Papiers poney et amende

Bonjour,

J'ai eut le même soucis avec mon cheval mais 10 ans après l'avoir eut ...^^ mon cheval à été vendu par une dame à un marchand de chevaux (qui à perdu le livret) qui l'a ensuite vendu à mon club de l'époque. Mon père me l'avait offert et il n'y connaissait rien en chevaux et moi non plus à l'époque j'avais 10 ans donc je connaissais pas les démarches pour acheter un cheval. On a jamais eut de livret et aujourd'hui grâce à l'aide de sa premier propriétaire j'ai déclaré l'achat de mon cheval récemment pour ne pas avoir d'amende.
Une lettre à été faite au haras pour la vente car pas de livret donc pas de papier de vente. Je suis en "procédure" pour envoyer le reste de papiers qu'il faut pour refaire un livret mais au moins les haras sont au courant du changement en attendant...

Donc pas d'amende apparemment pour toi ?

J'ai eu le cas.

Jument achetée par mes parents (novices) à un marchand. Je me suis rendue compte 7 ans plus tard en fouinant sur la ffe (le proprio était visible à l'époque) que la jument était toujours au nom du naisseur.... j'avais le carnet mais pas de carte de proprio.

Comme le contrat de vente (= bout de papier crade avec le nom du vendeur, celui de ma mère + nom et n° sire de bouriquette ) était au nom de ma mère, c'est elle qui a fait les démarches, elle a contacté les HN, a demandé une nouvelle édition de la carte de proprio et un changement de proprio. Ca a pris 6 mois (enquête) et je ne me souviens plus bien mais dans les 50€ pour rééditer le truc. C'est tout !

Moi j'ai eu le cas avec mon ancien poney. Il était pas pucer et pas de papier inconnu au bataillon. Alors j'ai tous fais avec le véto et après j'ai envoyer les papier dd'identification et j'ai pas eu de souci j'ai eu son carnet de santé en 1mois

Moi j'ai eu le cas avec mon ancien poney. Il était pas pucer et pas de papier inconnu au bataillon. Alors j'ai tous fais avec le véto et après j'ai envoyer les papier dd'identification et j'ai pas eu de souci j'ai eu son carnet de santé en 1mois

Merci pour vos réponses :)

Donc peu de chance qu'elle risque quelque chose alors ?

Elle risquera quelque chose en cas de contrôle des HN, sinon elle risque rien.

Si la date sur la carte de proprio date pas d'un an le changement sera fait sans que les HN cherche plus loin.

quand j'ai acheté ma jument (en 1998) je me suis rendue compte que j'avais oublié d'envoyer les papiers de changement aux HN 2 ans plus tard ..
je l'ai fait en joignant un petit courrier d'excuses.. pas eu d'amende.. j'ai juste envoyé un chèque de 10€ (à l'époque)

Normalement ils ne vont pas coller une amende si de toi meme tu reviens vers la légalité. Par contre si c'est eux qui viennent faire un controle, oui, il y aura une amende.

Elle risque quelque chose si elle ne fait rien en gros, c'est bien ça ?

Mais comme elle a tout envoyé, avec un mot je crois, il ne devrait donc pas y avoir de souci.

C'est ça !
Si y'a controle et que c'est pas en règle elle risque l'amende.
Si c'est elle qui se "remet en règle", alors que le souci ne vient pas trop d'elle en plus, au contraire, ils vont pas la "punir" pour ça

Ouais c'est bien ce que je pensais, et surtout je vois pas pourquoi ça aurait été à elle de payer quoique ce soit.

Merci en tout cas

A a donné à ton amie la carte de propriétaire et le livret di signalisation à ton amie.

A est donc en règle !

C'est à ton amie de faire les démarches auprès de l'IFCE (ancien Haras Nationaux), en remplissant sa partie au dos de la carte de propriétaire, et en l'envoyant au SIRE (IFCE), avec le chèque pour le changement de propriétaire !

C'est ton amie qui est en tord !

Elle vient tout juste de donner la ponette à ma copine, ma copine a directement envoyé les papiers, le lendemain ou surlendemain je ne sais plus.

Donc mon amie est bien en règle.

C'est A qui n'a pas fait les changement il y a un an.
En gros, sur papiers, la ponette est toujours à la SPA.

Il ne faut donc pas que A signe au dos de la carte, car elle n'en est légalement pas la propriétaire dans ce cas !
Il faut que ça soit la SPA d'où provient la ponette qui endosse la carte comme quoi cette ponette est vendue à ton amie alors !