nuit passe. Et la rebelote! Mais cette fois ci il a était pris en flagrant délit! Et avec un baton tazzer qu'il utilise pour ses cochons! !! J'aieétait horrifié et très colère! Je suis directement aller à la gendarmerie en leur montrant la vidéo, et la il me disent: on ne peut rie de cette vidéo car vous l'avez filmé ans son consentement! Non mais c'est quoi cette histoire? Il rentre sur un propriété privée avec l'intention de faire du mal a mes animaux ET dégradation de bien personnels et il ne font rien???

Que dois je faire? En attendant j'ai du déplacer mes chevaux et il n'étais du coup plus chez moi. De peur qu'il leur arrive quelque chose.

Edité par beautyetkeops le 15-06-2015 à 12h29

Labeo

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Posté le 15/06/2015 à 18h38


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 18h32:
Encore les clôtures je m'en fiche un peu certes on a eu des frais de réparation mais ce qu'il m'enrage le plus c'est le fait qu'il a voulu s'en prendre violemment a mes chevaux abec se tasser. Comme dit plus haut mes chevaux n'ont rien à voir dans cette histoire.


Le problème c'est que pénalement, je ne sais pas si s'en prendre a un cheval va chercher loin, par contre le vandalisme est passible d'une peine de prison et d'amende, je l'ai sur un PV par la.

voir avec Madstripes

Beautyetkeops

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Posté le 15/06/2015 à 18h40


tinangebleu a écrit le 15/06/2015 à 17h00:
Je te lui péterais une rangée de dents bien comme il faut à cet abruti


Ca me traverse assez souvent l'esprit j'avoue...

Tinangebleu

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Posté le 15/06/2015 à 18h46


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 18h40:


Ca me traverse assez souvent l'esprit j'avoue...


Merci

Geriko42

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Posté le 15/06/2015 à 18h48


beautyetkeops a écrit le 15/06/2015 à 13h08:


non car d'après mon propriétaire le fait de porter plainte pourrait causer beaucoup de tort à mon voisin . C'est aussi l'une des raisons pour quoi mon propriétaire ne portera pas plainte.


je n'ai jamais parlé de porter plainte, mais de l'utilisation que fait cet agriculteur, des terrains..

Beautyetkeops

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Posté le 15/06/2015 à 18h50


geriko42 a écrit le 15/06/2015 à 18h48:


je n'ai jamais parlé de porter plainte, mais de l'utilisation que fait cet agriculteur, des terrains..


Ah d'accord! Dsl je n'avais pas compris comme ça!

Geriko42

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Posté le 15/06/2015 à 18h59

et voir le cultivateur et parler une bonne fois pour toute avec lui, c'est pas faisable ? Peut-être a-t-il mal pris qu'un terrain qu'il a entretenu, peut-être sur lequel il a investit en semence ou autre, lui soit retiré sans qu'il en est exploité les bénéfices (ça n'excuse pas l'histoire de dégradations, mais parfois mettre les choses à plat, c'est pas mal )

mon grand père disait "mieux vaut un mauvais arrangement qu'un bon procès", je pense qu'il n'avait pas tort

Cesareole

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Posté le 15/06/2015 à 19h16


geriko42 a écrit le 15/06/2015 à 18h59:
et voir le cultivateur et parler une bonne fois pour toute avec lui, c'est pas faisable ? Peut-être a-t-il mal pris qu'un terrain qu'il a entretenu, peut-être sur lequel il a investit en semence ou autre, lui soit retiré sans qu'il en est exploité les bénéfices (ça n'excuse pas l'histoire de dégradations, mais parfois mettre les choses à plat, c'est pas mal )

mon grand père disait "mieux vaut un mauvais arrangement qu'un bon procès", je pense qu'il n'avait pas tort

C'est vrai que peut-être il a très mal pris de recevoir un recommandé et de ne pas avoir vraiment été prévenu avant, même si a priori il n'était pas à la maison. Il travaillait peut-être. Les agriculteurs n'ont pas des horaires faciles.

Firenight

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Posté le 15/06/2015 à 19h47

C'est vrai que sur les horaires, les agriculteurs sont chargés et si, comme mon voisin, il n'écoute jamais son répondeur...

Et pour les 3000m² qui seraient une broutille, j'ai assisté à un écharpage énorme à un comité technique de SAFER pour l'attribution de ...650m². (donc aucun de ceux qui voulaient le terrain n'étaient présents évidemment, c'est censé être impartial ! Qu'est ce que ça aurait été s'ils y avaient assisté)

Beautyetkeops

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Posté le 15/06/2015 à 19h53

Oke je suis d'accord mais en même temps on aurait voulu se mettre tous ensemble autour de la table pour s'arranger. Il a juste fait le sourd d'oreille. Mon proprio va pas tarder. On en saura plus.

Feanor

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Posté le 15/06/2015 à 23h10

Alors ?

Topchevaux

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Posté le 15/06/2015 à 23h24


myhorsez a écrit le 15/06/2015 à 12h31:
bizarre que les policiers refusent la vidéo.


Je travaillais dans un casino (jeux) il y a quelques temps, je ne pense pas que les lois de "protection de la vie privé" est changée. - En tant que responsable du service sécurité (entre autre) je devais savoir ou je mettais les pieds niveau "surveillance et alarme".

Alors non, les forces de l'ordre ne peuvent pas "retenir" la vidéo. Mais si cela va en justice, le procureur lui, à la possibilité d'en faire usage. (donc il faut garder le film). Attention il ne doit pas y avoir de "son" (en principe) sinon il faut des autorisations spéciales.

La sécurité par vidéo est régi par des règles bien précise, (à mon souvenir) et vos caméras ne doivent pas être dirigé vers l'extérieur (publique). Elles doivent filmées se qui ce passe à l'intérieur de votre propriété. Et surtout, elles doivent être signalées très clairement. On ne peu pas filmer (même chez soi) quelqu'un à son insu.

Edité par topchevaux le 16-06-2015 à 02h33



Topchevaux

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Posté le 15/06/2015 à 23h32


fugae a écrit le 15/06/2015 à 12h37:
Je ne comprends pas pourquoi les gendarmes ne prennent pas ta plainte en compte..


Et normalement , ils n'en pas le droit (sauf si les lois ont changées entre temps, voici pour mes souvenirs).


Citation :
Le vandalisme est une atteinte "gratuite" aux biens privés ou publics, dont la gravité de la sanction dépend des circonstances de l'infraction, de la nature du bien et des dégâts causés.


Il relève du droit pénale.


Citation :
Pour toute infraction pénale, les forces de l'ordre (police, gendarmerie) sont tenu d'enregistrer votre plainte. (code procédure pénale : art.15-3)

- Ils ne peuvent pas refuser de le faire ;
- ils ne peuvent pas différer l'enregistrement de celle-ci ;
- ils n'ont pas à vous donner pour information que "celle-ci n'aboutira pas", qu'elle sera classée sans suite ;
Il ne relève pas de leurs compétences de savoir si oui, ou non, il y aura "poursuites".
C'est le procureur qui prendra la décision de poursuivre ou non et, lui seul.

Ils sont tenu, d'enregistrer votre plainte immédiatement.
En cas de refus, vous avez tout à fait le droit de demander le nom de votre interlocuteur et d'envoyer votre plainte directement par courrier au tribunal de grande instance du lieu du délit ou du domicile du plaignant, à l'intention du procureur de la république.

Vous joindrez à votre courrier (dossier de plainte, ou vous expliquez le préjudice, les circonstances...) une note (lettre) dans laquelle vous expliquez que les forces de l'ordre de ________ représentées par _________, en date du ________, ont refusées d'enregistrer votre plainte pour le motif _______.


A savoir que si le procureur de la république classe "sans suite" votre dossier, vous avez la possibilité de forcer la procédure pénale en portant plainte, en vous constituant "partie civile", auprès d'un juge d'instruction. Mais là, il vous faudra verser une "caution" le plus souvent.


Ici on pouvait donc porter plainte pour "vandalisme aggravé, avec mise en danger de la vie d'autrui.
En effet si les équidés, en fuites, avaient causés un accident, cela aggrave les faits. (à mon souvenir).

Il ne faut pas oublier, que dans ce cas, en tant que propriétaire/gardien, tu es responsable des tes animaux. Et que seul la preuve d'une faute (donc vandalisme) peut te dédouané.
Sinon c'est tout pour ta pomme.
Alors vouloir éviter de mettre à mal ton voisin et ton propriétaire, je suis pas sur que pour toi, ce soit la bonne solution.


Edité par topchevaux le 15-06-2015 à 23h43



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Posté le 15/06/2015 à 23h40


geriko42 a écrit le 15/06/2015 à 13h03:


es tu sur qu'il ne les a pas déclarer, car même hors fermage, je crois que s'il utilise ces parcelles depuis pas mal d'années, on ne peut pas les lui retirer du jour au lendemain (vécu)...

Par contre, il aurait du répondre au proprio pour faire valoir ses droits


A mon souvenir... Oui, et oui.
S'il occupe ses terres depuis plusieurs années, effectivement, on ne doit pas pouvoir le "virer" aussi facilement.
D'un autre côté, il aurait du répondre aux différents appels du proprio.. En ne le faisant pas, il a en quelque sorte, "consenti" ... (reste à savoir s'il n'y a pas des délais légaux à respecter, ou une procédure bien précise à suivre

madstripes
Bonsoir, pourrais-tu jeter un oeil sur mes dernières intervention et me dire si je me plante (je voudrais pas mal orienté notre amie) merci

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Posté le 15/06/2015 à 23h46

Pour conclure

Qu'il est ait un problème entre ton voisin et ton propriétaire... Que tu sois au milieu de ce dilemme, c'est un fait.

Mais sans clôture, les cultures de "ton voisin" ne vont pas prendre la file de l'air et provoquer un accident (qui pourrait être très grave).

Par contre, en sabotant volontairement des clôtures qui retiennent des animaux, là, le voisin (qui est un homme de la terre) sait, sans aucun doute possible, qu'il met en danger les animaux, mais aussi des tiers personnes, si ceux-ci s'échappent et provoque un accident.

Donc à mon avis, le Monsieur, aurait quand même besoin d'apprendre à communiquer et à faire valoir ses droits d'une façon "légale".

Topchevaux

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Posté le 16/06/2015 à 00h01


labeo a écrit le 15/06/2015 à 18h38:


Le problème c'est que pénalement, je ne sais pas si s'en prendre a un cheval va chercher loin, par contre le vandalisme est passible d'une peine de prison et d'amende, je l'ai sur un PV par la.

voir avec Madstripes


Et bien là encore à mon souvenir, la maltraitance (sous toutes ses formes) relève du pénal (y compris pour un animal) QUAND il s'agit du propriétaire ou du gardien.


Citation :
La cruauté envers un animal, ou maltraitance envers un animal, est le fait de faire subir à un animal, domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, un acte visant à le faire souffrir, que ce soit par le biais de coups, de blessures ou simplement de négligence.


Mais lorsqu'il s'agit d'un tier, c'est une infraction. (pas de pénal)


Citation :
Atteintes à la vie ou à l'intégrité de l'animal

Blesser un animal ou entraîner sa mort involontairement est puni de 450 € d'amende même si la blessure ou la mort a été entraînée par :
- maladresse,
- imprudence,
- inattention,
- négligence,
- ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence réglementaire.

À noter : blesser un animal ou entraîner sa mort volontairement est puni de 1 500 € d'amende (3 000 € en cas de récidive).



Dans les deux cas, il faut prendre contact avec la gendarmerie, prévenir les services vétérinaires de la Direction départementale de protection des populations et une association de protections des animaux

Cela c'est en fonction de la loi Française, mais avec la mise en place des lois européennes sur la protection des animaux, je ne suis pas sur qu'aujourd'hui, cela ne relève pas du pénal aussi. C'est à voir.

Edité par topchevaux le 16-06-2015 à 00h12



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