Papiers poney et amende

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Allison44

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Papiers poney et amende
Posté le 15/07/2015 à 10h12
Hello CA !

Je poste pour une amie.

Voilà, il y a un an, "Ponette" a été adoptée par A à la SPA.

En Septembre dernier mon amie prend Ponette en DP (ce qui s’avérera plus ressembler à un confiage qu'à une DP, mais là n'est pas le sujet).

Mon amie se prend donc d'affection pour Ponette.
A un point tel que A lui "donne".

Sauf qu'il y a un an, pour des raisons de santé, A n'a pas envoyé les documents aux haras pour faire le changement.

Du coup mon amie a lu qu'elle pourrait avoir une amende de 450€ vu que les papiers de Ponette ne sont pas à jour.

Que risque-t-elle vraiment ?

Elle a tout envoyé aux HN de son côté pour faire le changement.

Merci à ceux qui prendront le temps de répondre :)

Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 10h06
Je vois pas pourquoi tu devrais la ré-adopter ? Si A est bien la proprio sur les papiers, ils ont pas à intervenir.


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 10h41
Non allison44; elle doit l'abandonner sinon c'est hors la loi...

Du coup je dois raquer...


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 10h47
Nan mais je comprend pas là, si A l'a adopté et est bien la propriétaire comme elle le dit, pourquoi la SPA s'en mêle ?

Edité par allison44 le 31-07-2015 à 10h53

Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h02

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 10h47:
Nan mais je comprend pas là, si A l'a adopté et est bien la propriétaire comme elle le dit, pourquoi la SPA s'en mêle ?


Parce que la carte de propriétaire est au nom de la SPA


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 11h04
Bah c'est pas à toi de payer, A a pas fait le nécessaire, elle se démerde !
Elle pourrait au moins te proposer de payer la moitié.

Ça m'énerve les gens comme ça !

De toute façon, tu as fais le nécessaire auprès des Haras ?
Donc là, sur les "futurs" papiers, ce sera toi la proprio ?


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h14

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 11h04:
Bah c'est pas à toi de payer, A a pas fait le nécessaire, elle se démerde !
Elle pourrait au moins te proposer de payer la moitié.

Ça m'énerve les gens comme ça !

De toute façon, tu as fais le nécessaire auprès des Haras ?
Donc là, sur les "futurs" papiers, ce sera toi la proprio ?


A n'y est pour rien sur ce coup, papiers ou pas à son nom y'a un contrat avec la SPA comme quoi elle ne doit pas s'en séparer sans prévenir et sans acte d'abandon.
Par conséquent la ponette revient à la SPA et je dois la ré adopter...

Et si un jour je veux la vendre ou autre : PAREIL mais je le ferais en lousdé parce que la ça me gave...
Je sais pas comment je vais sortir les 150€


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 11h19

lucie44300 a écrit le 31/07/2015 à 11h14:


A n'y est pour rien sur ce coup, papiers ou pas à son nom y'a un contrat avec la SPA comme quoi elle ne doit pas s'en séparer sans prévenir et sans acte d'abandon.
Par conséquent la ponette revient à la SPA et je dois la ré adopter...

Et si un jour je veux la vendre ou autre : PAREIL mais je le ferais en lousdé parce que la ça me gave...
Je sais pas comment je vais sortir les 150€


Donc c'est bien ce que je disais depuis le début : la ponette était seulement placée chez A.


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h26

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 11h19:


Donc c'est bien ce que je disais depuis le début : la ponette était seulement placée chez A.


Non elle était proprio mais sans jamais avoir fait la paperasse et du coup elle se fait d'autant plus baiser et moi avec.
C'est comme ton adoption pour Voyou si tu veux, si jamais tu veux t'en séparer la SPA est prioritaire pour le récupérer...


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h27
Et je passerais outre l'interdiction de repro, ça c'est clair je pense, je paierais l'amende des Haras en déclarant le poulain et basta ^^


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 11h34
Pour les chiens et les chats c'est différents je pense car ils sont stérilisés.
Pour les animaux types chevaux, ils ne peuvent pas stérilisé les juments et le cheval, ça se revend au marchand, d'où cette clause.


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h43
Bref, je paierais en plusieurs fois et voila, j'attends déjà la visite de la dame.


Tinangebleu

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Posté le 31/07/2015 à 12h01
Quel bazar


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 12h06

tinangebleu a écrit le 31/07/2015 à 12h01:
Quel bazar


Comme tu dis, je me retrouve accusée de vol de cheval (du moins, c'est le terme judiciaire d'après la SPA) ^^

Il me coûte cher mon cheval volé et il n'est pas rentable :p
J'aurais pas volé une ponette alezane dermiteuse si j'avais du le faire...


Marce_eux

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Posté le 31/07/2015 à 17h28

lucie44300 a écrit le 31/07/2015 à 12h06:


Comme tu dis, je me retrouve accusée de vol de cheval (du moins, c'est le terme judiciaire d'après la SPA) ^^

Il me coûte cher mon cheval volé et il n'est pas rentable :p
J'aurais pas volé une ponette alezane dermiteuse si j'avais du le faire...


Ils sont vraiment c*ns à la SPA, prêt à se faire du fric pour n'importe quoi


Krovika

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Posté le 31/07/2015 à 18h03
si je comprends bien c'est parce que A te donne la ponette que du coup elle "l'abandonne" pour la SPA ? et que donc elle leur reviens, et que toi tu dois la réadopter...
Si c'est bien cela ne serait-ce pas plus simple et plus avantageux d'acheter la ponette a A ? même pour 1euro symbolique mais pour éviter de refaire l'adoption...
Ou alors j'ai mal compris...


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