Achat cheval, vendeur ne veut pas signé

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Nativedlc

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h18

Bonjour,

J'ai fait des recherche mais je n'ai pas trouvé de sujet semblable. Je m'excuse si ce genre de sujet es déjà était traité.

Voilà, j'ai comme projet actuel l'achat d'une jument de sport. Je l'ai essayer 15 jours (parfaite, j'ai eu le propriétaire qui m'as expliquer le contexte de la vente (besoin d'argent), et le cavalier pro chez qui elle est en dépôt vente la trouve adaptée à mon niveau/mes objectifs.

J'ai donc prit rendez-vous pour une visite d'achat afin de m'assurer de son état de santé. La propriétaire (vendeuse) n'était,au début, pas pour (visite des 6 ans excellente selon elle, aucun soucis = pas besoin), nous prenons donc à notre charge la visite veto.

En parlant achat cet après-midi, je lui demande si c'est elle qui prépare le contrat de vente ou nous. Et là elle me dit qu'elle ne veut rien signé comme papier. On la paye on prend la jument et elle n'en entent plus parler.
Donc là j'avoue je panique un peu !

Peut-on acheter un cheval sans aucun papier pour le prouvé ?
Quels sont les risques d'un achat sans contrat ?
Elle me dit (après mainte discutions) qu'étant "particulier" elle ne veut rien signé. Les contrats sont-ils réserver aux ventes faites par des professionnels ?
Comment puis-je "l'obliger" de signé ?

Merci d'avance pour vos réponses que j’espère rapide, l'affaire ce traite en ce moment même !

Erikrod

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h21

Personnellement, je n'ai jamais acheté de cheval sans au minimum un certificat de vente !

Elle doit vouloir un règlement en liquide ?

Nativedlc

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h22

Non elle veut par chèque ou virement.

Lucie44300

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h24

Moi j'ai acheté en faisant juste signer la carte de propriétaire et basta... Après tu feras un attestation sur l'honneur auprès des haras et zou !

Weydmann

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h25

le contrat de vente n'est nullement obligatoire entre particulier mais il est fortement conseillé en cas de litige .
Libre a chacun de faire comme il lui plait .


Erikrod

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h25

Dans ce cas, le chèque attestera qu'il y a bien eu transaction pour quelque-chose...
Mais elle doit au minimum écrire qu'elle, Mme X vend son cheval "nom" n° Puce ou n° SIRE à Mme Y le jj/mm/aa... et signer.

Weydmann

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h27

si elle ne souhaite pas faire de contrat c'est qu'elle a peur que tu te retourne vers elle un jour .

Nativedlc

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h28

merci pour vos réponses !
Lucie44300 : Qu'entend tu par "attestation sur l'honneur auprès des haras" ?

Et en cas de litige justement, ça ce passera comment ?

Ecuriessaglini

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Posté le 04/09/2015 à 15h48

Sérieusement, un vendeur qui traine des pieds pour une visite véto et qui ensuite essaye de te faire comprendre qu'il souhaite ne jamais avoir à faire face à ses obligations de vendeur au cas ou et qui ne souhaite pas signer quoi que ce soit, bin je fais demi tour en courant très vite.

Equineo_

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h48

Oh purée, ca craint! Une vendeuse qui vous dit que le cheval n'a pas besoin de visite d'achat et qui refuse de faire un contrat de vente écrit?

Fuis!

La visite véto a donné quoi?

Lolytop1

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h55


ecuriessaglini a écrit le 04/09/2015 à 15h48:
Sérieusement, un vendeur qui traine des pieds pour une visite véto et qui ensuite essaye de te faire comprendre qu'il souhaite ne jamais avoir à faire face à ses obligations de vendeur au cas ou et qui ne souhaite pas signer quoi que ce soit, bin je fais demi tour en courant très vite.


+1

Ca sent mauvais.

Museane

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 15h57

Moi qui suis en plein achat en ce moment, et juriste à côté, je n'ai qu'un conseil à te donner = n'achète jamais un cheval sans contrat écrit !!!
Tu trouveras plein de modèle sur le net..
Car le contrat, en plus de prouver la vente (la date, le prix etc..), permet de stipuler à quoi tu destines le cheval (exemple CSO).
Exemple : ton cheval devient taré dès qu'il est sur un paddock de concours, impossible à maîtriser (alors qu'il était gentil comme tout à la maison). Bref, impossible de faire de la compèt avec lui.
Si t'as fait un contrat de vente où tu avais indiqué que le cheval était destiné à sortir en compétition, tu pourras beaucoup plus facilemnet faire annuler la vente que si t'as pas fait de contrat (sans contrat, le vendeur pourrait te rétorquer "mais vous m'aviez dit que vous vouliez un cheval pour faire des balades au pas".. c'est un gros menteur mais comment le prouver ??

Sans écrit, c'est la porte ouverte aux emmerdes.

Bref, si elle veut pas signer de contrat, et bah elle se garde son cheval.

Equineo_

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Posté le 04/09/2015 à 16h10


museane a écrit le 04/09/2015 à 15h57:

Bref, si elle veut pas signer de contrat, et bah elle se garde son cheval.




Et tout est dit.

Lucie44300

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 16h23


nativedlc a écrit le 04/09/2015 à 15h28:
merci pour vos réponses !
@Lucie44300 : Qu'entend tu par "attestation sur l'honneur auprès des haras" ?

Et en cas de litige justement, ça ce passera comment ?


On m'a DONNER mon poney, j'ai donc envoyé la carte de propriétaire et j'ai du faire une déclaration sur l'honneur comme quoi elle est bien à moi.

Bigbang

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 17h27

Si je tombe sur un vendeur comme ça dans quelques années, je prends mes jambes à mon cou ....
Tu sors un contrat, si elle ne veut pas signer, pas de vente. point.

Agathe90

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Achat cheval, vendeur ne veut pas signé
Posté le 04/09/2015 à 17h32

J'ai également eu affaire à quelqu'un qui ne souhaitait pas de contrat de vente.

J'ai dis ok à 2 conditions :

On signe le titre de propriété ensemble et je paye par chèque.

Tout s'est bien passé.

Après je comprends que cela te chiffonne un peu, mais ce n'est pas "illégal" tant qu'il y a trace de l'argent et que le vendeur signe le papier comme quoi le cheval t'a été vendu. (Moi il m'a donné le carnet d'identification du cheval lorsque je l'ai pris à l'essai, puis on a signé ensemble le titre de propriété qui dit qu'il me vend le cheval, et je l'ai récupéré en échange de mon chèque le jour J).

A toi de voir, mais je ne pense pas que tu puisses le "forcer".

Edité par agathe90 le 04-09-2015 à 17h33



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