Papiers poney et amende

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Allison44

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Papiers poney et amende
Posté le 15/07/2015 à 10h12
Hello CA !

Je poste pour une amie.

Voilà, il y a un an, "Ponette" a été adoptée par A à la SPA.

En Septembre dernier mon amie prend Ponette en DP (ce qui s’avérera plus ressembler à un confiage qu'à une DP, mais là n'est pas le sujet).

Mon amie se prend donc d'affection pour Ponette.
A un point tel que A lui "donne".

Sauf qu'il y a un an, pour des raisons de santé, A n'a pas envoyé les documents aux haras pour faire le changement.

Du coup mon amie a lu qu'elle pourrait avoir une amende de 450€ vu que les papiers de Ponette ne sont pas à jour.

Que risque-t-elle vraiment ?

Elle a tout envoyé aux HN de son côté pour faire le changement.

Merci à ceux qui prendront le temps de répondre :)
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Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 10h06
Je vois pas pourquoi tu devrais la ré-adopter ? Si A est bien la proprio sur les papiers, ils ont pas à intervenir.


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 10h41
Non allison44; elle doit l'abandonner sinon c'est hors la loi...

Du coup je dois raquer...


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 10h47
Nan mais je comprend pas là, si A l'a adopté et est bien la propriétaire comme elle le dit, pourquoi la SPA s'en mêle ?

Edité par allison44 le 31-07-2015 à 10h53

Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h02

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 10h47:
Nan mais je comprend pas là, si A l'a adopté et est bien la propriétaire comme elle le dit, pourquoi la SPA s'en mêle ?


Parce que la carte de propriétaire est au nom de la SPA


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 11h04
Bah c'est pas à toi de payer, A a pas fait le nécessaire, elle se démerde !
Elle pourrait au moins te proposer de payer la moitié.

Ça m'énerve les gens comme ça !

De toute façon, tu as fais le nécessaire auprès des Haras ?
Donc là, sur les "futurs" papiers, ce sera toi la proprio ?


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 11h14

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 11h04:
Bah c'est pas à toi de payer, A a pas fait le nécessaire, elle se démerde !
Elle pourrait au moins te proposer de payer la moitié.

Ça m'énerve les gens comme ça !

De toute façon, tu as fais le nécessaire auprès des Haras ?
Donc là, sur les "futurs" papiers, ce sera toi la proprio ?


A n'y est pour rien sur ce coup, papiers ou pas à son nom y'a un contrat avec la SPA comme quoi elle ne doit pas s'en séparer sans prévenir et sans acte d'abandon.
Par conséquent la ponette revient à la SPA et je dois la ré adopter...

Et si un jour je veux la vendre ou autre : PAREIL mais je le ferais en lousdé parce que la ça me gave...
Je sais pas comment je vais sortir les 150€


Allison44

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