Papiers poney et amende

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Allison44

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Papiers poney et amende
Posté le 15/07/2015 à 10h12
Hello CA !

Je poste pour une amie.

Voilà, il y a un an, "Ponette" a été adoptée par A à la SPA.

En Septembre dernier mon amie prend Ponette en DP (ce qui s’avérera plus ressembler à un confiage qu'à une DP, mais là n'est pas le sujet).

Mon amie se prend donc d'affection pour Ponette.
A un point tel que A lui "donne".

Sauf qu'il y a un an, pour des raisons de santé, A n'a pas envoyé les documents aux haras pour faire le changement.

Du coup mon amie a lu qu'elle pourrait avoir une amende de 450€ vu que les papiers de Ponette ne sont pas à jour.

Que risque-t-elle vraiment ?

Elle a tout envoyé aux HN de son côté pour faire le changement.

Merci à ceux qui prendront le temps de répondre :)

Chrysalide

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Posté le 31/07/2015 à 18h25
En effet ça aurait été simple comme ça mais si j'ai bien compris A n'était proprio qu'officieusement puisque les papiers n'étaient pas à son nom. Du coup officiellement la ponette appartient toujours à la SPA selon les papiers, et donc c'est comme si le processus d'adoption recommençait du début, avec les frais, la visite et tout


Lucie44300

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Posté le 31/07/2015 à 18h42

krovika a écrit le 31/07/2015 à 18h03:
si je comprends bien c'est parce que A te donne la ponette que du coup elle "l'abandonne" pour la SPA ? et que donc elle leur reviens, et que toi tu dois la réadopter...
Si c'est bien cela ne serait-ce pas plus simple et plus avantageux d'acheter la ponette a A ? même pour 1euro symbolique mais pour éviter de refaire l'adoption...
Ou alors j'ai mal compris...


Impossible, les papiers sont au nom de la SPA...


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 19h19

lucie44300 a écrit le 31/07/2015 à 18h42:


Impossible, les papiers sont au nom de la SPA...


bah pour moi, c'est à A de payer, point.
Elle avait qu'à faire les démarche en temps et en heure, mais c'est pas à toi de raquer pour une connerie qu'elle a faite.

Depuis le début je le dis que ça pue cette histoire


Juliel-b

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Posté le 31/07/2015 à 22h42

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 10h47:
Nan mais je comprend pas là, si A l'a adopté et est bien la propriétaire comme elle le dit, pourquoi la SPA s'en mêle ?

A n'est pas propriétaire de la ponette : elle est gardien du bien (la ponette) de la SPA


Juliel-b

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Posté le 31/07/2015 à 22h44

lucie44300 a écrit le 31/07/2015 à 18h42:


Impossible, les papiers sont au nom de la SPA...

Et ils le resteront toujours même si tu tu l'adoptes


Allison44

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Posté le 31/07/2015 à 22h49

juliel-b a écrit le 31/07/2015 à 22h42:

A n'est pas propriétaire de la ponette : elle est gardien du bien (la ponette) de la SPA


Ouais c'est bien ce que je disais depuis que Lucie s'occupe de cette ponette.


Marce_eux

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Posté le 01/08/2015 à 16h54

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 19h19:


bah pour moi, c'est à A de payer, point.
Elle avait qu'à faire les démarche en temps et en heure, mais c'est pas à toi de raquer pour une connerie qu'elle a faite.

Depuis le début je le dis que ça pue cette histoire


Tout à fait ! J'osais pas le dire !


Allison44

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Posté le 01/08/2015 à 17h37

marce_eux a écrit le 01/08/2015 à 16h54:


Tout à fait ! J'osais pas le dire !


Bah moi, j'ose


Juliel-b

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Posté le 01/08/2015 à 22h43

allison44 a écrit le 31/07/2015 à 22h49:


Ouais c'est bien ce que je disais depuis que Lucie s'occupe de cette ponette.


Non rien à voir. Quand tu adoptes un animal à la SPA tu n'en es pas propriétaire : tu es gardien du bien de la SPA.

Comme ça si l'adoptant est maltraitant ils peuvent récupérer l'animal


Allison44

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Posté le 01/08/2015 à 23h31
Oui, c'est ce que je disais à Lucie depuis qu'elle a la ponette en "confiage", que la ponette était seulement placée.


Juliel-b

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Posté le 02/08/2015 à 00h16
C'est d'ailleurs étrange que la SPA ait acceptée que la ponette soit au pair


Allison44

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Posté le 02/08/2015 à 08h18
Oui, c'est ce que je disais à Lucie depuis qu'elle a la ponette en "confiage", que la ponette était seulement placée.


Allison44

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Posté le 02/08/2015 à 08h19
Je pense qu'elle n'était pas au courant.
Je pense aussi que A n'a pas vraiment bien lu le contrat qui a été mis en place.


Lucie44300

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Posté le 02/08/2015 à 12h26
La SPA n'était au courant de rien de toutes façons.


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