Comment faire face à ce voisin?

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Beautyetkeops

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Comment faire face à ce voisin?
Posté le 15/06/2015 à 11h56

Bonjour à tous.

Pour ceux qui suivent mon poste Chaïna la crapule / beauty la mamie.
Vous vous souvenez sûrement d3 notre voisin coupeur de fils.

pour ceux qui ne sont pas au courant voici l'histoire.

Ça fait 3 ans que nous habitons à la campagne dans une maison isolé au milieu de 27 hectares de terre et de bois.
Quelques parcelles sont exploités par un voisin agriculteur et donc en fermage. Un autre parti de ses hectares sont prêtés gracieusement paf notre propriétaire.
Hors en novembre dernier j'ai demandé à mon propriétaire 3000m carré de terrain de plus pour mes chevaux. Il m'a dit qu'il allait prendre contact avec l'agriculteur pour l'en informer et qu'on prendrais rrendez vous pour voir tous ensemble.
Mon propriétaire a passer de multiples coups de téléphone et y et passé à plusieurs reprises. Jamais de réponse et il n'étais jamais la.
alors il lui a envoyé un courrier avec accusé de réception en expliquant que les locataires (nous) allons prendre ses 3000m.
Il a fait modifier notre contract de location que nous avons signé.

Nous avons alors installé la clôture et nous avons semé de l'herbe.
Puis un beau jour quand notre voisin est venu travailler ses terres j'ai bien vue qu'il était très en colère.
Puis mon propriétaire m'a appelé pour me dire que Mr avait enfin rappeller en disant que c'était inadmissible que nous avions pris du terrain ect...
mon propriétaire lui a gentiment fait remarquer les multiples coups de téléphone et le courrier.
Bref il me dit c'est un histoire réglé.

Le lendemain matin j'ai un de mes chevaux en dehors du pré. Très bizarre car elle ne s'échappe jamais. Puis il y a le jus.
je remets la jument et je vérifie la clôture... coupé nett.
si c'était la jument qui avait fait ça les fils aurait était arraché et les piquets en plastique aussi... ce n'était pas le cas.
Bref la journée/nuit passe et le lendemain ré belote (ce fameux voisin était resté tard dans la soirée/nuit u it pour travailler ses terres).
La ça commence à me gonfler quand même. Heureusement que la jument ne c'est pas enfuis.
J'appelle mon propriétaire et lui fait par des événements et que je trouve ça très louche... il me dit qu'il doute fort que se soit notre voisin mais sait on jamais!
Une autre nuit passe et le lendemain matin jument disparu et introuvable!
J'ai passé la journée à la recherche et avec l'aide d'un ami (agriculteur aussi) on réussit à la retrouver.
Il me propose sa caméra à vue nocturne et j'accepte bien évidemment.
J'ai également déposer une main courante auprès de la gendarmerie tout en expliquant que j'ai des soupçons mais pas de preuves. Évidemment ils peuvent rien faire.
Nous installons la caméra et la nuit passe. Et la rebelote! Mais cette fois ci il a était pris en flagrant délit! Et avec un baton tazzer qu'il utilise pour ses cochons! !! J'aieétait horrifié et très colère! Je suis directement aller à la gendarmerie en leur montrant la vidéo, et la il me disent: on ne peut rie de cette vidéo car vous l'avez filmé ans son consentement! Non mais c'est quoi cette histoire? Il rentre sur un propriété privée avec l'intention de faire du mal a mes animaux ET dégradation de bien personnels et il ne font rien???

Que dois je faire? En attendant j'ai du déplacer mes chevaux et il n'étais du coup plus chez moi. De peur qu'il leur arrive quelque chose.

Edité par beautyetkeops le 15-06-2015 à 12h29

Topchevaux

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Comment faire face à ce voisin?
Posté le 16/06/2015 à 00h31

ha ba j'ai retrouvé ça qui trainé dans mes docs (concernant la maltraitance) - ce serait bon bien du pénal


Citation :
Article 521-1

Modifié par Ordonnance n°2006-1224 du 5 octobre 2006 - art. 6 JORF 6 octobre 2006

Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.

En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal statue sur le sort de l'animal, qu'il ait été ou non placé au cours de la procédure judiciaire. Le tribunal peut prononcer la confiscation de l'animal et prévoir qu'il sera remis à une fondation ou à une association de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, qui pourra librement en disposer.

Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d'interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l'infraction. Cette interdiction n'est toutefois pas applicable à l'exercice d'un mandat électif ou de responsabilités syndicales.

Les personnes morales, déclarées pénalement responsables dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, encourent les peines suivantes :

- l'amende suivant les modalités prévues à l'article 131-38 du code pénal ;

- les peines prévues aux 2°, 4°, 7°, 8° et 9° de l'article 131-39 du code pénal.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.

Est punie des peines prévues au présent article toute création d'un nouveau gallodrome.

Est également puni des mêmes peines l'abandon d'un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, à l'exception des animaux destinés au repeuplement.

Chaussette08

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Posté le 16/06/2015 à 01h26

mais quel gros c**.........

perso, j'aurai mis une jolie pancarte avec : "caméra de surveillance", la prochaine fois que vous, oui toi là.....pénétrez sur MES terrains pour couper la cloture, ou avec un taiser..........il y aura explication.

juste ça....histoire de lui dire que tu l'as vu de tes propres yeux

Madstripes

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Posté le 16/06/2015 à 08h05

beautyetkeops

topchevaux

La chambre criminelle de la Cour de cassation admet depuis longtemps la recevabilité des enregistrements clandestins comme mode de preuve, et elle l'a encore répété dans un arrêt de principe du 31 janvier 2012, qui concernait une très, très vieille et très, très riche dame prénommée Liliane.

Je suis désolé d'être un poil brut de décoffrage, mais vraiment je suis de plus en plus consterné par leur ignorance : la plupart des gendarmes sont totalement nuls en droit. Le nombre de fois où on me rapporte des énormités entendues de leur part, franchement ça fait peur. Donc, en l'espèce, ne pas prêter attention à ce qu'ils disent, partir du principe qu'on obtiendra pas grand chose d'eux et s'adresser directement au proc.

Sur la maltraitance, pas la peine d'être le propriétaire ou le gardien pour tomber sous le coup des différentes infractions, mais je ne pense pas que ce soit le sujet ici parce que, s'il a été vu avec un baton électrique, pour autant il n'y a pas de preuve qu'il en ait fait usage.

Non, ce qui est extrêmement grave, c'est la mise en danger des tiers par le risque de divagation des chevaux.

Quant à son droit sur la parcelle, ce n'est pas du tout une question de temps d'exploitation, qui n'est pas un critère de qualification de bail rural. Ce que je crains surtout c'est que, même si la parcelle est éventuellement en dessous de la taille minimale et fait juridiquement l'objet d'un simple commodat, pour autant il y a apparemment des baux ruraux en bonne et due forme avec le même propriétaire sur les terres alentour. Du coup, s'il est malin, il va invoquer le fait que la parcelle s'inscrit dans une exploitation plus large et doit obéïr au même statut. Mais ça, c'est vraiment s'il est très malin !

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Posté le 16/06/2015 à 08h23

Bonjour à tous.

Voilà quelques nouvelles.
mon propriétaire est venu avec le voisin hier. Il avait pas encore dit que on avait filmé ce dernier entrain de couper les fils de la clôture.
Il est donc arrivé trèssur de lui et énervé.
Mon mari aussi était énervé, on entame la conversation.
Je lui dit alors que si il a un problème avec notre propriétaire qu'il doit le régler avec lui et qu'il laisse mes chevaux tranquille.
La dessus il me répond : je ferait jamais du mal à un animal surtout que j'ai moi même un cheval.
et la je n'ai pas pu résister.
Je lui ai dit : et ben j'espère que se pauvre loulou n'a pas à subir votre tasser! J'ai vue sa tête virer au blanc et j'ai enchaîné : et oui si vous savez lire vous aurait pu savoir que depuis jeudi la pâture des chevaux est filmé H 24.
Un gros blanc du côté voisin.
alors mon propriétaire lui dit qu'il a essayer de l'appeler et passer chez lui depuis le mois de novembre et qu'il sait nique la lettre AR à bien était reçu. Et que même par la suite il a encore et encore appelé (ce que je ne savais pas).
J'ai vue mon mari de plus en plus en colère et je savais bien que il allait péter un plomb.
alors je me tourne vers le voisin et lui demande : pourquoi avez vous fait ça? Ce sont des animaux sans défense qui n'ont rien fait de mal .

Et la il répond comme un gamin pris la main dans le sac : je ne sais pas. Je sais que c'est mal.
Je vous avoue qu'à ce moment là ça m'a demandé une force quasi surnaturel de rester calme.
je lui dit alors : et maintenant on fait quoi? Car d'après les voisins (amis en commun ) vous avez appelé la SPA pour mes chevaux et vous avez l'intention de casser la g*** à mon homme sans compter sur le fait que si un de mes enfants joue dehors quand vous passerais en tracteur vous aurez désormais plus de pitié vous foncerais quand même. ?.....
Nous voulons pas de problèmes , nous voulons bien que ça s'arrange entre nous et ne pas passer par la justice car vous avez plus à y perdrequ'à y gagner. Nous n'avons jamais embêter personne alors tous ce que on attends de vous c'est de faire la même chose.
Et la....


un homme abattue calme et même peureux qui est au bord des larmes.
il nous dit qu'il est désolé et que en ce moment rien ne va dans ça vie que tout va de travers. (Je lui ai dit que ce n'étais en aucun cas de notre faute) il me dit qu'il le sait et qu'il comprends très bien notre colère, surtout que dans le village on parle de la petite hollandaise (moi) qui est prête à tout pour ses animaux .
Il dit qu'il avait déjà rappelé la SPA pour leur dire que c'était une fausse alerte. ( je sais pas si ça se fait). Et qu'il nous rembourserait les frais de réparations.

Sur se ça c'est calmé et nous avons pu discuter tranquillement mêmeautour dd'un verre. Il nous a même dit que le morceau de terrainque ll'on a pris était pour lui une casse tête chaque année car très pentu et anguleux.

Je suis contente de la tournure de l'histoire surtout que je pesait que ça allait être très compliqué car beaucoup de personnes qui m'ont parlé de cette homme me disait de faire attention parce que il est "imprévisible" comme quoi les "On dit" soit vraiment que des "On dit".

Je tiens à vous remercier tous pour vos réponses conseils et soutien , j'espère que c'est un histoire réglé et que désormais nous pourrons vivre tous dans la bonne humeur!

Malgré tout j'ai toujours cette peur. Ce matin je me suis levée et la première chose que j'ai faite c'était d'aller vérifier mes chevaux.

Beautyetkeops

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Posté le 16/06/2015 à 08h29


madstripes a écrit le 16/06/2015 à 08h05:
@beautyetkeops

@topchevaux

La chambre criminelle de la Cour de cassation admet depuis longtemps la recevabilité des enregistrements clandestins comme mode de preuve, et elle l'a encore répété dans un arrêt de principe du 31 janvier 2012, qui concernait une très, très vieille et très, très riche dame prénommée Liliane.

Je suis désolé d'être un poil brut de décoffrage, mais vraiment je suis de plus en plus consterné par leur ignorance : la plupart des gendarmes sont totalement nuls en droit. Le nombre de fois où on me rapporte des énormités entendues de leur part, franchement ça fait peur. Donc, en l'espèce, ne pas prêter attention à ce qu'ils disent, partir du principe qu'on obtiendra pas grand chose d'eux et s'adresser directement au proc.

Sur la maltraitance, pas la peine d'être le propriétaire ou le gardien pour tomber sous le coup des différentes infractions, mais je ne pense pas que ce soit le sujet ici parce que, s'il a été vu avec un baton électrique, pour autant il n'y a pas de preuve qu'il en ait fait usage.

Non, ce qui est extrêmement grave, c'est la mise en danger des tiers par le risque de divagation des chevaux.

Quant à son droit sur la parcelle, ce n'est pas du tout une question de temps d'exploitation, qui n'est pas un critère de qualification de bail rural. Ce que je crains surtout c'est que, même si la parcelle est éventuellement en dessous de la taille minimale et fait juridiquement l'objet d'un simple commodat, pour autant il y a apparemment des baux ruraux en bonne et due forme avec le même propriétaire sur les terres alentour. Du coup, s'il est malin, il va invoquer le fait que la parcelle s'inscrit dans une exploitation plus large et doit obéïr au même statut. Mais ça, c'est vraiment s'il est très malin !


Je compte aller à la gendarmerie ce matin même pour bien gentiment leur expliquer que ça ne sert apparemment à rien d'être ggendarme pour régler u e histoire qui aurait pu être grave.
Je suis tellement dégoûté par eux et je reflechirais à 2 fois avant de faire appel, à eu

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Posté le 16/06/2015 à 08h32

@beautyetkeops

Contente que cela s'arrange pour toi.




madstripes a écrit le 16/06/2015 à 08h05:
@beautyetkeops

@topchevaux

La chambre criminelle de la Cour de cassation admet depuis longtemps la recevabilité des enregistrements clandestins comme mode de preuve, et elle l'a encore répété dans un arrêt de principe du 31 janvier 2012, qui concernait une très, très vieille et très, très riche dame prénommée Liliane.


madstripes
Ha ba voilà, ça fait quelques années que je m'occupe plus de sécurité et du coup j'ai pas suivi l'évolution moi.
C'est bon à savoir tout ça

Madstripes

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Posté le 16/06/2015 à 08h44

beautyetkeops

Bonnes nouvelles tout ça.

Mais je te suggère de garder des caméras pendant un certain temps.

Beautyetkeops

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Posté le 16/06/2015 à 08h51


madstripes a écrit le 16/06/2015 à 08h44:
@beautyetkeops

Bonnes nouvelles tout ça.

Mais je te suggère de garder des caméras pendant un certain temps.


Oui je l'ai copiée sur cd et clé. Je préfère être prudente! En tout cas mille fois merci. En cas de procès je ne serais pas sans savoirs ni armes!
Merci encore!

Lilouquarter

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Posté le 28/06/2015 à 13h01

Oh la la je n'avais pas vu ton post !
Comment ça va ? Ça c'est arrangé ?

Geriko42

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Posté le 28/06/2015 à 13h06

Souvent le dialogue reste la meilleure des choses. Contente pour toi

Beautyetkeops

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Posté le 28/06/2015 à 13h10


lilouquarter a écrit le 28/06/2015 à 13h01:
Oh la la je n'avais pas vu ton post !
Comment ça va ? Ça c'est arrangé ?


ben pour l'instant je dirais que ça c'est arrangé

mais bon j'ai toujours cette hantise que ça va recommencer....
Et quand je me mets à penser à cette homme... comment dire...
je le sens pas du tout.
Croisons les doigts pour que ça reste calme!

Edité par beautyetkeops le 28-06-2015 à 13h11



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